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Juin 2006
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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2006


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2006, DASCO 125 - Subvention à l?Université Pierre et Marie Curie. - Montant : 20.000 euros.

2006, DDEE 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat au titre de l?exercice 2006, avec l??Association des sociétés de services en logiciels libres? prévoyant le versement d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2006, DJS 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre de l?opération ?Paris Jeunes Vacances?.

2006, DJS 222 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 2.750 euros.

2006, DJS 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Jules Verne Aventures? (5e) pour l?organisation du 14e festival du film d?exploration ?Jules Verne? et l?attribution d?une subvention. Montant : 26 000 euros.

2006, DJS 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre de l?opération ?Paris Jeunes Associations?.

2006, DJS 293 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de ville. - Montant : 2.300 euros.

2006, DJS 303 - Autorisation à l?OPAC de signer le marché de travaux attribué à la société DEFIE pour l?aménagement extension de l?antenne jeunes Olympiades (13e).

2006, DJS 324 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Culture et Vie? (5e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 326 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Jets d?Encre? (18e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DJS 328 - Subvention à l?association ?Compagnie Catherine Hubeau? (15e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DJS 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail pour la location du rez-de-chaussée de l?immeuble situé 9 rue Simon Lefranc (4e) avec la SEM PARIS CENTRE en vue de l?implantation d?un centre d?animation dans le 4e arrondissement.

2006, DJS 382 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l?association ?Loisirs Animation Epinettes? au titre de la gestion du centre d?animation La Jonquière, 88, rue de La Jonquière (17e).

2006, DJS 384 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l?association ?Culture Loisirs et Sports du 13e? au titre de la gestion du centre d?animation Baudricourt situé 6, rue Simon Weil (13e).

2006, DJS 385 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris à l?association ?Culture Loisirs et Sports du 13e arrondissement? au titre de la gestion du centre d?animation la Poterne des Peupliers situé 1, rue Gouthière (13e).

2006, DJS 388 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l?association Centre d?animation et de loisirs au titre de la gestion du centre d?animation Valeyre situé 24, rue de Rochechouart (9e).

2006, DJS 389 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l?association ?Paris pour les Jeunes? aujourd?hui dénommée ?ACTISCE? au titre de la gestion du centre d?animation ?Les Amandiers? et du centre d?animation et d?hébergement ?Louis Lumière? (20e).

2006, DJS 390 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l?association ?Les Amis de la Croix Saint-Simon? au titre de la gestion de l?espace jeunes Saint-Blaise situé 1, rue Pauline Kergomard (20e).

2006, DJS 412 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l?association ?Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives? pour la gestion du centre d?animation Saint-Michel, 9, place Saint-Michel (6e).

2006, DJS 413 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l?association ?Léo Lagrange Ile-de-France? pour la gestion du centre d?animation Valeyre situé 24, rue de Rochechouart (9e).

2006, DJS 417 - Autorisation à M. Le Maire de Paris de conclure un marché avec l?association ?La Ligue de l?Enseignement Fédération de Paris? pour la gestion du centre d?animation et d?hébergement Louis Lumière, 46, rue LouisLumière et du centre d?animation Les Amandiers, 110, rue des Amandiers (20e).

2006, DJS 424 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l?association ?Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives? pour la gestion du centre d?animation Inerclub 17 situé 47, rue de Saussure (17e).

2006, DJS 425 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l?association ?Les MJC en Ile-de-France Fédération Régionale? pour la gestion du centre d?animation La Jonquière situé 88, rue de La Jonquière (17e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DVD 13 - Approbation du principe et des modalités de l?aménagement de la rue de Maubeuge (9e).

2006, DVD 51 - Approbation du principe et des modalités de l?acquisition d?enrobé à froid.

2006, DVD 94 - Approbation du principe et des modalités de l?aménagement de l?allée Darius Milhaud, entre la place Francis Poulenc et la rue Petit (19e).

2006, DVD 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée pour la gestion technique et financière des accès à la dalle du Jardin atlantique.

2006, DVD 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de signalisation lumineuse tricolore-caméras-panneaux à messages variables dans le cadre de la mise en place du Tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d?Ivry (13e, 14e et 15e).

2006, DVD 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d?oeuvre d?infrastructure portant sur l?opération d?aménagement d?espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d?Ivry dans le cadre de la mise en place du tramway (13e, 14e et 15e).

2006, DVD 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une décision de poursuivre le marché de travaux d?infrastructure du secteur I dans le cadre de l?opération Tramway Maréchaux Sud (15e).

2006, DVD 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à la Fédération nationale des métiers du stationnement (FNMS) et de régler la cotisation correspondante.

2006, DVD 140 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de réfection de clôtures, portes et garde-corps du boulevard périphérique.

2006, DVD 141 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de réparation de béton des ouvrages d?art.

2006, DVD 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux de signalisation verticale non lumineuse (lot 1) conclu avec le groupement ?Nord signalisation / SPSS?.

2006, DVD 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DPVI 49 - Subvention de fonctionnement au titre de l?Intégration à l?association ?Ayyem Zamen? pour l?exercice 2006. - Montant : 35 .000 euros.

2006, DPVI 52 - SG 98 - Attribution de deux subventions à l?Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates - ASFAD, l?une de 6.000 euros au titre de l?Intégration pour le projet ?Les Caravanières venues du sud? et l?autre de 6.000 euros au titre de l?Egalité Femme/Homme pour le projet ?Les Caravanières venues du Sud.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2006, DDEE 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?A suivre? pour l?organisation de ?l?Incroyable Rallye? (11e) prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2006, DDEE 132 - Subvention à la Fédération des Amicales Aveyronnaises (12e). - Montant : 6.500 euros.

2006, DDEE 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l?association ?Les Parisiens Associés? relatif au droit d?usage par l?association de la marque et du nom de domaine ?Hôte Qualité Paris?.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2006, DPP 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs fixant les modalités d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer à l?association ?Protection civile de Paris?, sise 6, rue Larrey (5e). Montant : 6.250 euros.

2006, DPP 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Fonds social juif unifié? une convention. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 200.000 euros.

2006, DPP 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert relatif à la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements ou sites, communaux, départementaux ou conventionnés.

2006, DPP 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la société FOSS (France Organisation Sécurité Service) pour la surveillance et la protection d?établissements culturels de la Ville de Paris.

2006, PP 48 - Approbation du principe et des modalités de la maintenance de l?ensemble du matériel offset et typographique ainsi que de l?ensemble des machines de finition (papeterie

-brochure) de l?imprimerie de la Direction opérationnelle desServices techniques et logistiques de la Préfecture de police.

2006, PP 49 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des opérations d?enlèvement de la voie publique la nuit, les dimanches et jours fériés des engins à moteur à deux ou trois ou quatre roues, remorques et caravanes désignés par la Préfecture de police.

2006, PP 50 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour la réalisation des travaux de maçonnerie, de charpente et d?étaiement à exécuter pour le compte de la Préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre de l?article L. 511-1 à L. 511-4 du Code de la construction et de l?habitation ou L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code général des collectivités territoriales.

2006, PP 51 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour la restructuration du poste de commandement de compagnie ?Montmartre? de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 12, rue Carpeaux (18e).

2006, PP 52 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris les 24 avril, 2 et 10 mai 2006.

2006, PP 55 - Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de 3 logements et d?une salle polyvalente, propriété de la ville de Bourg-la-Reine, situés 13 bis, boulevard Carnot à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), en vue du projet d?extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).

2006, PP 56 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour l?entretien réglementaire des extincteurs et autres moyens d?extinction des locaux administratifs de la Préfecture de police.

2006, PP 57 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un contrat de transaction au marché relatif aux travaux de surélévation et à l?aménagement de deux appartements du centre de secours ?Plaisance? de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, notifié à la société Bati-Renov le 29 octobre 2001.

2006, PP 58 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offre pour la numérisation du service radiologique de l?Institut médico-légal.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DJS 4 - Subventions à 15 associations sportives parisiennes. - Montant total : 16.580 euros.

2006, DJS 8 - Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 1er arrondissement. - Montant total : 600 euros.

2006, DJS 18 - Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations du 9e arrondissement. - Montant total : 25.772 euros.

2006, DJS 28 - Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 14e arrondissement. - Montant total : 12.640 euros.

2006, DJS 36 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Flèche Athlétic Club? (18e). - Montant : 6.300 euros.

2006, DJS 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.000 euros.

2006, DJS 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 85.000 euros.

2006, DJS 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Espérance de Reuilly? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 17.800 euros.

2006, DJS 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Union Sportive Olympiades Massif Central? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 24.000 euros.

2006, DJS 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Sporting Club de Paris? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 21.500 euros.

2006, DJS 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Neptune Club de France? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Nicolaïte de Chaillot? (16e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2006, DJS 186 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Espérance Sportive Parisienne? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 56.500 euros.

2006, DJS 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Basket 18e? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 21.000 euros.

2006, DJS 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Club Sportif Paris 19e? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2006, DJS 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Amicale Manin Sport? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2006, DJS 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Club Sportif Multisport du 20e? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.200 euros.

2006, DJS 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Coopyr Sportif? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.200 euros.

2006, DJS 229 - Subvention au ?Club des Volontaires du Sport? (13e). - Montant : 1.530 euros.

2006, DJS 233 - Subvention à l?association ?Roller et Coquillages? (1er). - Montant : 12.000 euros.

2006, DJS 300 - Prolongation d?un an de la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant de prolongation avec le délégataire (société CARILIS).

2006, DJS 311 - Subvention à l?association ?Action Educative et Sociale des Jeunes? (9e). - Montant : 7.500 euros.

2006, DJS 318 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Les Enfants de la Goutte d?Or? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 17.000 euros.

2006, DJS 323 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un second avenant de transfert au lot n° 2 ?sols sportifs? concernant la restructuration des aires extérieures du centre sportif Jean-Pierre Wimille (16e).

2006, DJS 334 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Rugby de Paris (12e). - Montant : 9.500 euros.

2006, DJS 355 - Attribution de la dénomination ?Complexe sportif Alfred Nakache? au nouvel équipement comprenant une piscine en construction rue Dénoyez (20e).

2006, DJS 366 - Subventions annuelles de fonctionnement au ?Comité Régional du Sport Universitaire de l?Académie de Paris - Fédération Française du Sport Universitaire? (14e). Montant : 7.500 euros.

2006, DJS 371 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié relatif aux travaux de restructuration des vestiaires et des locaux du personnel du stade Poterne des Peupliers (13e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DAC 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Mémorial du Martyr Juif Inconnu? située 17, rue Geoffroy-l?Asnier (4e). - Montant : 90.000 euros.

2006, DAC 407 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en vue de la passation d?un marché à bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la pose de plaques commémoratives dans les écoles parisiennes à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation.

2006, DASES 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, à la Fondation de la Résistance pour l?occupation de locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e). - Montant : 11.064 euros.

2006, DASES 41 - Subvention compensatrice de loyer d?un montant de 660 euros  à la Société d?entraide des membres de la Légion d?honneur située 129, rue de Grenelle (7e), pour sa section du 15e arrondissement située 16-18, place Dupleix (15e).

2006, DASES 42 - Subvention compensatrice de loyer à l?Union nationale des combattants du département de Paris pour sa section du 15e arrondissement qui occupe des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e). - Montant : 1.359 euros.

2006, DASES 43 - Subvention de fonctionnement au Comité de liaison des associations d?anciens combattants et résistants du 17e arrondissement. - Montant : 2.285 euros.

2006, DASES 44 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité local du 16e arrondissement. - Montant : 700 euros.

2006, DASES 45 - Subvention de fonctionnement à l?Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre, 3e section de Paris - A.R.A.C. - Montant : 1.200 euros.

2006, DASES 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, au Service départemental de Paris de l?Office national des anciens combattants et victimes de guerre, 295, rue Saint-Jacques (5e). Montant : 51.497 euros.

2006, DASES 48 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant total : 4.050 euros.

2006, DASES 49 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant total : 5.800 euros.

2006, DASES 51 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant total : 3.300 euros.

2006, DASES 52 - Attribution de subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 7.587 euros.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2006, DDEE 78 - Subvention à l?association ?Universal Love? (11e) à titre de soutien à l?organisation de l?Ethical Fashion Show.  - Montant : 17.500 euros.

2006, DDEE 87 - Subvention de fonctionnement à l?association de commerçants, d?artisans et de riverains ?A TOUT ATOUT? (14e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DDEE 93 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL BODEGO pour l?exploitation d?une boutique d?antiquités située 4, rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 104 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical par la SARL Gavilane Création pour l?exploitation d?une boutique de bijoux située 8, rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 150 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 26 novembre 2006 présentée par l?Association des Paralysés de France, pour les salariés de l?établissement, 17, boulevard Auguste-Blanqui (13e).

2006, DDEE 156 - Avis du Conseil de Paris sur 21 demandes de dérogation à la règle du repos dominical présentées par des enseignes pour des établissements situés sur les Champs Elysées à l?occasion de l?arrivée du Tour de France à Paris le 23 juillet 2006.

2006, DDEE 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec TéléParis prévoyant l?attribution d?une subvention pour la réalisation d?une série de documentaires de 60 portraits d?artisans intitulée ?Mains et Merveilles?. Montant : 15.000 euros.

2006, DDEE 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l??Association pour la promotion et le soutien des métiers d?art et de la création du faubourg Saint-Antoine? prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2006, DDEE 114 - Subvention à l?association ?PAGES? (10e). - Montant : 9.000 euros.

2006, DDEE 122 - Subvention à l?association ?Paris Potier?. - Montant : 8.500 euros.

2006, DDEE 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers - Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne prévoyant l?attribution d?une subvention pour l?organisation de la 11e édition de sa manifestation intitulée ?la Fête du Pain? qui a eu lieu du 18 au 21 mai 2006. - Montant : 35.000 euros.

2006, DDEE 130 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 6e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 4.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2006, DPE 35 - Approbation du principe et des modalités de l?entretien, la réparation et les améliorations localisées des ouvrages d?assainissement parisiens (6 lots).

2006, DPE 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché du 25 février 2003 passé pour l?enlèvement et l?élimination de déchets industriels banals provenant du réseau d?assainissement.

2006, DPE 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les sociétés SAGEP - EAU DE PARIS, Compagnie des Eaux de Paris et Eau et Force Parisienne des Eaux dans le cadre de la réalisation d?un baromètre de satisfaction des usagers de l?eau.

2006, DPE 77 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association ?programme Solidarité-Eau? (pS-Eau) et versement de la cotisation au titre de 2006.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPE 63 - DVD 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de subvention avec l?Agence Française Sécurité Sanitaire de l?Environnement et du Travail dans le cadre de l?organisation à Paris en septembre 2006 de la conférence d?épidémiologie et d?exposition environnementales.

2006, DPJEV 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en raison des dommages causés aux intéressés lors d?accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DPJEV 58 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association ?GRAINE Ile-de-France?.

2006, DPJEV 59 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association ?Vivacités?.

2006, DPJEV 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer avec l?association ?Le Jardin Fessart? la convention d?occupation et d?usages mettant à sa disposition le terrain situé 32 rue Clavel (19e) pour y établir un jardin partagé.

2006, DPJEV 71 - Affectation d?une partie des locaux municipaux reconstruits au square René Le Gall (13e) en kiosque de vente de denrées alimentaires.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DDATC 103 - Suppression de la permanence état civil à la mairie du 4e arrondissement pour les déclarations de décès et les autorisations de transport de corps.

2006, DMG 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture en 16 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, lot n° 9 : fourniture de chaussures de sécurité basses, souscrit avec la SAS SCMR Fournitures Industrielles.

2006, DMG 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association Pour l?Organisation d?un Evènement Cinématographique (A.P.O.E.C.) un contrat de sous-location pour les locaux qu?elle occupe, 155 rue de Charonne (11e).

2006, DMG 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture d?aménagements intérieurs, de type atelier, destinés au parc de véhicules de la Ville de Paris souscrit avec la SNC EQUIPVAN.

2006, DRH 32 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert, relatif au règlement des prestations en nature liées aux accidents de service, maladies professionnelles et maladies contractées en service dont les personnels de la Ville et du Département de Paris peuvent être les victimes.

2006, DRH 33 - Subvention d?investissement au titre de l?année 2006 à l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Montant : 2.500.000 euros.

2006, DRH 40 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert, relatif au calcul et au paiement des droits à pension des ex agents des entreprises SITA et CGEA ONYX relevant de la sentence arbitrale ?Bour - Marcel Paul?.

2006, DRH 43 - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l?examen professionnel exceptionnel d?accès au corps des techniciens supérieurs de la Commune de Paris.

2006, DRH 44 - Fixation du programme limitatif de l?épreuve C de sous-admissibilité du concours organisé au titre de l?année 2007 pour l?accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : arts plastiques) dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris.

2006, DSTI 29 - Réalisation d?une tierce maintenance multi-applications et de prestations connexes.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2006, DPVI 24 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Portes du Sud (13e). - Montant total : 63.755 euros.

2006, DPVI 27 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet et Danube (19e). Montant total : 49.400 euros.

2006, DPVI 29 - Subventions de fonctionnement à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Belleville - Amandiers (20e). - Montant total : 45.800 euros.

2006, DPVI 34 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin - Buisson Saint-Louis - Sainte-Marthe - La Grange-aux-Belles (10e). - Montant total : 35.122 euros.

2006, DPVI 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l?association ?Les enfants de la Goutte-d?Or?, 25, rue de Chartres (18e), relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 55.800 euros.

2006, DPVI 37 - Subvention d?équipement à l?association ?Canal Marches? sur le quartier Belleville-Amandiers (20e). Montant : 8.588 euros.

2006, DPVI 38 - Subvention d?équipement à l?OPAC de Paris sur le quartier Belleville - Amandiers (20e). - Montant : 7.107 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2006, DASCO 54 - Subvention à l?association ?Tout Pour Eux? (5e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 61 - Subvention à l?association Philotechnique (5e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre pluriannuelle avec le Groupement d?Intérêt Economique LESITE.TV pour la mise en place d?un service Internet de télévision éducative dans les salles informatiques pédagogiques des écoles élémentaires de la Ville de Paris, pour une durée de 3 ans fermes.

2006, DASCO 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 74 marchés relatifs à l?organisation, la mise en oeuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris pour l?année scolaire 20062007.

2006, DASCO 123 - Subvention à l?association ?SOCRATE? (20e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DASCO 124 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif à la maintenance (entretien et réparation) des installations de sécurité incendie équipant les établissements municipaux gérés par la Direction des Affaires scolaires.

2006, DPA 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec la ?SARL Architecture EDIFICE et CREATION? dans le cadre des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l?annexe de l?ensemble immobilier Georges Brassens 40, rue Manin (19e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DGIC 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel tripartite entre Maître Legras de Grandcourt, liquidateur judiciaire de la société PAGE et la société SCP BECHERET-SENECHAL.

2006, DGIC 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société LENGLET Imprimeurs.

2006, DPA 158 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?aménagement de locaux pour le relogement de la section locale d?architecture du 15e arrondissement dans l?immeuble sis 57, rue du Théâtre (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 14 avenants aux marchés à bons de commande relatifs au repérage de matériaux et produits contenant de l?amiante et à la constitution des dossiers techniques ?amiante? des bâtiments propriétés de la Ville de Paris.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DAC 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association des concerts Pasdeloup située 1, boulevard Saint-Denis (3e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 135.000 euros.

2006, DAC 100 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Musique et santé?, située 9, passage Saint-Bernard (11e), pour un projet musical à l?hôpital Robert Debré. - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 165.000 euros.

2006, DAC 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Union des musiciens de Jazz? relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 25.000 euros.

2006, DAC 210 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Autre livre, Association internationale d?éditeurs indépendants?, située 48, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 230 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?11e Evènements? située 236, boulevard Voltaire (11e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 68.000 euros.

2006, DAC 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Temps des rues?, située 277, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). - Montant : 67.500 euros.

2006, DAC 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Progéniture? (13e). - Montant : 32.000 euros.

2006, DAC 256 - Attribution d?une subvention d?aide aux projets à l?association ?In Famous? dont le siège social est situé 7, square des Bouleaux (19e), au titre de ses activités 2006. Montant : 13.000 euros.

2006, DAC 258 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de la bibliothèque du prêt de l?Eau Vive située 7, rue Blanche (9e). - Montant : 1.800 euros.

2006, DAC 261 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Artistes à la Bastille?. - Montant : 9.000 euros.

2006, DAC 272 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les parvis poétiques - Marc Delouze?, dont le siège social est situé 52, rue Doudeauville (18e). Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 387 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL ?Théâtre du Renard? située 12, rue du Renard (4e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 25.000 euros.

2006, DPA 138 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du théâtre du Rond-Point, 2 bis, avenue Franklin-Roosevelt (8e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis dedémolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2006, SG 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Images d?Ailleurs?, située 5, rue Médéric (17e), pour l?organisation du festival Les Etats généraux du cinéma noir du 28 avril au 8 mai 2006 au cinéma La Clef, 21, rue de la Clef (5e). - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Restaurants du Coeur - les Relais du Coeur de Paris? située 4, cité d?Hauteville (10e), afin de promouvoir l?accès au cinéma des bénéficiaires des ?Restos du Coeur?. - Montant : 7.000 euros.

2006, SG 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 20.000 euros et d?investissement de 70.000 euros au cinéma du Panthéon (SARL société d?exploitation du cinéma du Panthéon) sise 13, rue Victor-Cousin (5e), au titre de la programmation effectuée tout au long de l?année et de la modernisation des salles art et essai.

2006, SG 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ré-écrire et Ré-aliser? située 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix Junior du Meilleur Scénario. - Montant : 5.000 euros.

2006, SG 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour la promotion du cinéma, dont le siège social est situé 17-19, rue Lauriston (16e), au titre de l?opération ?cinéma de demain?. - Montant : 50.000 euros.

2006, SG 116 - Approbation du principe et des modalités d?attribution du marché ?spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris le 14 juillet 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 163 - SGRI 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Au tour de vous? située 66, rue de Merlan 93130 Noisy-le-Sec, une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2006, DAC 199 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société d?histoire du protestantisme français?, située 54, rue des Saints-Pères (7e).

2006, DAC 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société ?LP Art?.

2006, DDATC 106 - Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Cernuschi - par M. Pierre LEDOUX.

2006, DPA 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à la réalisation des travaux de restauration de la fontaine des ?Orateurs sacrés? sise place Saint-Sulpice (6e).

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2006, SG 38 - Subvention à l?association ?Mémoire 2000? pour ses activités de mémoire auprès des jeunes scolaires parisiens. - Montant : 5.000 euros.

2006, SG 40 - Subvention à  l?association ?Carrefour 14? pour son action en faveur des femmes. - Montant : 4.500 euros.

2006, SG 55 - Subvention à l?association ?Accompagnement Lieux d?accueil Carrefour éducatif et social?. - Montant : 20.000 euros.

2006, SG 57 - Subvention à l?Association ?Charonne? (13e). - Montant : 30.000 euros.

2006, SG 58 - Subvention à l?association ?Amicale du Nid?. - Montant : 37.878 euros.

2006, SG 59 - Subvention à l?association ?Altaïr?. Montant : 40.000 euros.

2006, SG 60 - Subvention à l?association ?Les Amis du Bus des Femmes?. - Montant : 45.000 euros.

2006, SG 61 - Subvention à l?association ?CIPPORA?. Montant : 7.400 euros.

2006, SG 62 - Subvention à l?association ?Médecins du Monde?. - Montant : 41.425 euros.

2006, SG 63 - Subvention à l?Association ?Prévention Action, Santé, Travail pour les Transgenres? (10e). - Montant : 15.000 euros.

2006, SG 64 - Subvention à l?association ?Association Nationale de Réadaptation Sociale? (10e). - Montant : 40.000 euros.

2006, SG 65 - Subvention à l?association ?Aides Ile de France?. - Montant : 30.000 euros.

2006, SG 77 - Subvention à l?Association ?Aux Captifs, la Libération? (8e). - Montant : 25.000 euros.

2006, SG 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association ?La Ligue des Droits de l?Homme? prévoyant le versement d?une subvention. Montant : 90.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2006, SG 28 - DPVI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention au ?Comité contre l?Esclavage Moderne? pour son action en faveur des femmes victimes d?esclavage domestique. Montant : 30.000 euros.

Mmes Anne HIDALGO et Khédija BOURCART, rapporteures.

2006, DGIC 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société ADES pour la mise en oeuvre d?un espace d?information au sein du salon Autonomic.

Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

2006, DASCO 64 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Sans Tambour ni Trompette?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle de fonctionnement avec cet organisme. - Montant : 27.000 euros.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

2006, CAB_MA 17 - Subvention de fonctionnement à l?association culturelle d?information sur la Caraïbe ?Gens de la Caraïbe? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2006.

2006, CAB_MA 18 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Le cri du peuple? pour la mise en oeuvre d?un projet culturel autour de la Francophonie. - Montant : 2.500 euros.

2006, DDATC 78 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?association ?Les Orphelins Apprentis d?Auteuil? (16e) pour leur action ?Brin de causette?. - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 86 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Office central de la coopération à l?école de Paris (OCCE de Paris)? située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 4.983 euros.

2006, DDATC 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de la démocratie locale à l?association ?Ateliers Villes? (13e). - Montant : 30.000 euros.

2006, DDATC 119 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris. Montant : 5.000 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, DLH 52 - Transfert au profit de la société d?HLM ?Logikia? d?une garantie d?emprunt accordée par la Ville de Paris à la société d?HLM SCIC Habitat pour financer la réhabilitation des ensembles immobiliers, 165, rue de Charonne (11e) et 2828 bis, rue Alphand (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives au transfert des garanties d?emprunt et aux droits de réservation de la Ville de Paris.

2006, DLH 58 - Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à la SA d?HLM ?Logirep? par délibération 2003 DLH 219 des 22 et 23 septembre 2003 pour 2 emprunts à contracter par la société pour le financement d?un programme d?acquisition-amélioration de 55 logements locatifs à usage social situé 63, rue d?Avron (20e).

2006, DLH 65 - Réalisation par la SA d?HLM ?Coopération et Famille? d?un programme d?acquisition-amélioration de 33 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 3 locaux commerciaux situé 134 rue de Charenton (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville et aux droits de réservation.

2006, DLH 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un dossier de demande de permis de démolir portant sur l?immeuble communal situé 22 rue du Chalet (10e).

2006, DLH 91 - Réalisation par l?association ?FREHA? d?un programme de réhabilitation de 16 logements locatifs aidés d?intégration situé 345, rue Saint Martin (3e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?FREHA? relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

2006, DLH 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié en vue de la réfection totale des réseaux d?alimentation et d?évacuation d?eaux de l?immeuble communal sis 2, 2 bis et 2 ter quai de la Mégisserie (1er), qui est à conclure avec l?attributaire désigné par la Commission d?appel d?offres du 6 mars 2006.

2006, DLH 101 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de sectorisation du groupe ?Alphonse Karr? situé 2236 et 5-37, rue Alphonse Karr (19e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris.

2006, DLH 105 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de réhabilitation ?Palulos? portant sur 150 logements du groupe ?Armand Carrel? situé 27, rue Armand-Carrel (19e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville ainsi qu?aux droits de réservation.

2006, DLH 106 - Octroi de la garantie d?emprunt de la Ville de Paris à la SCIC ?Habitat? pour la réhabilitation d?un foyer des jeunes travailleurs situé 165, rue de Charonne (11e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SCIC ?Habitat?, relative à la garantie d?emprunt et aux droits de réservation.

2006, DLH 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 2, rue de la Dhuis et rue Etienne-Marey (20e).

2006, DLH 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire.

2006, DLH 127 - Garantie d?emprunt de portage foncier pour l?acquisition par la SA d?HLM ?Batigère?, d?un immeuble situé 10, rue Dupetit-Thouars (3e), en vue de la réalisation de 16 logements sociaux par acquisition-réhabilitation.

2006, DLH 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association l?Observatoire des Loyers de l?agglomération parisienne, pour le renouvellement annuel de la subvention.

2006, DLH 134 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?une offre de vente dans l?immeuble en copropriété sis 23, rue Jacob (6e).

2006, DLH 139 - Transfert au profit de l?OPAC de Paris des garanties d?emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d?HLM ?Habitation confortable? pour financer l?acquisition-amélioration d?un programme de 2 PLA-I et 7 PLUS situé 49, rue Rodier (9e), et la réhabilitation d?un immeuble de 16 PLA situé 5, rue du Texel (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert des garanties d?emprunt et aux droits de réservation de la Ville de Paris.

2006, DLH 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société immobilière d?économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 46, rue Championnet (18e).

2006, DLH 146 - Réalisation par la SA d?HLM ?Aximo? d?un programme de réhabilitation comprenant 5 logements locatifs aidés d?intégration situés dans trois immeubles en copropriété, dans les 13e et 20e arrondissements. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d?HLM ?Aximo? relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

2006, DU - DF 74 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?un logement vacant avec cave (lots n° 7 et 17) dépendant de l?immeuble, 13, rue d?Armaillé (17e).

2006, DU - DF 77 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession d?un studio situé 58, rue des Lombards (1er).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DU - DF 105 - Cession de gré à gré d?un ancien terrain gazier à Clichy-la-Garenne (92).

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2006, DASCO 32 - Subventions au Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS) et au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Paris pour financer la gestion du dispositif de bourses internationales de la Ville de Paris de l?année universitaire 2006-2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. - Montant total : 160.800 euros.

2006, DASCO 33 - Subvention au CROUS de Paris pour le fonctionnement du portail internet ?etudiantdeparis.fr?. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 120.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2006, DPA 132 - Approbation du principe d?indemnisation de la société ARTEBA pour les préjudices subis dans le cadre des travaux d?électricité et de sécurité à l?ESPCI (5e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2006, DPA 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d?une demande de permis de démolir et de construire relative à la réalisation des travaux d?accessibilité des façades de la Faculté de la Sorbonne aux services de secours, à la création d?issues des secours sur rue et à la création de mesures anti-intrusion dans le cadre des travaux du schéma directeur de sécurité de la Sorbonne à la Faculté de la Sorbonne (5e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2006, DF 10 - Décision modificative n° 1 du budget d?investissement de la Ville de Paris pour l?exercice 2006.

2006, DF 12 - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d?investissement de la Ville de Paris pour l?exercice 2006.

2006, DF 35 - Budget supplémentaire de la Ville pour 2006. - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d?arrondissement.

2006, DF 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d?assurance ?tous risques expositions? de la Ville de Paris.

2006, DF 34 - Renouvellement d?adhésion de la Ville de Paris à l?Association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, DAJ 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 2 au marché de service conclu le 9 octobre 2003 avec l?association ?Accès aux droits Solidarité Paris? pour l?organisation et la coordination de permanences relais d?accès au droit gratuites en faveur des personnes démunies ou en difficulté, assurées sur le territoire de la Ville de Paris par des consultants en accès au droit dans le secteur institutionnel et associatif parisien.

Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

2006, DFPE 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l?association ?De l?infans à l?en-fant? pour la création d?un établissement de type lieu d?accueil parents-enfant sis 48 bis, rue Boinod (18e). - Attribution d?une subvention d?équipement de 109.150 euros et d?une subvention de fonctionnement de 19.942 euros.

2006, DFPE 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Babillages? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 70.559 euros.

2006, DFPE 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Crescendo? (3e) pour la création d?un établissement d?accueil collectif non permanent de 24 places, type multi accueil sis 7-9, rue des Islettes (18e). Attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 384.365 euros.

2006, DFPE 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement avec l?association ?Crescendo?, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour la création d?un établissement d?accueil collectif non permanent de 37 places, type multi accueil sis 12, rue Fromentin (9e). - Attribution d?une subvention d?équipe-ment. - Montant : 606.821 euros.

2006, DFPE 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Square bande? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 31.409 euros.

2006, DFPE 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Bidibule et Gribouille? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 149.190 euros.

2006, DFPE 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Cour des Noues? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 123.132 euros.

2006, DFPE 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Solidarité Roquette? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 62.904 euros.

2006, DFPE 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture? gestionnaire d?une halte-garderie située dans 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 97.509 euros.

2006, DFPE 235 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Saint-Simon? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. Montant : 16.483 euros.

2006, DFPE 252 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement et un avenant avec l?Association générale des familles du XVIIe (17e) pour le remplacement du chalet abritant un établissement d?accueil collectif non permanent de 26 places, type HG sise 14, rue Brunetière (17e). - Montant : équipement : 195.600 euros et fonctionnement 82.036 euros.

2006, DFPE 271 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?Association des Cités du Secours catholique gestionnaire d?une crèche familiale située Cité Saint-Martin 2 bis, rue Mornay (4e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 57.479 euros.

2006, DFPE 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Crescendo? (3e) pour la réhabilitation d?un établissement d?accueil collectif non permanent de 20 places, type HG sise 126, boulevard de Belleville (20e), et un avenant, au titre de 2006, à la convention de fonctionnement. - Montant : équipement 145.220 euros et fonctionnement 141.821 euros.

2006, DFPE 279 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d?une part, une convention d?équipement de 89.003 euros avec l?association pour la réhabilitation d?un établissement d?accueil collectif non permanent de 20 places, type halte-garderie sise 19-21, rue de Fontarabie (20e) et d?autre part, un avenant, au titre de 2006, à la convention de fonctionnement de 186.298 euros.

2006, DFPE 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Halte-garderie les poussins d?Annam? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 71.604 euros.

2006, DFPE 284 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Relais de Ménilmontant? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 40.953 euros.

2006, DFPE 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l?association ?La Maison Kangourou? un avenant à la convention de fonctionnement du 20 mars 2006 pour l?établissement d?accueil collectif non permanent de type multi accueil de 21 places sis 156-162, rue de Saussure (17e). Attribution d?une subvention. - Montant : 44.800 euros.

2006, DFPE 307 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 au marché de travaux passé par l?Office public d?aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris, mandataire de la Ville de Paris, pour la restructuration du jardin d?enfants sis 26, rue Alphonse-Karr (19e).

2006, DFPE 312 - Autorisation donnée au représentant de l?Office public d?aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris, mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d?une CC de 60 berceaux, d?un logement de fonction et d?une place de stationnement, 23-29, rue de Nantes (19e), de signer un avenant n° 1 au marché de travaux et un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre passés pour la réalisation de cette opération.

2006, DFPE 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d?ouvrage avec l?OPAC de Paris pour la réalisation d?une halte-garderie de 25 places intégrée à un immeuble de logements, 11-13, rue Emile-Duployé (18e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2006, DF 13 - Communication sur les arrêtés d?engagement de la Ville de Paris de l?exercice 2005.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.