Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2006
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

2006, Observations sur l’ordre du jour.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2006


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je vous indique que les projets de délibération DDEE 92 et DLH 125 ont été retirés de l?ordre du jour.