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Juin 2013
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2013


 

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, présidente. - Mes chers collègues, je vous invite à vous prononcer sur la désignation d'un représentant dans l'organisme suivant :

Comité consultatif de l?Etablissement public "Paris-Saclay" (R. 19) :

- M. Pierre MANSAT. La candidature proposée est adoptée. (2013, R. 19). Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, présidente. - Je vous propose maintenant de vous prononcer, à main levée, par un vote global d'approbation, sur les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal de la présente séance. Clôture de la séance.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, présidente. - La séance est terminée. Je remercie tout le personnel du Conseil qui nous a accompagnés pour nous aider dans le déroulement de ce Conseil. Merci encore.

(La séance est levée à seize heures cinquante minutes). Votes spécifiques.

MM. Jean-Bernard BROS, Bruno JULLIARD et Pascal CHERKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DJS 191 Subvention (8.000 euros) et convention avec FIAP Jean Monnet (14e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, M. Jérôme COUMET, Mme Katia LOPEZ, M. Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2013 DFPE 292 Indemnisation de Paris Habitat OPH, titulaire d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une crèche et d'un logement de fonction dans la ZAC Porte d'Asnières (17e) et signature du contrat de transaction correspondant. 2013 DLH 64 Modification du plan de financement du programme d'acquisition réhabilitation de 10 logements PLUS, 6 logements PLAI et 11 logements PLS à réaliser par Paris Habitat OPH, 16 rue Ernestine (18e). 2013 DLH 92 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 35 logements étudiants PLUS, 22-24 rue Cavé (18e). 2013 DLH 93 Refinancement d'une partie de la dette PLS de Paris Habitat OPH souscrite auprès de différents établissements bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris.

M. Daniel MARCOVITCH ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DLH 30 Réalisation par Immobilière 3F dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme de construction neuve comportant 19 logements PLS, lots 8-9 ZAC Ourcq Jaurès (19e).

M. Bruno JULLIARD ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2013 DAC 3 Subvention (1.361.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, ASTP (8e). 2013 SG 65 Subvention (50.750 euros) et avenant à convention avec l'association Cinémas Indépendants Parisiens (4e). 2013 SG 107 Subvention (373 500 euros) et signature d'un avenant à la convention d'objectifs avec l'association APOEC (11e) pour l'organisation de la 11e édition du Festival Paris Cinéma.

Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 30 Subvention (550.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Philippe DUCLOUX, Philippe MOINE et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 174 Subvention (2.060.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Paris-Ateliers (4e).

M. Daniel VAILLANT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 308 Subvention (63.000 euros) et avenant à convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e).

MM. Pierre AIDENBAUM et Jacques BOUTAULT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 450 Subvention (610.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Maison de la Poésie (3e).

M. Sylvain GAREL, Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Pierre SCHAPIRA, Jean-François LEGARET et Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 SG 106 Subventions (3.502.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Forum des images (1er).

Mmes Véronique DUBARRY et Claire MOREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 7 Subvention (118.500 euros) et avenant à convention avec l'association International Visual Theatre (9e).

MM. François VAUGLIN, René DUTREY, Mmes Danielle SIMONNET, Claire de CLERMONT-TONNERRE et Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DEVE 25 Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs fixant le montant de la contribution financière de la Ville de Paris au budget de l'Agence Parisienne du Climat (APC) en 2013.

M. Pierre MANSAT, Mmes Colombe BROSSEL, Anne HIDALGO, M. Yves CONTASSOT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Michel DUMONT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DUCT 60 Subvention (20.000 euros) à l'association Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DPP 8 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association de prévention du site de la Villette (APSV) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. Votes spécifiés.

Mme Isabelle GACHET ne participe pas au vote sur les v?ux n° 4 et n° 4 bis.

Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Ghislène FONLLADOSA, Hélène MACÉ de LÉPINAY, Martine MERIGOT de TREIGNY et M. François LEBEL votent contre le v?u n° 13.

MM. Pierre AIDENBAUM, David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS, M. Patrick KLUGMAN et Mme Karen TAIEB votent contre le v?u n° 36 bis.

Mme Sandrine CHARNOZ ne participe pas au vote sur le v?u n° 52. Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d?ensemble, de l?Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 83 Adhésion au Pôle de compétitivité MOV'EO dont l'objet est de promouvoir le développement de projets collaboratifs innovants dans le domaine de la mobilité. 2013 DVD 145 Demande d'une subvention de 25.000 euros auprès du Ministère de l'intérieur au titre du financement des travaux de réaménagement de l'accès à l'école Eugène Varlin (10e). 2013 DVD 79 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2013 DVD 64 Signature de la Charte d'objectifs sur le transport des marchandises en ville du département de Seine Saint Denis.

M. Julien BARGETON, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DUCT 18 Subvention (4.000 euros) à l'Association Rungis Brillat Peupliers (A.R.B.P.) (13e). 2013 DUCT 20 Subvention Fonds du Maire (712 euros) à l'association Le jardin partagé de Falbala (14e). 2013 DUCT 28 Subvention Fonds du Maire (15.518 euros) au Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. 2013 DUCT 32 Subvention (10.000 euros) à l'association Canal Marches (20e). 2013 DUCT 53 Subvention (2.000 euros) à l'association AOCSA la 20e chaise (20e). 2013 DUCT 55 Subvention (3.000 euros) à l'association pour le développement et l'aménagement du 13e arrondissement. 2013 DUCT 54 Subvention (12.000 euros) à l'Association pour la fondation internet nouvelle génération (AFING) au titre du projet d'exploration des nouveaux modes de la participation citoyenne numérique (12e) . 2013 DUCT 56 Subvention (1.500 euros) à l'association La Ressource - Réel Symbolique Imaginaire (17e). 2013 DUCT 57 Subvention (6.000 euros) à l'association Ateliers Villes. 2013 DUCT 60 Subvention (20.000 euros) à l'association Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE). 2013 DUCT 62 Subvention (1.500 euros) à l'association EVAL. 2013 DUCT 70 Subvention (2.000 euros) à l'association Quartiers du Monde (94 Arcueil). 2013 DUCT 103 Subvention (2.500 euros) à l'association Atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement au titre du fonctionnement courant de l'association. 2013 DUCT 104 Subvention (2.000 euros) à l'association Permis de Vivre la Ville (14e). 2013 DUCT 59 Subvention (4.000 euros) à l'association Cochenko (93200 Saint-Denis). 2013 DUCT 65 Subvention (1.500 euros) à l'association La voie de la lune (19e). 2013 DUCT 66 Subvention (3.000 euros) à l'association Les amis de la télé libre (14e). 2013 DUCT 67 Subvention (1.500 euros) à l'association Les jardins numériques (13e et 14e). 2013 DUCT 71 Subvention (1.500 euros) à l'association Fabrication Maison (19e). 2013 DUCT 87 Subvention avec convention (3000 euros) avec l'association Ecole normale sociale (18e). 2013 DUCT 91 Subvention Fonds du Maire (4.500 euros) au Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement. 2013 DUCT 96 Subvention Fonds du Maire (14e) (2.000 euros) à l'Association Française Janusz KORCZAK (4e). 2013 DUCT 99 Subvention (6.000 euros) à l'association "Mémoire et racines de l'éducation populaire et de la cogestion". 2013 DUCT 100 Subvention Fonds du Maire (2.966 euros) à l'association d'éducation populaire Charonne-Réunion (20e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. 2013 DUCT 14 - DFPE 336 Subventions (34.000 euros) et convention avec l'association Cafézoïde (19e).

M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Philippe DUCLOUX, rapporteurs. 2013 DPVI 48 Subventions (29.000 euros) à neuf associations au titre de l'intégration. 2013 DPVI 52 Subventions (13.000 euros) à deux associations au titre de l'intégration au Centre d'études, de formation et d'insertion par la langue (CEFIL, 18e) et Espace Bénévolat (18e). 2013 DPVI 53 Subvention (7.000 euros) à l'association Avril (2.000 euros) et au Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples - National (MRAP National) (5.000 euros) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 55 Subventions (8.500 euros) au titre de l'intégration avec D'Ici -D'Ailleurs (20e), Compagnie Résonnances (18e) et Mémoire de l'Avenir (20e). 2013 DPVI 65 Subventions (3.000 euros) aux associations Initiatives Rencontres et Solidarité 10ème (AIRES 10ème) (10e) et Ma Goutte d'Or (18e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 66 Subvention (3.000 euros) à l'Association de Médiation Interculturelle (AMI, 20e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 68 Subvention (9.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espace 19 (19e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 71 Subventions à trois associations : Fédération Nationale des Associations Solidaires d'Action avec les Tsiganes et Gens du Voyage (FNASAT, 19e), Cercle d'Action pour la Promotion de la Diversité (CAPDIV, 4e) et Mémoire 2000 (16e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 75 Subventions (15.000 euros) à deux associations : Paroles d'Hommes et de Femmes (12e) et Trajectoires (20e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 76 Subventions (11.000 euros) à deux associations : Attention chantier (13e) et Collectif pour l'avenir des foyers (COPAF, 18e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 95 Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Agir pour la Diversité et contre les Discriminations (19e) au titre de l'intégration.

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure. 2013 DPVI 33 - SG 145 Subvention (50.000 euros) avec au titre du fonctionnement de l'association CIMADE (13e).

Mme Claudine BOUYGUES et Mme Fatima LALEM, rapporteures. 2013 DASCO 10 Remboursement de frais de stage d'élèves des lycées municipaux. 2013 DASCO 27 Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs de la Ville de Paris. 2013 DASCO 28 Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de fournitures scolaires générales principalement destinées à la Direction des Affaires Scolaires (DASCO). 2013 DASCO 30 Subvention (3.000 euros) à l'association "Cahiers et cinéma" pour le 5ème festival parisien du film scolaire et périscolaire. 2013 DASCO 31 Subvention (8.000 euros) à l'association "Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement" (10e) pour le dispositif parisien "Lire et faire lire". 2013 DASCO 32 Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public de l'école maternelle située 17/23, rue Jacquier (14e). 2013 DASCO 33 Subvention (50.000 euros) avec avenant n° 2 à la convention avec l'association "Office Central de la Coopération à l'Ecole de Paris" (15e). 2013 DASCO 34 Convention de mise à disposition temporaire du domaine public, entre la Ville de Paris et l'association "Lycée technologique privé Jules Richard". 2013 DASCO 48 Subvention (40.000 euros) avec convention d'objectifs avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Paris (C.R.D.P.). 2013 DASCO 51 Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage conclue entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité de la sécurité incendie du groupe scolaire Armand-Carrel (19e). 2013 DASCO 54 Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture de cahiers, copies et feuillets mobiles principalement destinés à la Direction des Affaires Scolaires (DASCO). 2013 DASCO 60 Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle située 66, rue René Binet (18e). 2013 DASCO 61 Subventions aux collèges (25.900 euros) dans le cadre du dispositif "Action collégiens", pour le fonctionnement des clubs.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DPA 32 Approbation du principe de construction d'un bâtiment (collège et crèche) y compris la cour, rue de la Plaine (20e) et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre Ville et Département de Paris.

Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2013 DDEEES 80 Garantie de la Ville de Paris en vue du financement du programme de réhabilitation des locaux d'activités économiques de l'ensemble immobilier dénommé Cour de l'Industrie situé 37 bis rue de Montreuil (11e). 2013 DDEEES 91 Subvention (8.000 euros) à l'association CALIF (Club Action des Labels Indépendants Français) - organisation du Disquaire Day. 2013 DDEEES 96 Subvention (18.000 euros) à l'association des commerçants Lepic-Abbesses (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 97 Subvention (15.000 euros) à l'association des commerçants de la rue de Courcelles (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 99 Subvention (8.000 euros) à l'association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations commerciales au titre de l'année 2013. 2013 DDEEES 102 Subvention (6.000 euros) à l'association Initiative Damrémont (18e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 104 Subvention (7.000 euros) au Comité Montaigne (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 106 Subvention (8.000 euros) au Comité Royale (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 107 Subvention (8.500 euros) à l'association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 108 Subvention (8.500 euros) au Comité Saints-Pères Grenelle (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 111 Subvention (5.000 euros) à l'association de commerçants Le Village de Lévi (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 113 Modification de la délibération 2011 DDEEES 201 relatif aux prix d'encouragement à destination de créateurs et de repreneurs de commerces d'artisanat alimentaire à Paris. 2013 DDEEES 116 Subvention (2.500 euros) au Village des Panoramas (2e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 117 Convention de délégation de service public pour la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e). 2013 DICOM 10 Conventions de parrainage opération "Les Heures Heureuses" (Eau de Paris ; Cityvox ; Kitchenaid ; CERVIA Paris IDF).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. 2013 DUCT 81 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association pour la préfiguration du GIP éco-citoyen Paris Ile-de-France (13e).

M. Philippe DUCLOUX, rapporteur. 2013 DEVE 83 Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale pour ses actions de sensibilisation au développement durable.

M. René DUTREY, rapporteur. 2013 DPP 7 Subvention (15.500 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement. 2013 DPP 8 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association de prévention du site de la Villette (APSV) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. 2013 DPP 11 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association dite Les petits débrouillards Ile de France dans le cadre du dispositif Ville vie vacances parisien. 2013 DPP 12 Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association CAJ Promosport dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2013 DPP 14 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association dite Chinois de France - Français de Chine dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 20e arrondissement. 2013 DPP 15 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'établissement Le Passage/Croix rouge française dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 20e arrondissement. 2013 DPP 17 Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Espoir 18 Jeunes dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. 2013 DPP 19 Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Free dance song dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2013 DPP 24 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Latitude Sport et Culture dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 19e arrondissement. 2013 DPP 26 Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association dite Le Danube Palace dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 19e arrondissement. 2013 DPP 28 Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Les enfants de la Goutte d'or (18e) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. 2013 DPP 30 Subvention (3.000 euros) et convention avec la société coopérative d'intérêt collectif Ludomonde dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans les 11e et 18e arrondissements. 2013 DPP 32 Subvention (3.900 euros) et convention avec l'association Paris basket 18 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. 2013 DPP 33 Subvention (8.200 euros) et convention avec l'association Paris Est Mouv' dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement. 2013 DPP 34 Subvention (6.500 euros) et convention avec l'association Plus loin dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2013 DPP 36 Modalités de lancement et signature d'un marché relatif à la réalisation de prestations de services météorologiques pour la Ville de Paris. 2013 PP 29 Relance d'un marché relatif à la location avec mise en service de bâtiments modulaires à des fins d'hébergement en chambres collectives et d'une station de traitements des EU - EV sur le site de la bspp de Limeil-Brévannes ( 94). 2013 PP 30 Dispositions statutaires applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de police. 2013 PP 31 Dispositions statutaires applicables au corps des assistants socio-éducatifs de la Préfecture de police. 2013 PP 32 Dispositions statutaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la Préfecture de police. 2013 PP 33 Statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la Préfecture de police. 2013 PP 34 Modification de la délibération 2003 PP 49-1° portant dispositions statutaires applicables au corps des cadres de santé de la Préfecture de police. 2013 PP 35 Modification de la délibération 2008 PP 8-2° portant fixation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la Préfecture de police. 2013 PP 36 Projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2013 PP 39 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 40 Modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition de ventilateurs opérationnels, de matériels de mise en oeuvre et de pièces de réparation au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2013 PP 41 Modalités d'attribution et autorisation de signer un marché de fourniture de la spécialité pharmaceutique cyanokit pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2013 PP 42 Modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de matériels de formation et d'instruction incendie au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2013 PP 43 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à la fourniture de pièces de rechange, d'accessoires et d'outillages spécifiques, pour l'entretien et la réparation des 2 roues de marque MBK.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DAJ 15 Subvention (18.000 euros) pour la contribution au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) de Paris pour 2013. 2013 DRH 20 Indemnisation à l'amiable des agents de la Vile de Paris suite à la détérioration ou la perte d'objet ou d'effet personnels à l'occasion d'incidents de service. 2013 DRH 26 Lancement d'un marché à bons de commande pour l'hébergement dans des hôtels d'agents de la collectivité parisienne en situation d'urgence sociale. 2013 DRH 27 Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la conception, la mise en oeuvre et l'animation d'une offre de formation relative aux techniques administratives et d'accueil du public à destination des agents de la Ville de Paris. 2013 DRH 28 Lancement et attribution d'un marché à bons de commande pour la conception, la mise en oeuvre et l'animation d'une offre de formation management à destination de l'encadrement intermédiaire de la collectivité parisienne. 2013 DRH 41 Modification des statuts particuliers des éducateurs et des conseillers des activités physiques et sportives de la Commune de Paris. 2013 DRH 43 Mise à disposition de locaux avec convention à l'Amicale des retraités de la Mairie et du Département de Paris, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. 2013 DRH 44 Lancement d'un appel d'offres ouvert de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement des projets ou unités de projets à composantes informatiques relatifs à la maintenance du système d'information RH de la Mairie de Paris. 2013 DRH 46 Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs - grade de technicien supérieur principal - dans la spécialité prévention des risques professionnels. 2013 DRH 50 Modification des statuts particuliers de divers corps de la Commune et du Département de Paris. 2013 DRH 53 Modification des délibérations fixant les dispositions communes applicables aux corps de catégorie A, B et C de la Commune et du Département de Paris. 2013 DRH 58 Résiliation, pour motif d'intérêt général, du marché "Parcours de formation management stratégique à destination des cadres dirigeants". 2013 DUCT 84 Demande de subvention (40.000 euros) auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux pour la création d'un Relais Information Logement et Habitat (RILH) à la mairie du 20e arrondissement. 2013 DUCT 85 Demande de subvention (30.000 euros) auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux pour la création d'un Relais Information Familles (RIF) à la mairie du 20e arrondissement. 2013 DUCT 86 Subvention (30.000 euros) demandée auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de la création et de l'aménagement d'une halle solidaire sur le terrain sis au 57/59 rue Piat (20e).

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 DJS 174 Subventions (6.500 euros) à 2 associations de jeunesse (12e). 2013 DJS 180 Subventions (21.500 euros) à 5 associations de jeunesse parisiennes. 2013 DJS 191 Subvention (8.000 euros) et convention avec FIAP Jean Monnet (14e). 2013 DJS 256 Subventions (5.700 euros) à 2 associations de jeunesse (18e). 2013 DJS 258 Subvention (3.000 euros) à l'association Les Ateliers de Natéma (20e). 2013 DJS 268 Subvention (11.000 euros) à Jets d'Encre (20e). 2013 DJS 269 Subvention (10.000 euros) à Le PariSolidaire - IDF (LPS IDF) (11e). 2013 DJS 304 Subvention (2.000 euros) à l'association NJS ADDICT (15e). 2013 DJS 306 Subvention (7.000 euros) et convention triennale avec l'association Ascendanse Hip Hop (13e). 2013 DJS 312 Signature d'un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais et de son antenne Saint-Honoré (1er) suite au lancement de la procédure d'attribution de la délégation de service public. 2013 DJS 342 Signature du Contrat Jeunesse du 10e arrondissement. 2013 DJS 343 Signature du Contrat Jeunesse du 12e arrondissement. 2013 DJS 344 Signature du Contrat Jeunesse du 18e arrondissement. 2013 DJS 354 Attribution de la dénomination Marie-Louise Taos Amrouche à l'espace jeunes Piat/Rigoles (20e).

Mme Isabelle GACHET, rapporteure. 2013 DJS 261 - DPVI 407 Subventions (12.000 euros) à cinq associations de jeunesse (13e). 2013 DJS 264 - DPVI 409 Subvention (24.500 euros) à 9 associations de jeunesse du 18e arrondissement. 2013 DJS 265 - DPVI 410 Subvention (26.500 euros) à 9 associations de jeunesse (20e). 2013 DJS 299 - DPVI 411 Subvention (4.000 euros) et convention avec Art-Exprim 18 (18e). 2013 DJS 325 - DPVI 436 Subvention (5.000 euros) à l'association Le Picoulet - Mission Populaire (11e).

Mme Isabelle GACHET, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 DF 33 Budget supplémentaire de la Ville pour 2013 - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. 2013 DF 55 Avenant à la convention d'occupation du domaine public concernant l'établissement La Chesnaie du Roy (12e). 2013 SGCP 3 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'Amicale des anciens conseillers de Paris ou de la Seine (4e). 2013 SGCP 4 Modification de la délibération 2008 SGCP 3 du 21 mars 2008 donnant délégation du Conseil de Paris au Maire de Paris sur les matières visées aux articles L 2122-22 et L 1413-1 du code général des collectivités territoriales.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DF 53 - DEVE 95 Lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'animation du Parc floral (12e).

M. Bernard GAUDILLÈRE, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs. 2013 DEVE 25 Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs fixant le montant de la contribution financière de la Ville de Paris au budget de l'Agence Parisienne du Climat (APC) en 2013. 2013 DEVE 71 Subvention (1.000 euros) à l'association Plante et Planète pour sa démarche de végétalisation participative des pieds d'arbres dans le 12e arrondissement. 2013 DEVE 73 Subvention (1.000 euros) à l'association Au Coeur des Chats pour le suivi et la régulation de la population féline dans le 18e arrondissement. 2013 DEVE 72 Subvention (4.000 euros) au Centre Ornithologique d'Ile-de-France (CORIF) pour l'inventaire des oiseaux mené sur Paris par l'Observatoire Régional des Oiseaux Communs d'Ile-de-France et le projet Voyage de la biodiversité le long des corridors écologiques. 2013 DEVE 74 Subvention (1.700 euros) à l'association Grumpy Nature pour son étude ornithologique sur les oiseaux d'eau au lac des Minimes du Bois de Vincennes (12e). 2013 DEVE 36 Convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux (L.P.O.) pour l'occupation de locaux situés dans le Parc Montsouris (14e). 2013 DEVE 87 Convention d'occupation précaire avec l'association Sur le pont des échanges le monde change pour les locaux situés au rez-de-chaussée du Pavillon à la clef dans le square Jules Verne (11e). 2013 DEVE 89 Convention avec la Société Française des Iris et plantes Bulbeuses (S.F.I.B.) en vue de l'organisation du concours international d'iris. 2013 DEVE 92 Avenant de prolongation de la convention d'occupation du domaine public avec la Société d'Exploitation des Parcs d'Exposition (SEPE) dans le Parc Floral (12e). 2013 DEVE 80 Attribution de la dénomination "Jardin Berthe Morisot" au jardin situé 34, rue du Dessous des Berges (13e). 2013 DEVE 81 Attribution de la dénomination "square Pierre-Gilles de Gennes" au square situé 36, rue de la Bûcherie (5e). 2013 DEVE 82 Attribution de la dénomination "jardinet Oronce Fine" au jardinet clos situé 25, rue Lhomond (5e). 2013 DEVE 91 Autorisation de créer 4 jardins partagés situés en équipement de proximité dans les 7e, 15e et 20e arrondissements.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. 2013 DEVE 84 Subvention (4.500 euros) à l'association GRAINE Ile-de-France pour le développement de son tableau de bord régional d'éducation à l'environnement et au développement durable.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. René DUTREY, rapporteurs. 2013 DDEEES 17 Subventions (6.000 euros) à deux associations étudiantes.

M. Didier GUILLOT, rapporteur. 2013 DU 101 Désaffectation, déclassement et cession à la SEMAPA d'un terrain et d'un volume 8-12 place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e). 2013 DU 134 Attribution de la dénomination "rue Gilbert Cesbron" à une voie (17e). 2013 DU 150 Attribution de la dénomination rue Romy Schneider à une voie du 18e arrondissement. 2013 DU 151 Attribution à une voie de la dénomination "place Paul Ricoeur" (13e). 2013 DU 152 Attribution à une voie de la dénomination "promenade Claude Lévi-Strauss" (13e). 2013 DU 154 Attribution à une voie de la dénomination "rue Hervé Guibert" (14e). 2013 DU 155 Attribution de la dénomination place Anne-Marie Carrière à une place du 18e arrondissement. 2013 DU 156 Attribution de la dénomination "Petit Pont - Cardinal Lustiger" au Petit Pont (4e et 5e). 2013 DU 158 Attribution de la dénomination rue René Clair à une voie du 18e arrondissement. 2013 DU 172 Attribution à une voie de la dénomination rue Bernard Buffet (17e). 2013 DU 175 Attribution à une place de la dénomination "place Blanche Lefebvre" (17e). 2013 DU 181 Attribution à une voie de la dénomination "terrasse Emilienne Moreau-Evrard" (10e). 2013 DU 184 Attribution à une voie de la dénomination rue Maria Helena Vieira da Silva (14e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure. 2013 DU 102 Acquisition auprès de la SEMAPA d'un parking au 50, rue Watt dans le lot M9 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DU 137 Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d'une partie du tronçon de la rue de la Plaine situé entre les rues des Maraîchers et des Pyrénées (20e).

Mme Anne HIDALGO, M. Julien BARGETON, rapporteurs.

2013 DU 27 Autorisation au Maire de Paris, copropriétaire dans l'immeuble 2-4 rue des Thermopyles (14e) de : approuver l'opération d'aménagement d'un jardin partagé ; acquérir des parties communes ; céder une partie de l'emprise des lots n° 50 à 59 ; procéder à la scission de la copropriété ; signer un protocole avec le syndicat des copropriétaires.

Mme Anne HIDALGO, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures. 2013 DU 199 Prorogation de la promesse de vente tripartite Ville de Paris, RFF et SEMAVIP pour la cession des terrains rue Gaston Tessier (19e).

Mme Anne HIDALGO, M. Christian SAUTTER, rapporteurs. 2013 DU 20 - DPE 61 Etablissement d'une division en volumes et confirmation de la signature d'une promesse de vente pour un terrain place de la Porte de Vanves (14e).

Mme Anne HIDALGO, M. Christian SAUTTER, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DAC 3 Subvention (1.361.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, ASTP (8e). 2013 DAC 4 Subvention (332.500 euros) et avenant avec la SARL La Manufacture (11e). 2013 DAC 6 Subvention (100.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Les Athévains (4e). 2013 DAC 14 Subvention (15.000 euros) à l'association La Comédie Italienne (14e). 2013 DAC 28 Subvention (279.500 euros) et avenant avec l'association Théâtre Paris 14 (14e). 2013 DAC 29 Subvention (448.000 euros) et avenant avec l'association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e). 2013 DAC 30 Subvention (550.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e). 2013 DAC 33 Subvention (45.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle 2012-2014 avec l'association Musique Danse XXe. 2013 DAC 127 Subventions (34.000 euros) aux associations Théâtre à bout portant (93100 Montreuil), La Compagnie L'Envol (5e), Extime Compagnie (18e), Grand Guignol, Ça bute à Montmartre (18e) et Hercub' (94800 Villejuif). 2013 DAC 150 Subvention (3.000 euros) à l'association Lézarts de la Bièvre (5e). 2013 DAC 174 Subvention (2.060.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Paris-Ateliers (4e). 2013 DAC 180 Subvention (6.000 euros) à l'association STAR, Science Technologie Art Recherche (10e). 2013 DAC 185 Subvention (50.000 euros) et signature d'une convention avec la SARL Centre International de Créations Théâtrales, gérant le Théâtre des Bouffes du Nord (10e). 2013 DAC 186 Subvention (19.000 euros) à l'association Comité d'organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen). 2013 DAC 191 Subvention (15.000 euros) à l'association Studio des Variétés (9e). 2013 DAC 213 Subvention (40.000 euros) et convention avec Technopol Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques (11e). 2013 DAC 275 Subvention (10.000 euros) à l'association Qwartz (11e). 2013 DAC 297 Subvention (65.000 euros) et avenant à convention avec l'association Orchestre des Concerts Lamoureux (11e). 2013 DAC 299 Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association Lecture Jeunesse (10e). 2013 DAC 304 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à René Bazin, 6 rue Saint-Philippe du Roule (8e). 2013 DAC 307 Subvention (112.500 euros) et avenant avec l'association Les Métamorphoses singulières (9e). 2013 DAC 308 Subvention (63.000 euros) et avenant à convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e). 2013 DAC 309 Subvention (9.000 euros) à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e). 2013 DAC 310 Subvention (6.000 euros) à l'association Les Ateliers du Père Lachaise Associés (20e). 2013 DAC 334 Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e). 2013 DAC 345 Protocole fixant les conditions et modalités d'indemnisation amiable des dégâts occasionnés au local situé 22 avenue Parmentier (11e). 2013 DAC 355 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Cassandre/Horschamp (18e). 2013 DAC 358 Subvention (9.000 euros) à l'association Les Petits Riens (19e). 2013 DAC 365 Subvention (2.000 euros) à la Société littéraire et artistique du 7e arrondissement. 2013 DAC 366 Subvention (4.000 euros) à l'association Choeurs d'enfants de Saint Christophe de Javel (15e). 2013 DAC 372 Subvention (85.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Caserne Ephémère (10e). 2013 DAC 387 Subvention (2.000 euros) à l'association Volontariat et Soutien par l'Art (16e). 2013 DAC 393 Subvention (1.000 euros) à l'association Echo Philharmonique Paris (18e). 2013 DAC 395 Subvention (1.000 euros) à l'association L'Oeil du huit (9e). 2013 DAC 402 - SG 132 Subvention (4.000 euros) à l'association La Place Clichy fait son cinéma (17e). 2013 DAC 403 Subvention (4.000 euros) à l'association L'Atelier d'Euterpe (78 Le Chesnay). 2013 DAC 404 Subvention (8.500 euros) à l'association Fédération Musicale de Paris (13e). 2013 DAC 409 Subvention (4.000 euros) à l'association Flip Flap (14e). 2013 DAC 424 Subvention (4.000 euros) à l'association Groupe Vocal Pro Homine (13e). 2013 DAC 428 Subventions (31.000 euros) aux associations Nous Même Prod (11e), L'Envolée (93230 Romainville), 36 du mois - Cirque 360 (94260 Fresnes), La Scabreuse (59000 Lille), Non Nova (44300 Nantes). 2013 DAC 433 Subventions (8.000 euros) à l'association Décor Sonore (93300 Aubervilliers). 2013 DAC 434 Subvention (2.500 euros) à l'association La Tête ailleurs (19e). 2013 DAC 435 Subvention (6.500 euros) à l'association Ornic'Art (13005 Marseille). 2013 DAC 444 Subvention (18.000 euros) à la Société coopérative de production Théâtre du Soleil (12e). 2013 DAC 449 Subvention (5.000 euros) à la SARL Demarcy (13e). 2013 DAC 450 Subvention (610.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Maison de la Poésie (3e). 2013 DAC 452 Subvention (3.000 euros) à l'association Le chemin du théâtre (11e). 2013 DAC 469 Subvention (15.000 euros) à l'association La Loge CDC Production (11e). 2013 DAC 470 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Mots Parleurs, (15e). 2013 DAC 476 Subvention (2.000 euros) à l'association Papier Gaché (20e) 2013 DAC 497 - SG 134 Subvention (10.000 euros) à l'association Paris-Louxor (18e). 2013 DAC 504 Subvention (13.000 euros) à l'association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e). 2013 DAC 516 Attribution de la dénomination Jacqueline de Romilly à la bibliothèque Porte Montmartre (18e). 2013 DICOM 12 Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition "Brassaï, pour l'amour de Paris". 2013 SG 65 Subvention (50.750 euros) et avenant à convention avec l'association Cinémas Indépendants Parisiens (4e). 2013 SG 66 Subvention (78 500 euros) et avenant à convention avec l'association Enfances au cinéma (13e). 2013 SG 86 Subvention (1.500 euros) à l'association Evropa Film Akt (14e) pour l'organisation de la 8ème édition du festival l'Europe autour de l'Europe. 2013 SG 92 Subvention (2.000 euros) à l'association Retour d' Image (11e). 2013 SG 93 Subvention (7.000 euros) à l'association des Restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris (10e). 2013 SG 99 Subvention (13.000 euros) à l'association Documentaire sur grand écran (19e) afin de soutenir le travail de mise en lumière du cinéma documentaire qu'elle mène tout au long de l'année à Paris. 2013 SG 100 Subvention (4.000 euros) à l'association La Semaine du son. 2013 SG 102 Subvention (5.000 euros) à l'association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID) (10e) afin qu'elle organise à Paris des séances hebdomadaires destinées à promouvoir les oeuvres cinématographiques indépendantes et à favoriser la rencontre entre les cinéastes et le public. 2013 SG 106 Subventions (3.502.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Forum des images (1er). 2013 SG 107 Subvention (373 500 euros) et signature d'un avenant à la convention d'objectifs avec l'association APOEC (11e) pour l'organisation de la 11e édition du Festival Paris Cinéma.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2013 DAC 197 Subvention (20.000 euros) à l'association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e). 2013 DAC 215 Subvention (10.000 euros) à l'association Cimade Service oecuménique d'Entraide (13e). 2013 SG 105 - DPVI 61 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Alliance (7e) au titre de l'année 2013.

M. Bruno JULLIARD, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DAC 7 Subvention (118.500 euros) et avenant à convention avec l'association International Visual Theatre (9e). 2013 DAC 287 Subvention (15.000 euros) à l'Association Compagnie Les Toupies (12e). 2013 DAC 381 Subvention (14.000 euros) à l'association Musique Ensemble XXe (20e). 2013 DAC 413 Subvention (2.000 euros) à l'association Danse un pas à deux (12e). 2013 DAC 426 Subvention (20.000 euros) à l'association Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e). 2013 DAC 453 Subvention (6.000 euros) à l'association Acajou (20e). 2013 DAC 455 Subvention (3.000 euros) à l'association Quatre compagnies en résidence (5e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DAC 10 - DJS 296 Subvention (80.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e). 2013 DAC 340 - DJS 270 Subvention (22.000 euros) à l'association Paris Macadam - Les Arcavals (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteurs. 2013 DAC 376 - SG 110 - DJS 323 Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association L'Esprit Jazz (13e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Fatima LALEM, Mme Isabelle GACHET, rapporteurs. 2013 SG 84 - DGRI 59 Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Isratim (1er) pour l'organisation de la 13e édition du festival du cinéma israélien de Paris.

M. Bruno JULLIARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. 2013 DAC 187 Subvention (40.500 euros) et avenant n°3 avec l'association Théâtre aux mains nues (20e). 2013 DAC 200 Subvention (2.000 euros) à l'association Mémoire de l'avenir (20e). 2013 DAC 238 Subvention (7.000 euros) à l'association Fabrication Maison (67000 Strasbourg). 2013 DAC 276 Subvention (2.000 euros) à l'association TRAM (19e). 2013 DAC 317 Subvention (3.000 euros) et avenant avec l'association Ere de jeu (93 Montreuil). 2013 DAC 319 Subvention (1.000 euros) à l'association Matador (19e). 2013 DAC 320 Subvention (3.000 euros) à l'association L'Aquilone (13e). 2013 DAC 321 Subvention (1.500 euros) à l'association Le Plus Petit Cirque du Monde - Centre des Arts du Cirque et des Cultures Emergentes (13e). 2013 DAC 323 Subvention (1.500 euros) à l'association compagnie l'Artisanie (14e). 2013 DAC 324 Subvention (1.000 euros) à l'association Le fil de soie (14e). 2013 DAC 327 - DPVI 86 Subvention (4.000 euros) à l'association Henokia (18e). 2013 DAC 347 Subvention (7.500 euros) à l'association La Reine Blanche (18e). 2013 DAC 348 Subvention (1.000 euros) à l'association Gaby Sourire (18e). 2013 DAC 349 Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie Varsorio (19e). 2013 DAC 351 Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Les Rêves Fous (20e). 2013 DAC 352 Subvention (2.000 euros) à l'association Pièces Montées (20e). 2013 DAC 363 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil CEFIA (17e). 2013 DAC 382 Subvention (1.500 euros) à l'association Clichés urbains (19e). 2013 DAC 416 Subvention (1.000 euros) à l'association Toutes les Voix (20e). 2013 DAC 498 Subvention (1.000 euros) à l'association Dixlesic and Co (14e). 2013 DAC 506 Subvention (1.000 euros) à l'association La Ruche des Arts (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DAC 316 Subvention (6.500 euros) à l'association Ngamb'art (10e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 SG 7 Subvention (28.000 euros) et avenant à convention avec l'association IRFED Europe (13e). 2013 SG 8 Subvention (40.000) et avenant à convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) (10e). 2013 SG 9 Subvention (22.000 euros) et convention avec le Foyer Jorbalan (19e). 2013 SG 20 Subvention (3.000 euros) à l'association ELLER (18e). 2013 SG 21 Subvention (7.000 euros) à l'Association de Lutte Contre les Violences (ALCV) (12e). 2013 SG 40 Subvention (8.000 euros) à la Compagnie Confidences (13e). 2013 SG 41 Subvention (3.500 euros) à l'association Compagnie l'air du Verseau (11e). 2013 SG 43 Subvention (3.500 euros) à l'association Comité des Métallos (11e). 2013 SG 44 Subvention (5.000 euros) à l'Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates (ASFAD) (13e). 2013 SG 46 Subvention (7.000 euros) à l'Association Primo Lévi Groupement inter associatif d'assistance aux victimes de la répression (11e). 2013 SG 49 Subvention (4.000 euros) à l'Association de Culture Berbère (20e) pour son action en faveur des femmes. 2013 SG 52 Subvention (31.000 euros) et convention avec l'association Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir (9e). 2013 SG 112 Subvention (12.000 euros) à l'Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC) (13e). 2013 SG 117 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Charonne (11e). 2013 SG 118 Subvention (2.500 euros) à l'association Daïka (18e) au titre de la politique de la Ville. 2013 SG 120 Subvention (5.400 euros) et convention avec l'association Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e). 2013 SG 123 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Aux Captifs, la Libération (8e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2013 SG 61 - DPVI 82 Subvention (15.000 euros) à l'association Cie Graines de Soleil (18e). 2013 SG 62 - DPVI 60 Subvention (33.000 euros) et convention avec le Comité Contre l'Esclavage Moderne (11e).

Mme Fatima LALEM et Mme Claudine BOUYGUES, rapporteures. 2013 DASES 13 - DAC 343 - DGRI 19 Subvention (130.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e).

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Bruno JULLIARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. 2013 DPE 11 Contrat de transaction concernant le marché de construction d'un réseau d'assainissement dans la ZAC Joseph Bédier (13e). 2013 DPE 45 Adhésion de la Ville de Paris et versement de la cotisation pour l'année 2013 (2.800 euros) à l'association française des ingénieurs et techniciens de l'environnement (AFITE). 2013 DPE 50 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2012. 2013 DVD 44 - DU 214 Signature du protocole à la convention de mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la SEMAVIP pour la restructuration et l'extension des entrepôts de la Darse du Fond de Rouvray (19e). 2013 DVD 75 Indemnisation amiable de la société ALLIANZ GLOBAL CORPORATE en réparation du dommage causé au bateau SERNA sur le canal de l'Ourcq à Pantin (Seine Saint Denis). 2013 DVD 89 Subvention (5.000 euros) à l'association Contraste (93320 Pavillons sous Bois) pour l'organisation de la 13ème édition de "l'Ourcq'athlon". 2013 DVD 103 Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec la CPCU pour la réalisation et l'exploitation de puits de production de chaleur par géothermie (19e).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2013 DPE 29 - DGRI 28 Renouvellement de l'adhésion (1.000 euros) de la Ville de Paris à l'association "programme Solidarité-Eau" (pS-Eau).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. 2013 DLH 10 Avenant au bail emphytéotique consenti au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris portant location de diverses propriétés communales. 2013 DLH 30 Réalisation par Immobilière 3F dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme de construction neuve comportant 19 logements PLS, lots 8-9 ZAC Ourcq Jaurès (19e). 2013 DLH 64 Modification du plan de financement du programme d'acquisition réhabilitation de 10 logements PLUS, 6 logements PLAI et 11 logements PLS à réaliser par Paris Habitat OPH, 16 rue Ernestine (18e). 2013 DLH 68 Réalisation d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 3 logements PLUS, 1-2 Cité Bergère (9e). 2013 DLH 70 Subvention (1.057.774 euros) et avenant à convention avec l'association PACT Paris-Hauts-de Seine. 2013 DLH 74 Réalisation d'un programme de construction neuve comprenant une résidence étudiante de 198 logements PLS, une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 43 logements PLA-I et 42 logements PLUS et une résidence de loisir à vocation sociale de 136 logements, ZAC Joseph Bédier (13e). 2013 DLH 75 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 18 rue de la Huchette / 4 rue Xavier Privas (5e). 2013 DLH 77 Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété du 25 rue St Louis en l'Ile (4e) la refonte du règlement de copropriété, la cession de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges. 2013 DLH 81 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par PROLOGUES en vue du financement de l'acquisition de 2 logements PLA-I, 355 rue Lecourbe (15e) et 16-16 bis rue de Nantes (19e). 2013 DLH 87 Subvention (15.000 euros) au Syndicat du Logement et de la Consommation. 2013 DLH 88 Réalisation d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 13 rue du Soleil (20e). 2013 DLH 91 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 9 cité Lemercier (17e). 2013 DLH 92 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 35 logements étudiants PLUS, 22-24 rue Cavé (18e). 2013 DLH 93 Refinancement d'une partie de la dette PLS de Paris Habitat OPH souscrite auprès de différents établissements bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2013 DLH 99 Protocole d'accord concernant les désordres constatés au 26 rue David d'Angers (19e). 2013 DLH 100 Dépose de la demande de permis de démolir visant les constructions se trouvant sur les parcelles des 20 et 22 rue de l'Arcade (8e). 2013 DLH 111 Autorisation donnée au représentant de la Ville à voter en assemblée générale l'aliénation du lot n° 5 et son acquisition par la copropriété dans l'immeuble en copropriété 78 rue de Charonne (11e). 2013 DU 177 Cession par voie d'adjudication publique d'un studio vacant dépendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 DU 191 Délimitation unilatérale partielle d'une parcelle appartenant au domaine public communal 4 avenue Paul Vaillant Couturier (94250 Gentilly) et signature de l'arrêté de délimitation correspondant.

M. Pierre MANSAT, rapporteur. 2013 DU 149 Autorisation de procéder à toutes enquêtes publiques et saisines préalables au déclassement de parcelles du domaine public fluvial situées à 93140 Bondy.

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DASCO 62 Tarifs de restauration pour les adultes de l'école d'arts appliqués Boulle pour l'année scolaire 2013/2014. 2013 DPA 38 Approbation du dépôt d'une demande de permis de démolir le portail du campus des Cordeliers (6e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DDEEES 48 Convention de sous-occupation de la résidence Fondation Victor Lyon de la Cité internationale universitaire de Paris avec la RIVP (7 à 57, boulevard Jourdan - 14e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Didier GUILLOT, rapporteurs. 2013 DA 17 Lancement et signature de marchés à bons de commande mono attributaire pour des prestations de prélèvement et de mesures des polluants et pour l'évaluation des moyens d'aération dans le cadre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur, en six lots séparés. 2013 DA 21 Approbation des modalités de lancement d'un marché à bons de commande de prestations de services d'agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus de la Ville, du Département de Paris. 2013 DAJ 11 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 14 et 28 mai 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. 2013 DFPE 95 Subvention (91 322 euros) et avenant n° 5 avec l'association Mowgli pour sa crèche collective en appartements dénommée Dieu (10e). 2013 DFPE 114 Subvention (87.047 euros) et avenant n° 5 avec l'association Mowgli (10e) pour sa crèche collective en appartements dénommée Pajol (18e). 2013 DFPE 122 Subvention (250.800 euros) et convention avec l'association Famille et cité pour l'aménagement de locaux 16/30, avenue de la porte de Montmartre (18e). 2013 DFPE 123 Subvention (148.518 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Clairière pour la structure multi-accueil (2e). 2013 DFPE 124 Subvention (37.919 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e). 2013 DFPE 127 Subvention (32.216 euros) et avenant n° 5 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance (13e) pour la crèche parentale. 2013 DFPE 151 Subvention (78.094 euros) et avenant n°5 à l'Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour la halte-garderie (10e). 2013 DFPE 154 Subvention (44.404 euros) et avenant n°5 à l'association Les zèbres de l'Atlas (10e) pour la structure multi-accueil (10e). 2013 DFPE 160 Subvention (56.265 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e). 2013 DFPE 166 Subvention (98.457 euros) et avenant n° 5 à l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3e). 2013 DFPE 167 Subvention (109.373 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Saint Martin (3e). 2013 DFPE 169 Subvention (210.888 euros) et avenant avec l'association Le Figuier pour la crèche collective (4e). 2013 DFPE 193 Subvention (154.024 euros) et avenant n° 5 avec l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e). 2013 DFPE 209 Subvention (76.161 euros) et avenant n° 5 avec l'association Mini Coccinelles pour la halte-garderie (11e). 2013 DFPE 217 Subvention (95.142 euros) et avenant n° 5 avec l'association Petit Concept pour la crèche collective (11e). 2013 DFPE 219 Subvention (143.599 euros) et avenant n° 3 avec l'association pour la diversité culturelle et sociale - l'Enfance en Couleurs pour la structure multi-accueil (11e). 2013 DFPE 221 Subvention (47.532 euros) et avenant n° 5 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F) pour la halte-garderie Necker (15e). 2013 DFPE 222 Subvention (32.795 euros) et avenant n° 5 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F) pour la halte-garderie Ranelagh (16e). 2013 DFPE 223 Subvention (48.115 euros) et avenant n° 5 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F) pour la halte-garderie Jonquière (17e). 2013 DFPE 224 Subvention (74.332 euros) et avenant n° 4 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F) pour la halte-garderie Le P'tit Jardin (17e). 2013 DFPE 225 Subvention (111.805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F) pour la halte-garderie A Tout Petit Pas (17e). 2013 DFPE 226 Subvention (69.363 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F) pour la structure multi-accueil (17e). 2013 DFPE 247 Subvention (69.901 euros) et avenant n° 5 avec l'association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Nieuport (13e). 2013 DFPE 248 Subvention (76.788 euros) et avenant n° 5 avec l'association Arthur et Marine pour sa crèche collective en appartements Christiani (18e). 2013 DFPE 251 Subvention (26.803 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison de l'Enfance (16e) pour la halte-garderie. 2013 DFPE 257 Subvention (83.199 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e). 2013 DFPE 269 Subvention (214.125 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour la structure multi accueil d'Ici et d'Ailleurs (13e). 2013 DFPE 270 Subvention (72.678 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou Péan (13e). 2013 DFPE 271 Subvention (401.983 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour la crèche collective Bout'Chou 2 (13e). 2013 DFPE 272 Subvention (61.904 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e). 2013 DFPE 273 Subvention (42.419 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour le jardin maternel La Maison enchantée (14e). 2013 DFPE 274 Subvention (52.554 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour la crèche collective Bout'Chou (14e). 2013 DFPE 275 Subvention (869.342 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour la crèche collective La Maison Enchantée (14e). 2013 DFPE 276 Subvention (248.830 euros) et avenant n° 4 avec l'association La Maison des Bout'Chou pour la structure multi accueil Le Temps de l'Enfance (15e). 2013 DFPE 277 Subvention (164.255 euros) et avenant n°4 avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour la structure multi-accueil Les P'Tits Bonheurs (19e). 2013 DFPE 278 Subvention (155.571 euros) et avenant n°3 avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour la structure de la crèche collective Trois P'Tits Tours (19e). 2013 DFPE 279 Subvention (137.498 euros) et avenant n° 3 avec l'association La maison des Bout'Chou (13e) pour la crèche collective Saint Jacques (14e). 2013 DFPE 280 Subvention (295.706 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour la structure multi accueil Les Couleurs du Temps (14e). 2013 DFPE 281 Subvention (183.622 euros) et convention avec l'association La Maison des Bout'Chou pour la crèche collective Les Meuniers (12e). 2013 DFPE 292 Indemnisation de Paris Habitat OPH, titulaire d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une crèche et d'un logement de fonction dans la ZAC Porte d'Asnières (17e) et signature du contrat de transaction correspondant. 2013 DFPE 333 Indemnisation amiable de l'assureur d'un particulier pour sa cave sinistrée suite à un dégât des eaux survenu dans la crèche sise 6/10, rue des jardiniers (12e). 2013 DFPE 346 Lancement de marchés à bons de commande multiattributaires sans minimum ni maximum, passé selon l'article 30 du Code des Marchés Publics ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance (15e et 16e). 2013 DU 100 Acquisition en l'état futur d'achèvement de volumes à usage de crèche situés dans l'îlot des Mariniers, 1 à 29 rue des Mariniers sur l'ancien site de l'hôpital Broussais (14e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DPE 54 Versement de 13 subventions (68.428,25 euros) à 13 associations lauréates de l'appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2013 DAC 106 Subvention (4.500 euros) à l'association Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements (18e). 2013 DAC 268 Subvention (5.000 euros) à l'association GHAMU (5e). 2013 DAC 288 Subvention (3.500 euros) à l'association Bibliothèque des Amis de l'Instruction du 3e arrondissement. 2013 DAC 306 Subvention (10.000 euros) à l'association Institut Protestant de Théologie (14e). 2013 DAC 389 Avenants n° 1 aux marchés de couverture, plomberie, charpente dans les édifices cultuels et certains édifices civils passés avec les sociétés UTB (Lot 1 - Secteur Ouest) et LA LOUISIANE (Lot 2 - Secteur Est), en vue d'augmenter leur montant maximum de commandes de l'année 2013. 2013 DAC 394 Subventions (7.000 euros) et convention avec la Fondation du Patrimoine (16e). 2013 DAC 397 Subvention sollicitée auprès de l'Etat pour le financement de travaux de restauration de la couverture de l'église Sainte-Elisabeth (3e). 2013 DAC 430 Sollicitation de deux subventions pour le financement de la restauration des façades Sud bas-côté et des 2 chapelles Sud de la nef de l'église Saint-Médard (5e). 2013 DAC 467 Convention avec l'Atelier Courageux relative à l'indemnisation en nature de la Ville de Paris au titre de la destruction accidentelle de la baie 119 de l'église Saint Germain l'Auxerrois (1er). 2013 DAC 471 Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Amis de la Tour Jean-Sans-Peur pour ouvrir aux visiteurs la Tour Saint-Jacques, Square Saint- Jacques (4e) du 5 juillet au 15 septembre 2013. 2013 DAC 484 Subvention (18.898 euros) sollicitée auprès de l'Etat relative au titre de sa participation au financement des travaux concernant des oeuvres d'art classées conservées dans les églises, propriétés de la Ville de Paris. 2013 DPA 28 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux de restructuration partielle du musée Bourdelle situé au 16, rue Antoine Bourdelle (15e). 2013 DUCT 105 Demande d'abrogation de la reconnaissance légale de la congrégation des Soeurs Notre-Dame de l'Assistance Maternelle (15e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. 2013 DDEEES 57 Subvention annuelle 2013 (303.500 euros) avec convention à la Commission Administrative de la Bourse du Travail. 2013 DDEEES 109 Subvention avec convention (45.000 euros) avec l'association Fontaine O Livres (11e). 2013 DDEEES 112 Subventions (1.218.250 euros) avec avenants n° 3 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales.

M. Christian SAUTTER, rapporteur. 2013 DGRI 30 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association AIDES (93 500) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Algérie). 2013 DGRI 31 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Clowns Sans Frontières (19e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Madagascar). 2013 DGRI 32 Subvention (170.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge française (14e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique. 2013 DGRI 33 Subvention (120.000 euros) et convention avec l'association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique. 2013 DGRI 34 Subvention (160.000 euros) et avenant à convention avec le Groupement d'Intérêt Public Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière en Réseau (GIP ESTHER) (15e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Tchad et Sénégal). 2013 DGRI 35 Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Médecins du Monde (18e) pour un programme de lutte contre le Sida en Tanzanie. 2013 DGRI 36 Subvention (120.000 euros) et convention avec l'association Médecins Sans Frontières (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Kenya). 2013 DGRI 37 Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association Moto Action (78 350 Jouy en Josas) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Cameroun). 2013 DGRI 38 Subvention (110.000 euros) et avenant à convention avec l'association Mouvement Français pour le Planning Familial (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique. 2013 DGRI 39 Subvention (240.000 euros) et convention avec l'association Organisation Pan Africaine de Lutte pour la Santé (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique. 2013 DGRI 40 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association PLAN International France (19e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Cameroun). 2013 DGRI 41 Subvention (50.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association Sida Info Service S.I.S (20e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique. 2013 DGRI 42 Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Première Urgence - Aide Médicale Internationale (92 600 Asnières Sur Seine) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (République démocratique du Congo). 2013 DGRI 44 Subvention (295.000 euros) et convention avec l'association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique. 2013 DGRI 45 Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Sida Info Service S.I.S (20e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique. 2013 DGRI 46 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Sol En Si - Solidarité Enfants Sida (19e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo et Bénin). 2013 DGRI 47 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida (SOLTHIS) (13e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Guinée). 2013 DGRI 48 Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association Enda Europe (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Sénégal). 2013 DGRI 50 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Entrepreneurs du Monde (86 000 Poitiers) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo).

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. 2013 DGRI 49 - DAC 514 Installation d'une sculpture à l'effigie d'Antoine de Saint-Exupéry sur la place d'El Salvador (7e).

M. Pierre SCHAPIRA et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2013 DGRI 26 - DAC 515 - DDEEES 98 Subvention (19.526 euros) pour un projet de coopération avec la Ville de Buenos Aires dans le domaine du design.

M. Pierre SCHAPIRA et M. Bruno JULLIARD, Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. 2013 DPVI 35 Subvention (5.000 euros) à l'association Multicolors pour la création d'une trame verte dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e) dans le cadre du Programme NATURE +. 2013 DPVI 56 Subventions (185.887 euros) à 30 associations porteuses de 41 emplois d'adultes relais. 2013 DPVI 63 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Compagnie Varsorio (19e) pour l'ouverture d'un espace culturel des arts du masque situé dans le quartier Danube classé en politique de la ville. 2013 DPVI 81 Subventions (24.000 euros) et conventions avec deux régies de quartier pour leurs actions de lien social (10e et 11e).

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. 2013 DPVI 46 - DJS 265 - DFPE 317 Subvention (29.500 euros) et avenant à convention avec l'association PLUS LOIN (20e) pour des actions menées en directions des jeunes et des familles des quartiers de l'est 20e.

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Isabelle GACHET, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures. 2013 DPVI 64 - DEVE 79 Subventions (85.600 euros) à 39 associations mettant en oeuvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie dans le cadre des programmes Gestion Urbaine de Proximité (GUP), Mobilisation des habitants et démarche Nature + dans les quartiers en Politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e).

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures. 2013 DFPE 309 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire (11e). 2013 DFPE 316 Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association D'Ici-d'Ailleurs pour sa ludothèque Nautilude (11e). 2013 DFPE 335 Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Cabane à Jeux destinée au financement de la ludothèque Denise Garon (13e). 2013 DFPE 337 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Florimont (14e). 2013 DFPE 338 Subvention (80.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association Ecole Normale Sociale (18e). 2013 DFPE 339 Subvention (3.000 euros) à l'association Latitude Sport et Culture (19e). 2013 DFPE 340 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e). 2013 DFPE 341 Subvention (3.000 euros) à l'association les Enfants du Danube (19e). 2013 DFPE 343 Subvention (4.000 euros) à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO Paris (14e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DAC 333 Subvention (5.500 euros) à 3 associations créées pour la commémoration de faits historiques et de périodes précises ou commémorant l'Histoire de communautés. 2013 DAC 412 Subvention (17.450 euros) à 6 associations créées pour la commémoration des mouvements de résistance 2013 DAC 425 Subvention (16.594 euros) à 14 associations d'anciens combattants et comités du Souvenir.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2013 DJS 1 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement. 2013 DJS 22 Subventions (7.800 euros) à quatre associations du 3e arrondissement. 2013 DJS 26 Subventions (5.150 euros) à trois associations du 7e arrondissement. 2013 DJS 28 Subventions (26.900 euros) à douze associations du 9e arrondissement. 2013 DJS 29 Subventions (25.450 euros) à dix associations du 10e arrondissement. 2013 DJS 31 Subventions (20.950 euros) à treize associations du 12e arrondissement. 2013 DJS 60 Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) (12e). 2013 DJS 64 Subvention (14.000 euros) et convention avec le Comité Départemental d'Athlétisme de Paris (18e). 2013 DJS 82 Subvention et convention (40.000 euros) avec Paris Foot Gay (20e). 2013 DJS 89 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Association Sportive du Centre de Paris (2e). 2013 DJS 90 Subvention (17.000 euros) et convention avec l'Association Sportive du Bon Conseil (7e). 2013 DJS 91 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Entente Sportive Petits Anges (7e). 2013 DJS 92 Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club du 9e. 2013 DJS 94 Subvention (20.000 euros) et convention avec le Club Populaire Sportif du 10e (10e). 2013 DJS 95 Subvention (8.000 euros) et convention avec l'A. S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e). 2013 DJS 97 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Espérance de Reuilly (12e). 2013 DJS 99 Subvention (92.500 euros) et convention avec le Football Club des Gobelins (13e). 2013 DJS 101 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Paris 13 Tennis de Table (13e). 2013 DJS 102 Subvention (20.000 euros) et convention avec La Domrémy Basket 13 (13e). 2013 DJS 105 Subvention (51.000 euros) et convention avec l'association Paris Alésia Football Club (14e). 2013 DJS 109 Subvention (46.000 euros) et convention avec l'Evolution Sportive et Culturelle du XVe. 2013 DJS 115 Subvention (110.000 euros) et convention avec Championnet Sports (18e). 2013 DJS 118 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e). 2013 DJS 119 Subvention (42.000 euros) et convention avec Paris Basket 18. 2013 DJS 120 Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association Espoir 18 (18e). 2013 DJS 122 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'Amicale Manin Sport Paris-Est (19e). 2013 DJS 127 Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Ménilmontant Patro Sports (20e). 2013 DJS 128 Subvention (17.400 euros) et convention avec l'association Paris Sport Club (20e). 2013 DJS 145 Subvention (66.000 euros) à six associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. 2013 DJS 216 Subvention (200.000 euros) et avenant à convention avec le PUC Rugby au titre de la saison sportive 2013-2014. 2013 DJS 218 Subvention (166.000 euros) et convention avec l'Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) au titre de la saison 2013-2014. 2013 DJS 224 Subvention (424.500 euros) avec avenant à convention avec le P.U.C. Omnisports au titre de la saison sportive 2013-2014. 2013 DJS 242 Subvention (36.500 euros) et convention avec l'association Plus Loin (20e). 2013 DJS 353 Attribution de la dénomination Centre sportif Micheline Ostermeyer au centre sportif situé 22 ter rue Pajol (18e). 2013 DJS 378 Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er). 2013 DJS 310 Approbation du principe de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. 2013 DJS 44 Subventions (35.000 euros) à dix-huit associations parisiennes.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes : 2013 DF 52 Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2011.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DAJ 12 Communication de la liste de marchés attribués du 23 mars 2013 au 22 avril 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Liste des membres présents en Commission.

1ère Commission

MM. David ALPHAND, Jacques BRAVO, Pierre GABORIAU, Bernard GAUDILLÈRE, Jean-François LEGARET, Mme Camille MONTACIÉ, MM. Yves POZZO di BORGO, Loïg RAOUL, Daniel VAILLANT, Mmes Geneviève BERTRAND et Laurence DREYFUSS.

Excusés : MM. René DUTREY et Philippe DUCLOUX.

2e Commission

MM. Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Maïté ERRECART, Laurence GOLDGRAB, MM. Didier GUILLOT, Jean-Louis MISSIKA, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAUTTER, Mmes Pauline VERON, Geneviève BERTRAND et M. Yves CONTASSOT.

Excusée : Mme Martine NAMY-CAULIER.

3e Commission

MM. Julien BARGETON, Jérôme COUMET, Claude DARGENT, Mmes Laurence DOUVIN, Edith GALLOIS, Halima JEMNI, M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Françoise de PANAFIEU.

4e Commission

Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Yves CONTASSOT, Mao PENINOU, René DUTREY, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Anne LE STRAT et Olivia POLSKI.

5e Commission

Mmes Gisèle STIEVENARD, Myriam EL KHOMRI, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Mano PENINOU.

Excusée : Mme Sylvie WIEVIORKA.

6e Commission

Mmes Geneviève BERTRAND, Claudine BOUYGUES, Catherine BRUNO, Liliane CAPELLE, Véronique DUBARRY, Myriam EL KHOMRI, M. Romain LEVY, Mmes Martine MERIGOT de TREIGNY, Firmine RICHARD, Karen TAÏEB et Olga TROSTIANSKY.

Excusée : Mme Fatima LALEM.

7e Commission

Mmes Emmanuelle BECKER, Colombe BROSSEL, Isabelle GACHET et M. Christophe NAJDOVSKI.

Excusés : Mmes Marie-Annick BARTHE, Michèle BLUMENTHAL, MM. Jean VUILLERMOZ et Richard STEIN.

8e Commission

MM. Sylvain GAREL, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mmes Laurence DREYFUSS, Claire GUIDI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jérôme DUBUS et Alain LHOSTIS.

Excusées : Mmes Anne HIDALGO et Sandrine CHARNOZ.

9e Commission

Mmes Geneviève BERTRAND, Danielle FOURNIER, MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Stéphane MARTINET, Mme Danièle POURTAUD, MM. Hermano SANCHES RUIVO, Pierre SCHAPIRA et Mme Catherine VIEU CHARIER.

Excusé : M. Pierre SCHAPIRA. Liste des membres présents. M. Pierre AIDENBAUM, M. Gilles ALAYRAC, M. David ALPHAND, Mme Aline ARROUZE, Mme Lynda ASMANI, M. David ASSOULINE, M. Daniel ASSOULINE, M. Pierre AURIACOMBE, Mme Marie-Chantal BACH, Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mme Marie-Annick BARTHE, M. Denis BAUPIN, Mme Emmanuelle BECKER, M. Hervé BENESSIANO, Mme Yamina BENGUIGUI, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Florence BERTHOUT, Mme Geneviève BERTRAND, Mme Hélène BIDARD, M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Céline BOULAY ESPERONNIER, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Jean-Bernard BROS, M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, Mme Catherine BRUNO, Mme Delphine BURKLI, M. Jean- Pierre CAFFET, Mme Frédérique CALANDRA, Mme Liliane CAPELLE, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Michel CHARZAT, M. Pascal CHERKI, Mme Odette CHRISTIENNE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Yves CONTASSOT, M. Alexis CORBIÈRE, M. Thierry COUDERT, M. Jérôme COUMET, M. Daniel-Georges COURTOIS, M. François DAGNAUD, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mme Rachida DATI, Mlle Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, Mme Françoise de PANAFIEU, M. Bernard DEBRÉ, Mme Roxane DECORTE, M. Bertrand DELANOË, Mme Laurence DOUVIN, Mme Laurence DREYFUSS, Mme Véronique DUBARRY, M. Jérôme DUBUS, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, M. Michel DUMONT, M. René DUTREY, Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Maïté ERRECART, M. Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, Mme Mireille FLAM, Mme Ghislene FONLLADOSA, Mme Danielle FOURNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Isabelle GACHET, Mme Edith GALLOIS, M. Sylvain GAREL, Mme Fabienne GASNIER, M. Bernard GAUDILLÈRE, Mme Danièle GIAZZI, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Christophe GIRARD, M. Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Philippe GOUJON, Mme Claire GUIDI, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Anne LE STRAT, M. François LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-François LEGARET, Mme Annick LEPETIT, M. Romain LEVY, M. Alain LHOSTIS, Mme Katia LOPEZ, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Roger MADEC, M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, M. Daniel MARCOVITCH, M. Stéphane MARTINET, M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Baptiste MENGUY, M. Etienne MERCIER, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Philippe MOINE, Mme Camille MONTACIÉ, Mme Valérie MONTANDON, Mme Claire MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Martine NAMY-CAULIER, Mme Annick OLIVIER, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mme Frédérique PIGEON, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Mme Olivia POLSKI, Mme Danièle POURTAUD, M. Yves POZZO DI BORGO, M. Loïg RAOUL, M. Gérard REY, Mme Firmine RICHARD, M. Vincent ROGER, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE, M. Hermano SANCHES RUIVO, M. Georges SARRE, M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Danielle SIMONNET, M. Richard STEIN, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Anne TACHÈNE, Mme Karen TAÏEB, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Patrick TRÉMÈGE, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. François VAUGLIN, Mme Pauline VERON, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Sylvie WIEVIORKA.

Excusés : M. Pierre CHARON, Mme Joëlle CHÉRIOUX DE SOULTRAIT, M. Gérard d'ABOVILLE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Valérie HOFFENBERG, Mme Fatima LALEM, M. Pierre LELLOUCHE. Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

I - Questions du groupe U.M.P.PA.