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Septembre 2004
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119 - Vœu n° 57 déposé par MM. Claude GOASGUEN, Jean-Pierre LECOQ et les membres du groupe U.M.P. relatif aux véhicules de petite taille.Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux véhicules peu consommateurs d'espace, moins polluants, moins bruyants, plus surs

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2004


Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - A présent, nous passons à l'examen du v?u n° 57, déposé par le groupe U.M.P. et du v?u référencé n° 57 bis déposé par l'Exécutif, ayant trait aux véhicules de petite taille.
La parole est à M. Jean-Pierre LECOQ... qui n'est pas là.
Donc, Monsieur GOUJON ?
M. Philippe GOUJON. - Je vais prendre la parole, si vous voulez bien, à la place de mon collègue Jean-Pierre LECOQ qui a été retenu.
Je vais essayer de faire court parce que je pense que c'est en plus assez consensuel puisqu'il s'agit de favoriser les véhicules les moins polluants, les moins lourds, les moins encombrants et particulièrement les utilisateurs de petits véhicules, comme le préconise l'association pour la place de la petite voiture, en leur offrant des facilités de stationnement à un coût modéré.
C'est une politique qui est d'ailleurs déjà appliquée par un certain nombre de concessionnaires de parcs souterrains parisiens qui appliquent un tarif attractif équivalent à 50 % du plein tarif, et qui y trouvent leur compte puisque ces véhicules utilisent donc une demi place. La Ville de Paris impose déjà dans le cahier des charges des concessionnaires privés délégataires de service public les espaces demi-tarif pour les véhicules de petite taille.
Ce que nous souhaitons simplement, c'est que cette mesure soit généralisée. Et afin de développer ce mode de déplacement peu polluant et peu encombrant, dans un souci de cohérence et d'équité, nous émettons le v?u que soit étudié, d'abord à titre expérimental si vous en êtes d'accord, le stationnement à un tarif avantageux de véhicules de petite taille dans certaines voies parisiennes, donc en surface. Jean-Pierre LECOQ proposait le boulevard Raspail dans son tronçon central qui s'étend sur les 6e et 7e arrondissements puisque ces terre-pleins sont ouverts au stationnement payant, et c'est là que certaines places, à titre expérimental, pourraient être aménagées pour les petites voitures.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - La parole est à Denis BAUPIN pour présenter aussi le v?u n° 57 bis de l'Exécutif.
M. Philippe GOUJON. - Qu'est-ce que c'est le v?u n° 57 bis ?
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Oui, Monsieur GOUJON, votre v?u aurait pu être consensuel si vous ne l'aviez agrémenté d'un exposé des motifs qui se veut polémique...
M. Philippe GOUJON. - Oui, je suis d'accord.
M. Denis BAUPIN, adjoint. - ... et le rend inacceptable pour l'Exécutif.
M. Philippe GOUJON. - Non mais je suis d'accord.
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Nous sommes d'accord sur l'esprit, c'est la raison pour laquelle nous vous avons proposé un v?u n° 57 bis qui reprend une partie de ce que vous indiquez et qui l'enrichit pour étendre cette réflexion non seulement aux petites voitures mais aux voitures les moins polluantes et aux véhicules qui sont les mieux adaptés à la ville, globalement.
En plus, il se trouve que le Mondial de l'Auto se déroule actuellement, et qu'avec le Maire de Paris nous irons cet après-midi. Ce sera donc l'occasion d'émettre un message en direction des constructeurs pour leur proposer d'adapter maintenant leurs véhicules à la ville.
C'est la raison pour laquelle je vous propose que nous adoptions plutôt le v?u n° 57 bis, et je vous propose de retirer le v?u n° 57, qui permet donc d'avoir une étude globale. Sachant qu'en plus il faut vérifier juridiquement la faisabilité de dispositions qui, sur la voie publique, nous permettraient de mettre en place un tarif spécifique pour les petites voitures.
Car si dans les parkings publics nous avons capacité à mettre en ?uvre ce type de disposition, sur l'espace public, à partir du moment où nous sommes dans une situation où le stationnement payant n'est pas décentralisé au niveau de son contrôle et de son fonctionnement, il n'est pas certain que nous soyons en capacité juridiquement de mettre en ?uvre ce type de disposition.
C'est la raison pour laquelle je vous propose une formulation plus générale mais qui nous permettra dans les mois qui viennent de mener cette étude.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Merci.
Monsieur GOUJON, retirez-vous le v?u n° 57, compte tenu de la proximité ?
M. Philippe GOUJON. - Oui, ils sont très proches. Je suis d'accord, ce qui compte, c'est le fond du débat et donc le dispositif. Mais si l'on avait pu dans le v?u n° 57 bis, alors là aussi peut-être dans l'exposé des motifs, avoir une ouverture un peu plus large sur l'expérimentation qui serait à venir si les obstacles sont levés... Voilà. C'est cela. Mais...
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Vous m'avez l'air d'accord ?
M. Philippe GOUJON. - Oui, on est d'accord en fait. C'est une question de...
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - D'accord.
Je mets donc aux voix le v?u n° 57 bis ?
M. Philippe GOUJON. - Si M. BAUPIN s'engage, si les obstacles sont levés, à mettre en ?uvre cette expérimentation, je suis d'accord pour que le v?u n° 57 bis soit substitué au v?u n° 57.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - M. BAUPIN donne son accord.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de v?u est adopté. (2004, V. 203).