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Juin 2006
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Conseil Municipal
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2006, DU - DF 60 - Projet d’aménagement des immeubles situés 1-9 rue Bichat et 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Approbation du projet d’aménagement. - Instauration et délégation à l’OPAC de Paris du DPUR sur l’immeuble 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de l’OPAC de Paris. Instauration du sursis à statuer sur les immeubles situés 1-9, rue Bichat et 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e).

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2006


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DU - DF 60, sur lequel un amendement n° 25 bis est déposé par l?Exécutif. C?est un amendement technique.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement technique n° 25 bis.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

L?amendement est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU - DF 60 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DU DF 60).