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Avril 2013
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2013


 

Mme Anne HIDALGO, MM. François VAUGLIN, Julien BARGETON, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Jérôme DUBUS, M. René DUTREY et Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DPA 25 Indemnisation de l'Atelier Parisien d'Urbanisme suite à la détérioration de l'ordinateur d'un salarié lors d'une intervention des services techniques de la Ville de Paris sur les installations de chauffage de l'immeuble 9, rue Agrippa d'Aubigné (4e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, M. Jérôme COUMET, Mme Katia LOPEZ, M. Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2013 DU 10 Acquisition à Paris Habitat d'un volume dans l'ensemble immobilier 77 à 85 boulevard Lefebvre, 64 à 86 rue de Dantzig, 22 à 28 rue de la Saïda (15e). 2013 DLH 72 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement du programme de réhabilitation Plan Climat de 278 logements des tours J, K et L du groupe Edmond Michelet Curial, 87 à 93, et 97 à 100 rue Curial (19e). 2013 DLH 82 Octroi de la garantie de la Ville de Paris au prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement du programme de travaux de remise aux normes et d'amélioration sur le groupe Massé Pigalle de 140 logements, 54 rue Jean-Baptiste Pigalle et 35/41 rue Victor Massé (9e).

MM. François VAUGLIN, René DUTREY, Mmes Danielle SIMONNET, Claire de CLERMONT-TONNERRE et Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DLH 65 Subvention (260.000 euros) et avenant à convention avec l'Agence Parisienne du Climat (12e).

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 50 Subvention (15.000 euros) à l'association Festival d'Ile-de-France (2e).

MM. Philippe MOINE et Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 98 Subvention (130.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e).

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 169 Subvention (41.500 euros) et avenant à la convention avec l'association Bétonsalon (13e).

M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DAC 169 Subvention (41.500 euros) et avenant à la convention avec l'association Bétonsalon (13e). 2013 DAC 254 - DPVI 39 - DJS 297 Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention triennale 2011-2013 avec l'association Salle Saint Bruno (18e). 2013 DPVI 45 Subvention (118.615 euros) et avenant à convention avec l'association Salle Saint Bruno pour des projets politique de la Ville sur le quartier Goutte d'Or (18e).

MM. Romain LEVY, Bruno JULLIARD, Mme Karen TAIEB, M. Jean-Pierre LECOQ et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 172 Subventions (1.182.140 euros), avenant et convention avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).

M. Bruno JULLIARD, Mmes Emmanuelle BECKER et Florence BERTHOUT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 177 Subvention (405.000 euros) avec avenant à la convention avec l'association la Maison du Geste et de l'Image MGI (1er).

M. Christophe GIRARD, Mme Léa FILOCHE, M. François DAGNAUD, Mme Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Bruno JULLIARD, Ian BROSSAT et Mme Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 217 Subvention (2.100.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

M. Bruno JULLIARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 221 Subvention (65.000 euros) avec avenant à la convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e).

MM. François DAGNAUD, Alexis CORBIERE, Jérôme COUMET, Mme Frédérique PIGEON, M. Jean-Louis MISSIKA, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Olivia POLSKI, Annick OLIVIER, MM. Julien BARGETON, Jean-Marie LE GUEN, Mmes Aline ARROUZE, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Yves CONTASSOT, Sylvain GAREL, Mme Danièle GIAZZI, M. Pierre AURIACOMBE, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Rachida DATI, Laurence DOUVIN, Marie-Laure HAREL, Marie-Chantal BACH, Hélène MACE de LEPINAY, Anne-Constance ONGHENA, Fabienne GASNIER, Danielle SIMONNET, MM. Gilles ALAYRAC, Gauthier CARON-THIBAULT, François VAUGLIN, Daniel ASSOULINE, Mmes Isabelle GACHET, Frédérique CALANDRA, Myriam EL KHOMRI, M. Etienne MERCIER, Fatima LALEM, MM. Jean VUILLERMOZ, Pierre MANSAT, Denis BAUPIN, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Roxane DECORTE, Claude-Annick TISSOT, Emmanuelle DAUVERGNE, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Lynda ASMANI, Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Marie-Claire CARRERE-GEE, MM. Hervé BENESSIANO, Patrick TREMEGE et Mme Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DPE 38 Signature d'une convention bilatérale SYCTOM-Ville de Paris pour l'appel à projets portant sur les territoires à fort potentiel de tri au titre de la période 2012-2013. Votes spécifiés.

Mme Sandrine CHARNOZ NE PREND PAS PART AU VOTE sur le v?u n° 38 du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux comptoirs d'information dans les stations de métro. Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 50 Signature d'un marché à bons de commande relatif aux prestations de recyclage des matériaux de voirie. 2013 DVD 63 Signature de l'avenant n° 3 au marché relatif à la refonte du système SURF 2000 conclu avec la société SPIE Sud- Est. 2013 DVD 82 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société MultiToll dans le cadre d'une expérimentation à Paris (20e). 2013 DVD 69 Contrat d'occupation du domaine public avec la société Total pour l'exploitation d'une station-service avenue de la Porte de Saint Cloud (16e). 2013 DVD 53 Convention avec le Muséum National d'Histoire Naturelle relative au remplacement d'un sanitaire public dans le Jardin des Plantes (5e). 2013 DVD 58 Convention avec l'AP-HP relative aux modalités de réalisation et de financement de travaux sur les bâtiments de l'AP-HP du site Broussais rendus nécessaires pour la bonne réalisation des espaces publics (14e).

M. Julien BARGETON, rapporteur.

2013 DUCT 12 Subvention (4.000 euros) à l'association Métropop' ! (11e). 2013 DUCT 13 Subvention (2.000 euros) à l'Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e - AIRES 10e (10e). 2013 DUCT 15 Subvention (4.000 euros) à l'association Café associatif Pernéty (14e). 2013 DUCT 25 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Droits devant !! (14e). 2013 DUCT 29 Subvention Fonds du Maire (9.000 euros) et convention avec l'Association Judo Amicale Paris XX - (AJA Paris XX) (20e). 2013 DUCT 30 Subvention (3.500 euros) et convention avec l'association Le petit Ney (18e). 2013 DUCT 31 Subvention (3.500 euros) à l'association Simplon en fêtes (18e). 2013 DUCT 33 Subvention (2.000 euros) à l'association Tout autre chose (9e). 2013 DUCT 34 Subvention (10.000 euros) à l'association Coordination des fédérations et associations culturelles région Ile-de-France (C.O.F.A.C.R.I.F) du 4e. 2013 DUCT 35 Subvention (10.000 euros) à l'association Les amis du 18e du mois (18e). 2013 DUCT 36 Subvention (1.600 euros) à l'association Planet Musicmix (15e). 2013 DUCT 37 Subvention (3.000 euros) à l'association Réseaux d'échanges de savoirs Belleville-Ménilmontant (11e). 2013 DUCT 39 Subvention (24.500 euros) et convention avec l'association La Pépinière Mathis (19e). 2013 DUCT 40 Subvention (1.500 euros) à l'association Les jardins numériques (14e). 2013 DUCT 42 Subvention (10.000 euros) au titre des "relations avec les associations" à l'association "Paris cadecs". 2013 DUCT 45 Subvention (15.000 euros) au titre des "relations avec les associations" à l'association "ADDEL". 2013 DUCT 46 Subvention (2.000 euros) à l'association Les comptoirs de l'Inde (20e). 2013 DUCT 47 Subvention (2.000 euros) à l'association La maison des fougères (20e). 2013 DUCT 49 Subvention (3.000 euros) à l'association Les enfants du Danube (19e). 2013 DUCT 51 Subvention (2.000 euros) à l'association Régie de quartier du 19e nord. 2013 DUCT 52 Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie résonances (18e). 2013 DUCT 73 Subvention (2.500 euros) à l'association Autremonde (20e). 2013 DUCT 74 Subvention (1.500 euros) à l'association Andes diffusion (3e). 2013 DUCT 75 Subvention (1.500 euros) à l'association Fondation Etudiante pour la Ville (10e). 2013 DUCT 76 Subvention Fonds du Maire (8.500 euros) à l'association Foyer socio éducatif du lycée Turgot (3e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. 2013 DPVI 32 Convention, subventions et avenants n° 1 aux conventions (61.000 euros) au titre de l'intégration avec l'Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf (3e), le Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED) (11e) et le Groupe d'Information et de Soutien des Immigrés (GISTI) (11e). 2013 DPVI 38 Subventions et avenant n° 1 (35.000 euros) à 5 associations. 2013 DPVI 42 Subventions (56.000 euros) à 2 associations : Observatoire International des Prisons-Section Française (OIP) (19e) et Primo Levi (11e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 43 Subvention (112.000 euros) au Centre Lesbien, Gay, Bi et Trans de Paris et d'Ile-de-France pour son fonctionnement. Signature de l'avenant n° 2 à la convention 2011-2013. 2013 DPVI 44 Subvention (70.000 euros) et convention annuelle au titre du fonctionnement des cafés sociaux "Belleville" et "Dejean" à l'association Ayyem Zamen (20e). 2013 DPVI 51 Subventions (5.000 euros) à deux associations, l'Association pour Faciliter l'Insertion professionnelle des Jeunes diplômés (18e) et La chance aux concours (2e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 54 Subventions (15.000 euros) à cinq associations menant des actions au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure. 2013 DDEEES 92 Convention avec l'Association des Professionnels Hôtes Qualité Paris (A.H.Q.P.) pour le droit d'usage de la marque et du nom de domaine "Hôte Qualité Paris".

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2013 DDEEES 84 Conventions d'occupation temporaire du domaine public avec la société Le Kiosque Théâtre et la société Mediakiosk, pour l'exploitation de deux kiosques touristiques et culturels éphémères et d'un kiosque touristique et culturel permanent.

M. Jean-Bernard BROS et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. 2013 DDEEES 86 - DAC 305 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Coordination des Acteurs de la Vie Culturelle et Festive - Nuit Vive (20e).

M. Jean-Bernard BROS, M. Bruno JULLIARD,M. Philippe DUCLOUX, rapporteurs. 2013 DASCO 13 Indemnisation amiable (789.36 euros) de l'Eglise Evangélique Luthérienne de France Paroisse de l'Ascension en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2013 DASCO 15 Indemnisation amiable (734.50 euros) d'un tiers, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2013 DASCO 29 Avenant n° 1 modifiant la convention du 2 avril 2012 relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris. 2013 DASCO 35 Dotation (2.591 euros) au lycée municipal TRUFFAUT (3e). 2013 DASCO 50 Fixation des participations familiales aux projets Leonardo du lycée Pierre Lescot (1e). 2013 DASCO 52 Convention d'offre de concours avec la Société BNP PI en vue d'autoriser celle-ci à procéder sur l'école élémentaire 27, rue Olivier de Serres (15e) au remplacement d'une cinquantaine de fenêtres. 2013 DPA 4 Indemnisation de la Ville de Paris suite aux désordres affectant les stores extérieurs de l'école polyvalente, 5, rue Gerty Archimède (12e). 2013 DPA 15 Indemnisation de la société LTHS en raison des prestations supplémentaires utilement réalisées lors de l'opération de construction d'une école maternelle relais sur un terrain sis 120-124, rue de Saussure (17e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DDEEES 52 Subvention (5.000 euros) à l'association Lézarts de la Bièvre (5e). 2013 DDEEES 60 Subvention (16.000 euros) à l'association de l'avenue des Ternes-Les Ternes Paris XVII (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 79 Subvention (3.000 euros) au Comité Soufflot (5e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 81 Subvention (3.900 euros) à l'association des commerçants Rambuteau Marais pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (4e). 2013 DDEEES 83 Subvention (9.100 euros) à l'association de la colline du XXème (20e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 93 Subvention (4.700 euros) à l'association des commerçants Louvre Rivoli (1er) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 94 Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (15e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. 2013 DUCT 77 Adhésion de la Ville de Paris à l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON). 2013 DUCT 78 Adhésion de la Ville de Paris à l'Association Points d'Information Médiation Multi Services (PIMMS) de Paris. 2013 DUCT 79 Adhésion de la Ville de Paris à l'Association Tempo Territorial

M. Philippe DUCLOUX, rapporteur. 2013 DEVE 54 Subvention (4.000 euros) à l'Association pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne en Ile-de-France (AMAP IdF) pour ses actions de promotion en faveur d'un modèle agricole plus soutenable. 2013 DEVE 55 Subvention (3.000 euros) à l'association Pour une Réglementation des Implantations d'Antennes Relais de Téléphonie Mobile (PRIARTéM) (10e) pour son travail d'information sur la téléphonie mobile. 2013 DEVE 56 Subvention (1.500 euros) à l'association Rirenvert (13e) pour l'organisation du festival d'humour écologique.

M. René DUTREY, rapporteur. 2013 DEVE 52 Adhésion à l'association Certibruit dont l'objet est de promouvoir les bonnes pratiques permettant de réaliser des livraisons de nuit à moindres nuisances.

M. René DUTREY, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2013 PP 22 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2013 PP 23 Modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture de gaz médicinaux, location de différents types de bouteilles de gaz médicinaux et remplissage de bouteilles pour appareils respiratoires isolants à circuit fermé en oxygène respirable au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2013 PP 24 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 25 Individualisation d'une autorisation de programme de 2.807.310 euros TTC pour la construction d'un centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé à Pierrefitte sur Seine (93). 2013 PP 26 Convention de groupement de commandes avec le Ministère de l'Intérieur relatif à la fourniture de matériels micro-informatiques, d'accessoires, de solutions d'impression et de périphériques associés. 2013 PP 27 Modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture d'équipement de sport, maillot manches courtes et short pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2013 PP 28 Modalités d'attribution d'un marché pour la maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garage automatiques des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DILT 8 Marché de prestations multi techniques des bâtiments du pôle espace public de l'avenue de France. 2013 DRH 18 Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme du concours interne d'élève ingénieur des travaux de la Ville de Paris. 2013 DRH 30 Lancement de marchés à bons de commande pour la location de salles équipées et de prestations associées destinées au déroulement d'épreuves écrites et orales organisées par la Ville de Paris en 4 lots séparés et d'attribution des lots 1 et 2. 2013 DRH 31 Convention avec l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). 2013 DRH 39 Indemnité d'exercice de missions aux éducateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris. 2013 DRH 45 Modification de délibération portant création de la prestation d'aide à l'accès au matériel informatique. 2013 DSTI 4 Avenant à la convention du groupement de commandes entre la Ville et le Département pour intégrer le CAS et des modalités d'attribution d'un marché concernant l'acquisition et la maintenance des systèmes de télécommunications de la Ville, du Département, du CAS et Paris Musées et signature d'un avenant au marché.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 DJS 172 Lancement d'un marché de prestations de services selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour la gestion du centre d'animation Tour des Dames (9e). 2013 DJS 253 Subventions (5.000 euros) à 2 associations de jeunesse du 13e arrondissement. 2013 DJS 272 Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l'association GAREF Paris (13e). 2013 DJS 273 Subvention (11.000 euros) à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e). 2013 DJS 281 Contrat de transaction avec l'association La Ligue de l'enseignement suite à la fermeture du centre d'hébergement Louis Lumière (20e) au mois d'août 2012. 2013 DJS 282 Subvention (4.500 euros) à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e). 2013 DICOM 7 Conventions de partenariat pour l'opération "Pass Jeunes".

Mme Isabelle GACHET, rapporteure. 2013 DJS 175 - DPVI 402 Subvention (12.000 euros) et avenant à convention avec l'association Strata'j'm Paris (20e). 2013 DJS 229 - DPVI 403 Subvention (7.500 euros) et avenant à convention avec Paris Est Mouv' (11e). 2013 DJS 234 - DPVI 404 Subvention (5.500 euros) à 3 associations de jeunesse du 19e arrondissement. 2013 DJS 259 - DPVI 408 Subventions (12.500 euros) à cinq associations de jeunesse du 10e arrondissement.

Mme Isabelle GACHET, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 DF 8 Convention d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public au profit de CONEXDATA. 2013 DF 35 Autorisation donnée au représentant de la ville de Paris à l'assemblée générale de la SEMAVIP d'approuver une modification du capital social.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DEVE 60 Approbation des principes d'aménagement d'une aire de jeux de ballons, accessible depuis la rue, dans le square Séverine (20e) et d'une dépose de déclaration préalable de travaux. 2013 DEVE 17 Subventions (31.590 euros) à quatorze associations gestionnaires de jardins partagés, dans le cadre de l'appel à projets Main Verte. 2013 DEVE 49 Convention avec l'association Le Jardin de la Cité Aubry mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 2bis Cité Aubry (20e), pour un usage de jardin partagé. 2013 DEVE 31 Convention avec le Syndicat National d'Apiculture pour le renouvellement de l'autorisation d'installer des ruches dans le parc Monceau (8e).

2013 DEVE 35 Convention avec les associations Graine de partage et Dardard pour l'installation d'un rucher dans le jardin de Reuilly (12e).

2013 DEVE 58 Attribution de la dénomination Archipel des berges de la Seine - Niki de Saint-Phalle aux jardins flottants situés côté rive gauche des berges de la Seine à hauteur du port du Gros Caillou (7e). 2013 DEVE 28 Signature d'une convention avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale portant sur l'organisation commune de conférences autour des pratiques professionnelles dans le domaine des espaces verts et du paysage. 2013 DEVE 47 Approbation du principe de la conclusion d'un protocole d'accord pour l'indemnisation du groupement Arpentère paysagiste mandataire/ SCB Economie/ LASA dans le cadre de l'aménagement du jardin sonore 14/16, rue de l'Hôtel-de-Ville (4e). 2013 DEVE 19 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. 2013 DEVE 61 - DJS 308 Avenant n° 2 au marché de travaux lot 3 pour l'aménagement des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil (16e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. 2013 DDEEES 14 Subventions (3.500 euros) à 3 associations étudiantes.

M. Didier GUILLOT, rapporteur. 2013 DPA 25 Indemnisation de l'Atelier Parisien d'Urbanisme suite à la détérioration de l'ordinateur d'un salarié lors d'une intervention des services techniques de la Ville de Paris sur les installations de chauffage de l'immeuble 9, rue Agrippa d'Aubigné (4e). 2013 DU 5 Cession à la SEMAVIP d'une bande de terrain dans le cadre de l'opération d'aménagement du 5 rue Richomme (18e). 2013 DU 46 Signature d'un marché relatif à la maintenance des progiciels STAR - APIC et de prestations associées pour la Ville de Paris. 2013 DU 77 Actes complémentaires aux actes d'acquisition à RFF et à la SNCF du 27 novembre 2009 concernant les reconstitutions ferroviaires et acquisition de volumes à la SNCF dans le cadre de la ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DU 126 Acquisition au groupe hospitalier Paris Saint-Joseph de deux emprises de terrain situées rue des Arbustes et 163Z rue Raymond Losserand (14e). 2013 DU 136 Création d'une servitude de passage piéton pour une issue de secours et accès pompiers dans un immeuble communal 162 rue du Faubourg Saint-Denis (10e). 2013 DU 140 Réalisation de la voie souterraine d'accès à la Direction Régionale de la Police Judiciaire - Acquisition d'un volume à RFF dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DU 142 Avenant n° 2 à la promesse de vente pour la cession du terrain 8 boulevard d'Indochine (19e). 2013 DU 146 Constitution d'une servitude contractuelle d'implantation sur l'emprise entre le 12 rue de Candie et le 9 rue de la Forge Royale (11e). 2013 DU 127 Attribution de la dénomination place Françoise Dorléac à la place CN/18 (18e). 2013 DU 130 Attribution à une voie de la dénomination terrasse du Commandant Jacques Blasquez (11e). 2013 DU 132 Attribution de la dénomination esplanade Nathalie Sarraute à une voie (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure. 2013 DU 33 Avenant au protocole d'accord avec la société Pitch Promotion. Déclassement et cession de la parcelle 102 rue Castagnary, 6 rue du Bessin, 3 rue du Bocage (15e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Liliane CAPELLE, rapporteures. 2013 DU 106 GPRU Site des Olympiades (13e). Convention pour la mise à disposition de l'ASL Olympiades d'une fraction du lot 100.003 de l'ensemble immobilier des Olympiades en vue de la réalisation par l'ASL d'un ouvrage de liaison accessible aux personnes à mobilité réduite entre les niveaux dalle basse et dalle haute.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 DAC 5 Subvention (185.000 euros) et avenant avec l'association L'étoile du nord (18e). 2013 DAC 19 Subvention (9.000 euros) à l'association La Nuit comme en plein Jour (17e). 2013 DAC 32 Subvention (122.500 euros) et avenant avec l'Association pour le Développement de la Danse à Paris (4e). 2013 DAC 44 Subvention (54.500 euros) et avenant avec l'association La Maison Ouverte (13e). 2013 DAC 50 Subvention (15.000 euros) à l'association Festival d'Ile-de-France (2e). 2013 DAC 59 Subvention (995.000 euros) et avenant avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e). 2013 DAC 79 Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie (20e). 2013 DAC 98 Subvention (130.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e). 2013 DAC 136 Marchés relatifs à la fourniture de phonogrammes aux établissements du réseau des bibliothèques, aux services habilités de la Ville de Paris et à l'établissement public Paris Musées. 2013 DAC 151 Subvention (7.000 euros) à l'association Treize Ter (11e). 2013 DAC 154 Subvention (10.000 euros) à l'association Festival au fil des voix (3e). 2013 DAC 162 Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association Jeune Création (18e). 2013 DAC 165 Subvention (15.000 euros) à l'association Ensemble Les Talens lyriques (9e). 2013 DAC 169 Subvention (41.500 euros) et avenant à la convention avec l'association Bétonsalon (13e). 2013 DAC 172 Subventions (1.182.140 euros), avenant et convention avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). 2013 DAC 177 Subvention (405.000 euros) avec avenant à la convention avec l'association la Maison du Geste et de l'Image MGI (1er). 2013 DAC 179 Subvention (4.000 euros) à l'association Institut de Théologie Orthodoxe Saint-Serge (19e). 2013 DAC 190 Subvention (5.000 euros) à la Société unipersonnelle à Responsabilité Limitée Madamelune (20e). 2013 DAC 212 Subvention (5.000 euros) à l'association Quai Jazz (11e). 2013 DAC 217 Subvention (2.100.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e). 2013 DAC 218 Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association La Dalle aux chaps (20e). 2013 DAC 221 Subvention (65.000 euros) avec avenant à la convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e). 2013 DAC 222 Subvention (9.000 euros) à l'association Le Génie de la Bastille (11e). 2013 DAC 224 Subvention (3.000 euros) à l'association ART2Eveil (2e). 2013 DAC 227 Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Delidemo (12e). 2013 DAC 228 Subvention (4.000 euros) à l'association Artistes du 4e. 2013 DAC 230 Subvention (3.000 euros) à l'association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e). 2013 DAC 231 Subvention (500 euros) à l'association Les Amis de Rimbaud : Association Internationale (11e). 2013 DAC 232 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Agostina Segatori, 62 boulevard de Clichy (18e). 2013 DAC 243 Subvention (10.000 euros) à l'association Les Cris de Paris (10e). 2013 DAC 244 Subvention (7.500 euros) à l'association Fêtart (20e). 2013 DAC 248 Subvention (400.000 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec l'association l'Eté Parisien (9e). 2013 DAC 272 Subvention (4.000 euros) à l'association Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e). 2013 DAC 273 Subvention (6.750 euros) et convention avec l'association Théâtre Astral (12e). 2013 DAC 274 Subvention (2.000 euros) à l'association Brigade des Images (13e). 2013 DAC 277 Subvention (4.000 euros) à l'association l'Autre Livre, association internationale d'éditeurs indépendants (4e). 2013 DAC 279 Subvention (15.000 euros) à l'association Maison des Cultures du Monde (6e). 2013 DAC 283 Subvention (5.000 euros) à l'association Arttakt (20e). 2013 DAC 290 Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion (19e). 2013 DAC 293 Subvention (5.000 euros) à l'association Atelier Théâtre du Tourtour (13e). 2013 DAC 295 Subvention (337.500 euros) avec avenant à convention avec l'association Théâtre de la Marionnette (11e). 2013 DAC 296 Subvention (95.000 euros) et avenant à convention avec l'Association de gestion du Fonds régional d'art contemporain d'Ile-de-France (19e). 2013 DAC 300 Subvention (33.500 euros) et avenant avec l'association Progéniture (12e). 2013 DAC 301 Subvention (12.500 euros) à l'association Petits Oiseaux Production (20e). 2013 DAC 335 Subvention (3.000 euros) à l'association Pianestival (2e). 2013 DAC 344 Subvention (10.000 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14). 2013 DAC 346 Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Le Musée en Herbe (1er). 2013 DAC 360 Subvention (41.500 euros) et convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e). 2013 DAC 374 Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'Association Labyrinthe et ritournelles (19e) 2013 DICOM 6 Convention de parrainage exposition "Paris Haute Couture" (RATP). 2013 SG 54 - DAC 135 Subventions (1.060.409 euros) et conventions avec 34 établissements cinématographiques parisiens. 2013 SG 98 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Les amis du cinéma du réel pour l'organisation de la 35e édition du festival Cinéma du réel.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2013 DAC 214 Subvention (6.000 euros) à Musaïques (92400) Courbevoie. 2013 DAC 226 Subvention (4.000 euros) à l'association Kachashi (12e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DAC 20 - DJS 300 Subvention (14.000 euros) à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e). 2013 DAC 194 - DJS 316 Subvention (34.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle 2011-2013 avec l'association Le Temps des Rues (10e). 2013 DAC 302 - DJS 176 Subvention (39.000 euros) et avenant avec l'association 11e Evénements (11e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteurs. 2013 DAC 242 - SG 50 - DJS 294 Subvention (14.500 euros) à l'association Slam Productions (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Fatima LALEM, Mme Isabelle GACHET, rapporteurs. 2013 DAC 198 Subvention (3.000 euros) à l'association Free Dance Song (20e). 2013 DAC 199 Subvention (1.500 euros) à l'association Les Voix Andalouses (11e). 2013 DAC 201 Subvention (3.500 euros) à l'association Teatro Pazzo (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DAC 254 - DPVI 39 - DJS 297 Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention triennale 2011-2013 avec l'association Salle Saint Bruno (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteurs. 2013 SG 11 Subvention (41.000 euros) et avenant à convention avec l'association Altaïr Nanterre (92000 Nanterre) au titre de 2013. 2013 SG 16 Subvention (41.000 euros) et avenant à convention avec l'association Amicale du Nid (AdN) (10e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2013 DPE 19 Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la mise à disposition de bennes, l'enlèvement, le transport, l'extraction et l'élimination de résidus collectés dans le réseau d'assainissement parisien. 2013 DPE 41 Signature de l'avenant n° 7 à convention entre la Ville de Paris et le SIAAP relative aux dispositions retenues pour la mise en oeuvre de leurs missions respectives de service public d'assainissement. 2013 DPE 30 Adhésion à l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) et versement des cotisations au titre de l'année 2013. 2013 DPE 32 Approbation de l'intégration de nouveaux signataires dans le contrat de bassin 2010-2015 "pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne". 2013 SG 109 Convention avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour la mise en oeuvre de décanteurs sur la voie Georges Pompidou (4e).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2013 DLH 17 Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. 2013 DLH 50 Location par bail emphytéotique au profit de la société ESPACIL HABITAT de l'emprise communale 2bis cité de la Chapelle, 2ter cité de la Chapelle et 41A - 43A rue Marx Dormoy ainsi que du lot n° 10 dépendant de la copropriété du 41-43 rue Marx Dormoy (18e). 2013 DLH 57 Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges de l'immeuble en copropriété 126, rue de Charonne (11e).

2013 DLH 58 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à des emprunts PLA-I à contracter par EMMAÜS Habitat en vue du financement d'un programme de création d'une maison-relais comportant 22 logements PLA-I, 109 rue de Crimée (19e).

2013 DLH 61 Avenant au bail emphytéotique consenti le 4 novembre 1997 à la RIVP portant location de l'immeuble communal 5 rue Mayran (9e). 2013 DLH 63 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 64 avenue du Dr Arnold Netter (12e). 2013 DLH 65 Subvention (260.000 euros) et avenant à convention avec l'Agence Parisienne du Climat (12e). 2013 DLH 67 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 23, rue du Couëdic (14e). 2013 DLH 72 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement du programme de réhabilitation Plan Climat de 278 logements des tours J, K et L du groupe Edmond Michelet Curial, 87 à 93, et 97 à 100 rue Curial (19e). 2013 DLH 76 Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 3-5 rue Oscar Roty (15e).

2013 DLH 78 Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges dans l'immeuble en copropriété 60, rue Raymond Losserand (14e).

2013 DLH 80 Protocole d'accord transactionnel pour le règlement amiable d'un contentieux dans le cadre de la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP. 2013 DLH 82 Octroi de la garantie de la Ville de Paris au prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement du programme de travaux de remise aux normes et d'amélioration sur le groupe Massé Pigalle de 140 logements, 54 rue Jean-Baptiste Pigalle et 35/41 rue Victor Massé (9e). 2013 DU 99 Cession à la SA d'HLM Erilia de lots de copropriété de l'ensemble immobilier 64 rue Pajol (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 DU 34 Régularisation d'un échange foncier entre la Ville de Paris et la RATP à Noisy le Sec et de l'acquisition auprès de l'Etat de deux parcelles de terrains à 93130 Noisy le Sec et à 93000 Bobigny (Seine Saint Denis). 2013 DU 68 Cession du Château de Bellefontaine situé à 77920 Samois-sur-Seine et à 77210 Avon. 2013 DU 122 Cession de la parcelle de terrain "les Battiers" dans la ZAC les Bois Rochefort (95240 Cormeilles en Parisis). 2013 SG 1 Versement de la cotisation 2013 (38.350 euros) de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France. 2013 SG 3 Versement de la cotisation 2013 de la Ville de Paris (58.743,45 euros) à l'Association des Maires de Grandes Villes de France.

M. Pierre MANSAT, rapporteur. 2013 DASCO 49 Dotation (1.064 euros) à l'E.S.A.I.G. Estienne (13e). 2013 DDEEES 82 Subvention (35.000 euros) et convention avec le Comité international des jeux mathématiques pour l'organisation du 14e Salon Culture et Jeux mathématiques.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DA 13 et DA 13-G : Lancement et signature, dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en trois (3) lots séparés, pour les prestations de vérification des installations électriques. 2013 DA 14 Lancement et signature dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en trois (3) lots séparés, pour les prestations de maintenance et réparation des transformateurs. 2013 DA 16 et DA 16-G : Lancement et signature de marchés à bons de commande en 3 lots séparés pour des prestations de maintenance et de réparation de portes et de barrières automatiques, dans le cadre de groupements de commandes. 2013 DA 18 Approbation du principe d'adhésion de la Ville de Paris à l'association de préfiguration dénommée "Maximilien". 2013 DA 19 et DA 19-G : Lancement des marchés à bons de commande pour la confection, la pose et la réparation de rideaux pour les services de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés. 2013 DA 20 et DA 20-G : Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande de fourniture de matériels son et image grand public et de fourniture, d'installation et de maintenance de matériels de diffusion du son en 4 lots séparés, destinés aux services de la collectivité parisienne et d'attribution des marchés à bons de commande correspondants. 2013 DAJ 7 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 28 mars et 9 avril 2013. 2013 DAJ 9 et DAJ 9-G : Approbation du principe des modalités de lancement d'une consultation en lots séparés ayant pour objet des prestations de représentation et de conseil juridiques et signature de l'avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Département de Paris.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. 2013 DFPE 20 Subvention (96.014 euros) et avenant n° 5 avec l'association L'Araignée Gentille (18e) pour sa halte-garderie du même nom. 2013 DFPE 44 Subventions (1.292.209 euros) et conventions avec l' Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes pour sa crèche collective 8/10, impasse Saint-Sébastien (11e). 2013 DFPE 50 Subvention (381.465 euros) et convention avec La Maison des Bout'Chou (13e) pour sa structure multi accueil de petite enfance (19e). 2013 DFPE 83 Subvention (41.732 euros) et avenant n° 5 avec l'association Relais 59 (12e) pour sa halte-garderie. 2013 DFPE 85 Subvention (143.568 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Au Rendez-Vous des Bout'chou (15e) pour sa halte-garderie. 2013 DFPE 90 Subvention (74.363 euros) et avenant n° 5 à l'association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour sa halte-garderie. 2013 DFPE 91 Subvention (74.209 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Halte d'Enfants Varet Saint Charles pour la halte-garderie La Coccinelle (15e). 2013 DFPE 153 Subvention (98.388 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les petits lardons (10e) pour sa crèche parentale. 2013 DFPE 158 Subvention (78.237 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Porte Entr'Ouverte (14e) pour la crèche parentale. 2013 DFPE 162 Subvention (116.076 euros) et avenant n° 5 avec l'association Gribouille Alésia (14e) pour sa crèche collective. 2013 DFPE 163 Subvention (109.813 euros) et avenant n° 5 avec l'association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil pour la crèche collective Plein Ciel (15e). 2013 DFPE 164 Subvention (145.394 euros) et avenant n° 5 avec l'association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour sa halte-garderie. 2013 DFPE 168 Subvention (19.150 euros) et avenant n° 5 avec l'association Crèche Parentale du Marais pour sa crèche parentale (4e). 2013 DFPE 189 Subvention (44.029 euros) et avenant n° 5 avec l'association Lutin Lune (20e) pour sa crèche parentale. 2013 DFPE 190 Subvention (130.739 euros) et avenant avec l'association Halte Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour sa halte garderie. 2013 DFPE 191 Subvention (72.593 euros) et avenant à l'association Métramômes (20e) pour sa crèche parentale. 2013 DFPE 208 Subvention (63.608 euros) et avenant n° 5 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour sa halte-garderie. 2013 DFPE 213 Subvention (54.933 euros) et avenant n° 5 à l'association Balustrade pour la crèche parentale (11e). 2013 DFPE 214 Subvention (148.060 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour la structure multi-accueil. 2013 DFPE 215 Subvention (94.959 euros) et avenant n° 5 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale. 2013 DFPE 216 Subvention (45.591 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les 400 coups (11e) pour la crèche parentale. 2013 DFPE 218 Subvention (49.908 euros) et avenant n° 5 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale. 2013 DFPE 220 Subvention (145.817 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Crocos pour la crèche parentale (12e). 2013 DFPE 259 Subvention (10.980 euros) et avenant n° 5 avec l'association Accueil des Tout Petits Au bon Conseil (7e) pour sa halte-garderie. 2013 DFPE 288 Subvention (133.874 euros) et avenant n° 5 avec l'association Aide aux Mères de Famille (7e) pour la halte-garderie du même nom. 2013 DFPE 291 Subvention (31.672 euros) et avenant n° 5 avec l'association Saint Simon pour le jardin d'enfants Les Lutins (7e). 2013 DFPE 321 Subvention (53.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour sa plate forme de services à la personne. 2013 DFPE 325 Convention avec la RIVP relative à la répartition et à la facturation des charges communes ainsi qu'au recouvrement des frais de fourniture d'eau froide, d'eau chaude et de chauffage à la crèche sise 32-34 rue de Châteaudun (9e). 2013 DPA 26 Indemnisation de la société ATELA Architectes en raison des prestations supplémentaires réalisées lors des travaux de restructuration et d'extension de la crèche collective 9, rue Lecomte (17e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DFPE 285 Subvention (123.094 euros) et avenant n° 5 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DPE 33 Modalités d'attribution d'un marché de maintien de la propreté de l'avenue des Champs Elysées (8e). 2013 DPE 34 Approbation des modalités de lancement d'un marché de nettoiement des abords du marché aux Puces de Saint-Ouen (18e). 2013 DPE 36 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de nettoyage des séparateurs à hydrocarbures et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Ville de Paris et traitement des déchets industriels. 2013 DPE 38 Signature d'une convention bilatérale SYCTOM-Ville de Paris pour l'appel à projets portant sur les territoires à fort potentiel de tri au titre de la période 2012-2013.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2013 DAC 100 Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire du 3e arrondissement de Paris- Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique. 2013 DAC 102 Subvention (1.800 euros) à la Société Historique et Archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements.

2013 DAC 103 Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du 10e arrondissement de Paris (10e).

2013 DAC 105 Subvention (1.350 euros) à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. 2013 DAC 107 Subvention (1.980 euros) à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du 20e arrondissement de Paris (20e). 2013 DAC 141 Avenant à la convention de mécénat passée avec la société OJEJ pour la restauration de l'orgue du temple de l'Eglise Réformée de Pentemont (7e). 2013 DAC 249 Convention d'engagement de mécénat avec la Fondation du Patrimoine en vue de la restauration intérieure de la chapelle des Saints-Anges à l'église Saint Sulpice (6e). 2013 DAC 265 Subvention (5.000 euros) à l'Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e). 2013 DAC 267 Subvention (5.000 euros) à l'Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la Réhabilitation et l'Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.ART (4e). 2013 DAC 285 Subventions demandées auprès de l'Etat et auprès de la Région Ile de France au titre de leur participation au financement de l'opération de restauration des façades de la Cour Louis XIV du Musée Carnavalet (3e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. 2013 DGRI 18 Subvention (15.000 euros) et convention avec le Centre de Recherche de d'Information pour le Développement (10e). 2013 DGRI 21 Signature d'un Mémorandum de coopération avec la Ville de Québec. 2013 DGRI 22 Signature d'un protocole d'entente et d'une convention de coopération avec la Ville de San Francisco. 2013 DGRI 23 Signature d'un pacte de coopération avec la Ville de Buenos Aires. 2013 DGRI 24 Signature d'un accord d'amitié et de coopération avec la Ville de Santiago.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. 2013 DGRI 15 - DPE 42 Subvention (109.023 euros) et convention avec l'association Ecoles du monde (14e) pour son projet d'hydraulique villageoise dans la région de Majunga à Madagascar. 2013 DGRI 17 - DPE 44 Subvention (194.386 euros) et convention avec l'association groupe de recherche et d'échanges technologiques (94736 Nogent-sur-Marne) pour son projet de maîtrise et développement de l'accès à l'eau et à l'assainissement en zone urbaine dans la province de Kampot au Cambodge. 2013 DGRI 20 - DPE 51 Procédure dérogatoire concernant les frais liés aux missions de coopération décentralisée avec la Palestine. 2013 DGRI 27 - DPE 52 Signature d'avenants aux conventions avec la Municipalité de Jéricho et Eau de Paris pour le projet "Appui au renforcement de l'alimentation en eau des quartiers Sud".

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DPVI 37 Subvention (15.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l'association Les petits frères des pauvres pour son action "Voisin'Age" en faveur des personnes âgées isolées dans les quartiers politique de la ville. 2013 DPVI 41 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association Aurore-EGO pour la végétalisation de l'espace public à proximité de son local situé boulevard de la Chapelle, dans le quartier de la Goutte d'Or (18e). 2013 DPVI 45 Subvention (118.615 euros) et avenant à convention avec l'association Salle Saint Bruno pour des projets politique de la Ville sur le quartier Goutte d'Or (18e). 2013 DPVI 58 Subventions (262.200 euros) à 16 associations pour le fonctionnement de 16 Espaces Publics Numérique parisiens. 2013 DPVI 59 Fixation de la redevance due par l'association Citoyennes Interculturelles Paris 20e (CIP20) pour l'occupation temporaire d'un boxe communal situé 88 rue des Rigoles (20e). 2013 DUCT 44 Subvention (10.000 euros) à l'association "Réseau national des maisons des associations".

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. 2013 DFPE 307 Subvention (4.000 euros) à l'association Cultures sur cour (18e). 2013 DFPE 308 Subvention (12.000 euros) à l'association Culture 2+ (18e). 2013 DFPE 310 Subvention (3.000 euros) à l'association Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (10e).

2013 DFPE 311 Subvention (2.000 euros) à l'association Espace d'accueil d'animation interculturelle et sociale dit Espace Universel (10e).

2013 DFPE 312 Subvention (2.000 euros) à l'association de Culture Berbère (20e). 2013 DFPE 313 Subvention (6.000 euros) et convention à l'association Réel, Symbolique, Imaginaire La Ressource (17e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DASES 9 - SG 18 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Maison des Femmes de Paris (12e).

Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Fatima LALEM, rapporteures. 2013 DAC 92 Subvention (60.000 euros) avec convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500) Champigny-sur-Marne. 2013 DAC 271 Subvention (20.324 euros) à 8 associations entretenant le souvenir des Déportés pour faits de Résistance. 2013 DAC 328 Subventions (15.500 euros) à 5 associations entretenant la Mémoire des victimes de la Shoah et des Déportés en raison de leur origine.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2013 DJS 7 Subvention (1.000 euros) à l'association Judo Club Paris XII (12e). 2013 DJS 9 Subvention (17.900 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement (9e). 2013 DJS 15 Subvention (28.600 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement. 2013 DJS 21 Subvention (1.000 euros) à l'association sportive du lycée Pierre Lescot (1er). 2013 DJS 27 Subventions (4.200 euros) à trois associations sportives du 8e arrondissement. 2013 DJS 30 Subventions (29.500 euros) à douze associations du 11e arrondissement. 2013 DJS 32 Subventions (37.500 euros) à deux associations du 12e arrondissement. 2013 DJS 33 Subventions (29.350 euros) à onze associations du 13e arrondissement. 2013 DJS 34 Subventions (22.850 euros) à treize associations du 14e arrondissement. 2013 DJS 35 Subventions (18.120 euros) à douze associations du 15e arrondissement. 2013 DJS 36 Subvention (12.320 euros) à l'association sportive Russe (15e). 2013 DJS 37 Subventions (32.450 euros) à quatorze associations du 16e arrondissement. 2013 DJS 39 Subventions (25.900 euros) à dix associations du 18e arrondissement. 2013 DJS 40 Subventions (35.950 euros) à onze associations du 19e arrondissement. 2013 DJS 52 Subvention (4.200 euros) au Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont (19e). 2013 DJS 53 Subvention (8.500 euros) au Centre Animation Jeunesse / Promosport (12e). 2013 DJS 57 Subvention (25.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré de Paris (USEP Paris). 2013 DJS 70 Subvention (15.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Handball (15e). 2013 DJS 71 Subvention (10.000 euros) avec convention avec le Paris Cycliste Olympique (12e). 2013 DJS 72 Subvention (35.000 euros) avec convention avec le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e). 2013 DJS 76 Subvention (73.000 euros) avec convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e). 2013 DJS 77 Subvention (32.000 euros) avec convention avec la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e). 2013 DJS 86 Subvention (12 000 euros) avec convention avec l'association Paris Beach Volley (20e). 2013 DJS 87 Subvention (38.000 euros) et convention avec GRS Paris Centre (1er). 2013 DJS 88 Subvention (12.000 euros) et convention avec Judo Paris Centre (1er). 2013 DJS 93 Subvention (76.000 euros) et convention avec le Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne (9e). 2013 DJS 98 Subvention (33.000 euros) et convention avec l'Union Sportive Olympiades Massif Central (13e). 2013 DJS 100 Subvention (60.000 euros) et convention avec le Sporting Club de Paris (13e). 2013 DJS 103 Subvention (34.000 euros) et convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e). 2013 DJS 104 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Athlétique de Montrouge (14e). 2013 DJS 107 Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association Rugby Club Paris 15 (15e). 2013 DJS 108 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Olympique Paris XV (15e). 2013 DJS 112 Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association Nicolaïte de Chaillot (16e). 2013 DJS 116 Subvention (36.000 euros) et convention avec Olympique Montmartre Sports (18e). 2013 DJS 121 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Club Sportif Paris 19e. 2013 DJS 123 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association FC Solitaires Paris Est (19e). 2013 DJS 125 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association Sportive Belleville (19e). 2013 DJS 126 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Coopyr Sportif (20e). 2013 DJS 129 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association C.S.M 20 (20e). 2013 DJS 144 Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Tennis de Table de Paris. 2013 DJS 194 Subvention (20.000 euros) avec avenant à convention avec le club Issy Paris Hand. 2013 DJS 203 Subvention (20.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Savate Boxe Française et disciplines associées. 2013 DJS 212 Subvention (1.076.000 euros) au PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2013-2014. 2013 DJS 248 Fixation de la redevance pour l'occupation d'un local à usage d'espace de petite restauration à l'intérieur du centre nautique Roger-Le Gall (12e). 2013 DJS 290 Protocole d'accord entre la Ville de Paris et l'Association Sportive du Cercle du Bois de Boulogne concernant le lieu-dit Lac des Patineurs (16e). 2013 DJS 291 Lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert, à bon de commande, concernant l'entretien des pelouses naturelles et des systèmes d'arrosage de terrains de sport de la Ville de Paris. 2013 DJS 314 Attribution de la dénomination Gymnase Marie Paradis au gymnase Saint-Lazare situé 5, rue Léon Schwartzenberg (10e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes  : 2013 DAJ 10 et DAJ 10-G : Communication de la liste de marchés attribués du 11 février 2013 au 22 mars 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. 2013 DEVE 53 Communication d'un arrêté préfectoral autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement.

M. René DUTREY, rapporteur. Liste des membres présents en Commission.

1ère Commission

MM. David ALPHAND, Jacques BRAVO, Philippe DUCLOUX, Pierre GABORIAU, Bernard GAUDILLÈRE, Jean-François LEGARET, Mme Camille MONTACIÉ, MM. Yves POZZO di BORGO, Loïg RAOUL et Mme Laurence DREYFUSS. Excusé : M. René DUTREY.

2e Commission

MM. Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Maïté ERRECART, Laurence GOLDGRAB, MM. Didier GUILLOT, Jean-louis MISSIKA, Mmes Martine NAMY-CAULIER, Valérie SACHS et Pauline VÉRON. Excusé :M. Christian SAUTTER.

3e Commission

MM. Julien BARGETON, Claude DARGENT, Mme Laurence DOUVIN et M. Etienne MERCIER.

4e Commission

Mmes Aline ARROUZE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Yves CONTASSOT, Mao PENINOU, René DUTREY, Mmes Fabienne GASNIER, Fabienne GIBOUDEAUX, Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH et Mme Annick OLIVIER.

5e Commission

Mme Sylvie WIEVIORKA, M. Hamou BOUAKKAZ, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX et Gisèle STIEVENARD.

Excusés : Mme Myriam EL KHOMRI et M. Mao PENINOU.

6e Commission

Mmes Claudine BOUYGUES, Catherine BRUNO, Liliane CAPELLE, Fatima LALEM, MM. Jean-Marie LE GUEN, Romain LEVY, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Vincent ROGER et Mme Karen TAÏEB. Excusées : Mme Véronique DUBARRY, Myriam EL KHOMRI et Olga TROSTIANSKY.

7e Commission

Mme Emmanuelle BECKER, M. Hervé BENESSIANO, Mme Isabelle GACHET, MM. Christophe NAJDOVSKI et Jean VUILLERMOZ.

Excusés : Mmes Michèle BLUMENTHAL, Colombe BROSSEL, Marie-Annick BARTHE, MM. Richard STEIN et Jean-Baptiste MENGUY.

8e Commission

MM. Sylvain GAREL, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mmes Laurence DREYFUSS et Géraldine POIRAULT-GAUVIN.

Excusées : Mmes Anne HIDALGO et Sandrine CHARNOZ.

9e Commission

Mmes Geneviève BERTRAND, Danielle FOURNIER, MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Hélène MACE de LEPINAY, Danièle POURTAUD, M. Stéphane MARTINET, Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Pierre SCHAPIRA.

Excusés : M. Pierre AIDENBAUM. Liste des membres présents. M. Pierre AIDENBAUM, M. Gilles ALAYRAC, M. David ALPHAND, Mme Aline ARROUZE, M. David ASSOULINE, M. Daniel ASSOULINE, M. Pierre AURIACOMBE, Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mme Marie-Annick BARTHE, M. Denis BAUPIN, Mme Emmanuelle BECKER, M. Hervé BENESSIANO, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Florence BERTHOUT, Mme Geneviève BERTRAND, Mme Hélène BIDARD, M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Céline BOULAY ESPERONNIER, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Jean-Bernard BROS, M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, Mme Catherine BRUNO, Mme Delphine BURKLI, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Frédérique CALANDRA, Mme Liliane CAPELLE, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Pierre CHARON, M. Michel CHARZAT, Mme Joëlle CHÉRIOUX DE SOULTRAIT, M. Pascal CHERKI, Mme Odette CHRISTIENNE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Yves CONTASSOT, M. Alexis CORBIÈRE, M. Thierry COUDERT, M. Jérôme COUMET, M. Daniel-Georges COURTOIS, M. François DAGNAUD, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, Mme Françoise de PANAFIEU, M. Bernard DEBRÉ, Mme Roxane DECORTE, M. Bertrand DELANOË, Mme Laurence DOUVIN, Mme Laurence DREYFUSS, Mme Véronique DUBARRY, M. Jérôme DUBUS, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, M. René DUTREY, Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Maïté ERRECART, M. Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, Mme Mireille FLAM, Mme Ghislene FONLLADOSA, Mme Danielle FOURNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Isabelle GACHET, Mme Edith GALLOIS, M. Sylvain GAREL, Mme Fabienne GASNIER, M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Danièle GIAZZI, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Christophe GIRARD, M. Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Philippe GOUJON, Mme Claire GUIDI, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, Mme Fatima LALEM, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Anne LE STRAT, M. François LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-François LEGARET, M. Pierre LELLOUCHE, M. Romain LEVY, M. Alain LHOSTIS, Mme Katia LOPEZ, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Roger MADEC, M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, M. Daniel MARCOVITCH, M. Stéphane MARTINET, M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Baptiste MENGUY, M. Etienne MERCIER, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Philippe MOINE, Mme Camille MONTACIÉ, Mme Valérie MONTANDON, Mme Claire MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Martine NAMY-CAULIER, Mme Annick OLIVIER, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mme Frédérique PIGEON, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Mme Olivia POLSKI, Mme Danièle POURTAUD, M. Yves POZZO DI BORGO, M. Loïg RAOUL, M. Gérard REY, Mme Firmine RICHARD, M. Vincent ROGER, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE, M. Hermano SANCHES RUIVO, M. Georges SARRE, M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Danielle SIMONNET, M. Richard STEIN, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Anne TACHÈNE, Mme Karen TAÏEB, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Patrick TRÉMÈGE, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. François VAUGLIN, Mme Pauline VERON, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Jean VUILLERMOZ.

Excusés :

Mme Marie-Chantal BACH, Mme Yamina BENGUIGUI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, M. Gérard d'ABOVILLE, M. Michel DUMONT, Mme Annick LEPETIT, Mme Sylvie WIEVIORKA.

Absentes :

Mme Lynda ASMANI, Mme Rachida DATI, Mlle Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Valérie HOFFENBERG.

Annexe n° 2 - Scrutin public relatif au voeu n° 27 bis déposé par l'Exécutif