Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Désignation d'une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal au sein de la Commission spéciale d’élus chargée d’examiner le cahier des charges relatif à la consultation pour la modernisation et l’exploitation du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) et d’étudier les propositions des candidats.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2013


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous propose de procéder à la désignation, au scrutin secret, d'une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de l'organisme suivant :

Commission spéciale d?élus chargée d?examiner le cahier des charges relatif à la consultation pour la modernisation et l?exploitation du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) et d?étudier les propositions des candidats (R. 16) : - Mme Camille MONTACIÉ, en remplacement de Mme Anne HIDALGO, désignée les 24 et 25 septembre 2012, démissionnaire. Le scrutin est ouvert.

(Les votes sont recueillis).