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Juin 2006
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Conseil Municipal
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2006, DU 106 - Approbation de l’application des dispositions de l’article L. 127-1 du Code de l’urbanisme pour favoriser l’accélération de la construction de logements sociaux à Paris. 2006, DU 107 - Approbation du principe d’application des dispositions de l’article L. 128-1 du Code de l’urbanisme pour les constructions remplissant les critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. 2006, DU 108 - Approbation du Plan local d’urba-nisme. 2006, DU 109 - Mise en place d’un observatoire du Plan local d’urbanisme (suite).

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2006


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Le quorum est atteint. Nous allons procéder aux votes.

Je mets aux voix :

- Les amendements et v?ux relatifs au projet de délibération DU 106, puis ledit projet de délibération.

- Les amendements et v?ux relatifs au projet de délibération DU 107, puis ledit projet de délibération.

- Les amendements et v?ux relatifs au projet de délibération DU 108, puis ledit projet de délibération.

- Les amendements et v?ux relatifs au projet de délibération DU 109, puis ledit projet de délibération.

Ces votes ont lieu à main levée ou au scrutin public conformément au tableau ci-joint.

Ces amendements, v?ux et projets de délibération sont retirés, amendés, rejetés ou adoptés conformément au tableau ci-joint.

(Voir annexes nos 1 et 2).

La séance est suspendue.