Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Avril 2013


 

Mme Anne-Christine LANG, Marie-Annick BARTHE, MM. Philippe MOINE, Jean VUILLERMOZ, Jean-Pierre LECOQ et Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DJS 2-G Subvention (502.360,50 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, Créteil (Val de Marne).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Danièle POURTAUD, Isabelle GACHET, MM. Romain LEVY, Richard STEIN et Pierre GABORIAU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DJS 4-G Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (92).

M. Christophe GIRARD, Mme Léa FILOCHE, M. François DAGNAUD, Mme Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Bruno JULLIARD, Ian BROSSAT et Mme Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DAC 216-G Subvention (2.000.000 euros) avec avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).