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Septembre 2004
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89 - 2004, DAC 167 - Subvention de fonctionnement à l'association "Société d'histoire du protestantisme français" (7e). - Montant : 4.000 euros

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2004


M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Mes chers collègues, nous passons à l'examen du projet de délibération DAC 167 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Société d'histoire du protestantisme français" (7e), sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 44.
C'est un amendement de l'Exécutif et je donne la parole à Mme MAZETIER.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, au nom de la 9e Commission. - Ce qui s'appelle poétiquement une coquille s'est glissée dans le texte de ce projet de délibération. Il s'agit simplement de rendre justice à la mer et de corriger le montant qui n'est pas de 15.000, mais de 4.000 euros, ce qui, j'en suis sûre, vous touchera beaucoup !
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 44 déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 44 est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 167 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2004, DAC 167).