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Juin 2006
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Conseil Municipal
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2006, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2006


 

MM. Daniel MARCOVITCH, Gérard REY, Alain LE GARREC, Alain MORELL, François FLORES, Pierre MANSAT, Mmes Catherine GÉGOUT, Géraldine MARTIANO, Cécile RENSON, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Patrick TRÉMÈGE et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de prestations avec le Centre de Recherche, d?Expertise et de Contrôle des eaux de Paris (CRECEP).

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Pierre SCHAPIRA, Mmes Myriam CONSTANTIN, Elisabeth LARRIEU, Anne LE STRAT, Brigitte KUSTER, M. Eric HÉLARD et Mme Nicole AZZARO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DPE 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les sociétés SAGEP - EAU DE PARIS, Compagnie des Eaux de Paris et Eau et Force Parisienne des Eaux dans le cadre de la réalisation d?un baromètre de satisfaction des usagers de l?eau.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Marie-Pierre GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Clémentine AUTAIN, Roxane DECORTE et M. Jean TIBERI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2006, DPVI 38 - Subvention d?équipement à l?OPAC de Paris sur le quartier Belleville - Amandiers (20e). - Montant : 7.107 euros.

2006, DFPE 307 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 au marché de travaux passé par l?Office public d?aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris, mandataire de la Ville de Paris, pour la restructuration du jardin d?enfants sis 26, rue Alphonse-Karr (19e).

2006, DFPE 312 - Autorisation donnée au représentant de l?Office public d?aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris, mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d?une CC de 60 berceaux, d?un logement de fonction et d?une place de stationnement, 23-29, rue de Nantes (19e), de signer un avenant n° 1 au marché de travaux et un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre passés pour la réalisation de cette opération.

2006, DFPE 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d?ouvrage avec l?OPAC de Paris pour la réalisation d?une halte-garderie de 25 places intégrée à un immeuble de logements, 11-13, rue Emile-Duployé (18e).

2006, DFPE 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin au service public de halte-garderie situé 11-21, rue du Chalet (10e), et de résilier le bail signé avec l?O.P.A.C. de Paris pour les mêmes locaux.

2006, DJS 303 - Autorisation à l?OPAC de signer le marché de travaux attribué à la société DEFIE pour l?aménagement extension de l?antenne jeunes Olympiades (13e).

2006, DLH 101 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de sectorisation du groupe ?Alphonse Karr? situé 2236 et 5-37, rue Alphonse Karr (19e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris.

2006, DLH 105 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de réhabilitation ?Palulos? portant sur 150 logements du groupe ?Armand Carrel? situé 27, rue Armand-Carrel (19e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville ainsi qu?aux droits de réservation.

2006, DLH 139 - Transfert au profit de l?OPAC de Paris des garanties d?emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d?HLM ?Habitation confortable? pour financer l?acquisition-amélioration d?un programme de 2 PLA-I et 7 PLUS situé 49, rue Rodier (9e), et la réhabilitation d?un immeuble de 16 PLA situé 5, rue du Texel (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert des garanties d?emprunt et aux droits de réservation de la Ville de Paris.

2006, DU - DF 60 - Projet d?aménagement des immeubles situés 1-9 rue Bichat et 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Approbation du projet d?aménagement. Instauration et délégation à l?OPAC de Paris du DPUR sur l?immeuble 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique de l?opération au bénéfice de l?OPAC de Paris. - Instauration du sursis à statuer sur les immeubles situés 1-9, rue Bichat et 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e).

2006, DVD 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?O.P.A.C. de Paris une convention relative à la valorisation des places vacantes dans ses parcs de stationnement.

M. Alain LE GARREC, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre SCHAPIRA, Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE, Jean-François LEGARET et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DJS 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail pour la location du rez-de-chaussée de l?immeuble situé 9 rue Simon Lefranc (4e) avec la SEM PARIS CENTRE en vue de l?implantation d?un centre d?animation dans le 4e arrondissement.

Mmes Frédérique CALANDRA, Claudine BOUYGUES, MM. Jean-Yves MANO, Jean-Bernard BROS, Jean-François BLET, Pierre CHARON, Alain DESTREM, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Catherine GÉGOUT et Mylène STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2006, DLH 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 2, rue de la Dhuis et rue Etienne-Marey (20e).

2006, DLH 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société immobilière d?économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 46, rue Championnet (18e).

M. Pierre GATIGNON ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DLH 127 - Garantie d?emprunt de portage foncier pour l?acquisition par la SA d?HLM ?Batigère?, d?un immeuble situé 10, rue Dupetit-Thouars (3e), en vue de la réalisation de 16 logements sociaux par acquisition-réhabilitation.

M. Jean-Yves MANO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DLH 146 - Réalisation par la SA d?HLM ?Aximo? d?un programme de réhabilitation comprenant 5 logements locatifs aidés d?intégration situés dans trois immeubles en copropriété, dans les 13e et 20e arrondissements. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d?HLM ?Aximo? relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

Mme Colombe BROSSEL, M. Eric AZIÈRE, Mme Nicole BORVO et M. François-Xavier FLORES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DAC 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs avec l?Association pour le développement de l?animation culturelle (ADAC) 113, rue Nationale (13e), en vue du versement d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 3.410.000 euros.

MM. Alain MORELL, Gérard REY, Mmes Nicole AZZARO, Anne HIDALGO, MM. René LE GOFF, Gilles ALAYRAC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL, Laurence DOUVIN, Frédérique CALANDRA, M. Jacques DAGUENET, Mmes Nicole BORVO, Dominique BAUD et M. Alexandre GALDIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DRH 33 - Subvention d?investissement au titre de l?année 2006 à l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Montant : 2.500.000 euros.