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Septembre 2004
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53 - 2004, DASCO 172 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour le transport d'enfants des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris vers les installations sportives, les lieux de détente et les espaces verts d'Ile-de-France lors d'activités périscolaires (espaces nature et découverte) durant les vacances d'été 2005

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2004


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DASCO 172 relatif à l'approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour le transport d'enfants des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris vers les installations sportives, les lieux de détente et les espaces verts d'Ile-de-France lors d'activités périscolaires (espaces nature et découverte) durant les vacances d'été 2005, sur lequel un amendement technique n° 21 bis se substitue à l'amendement n° 21 déposé par l'Exécutif.
Monsieur FERRAND, il n'y a pas grand-chose à en dire puisque c'est technique.
Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 21 bis déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 21 bis est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 172 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2004, DASCO 172).