Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Rectificatif à la liste des membres présents de la séance du 22 avril 2013.

Débat/ Conseil général/ Juin 2013


 

M. Gauthier CARON-THIBAULT est considéré comme excusé au sens du règlement.