Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2013
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

Vote spécifié relatif à la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du 25 mars 2013.

Débat/ Conseil général/ Avril 2013


 

M. Jérôme DUBUS vote contre le projet de délibération DDEEES 52 G et le v?u n° 2 G.

Annexe n° 1 - Tableau des v?ux et amendements déposés en Commission.

 Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.