Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Juin 2013


 

M. Hermano SANCHEZ-RUIVO, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. David ALPHAND, Mmes Valérie SACHS et Claudine BOUYGUES ne prennent pas part au vote du projet de délibération suivant :

2013 DDEEES 28 G - Subventions (700.500 euros) et convention avec l'association Paris Initiatives Entreprises "PIE" 8e visant le soutien des Parisien(ne)s créateurs d'entreprise.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote du projet de délibération suivant :

2013 DASES 159 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de La Villette (APSV) (19e). Votes spécifiés.

Mme Pauline VERON ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DDEEES 66 G - Subvention et convention (223.500 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Maison de l'Emploi de Paris (19e).