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144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2004


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2004, DASCO 42 - Subvention à l'association "Animafac" pour ses actions en faveur des porteurs de projets étudiants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante et une convention de résidence à la Maison des Initiatives Etudiantes. - Montant : 80.000 euros.
2004, DASCO 43 - Subvention de fonctionnement à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e) pour ses actions en faveur de la promotion de l'engagement associatif étudiant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante et une convention de résidence à la Maison des Initiatives étudiantes.- Montant : 60.000 euros.
2004, DASCO 45 - Subvention à l'association étudiante "Bureau des arts de l'ESCP-EAP" (BDA-ESCP-EAP) (11e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DASCO 80 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets citoyens et solidaires. - Montant : 14.000 euros.
2004, DASCO 81 - Subvention à l'association étudiante Multimédiatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multimédias. - Montant : 10.000 euros.
2004, DASCO 82 - Subvention à l'association étudiante "Voiture & co" pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. - Montant : 20.000 euros.
2004, DASCO 83 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant : 23.120 euros.
2004, DASCO 84 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour leurs projets solidaires et citoyens. - Montant : 40.500 euros.
2004, DASCO 135 - Subvention à l'association étudiante "Starting Block" pour ses actions en faveur des handicapés. - Montant : 18.000 euros.
2004, DASCO 163 - Subvention à l'association "Union nationale des étudiants de France" (UNEF) en vue de l'organisation d'activités d'aide à l'inscription et l'information des étudiants parisiens. - Montant : 20.000 euros.
2004, DASCO 170 - Subventions à diverses associations pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. - Montant total : 9.500 euros.
2004, DASCO 174 - Subvention à l'Association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes diplômés (AFIJ). - Montant ; 25.000 euros.
2004, DASCO 177 - Subvention à l'Université Paris VII pour sa Section des étudiants empêchés (S.E.E.). - Montant : 10.000 euros.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2004, DJS 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant à la convention du 29 août 1991 modifiée par un avenant du 20 janvier 1995 entre la collectivité parisienne et la Fondation nationale de la Cité internationale Universitaire de Paris relative aux stades Est et Ouest situés dans l'enceinte de la Cité internationale universitaire.
MM. David ASSOULINE et Pascal CHERKI, rapporteurs.
2004, DLH 106 - Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS). - Travaux de réhabilitation de la résidence universitaire Concordia située 41, rue Tournefort (5e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
M. David ASSOULINE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2004, DASCO 117 - Subvention accordée à l'association "Le Mouvement Social". - Montant : 10.000 euros.
2004, DASCO 125 - Subvention à l'association "Réseau des Bars des Sciences Franciliens".- Montant : 9.000 euros.
2004, DASCO 141 - Subvention à l'association BrailleNet. - Montant : 5.000 euros.
2004, DASCO 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation de l'Ecole Normale Supérieure. - Montant : 30 000 euros.
2004, DASCO 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l'appel à projets " Recherche sur Paris". - Montant total : 213.900 euros.
2004, DDEE 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 aux conventions entre la Ville de Paris et la Fédération des centres sociaux de Paris, le Centre social Belleville, le Centre social de la Clairière, le Centre social Relais Ménilmontant, le Centre social Espace 19 et le Centre social Torcy prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004. - Montant total : 321.300 euros.
2004, DDEE 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 à la convention d'objectifs signée avec l'association "la Goutte d'Ordinateur" prévoyant une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004.- Montant : 52.000 euros.
2004, DDEE 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission populaire du 11e pour son Espace public numérique au sein du Centre social "le Picoulet" (11e). - Montant : 25.100 euros.
2004, DDEE 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 à la convention avec l'association "Science Technologie Société" pour son Espace public numérique (13e) situé en quartier "politique de la ville". - Montant : 30.000 euros.
2004, DDEE 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'AGECA un avenant 2004 pour la fonctionnement de son Espace Public Numérique (11e). - Montant : 50.000 euros.
Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
2004, DJS 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'A.R.F.J. (Association des Résidences et Foyer de Jeunes Travailleurs) et 9 associations affiliées. - Attribution des subventions correspondantes. - Montant total : 468.000 euros.
2004, DJS 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sirius Production", 35, rue Didot (14e) (action dans le 18e) et l'association "Larue et Compagnie", 22, boulevard Saint-Marcel (5e) (action dans le 18e), pour l'attribution de subventions, dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 18.000 euros.
2004, DJS 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 20 conventions avec un établissement public et 19 associations affiliées à l'U.F.J.T. (Union des Foyers des Jeunes Travailleurs). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 734.000 euros.
2004, DJS 224 - Subvention de fonctionnement à l'association "Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier", 66, rue d'Assas (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention globale d'équipement de 40.000 euros sur 3 ans. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.270 euros.
2004, DJS 287 - Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord", 54, boulevard Ney (18e), pour la mise en place des activités spécifiques à destination des jeunes parisiennes et parisiens durant les vacances de Pâques et d'été 2004. - Montant : 12.335 euros.
2004, DJS 347 - Subvention à l'association "Espace Mouraud", 5, rue Pauline-Kergomard (20e), dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.
2004, DJS 374 - Subvention à l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or" (13e) pour lui permettre d'organiser des activités spécifiques à destination du quartier de la Goutte-d'Or durant les vacances de Pâques et d'été 2004. - Montant : 15.000 euros.
2004, DJS 375 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Centre associatif Mesnil Saint-Didier" au titre de la location des locaux situés dans l'immeuble communal, 25, rue Mesnil (16e). - Montant : 10.307 euros.
2004, DJS 381 - Subvention de fonctionnement à l'Association des éclaireuses et éclaireurs de France. - Montant : 4.000 euros.
2004, DJS 386 - Subvention à l'association "Plus loin", 15, rue du Clos (20e). - Montant : 1.250 euros.
2004, DJS 396 - Subvention à l'association "Orbite prod" (20e). - Montant : 1.500 euros
2004, DJS 403 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information et de documentation de la Jeunesse". - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 60.000 euros.
2004, DJS 405 - Subvention à l'association "Mouvement esthétique pulsion", 1, rue Frochot (9e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DJS 412 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Macadam" (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 33.000 euros.
2004, DJS 413 - Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des Jeunes de la Chapelle, 76, rue Philippe-de-Girard (18e), dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 7.400 euros.
2004, DJS 416 - Subvention de fonctionnement à l'association "Education, Art du Possible", 2, rue Michel-de-Bourges (20e). - Montant : 1.000 euros.
2004, DJS 417 - Subvention de fonctionnement à l'association "Comité Léo Lagrange de Paris", 19, rue de Sévigné (4e). - Montant : 3.900 euros.
2004, DJS 420 - Subvention à l'association "Les Equipes d'Amitié", 8, rue Budé (4e), dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.
2004, DJS 424 - Subvention à l'association "Pulsart", 19, rue Gaston-Lauriau, 93100 Montreuil. - Montant : 15.000 euros.
2004, DJS 428 - Subvention à l'association "Espoir 18", 7, rue Achille-Martinet (18e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 5.000 euros.
2004, DJS 429 - Subvention à l'association "Les M.A.C.A.C.Q. Troubadours", 108, rue Lemercier (17e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DJS 447 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention passée avec l'association "Relais accueil pour l'orientation des Jeunes Travailleurs Migrants" (13e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 100.000 euros.
2004, DJS 454 - Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant : 2.330 euros.
2004, DJS 456 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Mare aux Diables", 5-7, rue Mont-Louis (11e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DJS 461 - Subvention à l'association "CAEM A fleur de peau", 90 bis, rue de Crimée (19e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DJS 468 - Subvention à l'association "Comité local pour le logement autonome des jeunes à Paris" CLLAJ de Paris, Tour Sapporo, les Olympiades, 70, rue du Javelot (13e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DJS 470 - Subvention à l'association "Les Gamins de l'Art Rue", 5, passage Dieu (20e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 10.000 euros.
2004, DJS 488 - Subvention à l'association "Arts et cultures solidaires", 7, square Dunois (13e) (action dans le 18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.000 euros.
2004, DJS 497 - Subvention à une association parisienne de jeunesse pour la formation de ses cadres. - Montant : 1.430 euros.
2004, DPA 254 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'un centre d'animation, 2 à 4, rue des Lilas et 27 à 29, rue du Pré-Saint-Gervais (19e).
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
2004, DVD 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'exploitation, la maintenance et l'entretien du système de contrôle d'accès aux aires de stationnement des autocars et les prestations annexes (3 lots).
2004, DVD 137 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'assurance (2 lots séparés) pour la construction de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e).
2004, DVD 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture, la pose et la maintenance de dispositifs rabattables télécommandés destinés à assurer la facilité d'accès aux places de stationnement réservées aux véhicules utilisés par les personnes à mobilité réduite.
2004, DVD 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de Versailles" avec la Société du Parking de la Porte de Versailles.
2004, DVD 176 - Couverture du boulevard périphérique - Secteur "Lilas". - Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux de construction d'un écran anti-bruit le long de la bretelle d'accès au boulevard périphérique extérieur, côté 19e dans le cadre de l'opération de couverture. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France.
2004, DVD 196 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'aménagement de l'avenue Ambroise-Rendu, de la rue de Cahors et de la rue de la Corrèze (19e).
2004, DVD 199 - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux de voirie relatifs à l'aménagement de la rue Jean-Henri-Fabre (18e).
2004, DVD 212 - Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "Pyramides" situé sous la rue des Pyramides (1er) pour une durée maximale de 12 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.
2004, DVD 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 avenants relatifs à la dissolution de la Société Cité Etudes titulaire de 3 marchés.
2004, DVD 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession, en date du 11 mars 1966, pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement souterrain Bourse (2e).
2004, DVD 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux relatif au renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne-des-Peupliers (boulevard Kellermann) (13e) dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud.
2004, DVD 260 - Subvention à l'association "Fédération nationale des métiers du stationnement" au titre de l'année 2004. - Montant : 10.000 euros.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2004, DPVI 28 - Subvention au titre de l'Intégration à l'association "Génériques" pour une action spécifique de sauvegarde, de préservation et d'inventaire des archives privées de l'immigration à Paris. - Montant : 31.000 euros.
2004, DPVI 33 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ayyem Zamen" pour le fonctionnement du "Café social". - Montant : 30.000 euros.
2004, DPVI 41 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association "Unité de réflexion et d'action des communautés africaines" (URACA). - Montant : 10.000 euros.
2004, DPVI 47 - Subventions à cinq associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 25.528 euros.
2004, DPVI 49 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'Intégration, à l'association "Respect, les amis" (1er) pour les ateliers "Créer contre le sexisme et le SIDA". - Montant : 4.000 euros.
2004, DPVI 50 - Subvention à Braves Garçons d'Afrique au titre de l'Intégration pour les projets "Tom du monde en danses : vies de femmes" et "Sur les traces de notre passé". - Montant : 5.500 euros.
2004, DPVI 54 - Subvention, au titre de l'Intégration, à l'association "Fédération départementale du mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples - MRAP Fédération de Paris" (10e) pour une action de permanence d'accueil des victimes de discriminations racistes. - Montant : 17.000 euros.
2004, DPVI 70 - Subventions à 6 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 22.886 euros.
2004, DPVI 71 - Subventions à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 22.900 euros.
2004, DPVI 73 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'Association pour l'insertion et la réinsertion professionnelle et humaine des Handicapés - ANRH (11e) pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information". - Montant : 5.000 euros.
2004, DPVI 75 - Subventions à 7 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 42.378 euros.
2004, DPVI 76 - Subvention à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 13.000 euros.
2004, DPVI 87 - Candidature pour l'action 3 dans le cadre du programme européen EQUAL - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Batik international" l'accord de partenariat et de développement pour le projet "Diff Chine".
2004, DPVI 89 - Subvention à l'association "Les routes des arènes et des stades en Europe et en Méditerranée". - Montant : 6.000 euros.
Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
2004, DAC 112 - Subvention à l'association "Réseau international des villes refuges", 93300 Aubervilliers. - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 273 - Subvention de fonctionnement à l'association "Caravansérail et Cie". - Montant : 40.000 euros.
2004, DAC 377 - Subvention de fonctionnement à l'association "Caraïbes aller-retour" (10e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 397 - Subvention de fonctionnement à l'association "Forum des instituts culturels étrangers à Paris" (7e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 438 - Subvention de fonctionnement à l'Association connaissance de l'Afrique contemporaine (20e). - Montant : 20.000 euros.
Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2004, SGRI 34 - Subvention à l'Association Collectif 2004 Images (17e). - Montant : 22.000 euros.
Mme Khédija BOURCART, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2004, DDEE 95 - Subvention à l'association "Fédération nationale du folklore français" (14e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DDEE 105 - Subvention à l'Union nationale des Centres sportifs de plein air (UCPA) pour la gestion et l'animation d'un espace d'initiation au roller dans le 6e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 124 - Subvention à l'association "Ligue Auvergnate et du Massif Central" (4e).- Montant : 22.000 euros.
2004, DDEE 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupement d'intérêt public "Bourse solidarité vacances" prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. - Montant : 60.000 euros.
2004, DDEE 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement, prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association au titre de l'organisation de la "Semaine italienne". - Montant : 25.000 euros.
2004, DDEE 135 - Subvention à la Fédération nationale des amicales aveyronnaises. - Montant : 22.000 euros.
2004, DDEE 142 - Subvention à l'association "Pari Roller" (13e).- Montant : 5.000 euros.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2004, DU 74 - Marché de prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du quartier GPRU Porte Pouchet (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de prestations intellectuelles souscrit auprès du groupement solidaire INFRAPLAN SA (mandataire) - MD Conseil (cotraitant).
2004, DU 135 - Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume destiné à la création d'une halte-garderie située 88-90, rue de la Mare (20e).
2004, DU 142 - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "La Chapelle" 81, rue Riquet (18e) pour l'année 2004. - Montant : 9.167 euros.
2004, DU 150 - Z.A.C. de la Gare de Rungis (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAPA une convention relative au financement de l'opération.
2004, DU 156 - Subvention complémentaire de fonctionnement à l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR), dont le siège est situé 17, boulevard Morland (4e). - Montant : 173.000 euros.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2004, DDATC 110 - Subvention en faveur de l'association Organisation générale des consommateurs (ORGECO), union départementale de Paris afin d'assurer ses permanences dans les 3 maisons de justice et du droit installées dans les 10e, 14e et 17e arrondissements.- Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 124 - Subvention en faveur de l'association de médiation familiale (AMF) (9e) afin de lui permettre de promouvoir et d'étendre son action.- Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 130 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association France Qualité Publique et versement de la cotisation pour l'année 2004.
Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.
2004, DPP 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association de prévention du site de la Villette une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.
2004, DPP 9 - Dispositif Ville Vie Vacances année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif annuelle avec l'association "Arc 75". - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.500 euros.
2004, DPP 13 - Dispositif Ville vie vacances" année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Coeur de Licor" Compagnie Brigitte Dumez. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.
2004, DPP 20 - Dispositif "Ville Vie Vacances" année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ateliers d'écriture Elisabeth Bing". - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.150 euros.
2004, DPP 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Protection civile de Paris". - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 6.250 euros.
2004, DPP 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Forum français pour la sécurité urbaine" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.
2004, DPP 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut de formation des animateurs des collectivités" (IFAC) une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 70.000 euros.
2004, DPP 31 - Dispositif Ville Vie Vacances année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Léo Lagrange solidarité internationale" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2004, DPP 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Médiation 20" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.
2004, PP 49 - Approbation des modalités d'approbation d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels "collectivités grandes cuisines" pour les sites de restauration de la Préfecture de police.
2004, PP 91 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, la société "Icade G3A", de lancer un appel d'offres ouvert pour attribuer les marchés d'assurance et de signer lesdits marchés.
2004, PP 92 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "A3Architecture" pour la maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la salle d'accueil du public, au rez-de-chaussée de l'immeuble de la Cité (4e).
2004, PP 93 - Approbation des modalités d'approbation d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de peintures, vernis, revêtements muraux de bâtiment, outillages spécifiques et produits de préparation destinés à l'approvisionnement des ateliers de la Préfecture de police.
2004, PP 94 - Approbation des modalités d'approbation d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de fluides médicaux dans leurs récipients et le remplissage des bouteilles pour appareil respiratoire isolant à circuit fermé en oxygène respirable.
2004, PP 95 - Attribution d'une prime de service en faveur des personnels appartenant aux corps des cadres de santé et des infirmiers affectés à l'infirmerie psychiatrique de la Préfecture de police.
2004, PP 96 - Attribution d'une indemnité journalière d'intervention spécifique aux fonctionnaires assurant la permanence des explosifs du Laboratoire central de la Préfecture de police.
2004, PP 97 - Modalités d'attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à certains personnels des catégories A et B de la Préfecture de police.
2004, PP 98 - Approbation des modalités d'approbation d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachés et de petits matériels destinés à la maintenance des ateliers "chaud-froid" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 99 - Modification de la délibération n° 2002 PP 63 des 8 et 9 juillet 2002 instituant les comités techniques paritaires compétents à l'égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.
2004, PP 100 - Attribution d'une prime d'installation à certains personnels débutants de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.
2004, PP 101 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour le traitements biologiques des équipements sanitaires des locaux administratifs de la Préfecture de police.
2004, PP 102 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation d'une cage d'escalier et la réfection des verrières au poste de commandement de compagnie Rousseau de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 21, rue du Jour (1er).
2004, PP 103 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant à la convention de mandat pour les travaux de restructuration de la caserne Masséna située 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 104 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'adjoint(e) administratif(ve) à la Préfecture de police, spécialité téléphoniste.
2004, PP 105 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours externe pour l'accès à l'emploi d'agent(e) administratif(ve) de la Préfecture de police.
2004, PP 106 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'assistant(e) socio-éducatif(ve) à la Préfecture de police.
2004, PP 107 - Dispositions fixant, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des démineurs (hommes et femmes) à la Préfecture de police.
2004, PP 108 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'ingénieur économiste de la construction (hommes et femmes) à la Préfecture de police.
2004, PP 112 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 1.409.100 euros T.T.C. pour financer la restructuration de la caserne Masséna, 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 113 - Restructuration de la caserne Masséna, 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Désignation du titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre. - Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, l'Agence foncière et technique de la région parisienne, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre.
2004, PP 116 - Approbation des modalités d'approbation d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériaux de couverture destinés à l'approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 117 - Travaux d'aménagement d'une partie du bâtiment "Point P", situé 186, quai de Valmy (10e), pour le relogement provisoire de la 10e Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Désaffectation et réinscription d'une autorisation de programme de 969.415 euros relative au relogement provisoire de la 10e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.730.000 euros T.T.C. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant avec la société "SRC".
2004, PP 118 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris le 6 septembre 2004.
2004, PP 119 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stallingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Individualisation d'une autorisation de programme de complémentaire de 17.460.110 euros. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police.
2004, SGCP 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.648.000 euros.
2004, SGCP 4 - Reversement d'écrêtement d'un conseiller de Paris.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2004, DPVI 85 - Subvention de fonctionnement à MDSL Intervention en cofinancement avec l'Observatoire de l'Egalité Hommes/Femmes, la DPP, la DASES et la Mission intégration. - Montant : 17.000 euros.
M. Christophe CARESCHE et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.
2004, DJS 69 - Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 2e arrondissement. - Montant : 10.100 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention.
2004, DJS 70 - Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 3e arrondissement. - Montant : 10.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention.
2004, DJS 74 - Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 7e arrondissement. - Montant : 22.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention.
2004, DJS 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office de Mouvement sportif du 12e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 14.000 euros.
2004, DJS 84 - Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 17e arrondissement. - Montant : 19.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention.
2004, DJS 85 - Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 18e arrondissement. - Montant : 18.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention.
2004, DJS 108 - Subvention au "Paris handball club". - Montant : 352.315 euros.
2004, DJS 109 - Convention d'objectifs entre la Mairie de Paris et l'association PUC volley-ball (9e) pour la saison sportive 2004/2005. - Attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 650.000 euros.
2004, DJS 110 - Approbation d'une convention entre la Mairie de Paris et l'association "Paris Université Club", dont le siège social est situé 17, avenue Coubertin (13e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes. - Montant : 310.234 euros.
2004, DJS 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Stade Français", dont le siège social est situé 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e), au titre de l'année 2004. - Subvention correspondante. - Montant : 255.000 euros.
2004, DJS 112 - Convention de partenariat et d'objectifs entre la Mairie de Paris et la Fédération française de rugby. - Subvention de fonctionnement correspondante. - Montant : 76.000 euros.
2004, DJS 113 - Subvention compensatrice de loyer, au titre de l'année 2004, à l'association "Fédération française handisport". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. - Montant : 104.830 euros.
2004, DJS 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat et d'objectifs avec la Ligue de Paris de tennis, 109 bis, avenue Mozart (16e). - Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de tennis. - Montant : 30.000 euros.
2004, DJS 120 - Convention de partenariat et d'objectifs entre la Mairie de Paris et l'association Paris Judo (10e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités parisiennes pour la saison sportive 2004/2005. - Montant : 91.470 euros.
2004, DJS 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs. - Subvention à l'association Paris Jean Bouin (16e) au titre de ses activités sportives parisiennes en 2004. - Montant : 91.470 euros.
2004, DJS 122 - Approbation d'une convention d'objectifs pour la saison sportive 2004-2005 avec l'association "Centre de formation de football de Paris", dont le siège social est situé 4, place du Louvre (1er). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. - Montant : 52.000 euros.
2004, DJS 123 - Subventions compensatrices de loyer, au titre de l'année 2004, à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris, dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11e) pour les locaux, 10-18, cour Debille (11e), et le terrain, 19, rue du Général-Malleterre (16e). - Montant total : 93.415 euros.
2004, DJS 135 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 26.150 euros.
2004, DJS 146 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 24.000 euros.
2004, DJS 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "En avant de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.800 euros.
2004, DJS 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Club Athlétique de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 87.800 euros.
2004, DJS 179 - Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l'association "Ligue de Paris de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 32.000 euros.
2004, DJS 180 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du "Club d'escrime de la Tour d'Auvergne" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 85.000 euros.
2004, DJS 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Entente sportive petits anges 7e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13.500 euros.
2004, DJS 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Union sportive Olympiades Massif Central" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 24.000 euros.
2004, DJS 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris 13 tennis de table" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.
2004, DJS 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Alésia football club" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.200 euros.
2004, DJS 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Evolution sportive et culturelle du XVe" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 19.500 euros.
2004, DJS 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "GYM Paris 15" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.
2004, DJS 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Nicolaïte de Challot" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.
2004, DJS 195 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet sports". - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 76.225 euros.
2004, DJS 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club sportif Paris 19e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club sportif multisport du 20e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.200 euros.
2004, DJS 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Rugby Club Paris 15" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.500 euros.
2004, DJS 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Olympique Paris XV" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.
2004, DJS 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FC solitaires Paris Est" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.
2004, DJS 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris basket 18e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.
2004, DJS 248 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 17.024 euros.
2004, DJS 263 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 11.350 euros.
2004, DJS 267 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 19.000 euros.
2004, DJS 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité départemental Olympique et sportif de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 39.000 euros.
2004, DJS 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sporting Club Maccabi de Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.
2004, DJS 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Neptune club de France" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.
2004, DJS 320 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Union nationale du sport scolaire, service régional (UNSS) de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 63.500 euros.
2004, DJS 322 - Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). - Montant : 253.828 euros.
2004, DJS 334 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de Paris de handball. - Montant : 3.500 euros.
2004, DJS 335 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité régional du sport universitaire de l'Académie de Paris - FFSU pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.
2004, DJS 339 - Subvention à l'Association sportive du Centre universitaire Dauphine (A.S.C.U.D.) (16e). - Montant : 300 euros.
2004, DJS 340 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 344 - Subvention à l'association "Football Club Africa" (17e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DJS 350 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes. - Montant : 29.410 euros.
2004, DJS 352 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'association sportive "ASPTT Paris Ile-de-France" (14e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 354 - Subvention à l'association "Arènes et Stades". - Montant : 500 euros.
2004, DJS 355 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.
2004, DJS 356 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de Paris de la Ville de Paris (15e). - Montant : 1.000 euros.
2004, DJS 362 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Paris Avenir Athlétic" (13e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DJS 363 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'Association sportive du collège François-Villon (14e). - Montant : 2.800 euros.
2004, DJS 365 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 10.450 euros.
2004, DJS 367 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 1.960 euros.
2004, DJS 368 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 12e arrondissement. - Montant : 3.450 euros.
2004, DJS 377 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Amicale française des coureurs de fond Ile-de-France" (12e). - Montant : 33.000 euros.
2004, DJS 378 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d'offres ouvert pour l'aménagement de pistes d'athlétisme du T.E.P. de la Z.A.C. "Didot", rue des Moulins-des-Lapins (14e).
2004, DJS 390 - Subvention à l'association "Rollers et Coquillages" (1er). - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 392 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de Paris Ile-de-France Ouest de handball pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 23.000 euros.
2004, DJS 393 - Subvention à la Ligue Régionale d'Ile-de-France de la Fédération française de volley-ball. - Montant : 5.000 euros.
2004, DJS 394 - Subvention à l'Association Paul Guinot pour les aveugles et les malvoyants. - Montant : 1.400 euros.
2004, DJS 397 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'Association du quartier Saint-Bernard. - Montant : 6.000 euros.
2004, DJS 398 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au lot 1 et un avenant n° 2 au lot 2 du marché sur appel d'offres, à bons de commande, relatif à l'entretien des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris.
2004, DJS 400 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives handisport et de sport adapté et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 10.300 euros.
2004, DJS 401 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de Paris de Full Contact. - Montant : 1.500 euros.
2004, DJS 409 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Sporting Club Maccabi Paris. - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 410 - Subvention à l'association "XYZen". - Montant : 1.700 euros.
2004, DJS 411 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant pour chacun des quatre marchés sur appel d'offres, à bons de commande, relatif à la fourniture de matériels de sports pour divers établissements de la Ville de Paris.
2004, DJS 421 - Subvention à l'Association des Internationaux français de volley-ball (19e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DJS 423 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cercle des escrimeurs parisiens" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.
2004, DJS 425 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l'Enseignement - Fédération départementale de Paris (19e). - Attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.
2004, DJS 431 - Subvention à l'Association sportive et culturelle Paris Latino". - Montant : 4.000 euros.
2004, DJS 433 - Subvention à l'association "Bat Paris". - Montant : 500 euros.
2004, DJS 434 - Subvention à l'association "Football Club Paris 7". - Montant : 500 euros.
2004, DJS 438 - Approbation du contrat d'occupation de dépendances du domaine public constituées du terrain municipal dit site Dauphine, sis place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (16e) et du terrain municipal dit site Madrid, sis route de Madrid-aux-Lacs (bois de Boulogne - 16e), à conclure avec l'association "Société Equestre de l'Etrier".
2004, DJS 440 - Subventions à 2 associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 5.000 euros.
2004, DJS 442 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Montparnasse Crew". - Montant : 1.200 euros.
2004, DJS 444 - Subvention compensatrice de loyer en faveur de la Fédération internationale de savate (18e). - Montant : 12.373 euros.
2004, DJS 450 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par l'association "Société équestre de l'Etrier" pour la rénovation et le réaménagement de divers locaux sur les 2 sites constitués du terrain municipal dit site Dauphine sis place du Marechal-de-Lattre-Tassigny (16e), et du terrain municipal dit site Madrid, sis route de Madrid-aux-Lacs (bois de Boulogne - 16e).
2004, DJS 451 - Subvention à l'Association sportive scolaire du collège Camille-Claudel (13e). - Montant : 1.850 euros.
2004, DJS 452 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 4.000 euros.
2004, DJS 453 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer trois marchés sur appel d'offres ouvert pour l'amélioration du carrelage et de l'étanchéité de la piscine, la création d'une ventilation du local filtration et la réfection de la salle de combat du centre sportif Emile Anthoine (15e).
2004, DJS 455 - Subvention à l'Association sportive Belleville (19e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DJS 457 - Approbation d'une convention entre la Mairie de Paris et l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris, dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11e). - Subvention de fonctionnement à ladite au titre de la saison 2004-2005. - Montant : 156.000 euros.
2004, DJS 458 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d'offres ouvert pour le rehaussement des clôtures au centre sportif Léon Biancotto, 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e).
2004, DJS 460 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer quatre marchés sur appel d'offres ouvert pour l'amélioration de la salle d'escrime du centre sportif Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15e).
2004, DJS 462 - Subvention à l'association "Cap sport Art Aventure Amitié". - Montant : 3.000 euros.
2004, DJS 463 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Confluences" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.
2004, DJS 465 - Subvention à l'association " Kajyn Club" (11e). - Montant : 500 euros.
2004, DJS 466 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d'appel d'offres ouvert pour la mise en conformité des sols des courts de tennis 5-6-7-8 et 21 et la mise aux normes des installations d'éclairage des courts de tennis 5-6-7 et 8 et la réfection des allées de circulation du centre sportif "Les tennis La Faluère", route de la Pyramide (12e).
2004, DJS 467 - Subvention de fonctionnement à l'association "Paris Horse Show", 2, rue Charles V (4e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 476 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'appel d'offres ouvert pour la restructuration du bâtiment abritant les locaux sportifs au stade Déjerine situé 36, rue des Docteurs-Déjerine (20e).
2004, DJS 477 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'appel d'offres ouvert lot 1 pour la réfection du terrain de football d'entraînement au gazon synthétique au stade Déjerine situé 36, rue des Docteurs-Déjerine (20e).
2004, DJS 478 - Approbation d'un avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2003-2007 avec le PUC Rugby. - Attribution d'une subvention complémentaire de 40.000 euros en 2004 au titre de la saison sportive 2004-2005. - Attribution d'une subvention de 238.340 euros en 2005 au titre de la saison sportive 2004-2005 sous réserve de financement.- Montant total : 278.340 euros.
2004, DJS 480 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention d'occupation précaire de logement avec le collège Camille Claudel (13e).
2004, DJS 481 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer quatre marchés sur appel d'offres ouvert pour la restructuration des vestiaires douches de la piscine et du gymnase et l'amélioration de la salle de sport du centre sportif Château-des-Rentiers (13e).
2004, DJS 485 - Subvention de fonctionnement à l'association "Cyclo Pouce" située 38 bis, quai de la Marne (19e).- Montant : 1.092 euros.
2004, DJS 486 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants au marché d'appel d'offres ouvert pour la réfection du hall bassin, la mise aux normes des installations électriques et l'amélioration du traitement d'eau à la piscine Rouvet située 1, rue Rouvet (19e).
2004, DPA 219 - Réalisation des travaux d'aménagement d'un gymnase dans les anciens locaux du "stadium 13", 66, avenue d'Ivry (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant.
2004, DPA 258 - Construction d'un complexe sportif avec piscine et salles de sport, 4 à 12, rue Dénoyez (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de dépôt des permis de construire et de démolir de l'opération.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2004, DASES 187 - Subvention de fonctionnement à l'Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - ARAC - 3e section de Paris. - Montant : 1.860 euros.
2004, DASES 212 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France, 23, rue de Vienne (8e). - Montant : 2.200 euros.
2004, DASES 213 - Subvention de fonctionnement à la FNACA - Comité du 14e. - Montant : 720 euros.
2004, DASES 214 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Garibaldiens" Association française d'anciens combattants volontaires et résistants Garibaldiens résidant en France. - Montant : 700 euros.
2004, DASES 217 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 18e. - Montant : 900 euros.
2004, DASES 218 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale des anciens et amis de l'Indochine et du Souvenir Indochinois. - Montant : 4.500 euros.
2004, DASES 219 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance. - Montant : 4.268 euros.
2004, DASES 220 - Subvention de fonctionnement à la Maison des anciens combattants de la 2e DB. - Montant : 13.000 euros.
2004, DASES 221 - Subvention de fonctionnement à l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre - UFAC - Union locale du 20e. - Montant : 800 euros.
2004, DASES 222 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des plus grands invalides de Guerre - Les Grands Mutilés (7e). - Montant : 900 euros.
2004, DASES 224 - Subvention de fonctionnement à l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre - UFAC - Union locale de Paris (18e). - Montant : 500 euros.
2004, DASES 227 - Subventions de fonctionnement à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 11.162 euros.
2004, DASES 233 - Subventions de fonctionnement en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'Association française Buchenwald-Dora et Kommandos (9e) et l'Association des combattants, prisonniers de guerre AFN et déportés de l'Ile-de-France (11e). - Montant total : 3.957 euros.
2004, DASES 235 - Subvention de fonctionnement à l'association "Libération Nord" - Le plus ancien des Mouvements de Résistance. - Montant : 2.000 euros.
2004, DASES 238 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 1.212 euros.
2004, DASES 245 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance ANCVR. - Montant : 500 euros.
2004, DASES 267 - Subvention de fonctionnement à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er), au titre de 2004. - Montant : 15.245 euros.
2004, DASES 269 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Flamme sous l'Arc de Triomphe" (17e), au titre de 2004. - Montant : 15.885 euros.
2004, DASES 270 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2004, au Service départemental de Paris de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (5e). - Montant : 51.497 euros.
2004, DASES 271 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 52.166 euros, au titre de 2004, à la Fédération nationale des blessés du Poumon combattants (13e).
2004, DASES 281 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association franco-polonaise pour les Hautes études européennes H.E.E. - Montant : 5.000 euros.
2004, DASES 283 - Subvention de fonctionnement à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute Silésie. - Montant : 4.000 euros.
2004, DASES 291 - Subvention à l'association "Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie" (13e). - Montant : 16.567 euros.
2004, DASES 292 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2004 à l'association des cinq communes "Compagnon de la Libération". - Montant : 65.550 euros.
2004, DASES 293 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 59.196 euros, au titre de 2004, à l'association "Les Vieilles Tiges" pour l'occupation de locaux communaux situés 42, rue du Louvre (1er).
2004, DASES 296 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 1.243 euros à la Société d'Entraide des Membres de la Légion d'Honneur (7e) pour sa section du 15e arrondissement.
2004, DASES 297 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 3.164 euros à l'association "Amicale des Anciens des Services Spéciaux de la Défense Nationale" pour l'occupation des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e).
2004, DASES 298 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 8.181 euros au Comité d'Action de la Résistance au titre de 2004.
2004, DASES 299 - Subvention compensatrice de loyer, au titre de 2004, à l'Association des Déportés, Internés, Familles de Disparus de l'Ile-de-France pour l'occupation des locaux situés 29, rue Léopold-Bellan (2e). - Montant : 2.138 euros.
2004, DASES 300 - Subvention globale d'un montant de 13.500 euros à l'Union nationale des combattants du Département de Paris (1er), au titre de 2004, pour son fonctionnement et celui de ses sections situées dans les 3e, 5e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e et 20e arrondissements.
2004, DASES 301 - Subvention compensatrice de loyer de 5.506 euros à l'Union nationale des parachutistes (15e), au titre de 2004.
2004, DASES 302 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 621 euros à la Fédération nationale du Train, 16-18, place Dupleix (15e).
2004, DASES 303 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 1.257 euros à l'association "Les Amitiés de la Résistance" pour l'occupation des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e), et subvention de fonctionnement d'un montant de 6.500 euros au titre de 2004.
2004, DASES 304 - Subvention compensatrice de loyer de 3.127 euros, au titre de 2003 et 2004, à l'Association nationale des anciens du RICM (Régiment d'Infanterie - Chars de Marine) pour l'occupation des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e) et subvention de fonctionnement de 915 euros, au titre de 2004.
2004, DASES 305 - Subvention compensatrice de loyer de 10.305 euros à la Fondation de la Résistance, 30, boulevard des Invalides (7e), au titre de 2004, pour l'occupation des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e).
2004, DASES 306 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 148.407 euros, au titre de 2003, à la Fondation de la France Libre pour l'occupation des locaux communaux situés 59, rue Vergniaud (13e).
2004, DASES 307 - Subvention exceptionnelle, au titre de 2003, d'un montant de 15.300 euros à la Fondation de la France Libre" pour l'organisation du concours de la Résistance (13e).
2004, DASES 310 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 1.476 euros à l'Union nationale des combattants du Département de Paris (1er) pour sa section du 15e arrondissement occupant des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e).
2004, DASES 314 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 2.434 euros pour l'occupation des locaux situés 4, rue de Jouy (14e), et subvention de fonctionnement d'un montant de 10.980 euros, au titre de 2003 et 2004, à l'Association des Déportés, Internés, Résistants et Patriotes de Paris (ADIRP de Paris).
2004, DAC 247 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux aveugles de la Résistance, 58, avenue Bosquet (7e).
2004, DAC 274 - Subvention de fonctionnement à l'association "Mémorial du Martyr Juif Inconnu" (4e). - Montant : 232.700 euros.
2004, DAC 277 - Subvention de fonctionnement à l'association "Matériaux pour l'Histoire sociale : enseignement et recherche" (M.A.L.H.E.R.) (4e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 292 - Apposition de deux plaques commémoratives en hommage aux combattants du Maquis de Lorris, Pont Alexandre III et Ecole Militaire (7e).
2004, DAC 305 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis du Musée de la Résistance Nationale", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). - Montant : 23.225 euros.
2004, DAC 306 - Subvention de fonctionnement à l'association "Amicale nationale des Déportés et Familles de disparus de Natzweiler-Struthof et de ses Kommandos" (7e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 322 - Subvention de fonctionnement à l'Institut C.G.T. d'histoire sociale de Paris (3e). - Montant : 6.225 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
2004, DDEE 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Préfet de Paris afin de percevoir la subvention attribuée au titre du FISAC pour la réhabilitation du marché couvert des Enfants-Rouges (3e).
2004, DDEE 86 - Subvention à l'association "La Commune Libre d'Aligre" pour l'organisation en 2004 de la fête du quartier d'Aligre "La Trôle" (12e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 88 - Subvention à l'association "Arts, Mode, Créativité, Spectacles" (17e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DDEE 90 - Exploitation et mise à jour 2004-2006 de la "Banque de données sur le commerce à Paris".
2004, DDEE 97 - Subvention à l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes créateurs de mode (8e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 98 - Subvention à l'association "Quartier Drouot" à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se tiendront les 7, 8 et 9 octobre 2004. - Montant : 13.000 euros.
2004, DDEE 102 - Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des Meilleurs de France" (12e). - Montant : 7.600 euros.
2004, DDEE 106 - Subvention à l'association "Groupement de Paris des meilleurs ouvriers de France" (12e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 107 - Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Carré de la Porte Montmartre" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.
2004, DDEE 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 à la convention d'objectifs signée avec l'association "Paris Viaduc des Arts" prévoyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.000 euros.
2004, DDEE 117 - Adhésion de la Ville de Paris à l'association "Ville et Métiers d'Art" et versement d'une cotisation de 7.622,45 euros au titre de la cotisation pour l'année 2004.
2004, DDEE 118 - Subvention à l'association "Jeck' 1 Oeil". - Montant : 4.000 euros.
2004, DDEE 120 - Subvention à l'association "Pages" (5e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DDEE 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché aux puces de la Porte de Montreuil.
2004, DDEE 127 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ars Longa" (11e), dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 8.600 euros.
2004, DDEE 128 - Subvention de fonctionnement à l'Association de commerçants, d'artisans et de riverains "A tout atout" (14e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DDEE 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Boutique de gestion de Paris" (11e) prévoyant l'attribution d'une subvention pour l'achat d'équipements mobiliers et de matériels audiovisuels et pour l'organisation d'un défilé de presse visant à promouvoir les créateurs de mode, d'accessoires et de design issus de la couveuse d'entrepreneurs Le Geai. - Montant : 55.000 euros.
2004, DDEE 130 - Subvention à l'Association du Hameau de Verneuil (7e) pour l'organisation de deux animations commerciales qui se sont déroulées du 11 au 15 juin 2003 et du 9 au 13 juin 2004. - Montant : 2.328 euros.
2004, DDEE 136 - Subvention à l'association des commerçants "Le Faubourg Saint-Germain" (7e) pour la réalisation de trois animations commerciales.
2004, DDEE 137 - Subvention à l'Association des commerçants Lepic Abbesses (18e) pour l'organisation d'une animation commerciale du 1er au 6 juin 2004. - Montant : 11.500 euros.
2004, DDEE 138 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour l'organisation d'une animation commerciale qui s'est déroulée du 12 au 21 mars 2004. - Montant : 1.335 euros.
2004, DDEE 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif avec l'Union des commerçants, artisans, industriels et prestataires de services du 7e arrondissement prévoyant l'attribution d'une subvention pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "Les 7 jours du 7e" qui a eu lieu du 1er au 7 octobre 2003. - Montant : 29.000 euros.
2004, DDEE 143 - Suppression du critère d'âge pour l'attribution des Grands Prix de la Création de la Ville de Paris.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2004, DPE 87 - Autorisation au représentant légal de la SEMAPA de souscrire le marché de travaux sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'assainissement dans le cadre de l'élargissement de la rue Chevaleret dans la ZAC "Paris Rive gauche" (13e).
2004, DPE 95 - Subvention à l'association FIAP Jean Monnet (14e).- Montant : 5.000 euros.
2004, DPE 111 - Subvention à l'association Quatre D (4D) (10e).- Montant : 10.000 euros.
2004, DPE 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP) d'un permis de construire relatif à l'extension de ses locaux du site "Seine aval" à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).
2004, DPE 118 - Subvention à l'association "Organe de Sauvetage Ecologiste" (O.S.E.) (12e).- Montant : 1.000 euros.
2004, DPE 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par le Centre de recherche, d'expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP) d'un permis de construire relatif à l'extension des locaux du laboratoire de mesure de radioactivité de l'eau situé sur la commune d'Orly (Val-de-Marne).
2004, DPE 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP) d'un permis de démolir une partie des bâtiments de la "ferme de la Haye" aux Mureaux (Yvelines), par M. COFFIN, locataire de ladite ferme, d'un permis de démolir un bâtiment préfabriqué et d'un permis de construire un hangar démontable.
2004, DVD 230 - DU 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage signé avec la SEMAVIP pour la restructuration des entrepôts de la Darse du Fond de Rouvray (19e) et de consentir à la SEMAVIP le droit de signer et de déposer les permis de démolir et de construire afférents à cette opération.
2004, DVD 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Nationale d'Economie Mixte Stade de France "SANEM" et l'établissement public de coopération intercommunale, Communauté d'Agglomération "Plaine Commune" aux fins de permettre sur le domaine public fluvial de la Ville de Paris, l'aménagement et l'entretien ultérieur de certaines parties de la berge rive gauche du canal Saint-Denis entre le P.K. 3,622 et le P.K. 4,491 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
2004, DPE 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "AMEC SPIE Ile de France nord ouest" un avenant n° 2 au marché signé pour la vérification et la maintenance des installations de détection de gaz dans les locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement.
Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
2004, DPE 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) une convention d'aide financière pour une étude sur le gisement des déchets non ménagers à Paris
2004, DPE 73 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le maintien de la propreté sur l'avenue des Champs-Elysées (8e).
2004, DPE 74 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sel et de sable de déneigement ( 5 lots ).
2004, DPE 78 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement des abords du bâtiment Lescot, situé dans le Forum des Halles (1er).
2004, DPE 80 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration partielle avec adaptation à la mixité des locaux sociaux du garage sis 33/35 rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).
2004, DPE 93 - Subvention à l'association Réseau Action Climat France à Montreuil (Seine-Saint-Denis).- Montant : 10.000 euros.
2004, DPE 94 - Subvention à l'association FIAT Jean Monnet (14e).- Montant : 2.500 euros.
2004, DPE 109 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'accessoires automobile pour les véhicules du service technique de la Propreté de Paris.
2004, DPE 112 - Subvention à l'association "L'Interloque" (18e).- Montant : 5.000 euros.
2004, DPE 124 - Modification des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers du Service technique de la Propreté de Paris et de la Direction de la Protection de l'Environnement en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris.
2004, DPE 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé pour la fourniture de pièces détachées et l'exécution de travaux de réparation sur les engins des services techniques de la propreté de Paris de marque RENAULT.
2004, DPJEV 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence, d'une part, avec la société CITEC ENVIRONNEMENT pour l'extension d'un jeu et, d'autre part, avec la société PRO URBA pour la pose de cordage sur le jeu Pyracorde dans le cadre de l'aménagement de l'aire de jeux du parc Floral de Paris (12e) (tranche 5/5).
2004, DPJEV 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du jardin Flandre Tanger Maroc (19e).
2004, DPJEV 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour les locaux de service, de personnel et de concessions du futur parc de la Cour du Maroc (18e).
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2004, DDATC 106 - Indemnisation amiable de Mme Claudie AMELIN en réparation du préjudice subi à la suite du vol de ses effets vestimentaires dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DDATC 112 - Indemnisation amiable de M. Réginal PRINCERUS en réparation du préjudice subi à la suite du vol de son vélo dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DDATC 127 - Adhésion de la Ville de Paris à l'association ASTUCE.
2004, DJS 482 - Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DMG 40 - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de drapeaux et pavillons destinés au pavoisement de divers bâtiments de la Ville de Paris et fourniture de produits de mairie.
2004, DMG 42 - Don d'un véhicule réformé du parc automobile des T.A.M. à la Protection civile de Paris.
2004, DMG 43 - Appel d'offres ouvert, en 8 lots séparés, pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits de marques diverses, destinés au parc de véhicules et au parc de matériels des services municipaux.
2004, DMG 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert aux marchés de fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris souscrits avec la SAS AMIET-LPR.
2004, DMG 48 - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 1 lot unique pour la fourniture de matériels d'emballage destinés aux services de la Mairie de Paris.
2004, DMG 50 - Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériels d'acquisition d'image, destinés aux services de la Ville de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2004, DMG 56 - Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériels d'enregistrement et de reproduction du son et la maintenance de matériels "son et image" grand public en 2 lots séparés destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2004, DPA 228 - Dérogation aux plafonds des heures supplémentaires pour certains personnels ouvriers de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture.
2004, DPJEV 72 - Indemnisations amiables de différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DPJEV 82 - indemnisation amiable de différents tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DRH 36 - Constitution en cadre d'extinction du corps des aides de laboratoire de la Commune de Paris et modification du classement hiérarchique applicable à ce corps.
2004, DRH 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Paris auprès de la ville de Vienne.
2004, DRH 51 - Réorganisation de certains comités techniques paritaires.
2004, DRH 53 - Réorganisation de certains comités d'hygiène et de sécurité.
2004, DRH 60 - Approbation du principe et des modalités de 6 marchés de services conclus en application de l'article 30 du Code des marchés publics, pour la conception et la mise en oeuvre d'une préparation au concours d'entrée de l'école des cadres de santé (y compris d'un test préalable) et de la scolarité à l'école des cadre de santé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché.
2004, DRH 62 - Fixation de la nature des épreuves du concours public d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris).
2004, DSTI 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture, l'installation et la maintenance d'une infrastructure fixe radioélectrique 2RP destinée aux agents de la Ville de Paris.
2004, DSTI 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert de prestations de téléphonie mobile.
2004, DSTI 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de services de support technique, l'assistance téléphonique, la maintenance curative, la fourniture de prestations complémentaires telles que l'audit et la réorganisation des bases de données.
2004, DSTI 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un système informatique assurant la gestion du fichier électoral politique de la Ville de Paris.
2004, DSTI 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance et l'assistance du progiciel STAR, application de cartographie et SIG (Système d'information géographique) du Service technique de la documentation foncière de la Direction de l'Urbanisme.
2004, DSTI 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché conclu initialement avec la société "9 Télécom Réseau S.A.".
2004, DSTI 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 2 lots dissociables pour la fourniture et la maintenance technique de matériel informatique spécifique à l'équipement des caisses de "billetterie" et de "boutique" pour l'ensemble des services de la Ville de Paris
2004, DSTI 56 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de terminaux, de pièces détachées et d'accessoires liés aux terminaux destinés à être utilisés dans l'infrastructure du Réseau Radioélectrique à Ressources partagées (3 RP).
2004, PP 109 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
2004, PP 110 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
2004, PP 111 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2004, DPVI 12 - Politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "La Clairière", support de l'Équipe de Développement Local du quartier "Les Olympiades" (13e).
2004, DPVI 35 - Politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Les Enfants de la Goutte-d'Or", 25, rue de Chartres (18e), en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 64.500 euros.
2004, DPVI 38 - Subvention d'équipement à l'association "Oasis 18" du quartier "Porte Montmartre-Clignancourt" (18e). - Montant : 13.000 euros.
2004, DPVI 51 - Subvention d'équipement à "Art Exprim 18" pour l'aménagement de l'atelier du 89, rue Marcadet (18e), dans le quartier politique de la ville "Goutte-d'Or" (18e). - Montant : 18.155 euros.
2004, DPVI 52 - Subvention d'équipement à l'association "AFIF" pour la réfection d'un local appartenant à l'O.P.A.C. de Paris, 53, rue Nationale (13e). - Montant : 8.400 euros.
2004, DPVI 56 - Subvention d'équipement à l'association "ATII" pour l'équipement d'un nouveau local, 30, rue de Boucry dans le quartier "La Chapelle - Porte d'Aubervilliers" (18e). - Montant : 4.500 euros.
2004, DPVI 57 - Subvention d'équipement à l'association "Caravansérail Développement" destinée à l'extension du local de l'EDL (13e). - Montant : 11.560 euros.
2004, DPVI 60 - Subvention d'équipement à l'association "La Voie de la Lune" pour l'aménagement d'un local, 132, boulevard Sérurier, sur le micro-quartier Danube Solidarité dans le 19e arrondissement de Paris. - Montant : 9.000 euros.
2004, DPVI 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Salle Saint-Bruno" en vue de l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 3.200 euros.
2004, DPVI 65 - Subvention d'équipement à l'association "Strata'j'm" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DPVI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Salle Saint-Bruno" en vue de l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 6.236 euros.
2004, DPVI 68 - Subvention d'équipement à l'association "La Clairière pour l'Equipe de Développement Local Portes Saint-Denis - Saint-Martin". - Montant : 12.000 euros.
2004, DPVI 69 - Subvention d'équipement à l'association "Service 18" du quartier "La Chapelle - Porte d'Aubervilliers" (18e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DPVI 77 - Subventions régionales dans le cadre de la Politique de la ville pour l'année 2004. - Montant total : 365.877 euros.
2004, DPVI 80 - Subvention à l'association "Mission populaire XIe", créatrice d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. - Montant : 4.191 euros.
2004, DPVI 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC), 76, rue Philippe-de-Girard (18e), dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 22.100 euros.
2004, DPVI 82 - Subvention d'équipement à l'association "GISEE" (20e), Saint-Blaise - Porte de Montreuil. - Montant : 18.000 euros.
2004, DPVI 84 - Subvention d'équipement à l'association STRATA'j'M (20e) pour des travaux dans son nouveau local. - Montant : 20.400 euros.
2004, DPVI 88 - Politique de la ville. - Subvention de fonctionnement à Espace Mouraud dans le quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e). - Montant : 2.000 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteure.
2004, DU 137 - GPRU Site des Olympiades (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAPA une convention relative au financement de l'opération d'aménagement du secteur du stadium.
Mme Martine DURLACH, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
2004, DASCO 71 - Subvention à l'association "Centre scolaire Georges Heuyer", groupe hospitalier Pitié-Salpétrière (13e). - Montant : 1.800 euros.
2004, DASCO 94 - Subventions à diverses associations du 10e arrondissement au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.500 euros.
2004, DASCO 95 - Subventions à diverses associations du 11e arrondissement au titre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.
2004, DASCO 96 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville (13e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DASCO 97 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville (17e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DASCO 98 - subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville -18e arrondissement. - Montant : 10.300 euros.
2004, DASCO 99 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville (19e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DASCO 100 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville (20e). - Montant : 15.700 euros.
2004, DASCO 101 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville multisites. - Montant : 10.500 euros.
2004, DASCO 112 - Subvention à l'association "Union départementale des associations familiales de Paris" (9e) pour l'organisation du projet Lire et Faire Lire. - Dépenses : 5.000 euros.
2004, DASCO 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association du centre scolaire de l'hôpital Robert Debré en vue du financement d'une classe à projets artistiques et culturels.
2004, DASCO 129 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert de l'entretien, le dépannage, la réparation et l'amélioration des appareils de levage, des portes et barrières automatiques, équipant des établissements scolaires municipaux du 1er degré (maternelle, élémentaire et polyvalente) et des locaux administratifs (Circonscriptions des Affaires scolaires) de la Ville de Paris, des établissements scolaires municipaux du second degré (lycée et écoles d'arts) et du supérieur (Ecole supérieure de physique et chimie industrielles et Maison des initiatives étudiantes) de la Ville de Paris, des locaux de la Bourse du Travail situés dans Paris pour une prise d'effet à partir de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2005.
2004, DASCO 133 - Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. - Montant : 736 euros.
2004, DASCO 134 - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 458 euros.
2004, DASCO 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement pour l'assister dans l'élaboration de la procédure d'appel d'offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l'arrondissement.
2004, DASCO 138 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres et à bons de commande concernant la réalisation de travaux (tous corps d'état) d'entretien d'usage, de dépannage et de remise en état y compris le traitement de la peinture au plomb des logements scolaires de la Ville de Paris (écoles publiques, établissements scolaires du 2e degré sous statut municipal), de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2005, avec reconduction expresse pour 2006, 2007 et 2008.
2004, DASCO 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 62.900 euros.
2004, DASCO 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 69.280 euros.
2004, DASCO 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 89.040 euros.
2004, DASCO 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 43.490 euros.
2004, DASCO 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 63.600 euros.
2004, DASCO 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 39.940 euros
2004, DASCO 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 68.010 euros.
2004, DASCO 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 60.940 euros.
2004, DASCO 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 147.800 euros.
2004, DASCO 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 262.390 euros.
2004, DASCO 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 549.377 euros.
2004, DASCO 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 754.040 euros.
2004, DASCO 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 107.480 euros.
2004, DASCO 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d'une subvention contractuelle pour la restauration scolaire. - Montant : 55.270 euros.
2004, DASCO 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 107.440 euros.
2004, DASCO 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 183.160 euros.
2004, DASCO 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 360.270 euros.
2004, DASCO 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 466.840 euros.
2004, DASCO 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 800.000 euros.
2004, DASCO 169 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville - 14e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.
2004, DASCO 176 - Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle située 26, rue René-Fonck (19e).
2004, DASCO 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 109 marchés relatifs à la mise en oeuvre de classes d'environnement et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
2004, DASCO 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec les sociétés "9 place Vendôme" et "Hammerson France" pour le remboursement par ces dernières des frais avancés par la Ville de Paris pour les travaux de menuiseries effectués en avril 2004 à l'école élémentaire, 28, rue Cambon (1er).
2004, DASCO 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant à la convention de mandat avec le Département de Paris approuvée par délibération du 12 juillet 1999 dans le cadre du projet Internet.
2004, DASCO 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au marché, approuvé par délibération des 7, 8 et 9 juillet 2003, signé avec le groupement conjoint d'entreprises constitué de France Télécom, Wanadoo Interactive et Francetel, dans le cadre du projet "Internet à l'école".
2004, DPA 160 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction à partir de démarche Haute Qualité Environnementale, d'une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement des services municipaux de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture, et de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts, 5, rue de Cambrai (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation au maître d'ouvrage mandataire de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée.
2004, DPA 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire relatives au relogement de la circonscription des Affaires scolaires du 20e arrondissement dans les locaux de l'école maternelle du groupe scolaire, 31 à 33, rue Etienne-Dolet, 7, rue du Liban et 42 à 44, rue des Maronites (20e).
2004, DPA 213 - Réalisation des travaux d'aménagement d'une nouvelle entrée à l'école polyvalente, 6, rue Henri-Tomasi (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire.
2004, DPA 214 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de prestations intellectuelles pour le contrôle technique signé avec la société "SOCOTEC" dans le cadre de l'opération de création de l'école polyvalente dans les locaux de l'ancien Hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention (15e).
2004, DPA 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 4, rue Eugène-Reisz (20e).
2004, DPA 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction conclu avec M. EDEIKINS, visant à l'indemniser pour des prestations supplémentaires effectuées lors des travaux de construction de l'école, 12, rue du Docteur-Laurent (13e).
2004, DPA 230 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques du groupe scolaire Barbanègre, 7, rue Barbanègre (19e).
2004, DPA 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de modernisation des évacuations des eaux usées de l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e).
2004, DPA 237 - Approbation du principe de réalisation des travaux de pose de stores sur la façade "Est" de l'école élémentaire A, 60, rue René-Binet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
2004, DPA 238 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de modernisation de l'électricité et des faux-plafonds de l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e).
2004, DPA 239 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de mises aux normes des garde-corps du groupe scolaire, 129, rue Belliard (18e).
2004, DPA 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de modernisation de l'électricité et des faux-plafonds de l'école maternelle, 1, rue Gustave-Rouanet (18e).
2004, DPA 241 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école maternelle, 1, rue Gustave-Rouanet (18e).
2004, DPA 242 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de modernisation de l'électricité de l'école élémentaire, 5, rue Ferdinand-Flocon (18e).
2004, DPA 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école maternelle sise 131, rue Belliard (18e).
2004, DPA 250 - Approbation du contrat de transaction relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris par la SMABTP en raison des désordres survenus lors des travaux de construction de l'école maternelle, 17, rue Bonnet (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat de transaction.
2004, DPA 260 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des toitures terrasses de l'école élémentaire, 18, rue Jean-Zay (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
2004, DPA 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert substituant la S.E.M.A.V.I.P. à la Ville de Paris pour l'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction d'une école maternelle, 9, square Alban-Satragne (10e). - Autorisation à la S.E.M.A.V.I.P. de signer ledit avenant.
2004, DPA 268 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 15, rue Turgot (9e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
2004, DPA 269 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour au groupe scolaire, 5, rue Milton (9e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
2004, DPA 272 - Approbation du principe de réalisation de travaux de relogement de l'école élémentaire sise 12, impasse Guéménée (4e), dans les locaux de l'annexe du L.E.P. Théophile Gauthier, 21, rue des Tournelles (4e, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
2004, DPA 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir de l'école provisoire, 12, rue du Docteur-Laurent (13e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2004, DPA 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "Société de travaux et d'équipement (STTE) relatif à la mise en conformité des installations électriques à la Mairie du 10e arrondissement.
2004, DPA 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la SNC Sachet et Brulet relatif à l'amélioration des conditions d'accueil et d'accessibilité du public à la mairie du 18e arrondissement (phase 2 restructuration).
2004, DPA 212 - Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration, de rehausse de la clôture et de pose de portes blindées à l'atelier de la Section locale d'Architecture du 18e arrondissement, 75, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2004, DPA 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché signé avec la Société auxiliaire de l'habitation urbaine (SAHU) et relatif aux travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal.
2004, DPA 252 - Approbation du principe de la réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de rénovation du réseau de distribution d'eau dans le bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2004, DPA 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché à bons de commandes relatif à la recherche avant travaux de matériaux et produits contenant de l'amiante dans les équipements municipaux.
2004, DPA 261 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades sur les rues François-Miron et du Pont Louis-Philippe et de la couverture côté François-Miron à la Mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2004, DAC 25 - Subvention de fonctionnement à l'Etablissement public, industriel et commercial "Centre national de la chanson, des variétés et du jazz" (8e). - Montant : 200.000 euros.
2004, DAC 52 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les mots dits" (1er). - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 65 - Subvention de fonctionnement à l'Association française pour le cirque de demain (17e). - Montant : 18.000 euros.
2004, DAC 66 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de l'école du Marais" (13e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 82 - Subvention de fonctionnement à l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique), dont le siège social est situé 87, rue des Pyrénées (20e). - Montant : 40.000 euros.
2004, DAC 96 - Subvention de fonctionnement à l'association "Glaz'Art" (19e). - Montant : 25.000 euros.
2004, DAC 106 - Subvention de fonctionnement à l'association "Hypermobile" (18e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 108 - Subvention à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement". - Montant : 3.500 euros.
2004, DAC 110 - Subvention de fonctionnement à l'Association de la médiathèque musicale Mahler (8e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 131 - Subvention de fonctionnement à l'association "Friches Théâtre urbain" (17e). - Montant : 50.000 euros.
2004, DAC 149 - Subvention de fonctionnement à l'association "Life-Live", située 11, rue Vitruve (20e). - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 160 - Acceptation de divers dons manuels fait en faveur des collections du Musée Galliera, Musée de la mode de la Ville de Paris, pour l'année 2002.
2004, DAC 161 - Subvention de fonctionnement à l'Association des donneurs de voix, 2, rue Gantois, 59000 Lille. - Montant : 3.500 euros.
2004, DAC 166 - Subvention à l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 173 - Subvention de fonctionnement à l'association "Arts scène", Maisons-Alfort (Val-de-Marne). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 176 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, à l'association "Compagnie Abel" (10e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 179 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Actuel free théâtre", Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 180 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "La Compagnie du Lierre", située 22, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 181 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "La Maison ouverte" (13e). - Montant : 4.500 euros.
2004, DAC 182 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 183 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Larue et Compagnie" (5e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 189 - Subvention de fonctionnement à l'association "Kiron association" (11e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec le prestataire Butard Enescot.
2004, DAC 228 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fédération internationale musique espérance" (20e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 229 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'Esprit Jazz" (13e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 236 - Subvention de fonctionnement à l'association I.D.A. (International Dreems Associated) (18e). - Montant : 13.000 euros.
2004, DAC 237 - Subvention de fonctionnement à l'association "Thel Danse" (14e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 238 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre chorégraphique national de Nantes", 44000 Nantes. - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 240 - Subvention de fonctionnement à l'association "Retouramont", Chaville (Hauts-de-Seine). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 242 - Subvention de fonctionnement à l'E.U.R.L. "Le Coach" (9e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 243 - Subvention de fonctionnement à l'Association du conservatoire municipal du 9e arrondissement. - Montant : 140.000 euros.
2004, DAC 246 - Subvention de fonctionnement à l'association "Orchestre de chambre Bernard Thomas" (4e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 251 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, à l'association "Atelier musical des trois tambours" (18e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 253 - Subvention de fonctionnement à l'association "Orchestre romantique européen" (16e). - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 257 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, à l'association "L'Ame de la Cité" (19e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 258 - Subvention de fonctionnement à l'Association de culture berbère (20e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.500 euros.
2004, DAC 259 - Subvention de fonctionnement à l'association "En vadrouille" (11e) au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 260 - Subvention de fonctionnement à l'association "Graine d'Or" (11e) au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 262 - Subvention de fonctionnement à l'association "Hippocampe" (11e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 263 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal" (12e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 265 - Subvention à l'association "Compagnie Résonances" (18e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 13.000 euros.
2004, DAC 267 - Subvention de fonctionnement à l'association "Atelier musical Paris Seine" (18e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 268 - Subvention de fonctionnement à l'Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.) (9e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 269 - Subvention de fonctionnement à l'Association des amis des orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth, Sceaux (Hauts-de-Seine). - Montant : 1.000 euros.
2004, DAC 272 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Maison ouverte" (13e). - Montant : 80.000 euros.
2004, DAC 275 - Subvention de fonctionnement à l'association "Treize en vue - Portes ouvertes d'ateliers d'artistes du 13e arrondissement de Paris" (13e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 276 - Subvention de fonctionnement avec l'association "Paroles de théâtre-Cassandre" (18e). - Montant : 35.000 euros.
2004, DAC 283 - Subvention de fonctionnement à la société "Le Café de la Danse" (11e). - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 284 - Subvention de fonctionnement à l'association "Aux nouvelles écritures théâtrales, ANETH" (14e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 285 - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de la Culture et de 6.400 euros au titre de la politique de la Ville, à l'association "Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing" (20e).
2004, DAC 286 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Part des Anges" (9e). - Montant : 7.500 euros.
2004, DAC 289 - Subvention de fonctionnement à l'association "Plateau Tournant Inter Régions" (11e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 290 - Subvention de fonctionnement à l'association "Chandanse des Sourds" (7e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 291 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre de la Chanson d'expression française" (4e). - Montant : 22.000 euros.
2004, DAC 293 - Subvention de fonctionnement à l'association "Choeur régional Vittoria d'Ile-de-France" (2e). - Montant : 2.600 euros.
2004, DAC 298 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Cris de Paris" (9e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 302 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Groupe théâtre de l'écho" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 303 - Subvention de fonctionnement à l'Association du faisan (11e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 308 - Subvention de fonctionnement à l'association "Mouvance d'arts" (12e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 309 - Subvention à l'association "Le Futur Composé", Bourg-La Reine (Val-de-Marne). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 311 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Guinguette Pirate" (20e). - Montant : 50.000 euros.
2004, DAC 312 - Subvention de fonctionnement à l'association "SKITe" (11e). - Montant : 50.000 euros.
2004, DAC 313 - Remise d'un prix de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale "Jeune Talents Cirque". - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 317 - Subvention de fonctionnement à l'association "Opéra des rues" (3e). - Montant : 11.000 euros.
2004, DAC 319 - Subvention de fonctionnement à l'association "Abricadabra" (19e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 321 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ouest-Est" (11e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 323 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Proscenium" (11e). - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 324 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ame Art Cordes" (10e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 328 - Subvention de fonctionnement à l'association "Jeune Création" (18e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 329 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Ateliers d'Artistes de Belleville" (20e). - Montant : 9.000 euros.
2004, DAC 330 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Galerie du Haut Pavé" (5e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 331 - Subvention de fonctionnement à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 332 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'Amin Compagnie théâtrale", Savigny-sur-Orge (Essonne). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 333 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Théâtre de l'Adour" (12e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 335 - Subvention de fonctionnement à l'association "Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques" (CMEA) (5e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 336 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Princes de rien" (10e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 338 - Subvention de fonctionnement à l'association "Regard'en France" (4e). - Montant : 18.500 euros.
2004, DAC 341 - Subvention de fonctionnement à l'AJAC "Association des Jeunes Artistes Chorégraphes" (8e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 342 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le développement de la danse à Paris (18e). - Montant : 45.000 euros.
2004, DAC 347 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 348 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Théâtrale de la Tresse" (17e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 350 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Parvis Poétiques-Marc Delouze" (18e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 351 - Subvention de fonctionnement à l'association "Comité Saint-Germain-des-Prés" (6e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 354 - Subvention de fonctionnement à l'association "Curiositas" (1er). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 355 - Subvention de fonctionnement à l'association "Foire Saint-Germain" (6e). - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 357 - Subvention de fonctionnement à l'association "Lézarts de la Bièvre" (5e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 359 - Subvention de fonctionnement à l'association "Etôkan" (10e). - Montant : 60.000 euros.
2004, DAC 360 - Subvention de fonctionnement à la SARL C.D.P. le Cirque de Paris (Le Zèbre de Belleville) (11e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 361 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Bonaventure" (19e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 364 - Subvention de fonctionnement à la SARL " La Maroquinerie " (20e), au titre de ses activités 2004. - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 365 - Subvention de fonctionnement à l'association "Maison des cultures du Monde" (6e). - Montant : 13.500 euros.
2004, DAC 366 - Subvention de fonctionnement à l'Association de recherche d'archéologie théâtrale / Centre Mandapa (13e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 367 - Subvention de fonctionnement à l'association "In Famous" (19e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 368 - Subvention de fonctionnement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales d'Ile-de-France (ARIAM) (9e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 371 - Subvention de fonctionnement à l'association "Signe et Eau" (11e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 373 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Traverse" (13e). - Montant : 9.000 euros.
2004, DAC 375 - Subvention de fonctionnement à l'association "Sunday School", située 133, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 376 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'Onde et Cybèle" (18e). - Montant : 11.000 euros.
2004, DAC 378 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Averse" (11e). - Montant : 4.500 euros.
2004, DAC 379 - Subvention de fonctionnement à l'association "Sambre", Fosses (Val-d'Oise). - Montant : 9.000 euros.
2004, DAC 380 - Subvention de fonctionnement à l'association "Contre-Ciel" (11e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 381 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie L'Air du Verseau" (11e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 386 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Compagnie Gilles Gleizes", dont le siège social est situé 46-56, rue des Orteaux (20e), une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 387 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 388 - Subvention de fonctionnement à l'association "Motus" (10e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 389 - Subvention de fonctionnement à l'association "Musique Oblique" (19e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 396 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Hommes Penchés" (18e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 402 - Subvention de fonctionnement à l'association "Paris-Art" (15e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 410 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre d'art et de culture de la rue Broca". - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 419 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la Région Ile-de-France pour la Gaîté Lyrique, 3 bis, rue Papin (3e).
2004, DAC 421 - Subvention de fonctionnement à l'association "Salon d'Automne" (8e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 422 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Le Sous-Sol...Exactement" (20e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 423 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat une subvention pour la création d'une bibliothèque jeunesse au 29-35, rue des Haies (20e).
2004, DAC 424 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat, dans le cadre du concours particulier 2e part de la Dotation globale de décentralisation ainsi qu'auprès du Conseil régional d'Ile-de-France, une subvention pour la réalisation de l'opération "Extension de la bibliothèque Vivienne dans l'immeuble passage des Petits-Pères (2e).
2004, DAC 426 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (20e). - Montant : 9.000 euros.
2004, DAC 427 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, à l'association "Le Petit Ney" (18e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 430 - Subvention de fonctionnement à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). - Montant : 9.000 euros.
2004, DAC 433 - Subvention de fonctionnement à l'association "Nouveau centre communautaire de Paris" (10e). - Montant : 60.000 euros.
2004, DAC 434 - Subvention exceptionnelle d'équipement à la société "Staccato" (17e). - Montant : 27.500 euros.
2004, DAC 435 - Subvention de fonctionnement à l'association "CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires Artistiques". - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 436 - Subvention de fonctionnement à l'association "M.U." Métaphores urbaines (18e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 442 - Subvention d'équipement exceptionnelle à la SARL "LCP" (2e). - Montant : 100.000 euros.
2004, DAC 443 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens FRAAP", Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 445 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, à l'association "Cargo 21" (18e). - Montant : 12.500 euros.
2004, DAC 446 - Subvention de fonctionnement à l'association "Amicale des amateurs d'art" (8e). - Montant : 3.500 euros.
2004, DAC 447 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, à l'association "Atelier d'Architecture Autogérée" (18e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 448 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Salon Violet" (8e). - Montant : 4.500 euros.
2004, DAC 449 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de Francisque Poulbot" (18e). - Montant : 1.000 euros.
2004, DAC 451 - Subvention de fonctionnement à l'association "Société nationale des Beaux-Arts" (8e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 452 - Subvention de fonctionnement à l'association "JGC Gravure contemporaine" (14e). - Montant : 750 euros.
2004, DAC 453 - Subvention d'équipement à l'association pour l'animation sportive et culturelle du sud parisien (13e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 454 - Subvention de fonctionnement à l'association "Praxinoscope Théâtre", Le Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 455 - Subvention de fonctionnement à l'association "FotoFilmEcrit persiste et signe", Joinville-le-Pont (Val-de-Marne). - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 456 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les rémouleurs de complaintes", Montsoult (Val-d'Oise). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 458 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections du Musée Galliera, Musée de la mode de la Ville de Paris pour l'année 2003.
2004, DAC 460 - Subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Textes et voix" (14e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 472 - Subvention de fonctionnement à l'association "Slam Productions" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 474 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication - Direction des Affaires culturelles), l'octroi d'une subvention annuelle pour le fonctionnement du Conservatoire national de Région (8e).
2004, DAC 477 - Subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Polynotes" (11e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 480 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un deuxième avenant de substitution au marché de surveillance sécurité d'équipements culturels gérés par la Direction des Affaires culturelles, passé avec la société "Pedus Services S.A.".
2004, DAC 494 - Appel d'offres ouvert européen conclu par la SEM Centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue d'assurer le gardiennage par maître-chien du secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles (1er).
2004, DAC 497 - Acceptation de divers dons manuels fait en faveur des collections du Musée Galleria, Musée de la Mode de la Ville de Paris, pour l'année 2001.
2004, DDATC 89 - Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Conservatoire supérieur de Paris - par Melle Françoise MILDE.
2004, DGIC 16 - Opération Nuit blanche 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat.
2004, DPA 232 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des installations de génie climatique à la bibliotèque-médiathèque Jean-Pierre Melville (13e).
2004, DPA 243 - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation partielle de la bibliothèque Clignancourt sise 29, rue Hermel (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
2004, SG 85 - Subvention à l'association "Light Cone" (20e). - Montant : 30.000 euros.
2004, SG 86 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Vie de Bohême" (9e). - Montant : 3.000 euros.
2004, SG 89 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les enfants de cinéma" (4e), afin qu'elle puisse organiser les "10e Rencontres nationales école et cinéma" à Paris du 14 au 16 octobre 2004. - Montant : 5.000 euros.
2004, SG 91 - Subvention à l'association "Le Centre audiovisuel de Paris" pour l'organisation de l'opération "Cinéma au Clair de Lune". - Montant : 91.500 euros.
2004, SG 95 - Subvention à l'association "Montmartre à la Une" (18e). - Montant : 2.000 euros.
2004, SG 96 - Subvention à l'association "Ciné 13" (13e). - Montant : 2.000 euros.
2004, SG 99 - Subvention à l'association "Paris Tout Court" (8e), afin de promouvoir la 3e édition du festival "Paris Tout Court" au cinéma l'Arlequin du 6 au 14 décembre 2004. - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 100 - Subvention à l'association "Ciné Culte", Avrilmont-Burcy (Seine-et-Marne), dont le but est d'organiser un rallye cinématographique dans Paris les 9, 10 et 11 juillet 2004. - Montant : 8.000 euros.
2004, SG 109 - Subvention de fonctionnement à l'association "Arts, cinéma et enseignements" (17e) afin de soutenir le travail d'éducation au cinéma qu'elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris.- Montant : 2.500 euros.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2004, DAC 218 - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre du patrimoine et de 6.000 euros au titre de la Culture à l'association "Art, Culture et Foi" (18e).
M. Christophe GIRARD et Melle Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
2004, DAC 382 - Subventions de fonctionnement à l'association "Solidarité Sida" (11e). - Montant total : 105.000 euros.
MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2004, SG 81 - Subvention à l'association "Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres" (PASTT) (10e). - Montant : 15.000 euros.
2004, SG 82 - Subvention à l'association "le Mouvement du Nid" (9e). - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 97 - Subvention à l'association "Ligue des femmes iraniennes pour la démocratie " pour ses actions en faveur de l'intégration sociale et économique des femmes iraniennes parisiennes (11e). - Montant : 2.000 euros.
2004, SG 101 - Subvention à l'association "Amicale du Nid-Paris" (10e). - Montant : 24.000 euros.
2004, SG 102 - Subvention à l'association "Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social". - Montant : 45.000 euros.
2004, SG 103 - Subvention à l'association "Compagnie des Loups" pour son action en faveur des femmes victimes de violence. - Montant : 4.000 euros.
2004, SG 104 - Subvention à l'Association pour la recherche sur la ville et l'habitat pour l'organisation de son colloque sur les femmes et le bâtiment (3e). - Montant : 5.000 euros.
2004, SG 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale signée avec l'association "Femmes Solidaires" pour le renforcement de son travail d'écoute, d'information et de soutien des parisiennes en difficulté (12e). - Montant : 3.811,23 euros.
2004, SG 112 - Subvention à l'association "Le Théâtre des Possibles" (13e). - Montant : 5.000 euros.
2004, SG 113 - Subvention à l'association "Nouvel Orchestre de Chambre Française". - Montant : 5.000 euros.
2004, SG 116 - Subvention à l'Association "Cinéfable" en vue de réaliser le 16e festival de films gais et lesbiens. - Montant : 15.000 euros.
2004, SG 117 - Subvention à l'association "Prochoix" (11e) pour ses actions d'information. - Montant : 10.000 euros.
2004, SG 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention au "Comité contre l'esclavage moderne" pour son action en faveur des femmes victimes d'esclavage domestique (19e). - Montant : 30.000 euros.
2004, SG 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "Ligue des Droits de l'Homme" pour développer ses activités d'information (18e). - Montant : 89.000 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
2004, CAB_MA 144 - Subvention au Conseil régional de la Guadeloupe en faveur des populations sinistrées dans l'île de la Guadeloupe, le 14 septembre 2004, lors du passage de la tempête tropicale "Jeanne". - Montant : 50.000 euros.
2004, SGRI 64 - Subvention à la Croix Rouge française en faveur des populations sinistrées dans l'île de la Grenade, du 7 au 9 septembre 2004, lors du passage de la tempête tropicale "Ivan". - Montant : 50.000 euros.
Mme Anne HIDALGO, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2004, DASES 237 - Subvention compensatrice de loyer de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou (1er), au titre de 2004.
Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
2004, DASES 264 - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d'un groupement de commande relative à la dépollution des lots 1, 2, 3 et 4 des terrains de l'ancien Hôpital Hérold.
2004, DASES 265 - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d'un groupement de commande relative à la consolidation des terrains des lots 1, 2, et 3 de l'ancien Hôpital Hérold.
Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
2004, DASES 294 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 3.835 euros au groupement pour une information progressiste des aveugles et amblyopes (GIPAA) (20e).
2004, DASES 295 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Enregistrement sur cassettes pour les aveugles" fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 39.586 euros, au titre de 2002, 2003 et 2004, pour l'occupation des locaux situés 42, rue du Louvre (1er).
Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
2004, CAB_MA 129 - Subventions à plusieurs associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris. - Montant total : 39.200 euros.
2004, CAB_MA 130 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie de la Comédie Noire" (19e) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2004. - Montant : 10.000 euros.
2004, CAB_MA 131 - Subvention de fonctionnement à l'association "Afro Caraïbe culture" pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2004. - Montant : 3.000 euros.
2004, CAB_MA 132 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les éditions Le Carbet" pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2004. - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB_MA 133 - Subvention de fonctionnement à l'association "Moun San Mele - Espace Caraïbe", pour la mise en oeuvre d'un spectacle théâtral intitulé "Héritage Tambours Ka". - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB_MA 134 - Subvention de fonctionnement à la "Fédération des associations et organisations d'intérêt pour les originaires des Antilles Guyane" (F.A.A.G.) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2004. - Montant : 9.000 euros.
2004, CAB_MA 135 - Subventions de fonctionnement à plusieurs associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris. - Montant total : 23.600 euros.
2004, CAB_MA 136 - Subvention de fonctionnement à l'association "Guyane art théâtre" pour la mise en oeuvre d'un spectacle théâtral intitulé "La Maison de Bernarda Alba". - Montant : 5.000 euros.
2004, CAB_MA 137 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Maison d'Haïti" pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2004. - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB_MA 138 - Subvention de fonctionnement à l'Association solidarité Insertion (A.S.I.), pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2004 en faveur des originaires d'Outre-Mer, en situation de précarité. - Montant : 5.000 euros.
2004, CAB_MA 139 - Subvention de fonctionnement à l'association "Service loisirs accueil" pour la présentation à Paris de l'Exposition "Les Terre-Neuvas" d'Anita Conti. - Montant : 5.000 euros.
2004, CAB_MA 140 - Subvention de fonctionnement à l'Association de la musique polynésienne pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2004. - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB_MA 141 - Subvention de fonctionnement à l'association "Amicale des Antillais Guyanais et leurs amis" (A.C.A.G.A.) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2004. - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB_MA 142 - Subvention de fonctionnement à l'association "la Foire Saint-Germain" pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2004. - Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 3 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. - Montant : 11.154 euros.
2004, DDATC 17 - Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l'association "Comité des fêtes et d'actions sociales - les Amis du 6e". - Montant : 10.000 euros.
2004, DDATC 20 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs-Montparnasse-rencontres" située dans le 14e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. - Montant : 7.623 euros.
2004, DDATC 27 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement". - Montant : 4.000 euros.
2004, DDATC 28 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Centre Corot-Entraide d'Auteuil" (16e).- Montant : 8.945 euros.
2004, DDATC 37 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Centre d'action sociale Notre-Dame-des-Anges" (6e). - Montant : 3.049 euros.
2004, DDATC 42 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement". - Montant : 7.469 euros.
2004, DDATC 64 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'Union de familles de malades mentaux et de leurs associations située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.
2004, DDATC 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "ADDEL", 2, rue Eugène-Spuller (3e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 15.000 euros.
2004, DDATC 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Services 18", 40, rue Leibniz (18e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 15.000 euros.
2004, DDATC 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "AGECA", 177, rue de Charonne (11e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 17.500 euros.
2004, DDATC 73 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. - Montant : 3.684 euros.
2004, DDATC 77 - Subvention à l'association "Cité 16", 3, square du Mont-Blanc (16e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DDATC 79 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - au Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement. - Montant : 12.390 euros.
2004, DDATC 82 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement. - Montant : 25.000 euros.
2004, DDATC 87 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Culture 20e/21e" (20e). - Montant : 18.152 euros.
2004, DDATC 90 - Subvention à l'association "Cinq sur Zinc", 13, rue Rollin (5e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 91 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (16e) pour l'action "Brin de Causette". - Montant : 3.573 euros.
2004, DDATC 95 - Subvention à l'association "Atelier 13", 93, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 3.500 euros.
2004, DDATC 100 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 500 euros.
2004, DDATC 101 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Lions club Paris Ile de la Cité" situé dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 500 euros.
2004, DDATC 102 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Equipe Saint-Vincent, groupe de Saint-Louis-en-l'Ile" (4e). - Montant : 500 euros.
2004, DDATC 114 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "SOS Urgences Mamans" (16e). - Montant : 1.524 euros.
2004, DDATC 117 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 1.024 euros.
2004, DDATC 120 - Subvention à l'association "Amorces", 21 ter, rue Voltaire (1er). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 122 - Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 6e arrondissement", 78, rue Bonaparte (6e). - Montant : 7.500 euros.
2004, DDATC 123 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Tatoulu" située dans le 17e et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 2.658 euros.
2004, DDATC 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des fêtes et d'action sociale - Les amis du 6e", 78, rue Bonaparte (6e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 7.000 euros.
2004, DDATC 128 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour sa section locale du 15e arrondissement. - Montant : 8.016 euros.
2004, DDATC 129 - Subvention à l'association "CICOS" village associatif, 15, avenue de Ségur (7e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DDATC 132 - Subvention de fonctionnement au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. - Montant : 12.000 euros.
2004, DDATC 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Adels", 108-110, rue Saint-Maur (11e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
2004, DASES 273 - Subvention contractuelle de 95.000 Euros à l'Institut Curie pour la réalisation d'une recherche intitulée "Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l'HPV".
2004, DASES 274 - Subvention contractuelle de 95.000 euros à l'Institut Curie pour la réalisation d'une recherche portant sur le "Rôle de l'apprêtement antigénique dans l'induction d'une maladie auto-immune".
2004, DASES 275 - Subvention contractuelle à l'Institut national de la Santé et de la Recherche médicale pour la réalisation d'une recherche portant sur "le contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales". - Montant : 75.000 euros.
2004, DASES 276 - Subvention contractuelle de 95.000 euros à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale pour la réalisation d'une "Etude des gènes codant pour les partenaires protéiques de Card 15 dans les maladies inflammatoires de l'intestin".
2004, DASES 277 - Subvention contractuelle de 95.000 Euros à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale pour la réalisation d'une recherche portant sur la "différenciation des phagocytes mononucléés".
2004, SG 125 - Avis de la Chambre régionale des Comptes concernant le Centre hospitalier de Loire Vendée Océan.
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2004, DASES 229 - SGRI 58 - Subvention à l'association "Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA)" sise 1, rue Léon (18e), relative à un projet de prévention du Sida au Bénin et au Niger. - Montant : 89.625 euros.
2004, DASES 230 - Subvention de fonctionnement à l'association "Secours Catholique / Caritas France" (7e). - Montant : 60.000 euros.
2004, DASES 231 - SGRI 38 - Fixation pour l'exercice 2004 de la subvention de la Ville de Paris à l'association "Organisation PanAfricaine de lutte contre le Sida (OPALS)" sise 1, place Henry-Dunant (8e) pour un montant de 155.000 euros.
2004, SGRI 55 - Subvention de fonctionnement à "Action Plus SIDA Santé" (14e), pour son projet de mise en place d'un lieu d'accueil des personnes concernées par le VIH à Port Novo au Bénin. - Montant : 40.000 euros.
M. Alain LHOSTIS, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2004, DLH 15 - Location par bail emphytéotique à la SAGI de l'emprise 18-24 passage Duhesme (18e). - Réalisation d'un programme de construction de 6 logements PLS.
2004, DLH 33 - DU 50 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction de 17 logements locatifs sociaux, 2 logements locatifs aidés d'intégration et 19 places de stationnement situé 14-18 rue Pierre Budin (18e). - Cession à l'OPAC des 3 parcelles communales. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunts de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de réservation.
2004, DLH 44 - Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de démolition-reconstruction de 8 logements PLUS et d'une halte-garderie situé 7 rue Bouret (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement.
2004, DLH 52 - Location par bail emphytéotique à la SIEMP de la propriété communale située 17 rue du Sentier (2e).
2004, DLH 55 - Location par bail emphytéotique à la SAGI de la propriété communale située 1-3 cité Aubry (20e). - Réalisation d'un programme de construction de 13 logements PLUS dont 5 ateliers logements d'artistes. - Participation de la Ville de Paris au financement.
2004, DLH 63 - Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP? portant location de l'immeuble communal situé 15 rue Bisson (20e).
2004, DLH 75 - Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l'immeuble communal situé 83, rue Léon Frot (11e).
2004, DLH 84 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "SAGECO" d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 20 logements locatifs à usage social et 4 logements locatifs aidés d'intégration situé 40-42, rue de La Rochefoucault (9e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d'H.L.M. "SAGECO" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
2004, DLH 91 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-amélioration de 47 logements PLS situé 154-156, rue de Belleville (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 103 - Réalisation par la "Fondation pour le Logement social" d'un programme de réhabilitation de 2 logements locatifs aidés d'intégration situé 7 rue Guy Patin (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la "Fondation pour le Logement social" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
2004, DLH 107 - Réalisation par la SA d'HLM "Immobilière 3F" de la seconde phase de résidentialisation du groupe "Jumeau" situé 49-61, rue Riquet et 84-86 rue d'Aubervilliers (19e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2004, DLH 121 - Extension de l'assiette du bail emphytéotique consenti à la SAGI, 9 rue du Département, à une partie des propriétés communales situées 230 à 236 boulevard de la Villette, 4 à 12 passage Goix et 4 à 10 rue d'Aubervilliers (19e). - Réalisation d'un programme comportant 56 logements PLS, 14 logements PLUS et des locaux commerciaux. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 123 6 DU 126 - DAC 514 - Cession à la SIEMP de parcelles communales situées dans le quartier Clignancourt nord, secteurs "Duhesme-Roi d'Alger" et "Nord Emile Chaîne" (18e). - Réalisation d'un programme de réhabilitation et de construction d'un logement PLS, 19 logements PLUS et 6 ateliers d'artistes situé dans le secteur "Duhesme-Roi d'Alger". - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique visant l'immeuble communal situé 9, rue Véron (18e).
2004, DLH 135 - Maintien au profit de la Société anonyme d'H.L.M. "SCIC Habitat Ile-de-France" de garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à la Société anonyme d'H.L.M. "Le Nouveau Logis", pour le financement de divers foyers dans les 4e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e et 19e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux transferts des garanties d'emprunts et aux droits de réservation de la Ville de Paris.
2004, DLH 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'OPAC de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l'objet d'une cession ou d'un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique.
2004, DLH 142 - Remboursement par la Ville de Paris des dépenses engagées par l'O.P.A.C. de Paris dans le cadre de la gestion intercalaire de propriétés communales.
2004, DLH 144 - Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l'immeuble communal situé 16 avenue Richerand - 47 bis rue Bichat (10e).
2004, DLH 146 - Location par bail emphytéotique à la d'une partie des propriétés communales situées 17 à 25, rue Petit et 5 passage du Nord (19e). - Réalisation d'un programme de construction de 24 logements PLS et d'un local d'activités.
2004, DLH 148 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et d'un local d'activité situé 7, rue d'Uzès (2e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DLH 151 - Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15, de la parcelle communale située 131/133 rue Castagnary (15e).
2004, DLH 157 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Programme de réhabilitation par la SIEMP de 11 logements PLS situé 43, rue Berzélius (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 161 - Location par bail emphytéotique à la SIEMP du terrain communal situé 14, impasse Robert / 115, rue Championnet et d'une partie des terrains communaux situés 1, 3, 4, 5 bis à 10 impasse Robert, 3 impasse Calmels et 16 impasse de la Grosse-Bouteille (18e). - Réalisation d'un programme de construction de 25 logements PLS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 166 - DU 153 - SIEMP. - Convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité. - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2003. - Conclusion d'un avenant n° 2. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain. - Rachat par la Ville de Paris d'emprises foncières destinées à la réalisation d'équipements de Petite enfance dans les secteurs "Caillié" (18e) et "Panoyaux Ménilmontant" (20e).
2004, DLH 167 - Programme de réhabilitation par la SIEMP de 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 23, rue de l'Hirondelle (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMIDEP un bail emphytéotique visant l'immeuble communal situé 63, rue Lamarck (18e).
2004, DLH 171 - Approbation du principe de réalisation de prestations de nettoyage de locaux, de présentation à la collecte et de nettoyage de conteneurs et d'entretien de terrains, faisant partie du patrimoine municipal situé à Paris et en Région Ile-de-France. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.
2004, DLH 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les relations entre la Ville de Paris et l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP). - Subvention audit observatoire. - Montant : 76.225 euros.
2004, DLH 175 - Location par bail emphytéotique à la SEM-Paris Centre de l'immeuble communal situé 38, boulevard Henri IV (4e).
2004, DLH 176 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation de 16 logements PLUS, 9 logements PLA-I, 9 logements PLS et 2 locaux commerciaux dans un immeuble situé 99, boulevard Magenta et 136, rue La Fayette (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'OPAC pour la location de l'immeuble communal situé 99, boulevard Magenta (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DLH 177 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 4 logements PLUS au 5 passage Savart (20e), 2 logements PLA-I et un local commercial au 79 rue des Haies (20e) et un programme de construction de 3 logements PLUS au 3 passage Savart (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DLH 180 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements locatifs aidés d'intégration en résidence sociale dans un immeuble situé 70, boulevard Vincent Auriol (13e). - Abrogation de la délibération 2003 DLH 201 en date du 22 septembre 2003 relative au financement de 37 logements PLA-I compris dans un programme d'acquisition-amélioration situé à l'adresse précitée. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation.
2004, DLH 181 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation de 3 logements PLUS situé 11, passage Turquetil (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 184 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de travaux de requalification urbaine du groupe "Alphonse Karr" (2e tranche) situé 16/18, rue de Cambrai, 18/36 et 17/37, rue Alphonse Karr (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris.
2004, DLH 185 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 11 logements PLUS et 6 logements PLA-I situé 121-123 bis, rue de Picpus (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 186 - Location par bail emphytéotique à la "SEM Paris Centre" de l'immeuble communal situé 17 rue du Four et 1-3 rue Princesse (6e) en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux et d'équipements publics.
2004, DLH 187 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété 49 rue de l'Arbre Sec (1er).
2004, DLH 189 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété sis 80 rue Saint-Denis (1er).
2004, DLH 190 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété 85-87 rue Saint-Denis (1er).
2004, DLH 191 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété sis 9 rue de la Cossonnerie (1er).
2004, DLH 198 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'offres de vente dans l'immeuble en copropriété sis 1, rue du Pont-Louis-Philippe - 62, rue de l'Hôtel-de-Ville et 2, rue des Barres (4e).
2004, DLH 200 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété sis 29, rue des Francs-Bourgeois (4e).
2004, DLH 201 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 6 rue des Rosiers (4e).
2004, DLH 203 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété sis 17, rue Frédéric Sauton (5e).
2004, DLH 208 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'offres de vente dans l'immeuble en copropriété sis 20 rue Mazarine (6e).
2004, DLH 215 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 8 logements (4 PLUS et 4 PLA-I) et réhabilitation de 4 logements (2 PLUS et 2 PLA-I) situé 3, villa de l'Astrolabe (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 217 - Location par bail emphytéotique à la "SEM Paris Centre" de l'immeuble communal situé 1 rue Dussoubs (2e).
2004, DLH 225 - Réalisation par la SA d'HLM "Logement Français" d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 locaux commerciaux et un local d'activité situé 44 rue Albert Thomas (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DLH 226 - Réalisation par la SA d'HLM "Logement Français" d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 3 locaux commerciaux situé 132 avenue du Maine (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DLH 227 - Réalisation par la SA d'HLM "Logement Français" d'un programme d'acquisition-amélioration de 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 2 locaux commerciaux situé 29 rue Godot de Mauroy (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DLH 231 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 47 logements PLUS, Z.A.C. "Paris Rive Gauche", lot M3-H1 (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Garanties d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DLH 234 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 12 logements PLS, 2 locaux commerciaux et 7 places de stationnement situé 9 rue de la Goutte d'Or et 10-14 rue Charbonnière (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DLH 238 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 3 logements PLUS situé 136 rue du Mont Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 239 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 9 logements PLUS et 8 logements PLA-I situé 45 rue Louis Blanc (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 241 - Réalisation par la SA d'HLM du Hainaut d'un programme d'acquisition de 72 logements PLUS et de 8 logements PLA-I situé 87-89-91 rue Damrémont (18e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation financière et aux droits de réservation.
2004, DLH 243 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation de 22 logements PLS situé 170 rue de Crimée (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 254 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 76 logements locatifs à usage social, 3 commerces et 79 places de stationnement au sein de la Z.A.C. "Paris Rive Gauche" sur le lot M3 E1 (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de réservation.
2004, DLH 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Fondation des Orphelins apprentis d'Auteuil des demandes de permis de construire auprès de la commune de Cempuis (Oise) en vue de l'aménagement de la propriété communale située au lieudit "L'Orphelinat".
2004, DLH 257 - Réalisation par l'OPAC de Paris, en partenariat avec l'AP-HP, d'un programme d'acquisition-amélioration de 67 PLUS au 9 rue Guy Patin (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de réservation.
2004, DPA 194 - Approbation du principe de réalisation des travaux de remise en état de la couverture après incendie de l'immeuble communal situé 2, quai de la Mégisserie (1er), et des modalités de passation du marché du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante.
2004, DU 22 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition, par la SIEMP, de l'immeuble situé 10 rue de Tanger (19e) dans le cadre de la "loi Vivien" en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux.
2004, DU 47 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en oeuvre par la SIEMP de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 6, impasse Daunay (11e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la réalisation de logements sociaux.
2004, DU 95 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l'occupant d'un local professionnel composé du lot n°1 dépendant de l'immeuble 41 avenue de Saint Mandé et des lots n° 1 et 31 dépendant de l'immeuble 53 boulevard de Picpus (12e).
2004, DU 111 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré au syndicat des copropriétaires d'un logement (lot n° 202) situé dans l'immeuble 12, rue des Nonnains d'Hyères (4e).
2004, DU 128 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 11) dépendant de l'immeuble 21 rue Maître Albert (5e).
2004, DU 133 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et de 7 caves (lots n° 102-115-110-111-112-116-120-121) dépendant de l'immeuble 25 rue Charlemagne (4e).
2004, DU 136 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession à l'OPAC d'un terrain communal bâti situé 10 rue du Moulin de la Pointe (13e).
2004, DU 148 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un débarras vacant (lot n° 5) dépendant de l'immeuble 3 quai Malaquais (6e).
2004, DU 159 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Signature d'un protocole d'accord. - Cession amiable d'un local vacant (lot n° 21) dépendant de l'immeuble, 20, rue Mazarine (6e), et versement d'une indemnité.
2004, DU 161 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Prorogation de la date limite pour la cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n° 4 et 14) dépendant de la copropriété 21 rue Jacob (6e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2004, DAC 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de recevoir une subvention d'investissement (subvention au titre de la réserve parlementaire) relative à la réalisation de travaux de mise en conformité des installations électriques de l'église Saint-Honoré-d'Eylau (16e).
2004, DAC 220 - Subvention d'équipement à la Société d'exploitation de spectacles des Frères Bouglione (11e) en vue de la restauration de la façade du Cirque d'Hiver. - Montant : 401.683 euros.
2004, DAC 221 - Subvention de fonctionnement à l'association "Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris". - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 223 - Subvention de fonctionnement à l'association "Société d'histoire et d'archéologie du XIIIe arrondissement de Paris" (13e). - Montant : 2.300 euros.
2004, DAC 226 - Approbation des modalités de passation de 83 marchés de restauration d'oeuvres d'art appartenant aux collections des musées municipaux (79 marchés) et au Fonds municipal d'art contemporain (4 marchés).
2004, DAC 280 - Subvention de fonctionnement à la fondation "Le Musée Clemenceau" (16e). - Montant : 78.000 euros.
2004, DAC 287 - Approbation du principe de réalisation de l'opération de restauration des couvertures et maçonneries du choeur et du transept Sud de l'église Saint-Laurent (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'?uvre correspondant.
2004, DAC 296 - Approbation des modalités de passation de 3 marchés pour la restauration des boiseries, dorures et peintures du cabinet doré des salons La Rivière du musée Carnavalet.
2004, DAC 307 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de travaux de restauration des façades de l'église Sainte-Marie des Batignolles (17e).
2004, DAC 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de travaux de restauration du clocher-porche à l'église Saint-Pierre de Montrouge (14e).
2004, DAC 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d'art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées Monuments Historiques.
2004, DAC 404 - Subvention de fonctionnement à l'association "Italiques" (15e). - Montant : 2.000 euros.
2004, DAC 414 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis d'Henri Bouchard" (16e). - Montant : 12.200 euros.
2004, DAC 461 - Subvention de fonctionnement à l'association "Histoire et Vies du Xe" (10e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 476 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé pour la restauration de la façade Ouest de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e).
2004, DAC 482 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'ordonnnancement, de pilotage et de coordination pour la réinstallation du Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e).
2004, DAC 484 - Approbation du principe de mise en conformité des installations électriques de l'église Saint-Merri (4e).
2004, DU 76 - Approbation de l'engagement d'un projet de mise en valeur des passages couverts parisiens. - Approbation de l'attribution de subventions aux propriétaires des passages couverts du Ponceau (2e), Vendôme (3e), Brady (10e) en contrepartie de l'instauration de servitudes de passage public et de la restauration de ces passages. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions en vue de la restauration des passages couverts du Ponceau (2e), Vendôme (3e), Brady (10e) et de l'instauration de servitudes de passage public en contrepartie de l'attribution de subventions à leurs propriétaires.
Melle Sandrine MAZETIER, rapporteure.
2004, DASCO 33 - Acquisition en commun d'un équipement d'imagerie à résonance magnétique par la Ville de Paris (ESPCI), l'université Paris Sud, le CNRS et l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
2004, DASCO 110 - Subvention de fonctionnement à la Mission interuniversitaire de coordination des échanges franco-américain (MICEFA), 26, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e). - Dépenses : 7.500 euros.
2004, DASCO 111 - Subvention de fonctionnement à l'association "Génie urbain sans frontière" (GUSF), 1, rue Thénard (5e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DASCO 131 - Subvention de fonctionnement à l'Institut pratique de journalisme (IPJ), 24, rue Saint-Georges (9e). - Montant : 21.000 euros.
2004, DASCO 132 - Subvention de fonctionnement à l'association "Sciences Po pour les Nations Unies", 18, rue de Trétaigne (18e). - Montant : 7.500 euros.
2004, DASCO 162 - Subvention à la Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement, 9, rue du Docteur-Potain (19e), pour un colloque intitulé "Etudes scientifiques : A quand la mixité sociale ?". - Montant : 8.000 euros.
2004, DASCO 164 - Subvention à l'association "Hervé HARZA", 26, rue Saint-Fargeau (20e), pour l'organisation d'un voyage pédagogique à New York. - Montant : 5.000 euros.
2004, DASCO 165 - Subvention à l'Association régionale du conservatoire national des arts et métiers de l'Ile-de-France (ARCNAM), 292, rue Saint-Martin (3e), pour l'organisation du colloque Transcultura. - Montant : 7.500 euros.
2004, DASCO 166 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ecole CFJ" pour financer des dépenses relatives à sa participation à la journée de promotion, d'information et de découverte intitulée "Envie d'Amphi". - Montant : 500 euros.
2004, DASCO 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Président de l'Université Pierre et Marie Curie - Paris VI une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de travaux à réaliser sur le site des Cordeliers au titre de la convention de 1929.
2004, DASCO 178 - Subvention à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS), sise 54, boulevard Raspail (8e), pour sa participation à l'organisation du congrès de la Society for French Historical Studies. - Montant : 2.000 euros.
2004, DASCO 179 - Subvention à l'Université Paris-Dauphine, place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (16e), pour l'organisation du colloque intitulé "L'égalité entre les femmes et les hommes dans les organisations : approche pluridisciplinaire". - Montant : 1.500 euros.
2004, DASCO 180 - Subvention à l'Association pour la recherche et le développement des méthodes et processus industriels (ARMINES), 60, boulevard Saint-Michel (6e), pour sa participation à l'organisation du colloque intitulé-débat public et démocratie technique). - Montant : 5.000 euros.
2004, DPA 197 - Approbation, dans le cadre de la poursuite du schéma directeur, des modalités de passation du marché de travaux de modernisation et de mise aux normes (phase 5) à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (E.N.S.C.P.) sise 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux.
2004, DPA 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 97/26943 signé avec M. COLMAN HERCOVITCH, relatif aux travaux de sécurité de la 2e phase de la première partie du schéma directeur à la faculté de la Sorbonne sise 46-48, rue Saint -Jacques (5e).
2004, DPA 247 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'une "salle blanche" à l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielle (E.S.P.C.I.), sise 10, rue Vauquelin (5e).
2004, DPA 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre hors loi MOP n° 99/26414 signé avec la société "Euratech", relatif aux travaux de sécurité et d'électricité à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (ENSCP) sise 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
2004, DDATC 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Est de Paris (SEMAEST) au titre de l'Espace Reuilly.
2004, DF 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société ERENIS.
2004, DF 40 - Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 30 juin 2004.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2004, SGRI 33 - Subvention de fonctionnement au Comité français pour la solidarité internationale - Campagne mondiale contre la faim (9e). - Montant : 12.000 euros.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2004, DASES 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 3 mai 2002 avec l'association "Paris Tout P'tits", Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), fixant le montant de la subvention à 90.000 euros en 2004 pour son action de distribution de colis alimentaires.
Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
2004, DASES 169 - Subvention, au titre de l'exercice 2004, à l'association "Oeuvre des Layettes" (8e) pour son action d'aide sociale menée au profit des mères démunies à Paris. - Montant : 5.000 euros.
2004, DASES 242 - Subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7e dit "Inter 7", 105-107, rue Saint-Dominique (7e). - Montant : 22.000 euros.
Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
2004, DASES 313 - Subvention compensatrice de loyer à l'Association générale des familles du 16e au titre de 2004, pour l'occupation d'un terrain communal situé 123 bis, boulevard Murat (16e). - Montant : 2.005 euros.
Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
2004, DLH 147 - Réalisation par l'OPAC de Paris de 3 locaux destinés à la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé de la Ville de Paris en rez-de-chaussée des tours E et F du groupe "Edmond Michelet-Curial" situé 87, rue Curial (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris.
Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2004, DASES 5 - Subvention d'équipement de 291.477 euros et subvention de fonctionnement de 13.080 euros à l'association "Espace 19" pour la création et la gestion d'un établissement de Petite enfance de type halte-garderie, 94, rue Curial (19e).
2004, DASES 17 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2004, à l'association "La Maison de l'Enfance" située 7, rue Serge-Prokofiev (16e), pour le fonctionnement du lieu d'accueil et d'information. - Montant : 22.939 euros.
2004, DASES 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'Association gestionnaire d'une halte-garderie située dans le 1er arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, audit établissement. - Montant : 96.325 euros.
2004, DASES 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'Association gestionnaire d'une crèche parentale située dans le 3è arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention audit établissement. - Montant : 38.436 euros.
2004, DASES 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'Association gestionnaire d'une halte-garderie située dans le 6e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention audit établissement. - Montant : 11.270 euros.
2004, DASES 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de haltes-garderies situées dans le 7e arrondissement. - Attribution des subventions, au titre de 2004, auxdits établissements. - Montant total : 337.822 euros.
2004, DASES 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec une association gestionnaire de halte-garderie située dans le 8e arrondissement, l'association "ABC Puériculture", 9, rue La Fontaine (16e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention audit établissement. - Montant : 36.951 euros.
2004, DASES 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec une association gestionnaire de halte-garderie située dans le 9e arrondissement, - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, audit établissement. - Montant : 105.010 euros.
2004, DASES 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 10e arrondissement. - Subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits établissements. - Montant total : 418.037 euros.
2004, DASES 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 14e arrondissement. - Subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits établissements. - Montant total : 201.809 euros.
2004, DASES 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des haltes-garderies situées dans le 16e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits établissements. - Montant total : 282.803 euros.
2004, DASES 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de haltes-garderies situées dans le 17e arrondissement. - Attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits établissements. - Montant total : 257.002 euros.
2004, DASES 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 18e arrondissement. - Attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 2004, auxdits établissements. - Montant total : 374.275 euros.
2004, DASES 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 19e arrondissement. - Subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits établissements. - Montant total : 300.625 euros.
2004, DASES 88 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places au 148, rue d'Alésia (14e).
2004, DASES 91 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la C. A. F. de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la reconstruction d'une crèche collective sise 16, avenue Brunetière (60 places dont 30 créées) (17e).
2004, DASES 94 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la C.A.F. de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une crèche collective de 45 places sise rue des Alouettes - Cour du 7e Art (19e).
2004, DASES 102 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la C.A.F. de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une crèche collective et halte-garderie de 20 places au 11 bis, rue Edouard-Robert (12e).
2004, DASES 104 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la C.A.F. de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la restructuration de la crèche collective sise 49, boulevard Masséna, en 2 crèches d'une capacité de 55 et 60 places (40 places) (13e).
2004, DASES 136 - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 10 juin 2003 entre la Ville de Paris et la R.I.V.P., pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 30 berceaux sise 193, rue Saint-Charles (15e).
2004, DASES 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement et une convention d'équipement avec l'association "Le Relais Ménilmontant", 2-8, rue Henri-Chevreau (20e), pour la création d'une halte-garderie située 155-157, rue Pelleport (20e).
2004, DASES 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les Petits Loups-Crèche Parentale", pour l'équipement de la crèche située 76, quai de la Loire (19e). - Attribution d'une subvention. - Montant : 50.744 euros.
2004, DASES 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Gan Yaël crèche et jardin d'enfants" pour l'extension et l'aménagement d'une structure de Petite enfance située 25, rue de Thionville (19e ). - Subvention d'équipement. - Montant : 51.538 euros.
2004, DASES 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions de fonctionnement avec l'association "Marie de Méribel pour la Petite enfance" pour, d'une part, l'établissement d'accueil collectif non permanent, type halte-garderie et, d'autre part, la crèche familiale sises 14, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e). - Attribution de deux subventions de fonctionnement pour l'année 2004 de 71.073 euros.
2004, DASES 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'équipement avec l'association "Marie de Méribel pour la Petite enfance" pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent, type crèche sis 16, rue Tiphaine (15e). - Attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 950.000 euros.
2004, DASES 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "CarAMel" pour le fonctionnement de la crèche en appartements située dans les 12e et 19e arrondissements. - Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2004. - Montant : 288.353 euros.
2004, DASES 176 - Avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 20 décembre 2002 entre la Ville de Paris et la R.I.V.P., pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, 13, rue Phillipe-Girard (10e).
2004, DASES 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire de la crèche collective située dans le 2e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 audit établissement. - Montant : 333.523 euros.
2004, DASES 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 3e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 auxdits établissement. - Montant : 103.257 euros.
2004, DASES 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 4e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 auxdits établissements. Montant : 338.356 euros.
2004, DASES 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l'Association pour la gestion et le développement des centres médico-sociaux de Saint-Séverin, gestionnaire de la crèche collective "Sainte Lucie" située 13 bis, rue des Bernardins (5e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 404.367 euros.
2004, DASES 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 10e arrondissement. - Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 auxdits établissements. - Montant total : 346.158 euros.
2004, DASES 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches collectives, crèches familiales et jardins maternels situées dans le 19e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, auxdits établissements. - Montant : 1.466.644 euros.
2004, DASES 226 - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour les études et la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 25-27, rue de la Gaîté (14e).
2004, DASES 239 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux conclu après appel d'offres ouvert par la S.E.M.I.D.E.P., mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places sise 7, rue Bouret (19e).
2004, DASES 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux conclu après appel d'offres ouvert par la Société anonyme de gestion immobilière, mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places sise 1-3, cité Aubry (20e).
2004, DASES 241 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un logement de fonction, 124-130, boulevard de Ménilmontant (20e).
2004, DASES 243 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'année 2004, avec l'association "Oeuvre de secours aux enfants" pour le fonctionnement du lieu de parole "la Maison des Sources" situé 83, rue Julien-Lacroix (20e). - Montant : 114.504 euros.
2004, DASES 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'Association familiale catholique Notre-Dame-du-Perpétuel-Secours, gestionnaire d'un jardin d'enfants situé 15, rue Villermé (11e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement audit établissement au titre de 2004. - Montant : 61.566 euros.
2004, DASES 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'Association pour le développement de la pré-scolarisation, gestionnaire d'une halte-garderie située, rue de Bruxelles (19e). - Subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention audit établissement. - Montant : 34.629 euros.
2004, DASES 262 - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la réalisation d'une crèche collective et d'un centre de protection maternelle et infantile PMI sur le terrain de l'ancien Hôpital Hérold (19e).
2004, DASES 263 - Approbation et autorisation de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre de Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre de PMI à l'emplacement de l'ancien Hôpital Hérold (19e).
2004, DASES 278 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement, 8-14, cité Lepage - 164-166, boulevard de la Villette (19e).
2004, DASES 279 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la réalisation du second oeuvre d'une crèche de 50 berceaux, 61-63, rue d'Avron (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2004, DASES 308 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association gestionnaire d'une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention audit établissement. - Montant : 62.050 euros.
2004, DASES 312 - Approbation de la passation d'un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 31 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la S.I.E.M.P. pour la réalisation d'une halte garderie de 30 places, 13-15, rue Caillé (18e).
2004, DASES 316 - Autorisation donnée à la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est parisien (SEMAEST), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux dans la Z.A.C. Reuilly (12e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris à la suite d'un appel d'offres ouvert organisé par ladite Société pour la construction de cet équipement de Petite enfance.
2004, DPA 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la société "Elisabeth Naud et Luc Poux" relatif à la reconstruction d'une crèche collective et d'une crèche familiale dans la Z.A.C. "Champerret" (17e).
2004, DPA 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre "SARL Sogno Architecture" pour la restructuration partielle de la crèche, 1, rue Barrault (13e).
2004, DPA 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société "SARL BTNR Construction" et un avenant n° 1 au marché de contrôle technique signé avec la société "Bureau Véritas" relatifs à la modernisation et au désamiantage de la crèche collective sise 8, passage Ganneron (18e).
2004, DPA 177 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'une halte-garderie et d'un centre de consultation de PMI, 3, rue du Hainaut (19e).
2004, DPA 178 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement fonction sis 164-168, avenue Jean-Jaurès (19e).
2004, DPA 202 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la restructuration et de l'extension de la crèche sise 9, rue Lecomte (7e).
2004, DPA 205 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration à la crèche collective et à la crèche familiale, 33, rue des Longues-Raies (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant.
2004, DPA 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au Marché de travaux signé avec la société "GTM Bâtiment S.A.S." en vue de la restructuration de la crèche collective, 130, rue de l'Ouest (14e).
2004, DPA 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Luc HOUEL, Architecte, relatif à la restructuration et à l'extension de la crèche et à la création d'une halte-garderie au 10, rue Curial (19e).
2004, DPA 215 - Approbation des modalités de passation de 2 marchés de travaux dans le cadre de la construction d'une crèche collective de 40 berceaux sise 118-120, avenue Simon-Bolivar (19e).
2004, DPA 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l'entreprise LEFEVRE relatif à la restructuration générale de la crèche collective, 22, rue de Lauzin (19e).
2004, DPA 248 - Approbation du principe de création d'une halte-garderie au rez-de-chaussée d'un immeuble sis 17, rue Lechapelais et 4-6, rue Lemercier (17e) et des modalités de passation du marché de travaux.
2004, DPA 255 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 7, allée Arthur-Honegger (19e).
2004, DPA 266 - Approbation du principe de la création d'une crèche de 45 berceaux, sise 9-11, rue Erlanger (16e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant.
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.