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Juillet 2013
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2013


 

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, M. Jérôme COUMET, Mme Katia LOPEZ, M. Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivant : 2013 DDEEES 81-G Subvention (50.000 euros) avec convention avec Paris Habitat-OPH au programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la rue de Crimée (19e). 2013 DDEEES 97-G Subvention (130.000 euros) avec convention avec Paris Habitat-OPH, visant un programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la Porte de Montmartre (18e) Quartier Politique de la Ville et GPRU Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e).

Mme Fatima LALEM, M. Jean-Marie LE GUEN, Mmes Aline ARROUZE, Claire MOREL, MM. Bernard DEBRÉ, Vincent ROGER, Mmes Léa FILOCHE, Véronique DUBARRY, MM. Alain LHOSTIS, Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Martine MERIGOT de TREIGNY et Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DASES 153-G Subvention (877.074 euros) et avenant n°2 à convention avec l'Association pour le Dépistage des Cancers à Paris (3e).

Mmes Véronique DUBARRY et Claire MOREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DASES 410-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association International Visual Théâtre (IVT) (9e).

Mme Isabelle GACHET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DASES 439-G Participation (750.000 euros) et avenant n°3 à convention avec l'association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens.

Mme Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH, Mmes Danièle POURTAUD, Olivia POLSKI, MM. François VAUGLIN, Pierre MANSAT, Mme Danielle FOURNIER, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Eric HÉLARD, Mme Marie-Laure HAREL, M. Patrick TRÉMÈGE et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DASES 432-G - DPE 64-G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa contribution financière au FSL de Paris au titre de l'année 2013.

Mmes Olga TROSTIANSKY et Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DASES 162-G Subvention (72.243 euros) et avenant n° 2 à convention avec le Groupement d'Intérêt Public Samu Social de Paris (12e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Danielle SIMONNET, Léa FILOCHE, Virginie DASPET, Anne-Constance ONGHENA et Emmanuelle DAUVERGNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DJS 1-G Subvention (500.000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve.

M. Julien BARGETON, Mme Claudine BOUYGUES, M. Hamou BOUAKKAZ et Mme Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DJS 3-G Subvention (300.000 euros) à l'Entente interdépartementale de gestion du Parc de détente et de loisirs du Tremblay (94). Votes spécifiés.

Mme Lynda ASMANI vote pour les projets de délibération relatifs au budget supplémentaire de 2013.

M. Thierry COUDERT vote pour les projets de délibération relatifs au budget supplémentaire de 2013 et le projet de délibération DPA 15 G. Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d?ensemble, de l?Assemblée sont les suivants : 2013 DASES 461-G Subvention (8.000 euros) à l'Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e).

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure. 2013 DDEEES 85-G Subvention (35.000 euros) à l'association UNAT Ile de France.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2013 DASCO 16-G Fixation au titre de l'exercice 2013, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement. 2013 DASCO 37-G Subvention (99.400 euros) à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 38-G Subvention (106.968 euros) à la caisse des écoles du 2e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 39-G Subvention (112.946 euros) à la caisse des écoles du 3e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 40-G Subvention (106.303 euros) à la caisse des écoles du 5e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 41-G Subvention (142.138 euros) à la caisse des écoles du 6e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 42-G Subvention (158.171 euros) à la caisse des écoles du 7e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 43-G Subvention (347.911 euros) à la caisse des écoles du 10e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 44-G Subvention (329.288 euros) à la caisse des écoles du 11e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 45-G Subvention (199.576 euros) à la caisse des écoles du 12e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 46-G Subvention (107.604 euros) à la caisse des écoles du 13e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 47-G Subvention (108.917 euros) à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 48-G Subvention (254.478 euros) à la caisse des écoles du 15e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 49-G Subvention (369.944 euros) à la caisse des écoles du 17e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 50-G Subvention (936.264 euros) à la caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 51-G Subvention (614.919 euros) à la caisse des écoles du 19e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 52-G Subvention (694.541 euros) à la caisse des écoles du 20e arrondissement pour la restauration scolaire. 2013 DASCO 53-G Subventions (32.761 euros) à divers collèges publics parisiens. 2013 DASCO 54-G Dotations (9.002 euros) à divers collèges publics parisiens. 2013 DASCO 55-G Subventions (303.600 euros) avec conventions avec 10 organismes gestionnaires d'établissements scolaires privés sous contrat du second degré. 2013 DASCO 57-G Subvention (69.993 euros) au collège Henri IV (5e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DASES 125-G Subvention (1.000 euros) à l'association FORANIM (15e). 2013 DASES 134-G Subvention (8.700 euros) et convention avec l'association Les Amis (17e) pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2013. 2013 DASES 136-G Subvention (9.000 euros) et avenant à convention avec l'association Parole de Chien (15e). 2013 DASES 153-G Subvention (877.074 euros) et avenant n°2 à convention avec l'Association pour le Dépistage des Cancers à Paris (3e). 2013 DASES 290-G Participation (100.000 euros) et convention avec la fondation Maison des Champs (19e). 2013 DASES 385-G Subvention (8.000 euros) à l'association F.A.C.E.E.F. Fédération d'Associations et Centres d'Emigrés Espagnols en France (93210 La Plaine Saint Denis). 2013 DASES 386-G Subvention (13.000 euros) à l'association A la Découverte de l'Age Libre - ADAL (19e) au titre de 2013. 2013 DASES 455-G Subvention (2.000 euros) à l'association Bamavibe (11e). 2013 DASES 456-G Subvention (73.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association du Parc Georges Brassens (15e) au titre de l'année 2013 et de l'année 2014. 2013 DASES 458-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Centre social Relais 59 (12e) relatifs au fonctionnement d'un espace à vocation sociale 4, rue Rondelet (12e). 2013 DASES 463-G Participation (3.476.955 euros dont 220.270 euros de dotation spécifique et exceptionnelle) et convention avec onze associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilités à l'aide sociale légale. 2013 DASES 468-G Subvention (3.000 euros) à l'association Les atomes crochus (5e). 2013 DASES 471-G Subvention (1.000 euros) à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - A.F.E.V. (10e). 2013 DASES 477-G Subvention (10.000 euros) à l'association France Bénévolat (15e). 2013 DASES 481-G Subvention (1.000 euros) à l'association Les Petits Frères des Pauvres (11e) pour des stages de photographie destinés aux personnes âgées.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. 2013 DDEEES 81-G Subvention (50.000 euros) avec convention avec Paris Habitat-OPH au programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la rue de Crimée (19e). 2013 DDEEES 97-G Subvention (130.000 euros) avec convention avec Paris Habitat-OPH, visant un programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la Porte de Montmartre (18e) Quartier Politique de la Ville et GPRU Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. 2013 DASES 216-G Subvention (15.000 euros) à Advocacy Paris Ile-de-France (19e). 2013 DASES 220-G Subvention (4.000 euros) à l'association ARKATFILMS (11e) au titre de l'année 2013. 2013 DASES 221-G Subvention (1.500 euros) à l'association L'AMICALE DU BOUFFADOU (20e). 2013 DASES 224-G Subvention (10.000 euros) à l'association AUTISME ET PIANO, THERAPIE EDUCATIVE (APTE) (14e). 2013 DASES 226-G Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association CHAMPIONNET (18e). 2013 DASES 227-G Participation (35.000 euros) et convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris (19e) pour le service CAP Ados. 2013 DASES 229-G Participation (48.000 euros) et convention avec l'association Vaincre l'Autisme (11e) au titre de l'année 2013. 2013 DASES 230-G Subvention (10.000 euros) à l'association Ciné-Ma Différence (14e). 2013 DASES 231-G Subvention (15.000 euros) à l'association CLUB HOUSE FRANCE (20e). 2013 DASES 233-G Participation (20.000 euros) et convention avec Les Eclaireurs et Eclaireuses de France (93160 Noisy-le-Grand). 2013 DASES 250-G Subvention (4.000 euros) à l' Association Française pour l'Information et la Défense des Sourds s'Exprimant Oralement (15e). 2013 DASES 254-G Subvention (10.000 euros) à l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e). 2013 DASES 257-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bête à Bon Dieu Production (10e). 2013 DASES 259-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association CafeZoïde (19e). 2013 DASES 272-G Subvention (5.000 euros) à l'Association Les Auxiliaires des Aveugles (15e). 2013 DASES 276-G Subvention (2.000 euros) à l'Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e). 2013 DASES 277-G Subvention (5.000 euros) à l'association A Deux Mains (10e). 2013 DASES 298-G Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française des Dys (FFDys) (7e). 2013 DASES 299-G Subvention (4.000 euros) à l'association GRADISCA (91600 Savigny/Orge). 2013 DASES 301-G Participation (20.000 euros) et convention avec l'association J'INTERVIENDRAIS (5e). 2013 DASES 303-G Participation (15.000 euros) et convention avec l'association Le Souffle 9 (18e). 2013 DASES 304-G Subvention (20.000 euros) à l'association PERSONIMAGES (14e). 2013 DASES 305-G Participation (8.000 euros) et convention avec l'association POINT VERT ( 91120 Palaiseau). 2013 DASES 306-G Subvention (8.000 euros) à l'association Pro Aid Autisme (9e). 2013 DASES 307-G Participation (8.000 euros) et convention avec l'association TRAMPOLINE CAMERA (92340 BOURG LA REINE). 2013 DASES 308-G Subvention (12.000 euros) à l'association Trisomie 21 France (42000 Saint-Etienne) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). 2013 DASES 396-G Subvention (10.356,24 euros) et avenant n°2 aux conventions entre le Département de Paris et la Fondation Maison des Champs pour le solde de la participation au titre de 2012 du Département au financement des ULS Hérold et Goix. 2013 DASES 407-G Subvention (2.000 euros) à l'association A coeur voix (3e). 2013 DASES 408-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association nationale d'éducation de chiens d'assistance pour handicapés (Handi'Chiens) (15e). 2013 DASES 409-G Subvention (5.000 euros) à l'association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55100 Verdun). 2013 DASES 411-G Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association Jaccede.com (11e). 2013 DASES 413-G Subvention (6.000 euros) à l'association Lire dans le noir (2e). 2013 DASES 414-G Participation (30.000 euros) et convention avec la Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et mobilité (11e). 2013 DASES 415-G Participation (3.000 euros) et convention avec l'association Viens je t'emmène (19e). 2013 DASES 416-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e). 2013 DASES 473-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Cap - Sport Art Aventure Amitié (CAP-SAAA) (15e). 2013 DASES 479-G Subvention (8.000 euros) à l'association PACT (14e).

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. 2013 DASES 326-G Participations (457.500 euros) et conventions avec les trois Espaces Dynamique Insertion parisiens. 2013 DASES 358-G Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association Foyer de Grenelle-centre social (15e). 2013 DASES 437-G Participation et subvention (200.000 euros), conventions avec l'association Aux Captifs, la Libération pour son action d'accueil et d'accompagnement des jeunes de 18 à 25 ans à l'accueil Lazare et pour son action sanitaire de rue, au titre de 2013. 2013 DASES 439-G Participation (750.000 euros) et avenant n°3 à convention avec l'association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens. 2013 DASES 465-G Participation (150.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. - (10e) pour la gestion de son lieu d'accueil innovant pour les jeunes dénommé 10ème UNITED.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DU 2-G et DU 213 : Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de la SAS Paris Nord Est d'un volume à usage de centre social associatif au 141 à 221 boulevard Macdonald (19e).

Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 DSTI 13-G et DSTI 12 : Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la maintenance des postes terminaux de télécommunication. 2013 DSTI 18-G et DSTI 17 : Convention relative à la mise en ?uvre des connexions du réseau très haut débit de la Ville et du Département de Paris au réseau Renater avec le Rectorat de l'académie de Paris pour les écoles, collèges et lycées publiques parisiens, les CIO, les circonscriptions du premier degré et les sites du Rectorat de l'Académie de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 DF 16-G Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances départementales, au titre de l'exercice 2013.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DDEEES 17-G Subvention (400.000 euros) et convention avec l'Université Paris I Panthéon Sorbonne pour le déploiement de nouvelles applications dans le cadre d'Université Numérique Paris- Ile de France.

M. Didier GUILLOT, rapporteur. 2013 DDEEES 16-G Subvention et convention (1 000 000 euros) avec la Fondation Santé des Etudiants de France (FSEF)

M. Didier GUILLOT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DASES 1-G Subvention (18.000 euros) à l'association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e). 2013 DASES 11-G Subvention (3.000 euros) à l'association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées - V.P.H. (95100 Argenteuil). 2013 DASES 16-G Subventions/Participations (318.600 euros) et avenant n° 2 à convention avec les associations Aurore (15e) pour son service "MIJAOS" (10e) et l'association Coordination Toxicomanie (18e). 2013 DASES 27-G Subvention (250.000 euros) et convention avec l'association AIDES (93508 Pantin). 2013 DASES 29-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (19e). 2013 DASES 34-G Subvention (6.100 euros) à l'association l'Action Musicale (9e). 2013 DASES 38-G Subvention (40.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Médecins du Monde (18e). 2013 DASES 39-G Subvention (93.980 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Sida Info Service (20e). 2013 DASES 40-G Subventions (40.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e). 2013 DASES 105-G Subvention (38.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour le Centre du Moulin Joly (11e). 2013 DASES 160-G Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint Simon (20e). 2013 DASES 162-G Subvention (72.243 euros) et avenant n° 2 à convention avec le Groupement d'Intérêt Public Samu Social de Paris (12e). 2013 DASES 197-G Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Protection Civile de Paris (15e). 2013 DASES 285-G Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation du 4e arrondissement. 2013 DASES 286-G Subvention (17.700 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la Délégation Départementale de Paris. 2013 DASES 287-G Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Protection Civile de Paris (15e). 2013 DASES 341-G Subvention (382.660 euros) et convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour le fonctionnement du SAMU de Paris. 2013 DASES 344-G Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la Délégation Départementale de Paris. 2013 DASES 388-G Subventions (298.500 euros) et avenants aux conventions avec onze associations (19e, 2e, 10e, 69007 Lyon, 11e, 10e, 13e, 20e, 4e, 19e, 18e) dans le cadre de programmes de prévention dans le domaine festif. 2013 DASES 389-G Subvention (1.000 euros) à l'association Vivre Ensemble à Maroc Tanger (19e) au titre de l'exercice 2013. 2013 DASES 390-G Subvention (3.000 euros) à l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologie (18e) au titre de l'exercice 2013. 2013 DASES 391-G Subventions (32.000 euros) et conventions avec la Fondation Jeunesse Feu Vert (12e) et le Forum Français pour la Sécurité Urbaine (20e). 2013 DASES 454-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Groupe d'Entraide Mutuelle L'Etoile Polaire (20e). 2013 DASES 469-G Subvention (170.000 euros) et convention avec l'association Habitat et Soins (11e) pour la création d'une maison de santé (19e). 2013 DFPE 12-G Subventions (90.709 euros) et avenants avec Espace 19 (19e), Femmes Relais 20e (20e) et l'Association franco chinoise Pierre Ducerf (3e).

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. 2013 DASES 332-G - DPVI 417-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Aide d'Interactions et de Recherche Ethno psychologique (18e). 2013 DASES 334-G - DPVI 419-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Danube Social et Culturel (19e). 2013 DASES 335-G - DPVI 420-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'Association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre Kirikou. 2013 DASES 336-G - DPVI 423-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association La Voie de la Lune (19e). 2013 DASES 337-G - DPVI 424-G Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Plus Loin (20e). 2013 DASES 338-G - DPVI 421-G Subvention (2.300 euros) et convention avec l'association Espace Thérapeutique d'Accompagnement Psychologique (ETAP) (11e). 2013 DASES 339-G - DPVI 422-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Le Marché Solidaire (14e). 2013 DASES 346-G - DPVI 431-G Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte d'Or (18e). 2013 DASES 347-G - DPVI 432-G Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association EIDIP (93240 STAINS). 2013 DASES 348-G - DPVI 433-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association EsperAdos (5e) dans le cadre de la politique de la ville au titre de l'exercice 2013. 2013 DASES 350-G - DPVI 435-G Subvention (1.700 euros) et convention avec l'association la Courte Echelle du XIXème (19e) dans le cadre de la politique de la ville au titre de l'exercice 2013.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DASES 109-G - DF 2-G Arrêté de tarification des prestations réalisées par les CEFP du Département de Paris dans le cadre de leurs formations professionnelles - Budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance. 2013 DASES 353-G Participation (75.000 euros) et convention avec l'Association AEP-APE A tout Coeur (11e). 2013 DASES 354-G Subvention (3.500 euros) à l'association enfance et familles d'adoption (10e).pour son action de soutien aux familles adoptantes. 2013 DASES 467-G et DF 19-G Avis favorable sur une demande en décharge de responsabilité présentée par un régisseur du département de Paris et avis favorable sur la demande de remise gracieuse présentée par ce régisseur. 2013 DPA 7-G Signature d'un avenant n° 4 au marché de maîtrise d'?uvre signé avec Damien Brambilla Architecte, associé à La Gare Architectes, Alice Mahin Paysagiste et NR Conseil, dans le cadre de la création d'une unité de vie pour 12 adolescents située 26, rue Levert (20e). 2013 DUCT 95-G Succession visant contrat d'assurance-vie souscrit en faveur du Département de Paris. 2013 DUCT 120-G Acceptation d'un legs universel en faveur du Département de Paris.

M. Romain LEVY, rapporteur. 2013 DLH 3-G Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande multi-attributaires pour les travaux de démolition dans les immeubles communaux et départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 DU 7-G Délimitation unilatérale partielle de trois parcelles appartenant au domaine public départemental situées à Villemoisson-sur-Orge (91) et signature de l'arrêté de délimitation correspondant. 2013 SG 2-G Versement de la cotisation 2013 (136.593,27 euros) du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France. 2013 SG 8-G Approbation d'une convention-cadre de coopération avec le Département de Seine-Saint-Denis.

M. Pierre MANSAT, rapporteur. 2013 DDEEES 93-G Subvention (100.000 euros) avec convention de partenariat 2013 avec TELECOM ParisTech, au titre de l'incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs. 2013 DDEEES 104-G Signature d'une convention de partenariat pluriannuelle 2013-2015 entre le Département de Paris et l'association Paris Biotech Santé attribuant le versement d'une subvention de 200.000 euros pour l'exercice 2013. 2013 DDEEES 105-G Subvention (60.000 euros) avec convention à l'association Scientipole Croissance. 2013 DDEEES 114-G Subvention (200.000 euros) et convention avec Agoranov (6e). 2013 DDEEES 115-G Subvention avec convention (1 300 000 euros) à l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) pour la création d'une plateforme collaborative entre entreprises et laboratoires de recherche sur le thème de la psychiatrie et des neurosciences

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DDEEES 70-G Subvention (3.000.000 euros) à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris pour les travaux de confortation du bâtiment et de mise en sécurité du restaurant universitaire au 6-12, rue Jean Calvin (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Didier GUILLOT, rapporteurs. 2013 DA 22-G et DA 22 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande mono-attributaires relatifs à des prestations de vérification réglementaire des ascenseurs et appareils élévateurs dans le cadre des groupements de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, en quatre lots. 2013 DA 23-G et DA 23 : Lancement des marchés à bons de commande mono-attributaire en trois (3) lots séparés, de diagnostics amiante et plomb dans le cadre de groupements de commandes. 2013 DA 24-G et DA 24 : Lancement et signature de marchés à bons de commande en 17 lots séparés, pour des prestations de maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux dont l'exécution relève du budget municipal ou départemental de Paris, dans le cadre de groupements de commandes. 2013 DA 27-G et DA 27 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier de collectivité, destiné à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. 2013 DAJ 21-G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 25 juin 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2013 DFPE 2-G Subvention (171.000 euros) avec avenant N°1 à la convention avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte, gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents (15e).

2013 DFPE 8-G Subvention (210.000 euros) avec avenant N°1 à la convention avec l'association "Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple", gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents à Paris (18e).

2013 DFPE 14-G et DFPE 295 : Lancement et signature de marchés de fourniture et livraison de matériels de puériculture et de poussettes pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants, en 2 lots séparés dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services.

2013 DFPE 16-G et DFPE 332 : Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle destinés aux établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants, dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services liés à des prestations sportives.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DAC 252-G Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à Savary, duc de Rovigo. L'homme lige de l'Empereur. Collection À la découverte des Trésors des Archives de Paris.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. 2013 DDEEES 74-G Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant (CASP). 2013 DDEEES 75-G Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Centre d'action Sociale Protestant. 2013 DDEEES 98-G Subvention (29.666 euros) et convention avec UNIRH 75 (préparation au forum PPE 2013 pour les DE en situation d'handicap. 2013 DDEEES 101-G Subvention (3.600 euros) et avenant à la convention 2012 DDEEES 23-G avec l'association Projets 19 (19e). 2013 DDEEES 103-G Subvention (14.000 euros) et convention avec l'Association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action Femmes vers l'emploi. 2013 DDEEES 113-G Avenant à la convention DDEEES 123-G signée le 21 décembre 2010 avec l'association "Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris".

M. Christian SAUTTER, rapporteur. 2013 SG 9-G - DDEEES 86-G Subvention (10.000 euros) et convention de partenariat avec le Pôle Média Grand Paris (Saint-Ouen, 93).

M. Christian SAUTTER, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DASES 76-G Subvention (149.000 euros) et convention avec l'association Mains libres (1er). 2013 DASES 77-G Signature d'une convention avec la Commune de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, portant délégation partielle de compétence en matière d'attribution et de gestion des aides financières à domicile de l'Aide sociale à l'enfance. 2013 DASES 370-G Participation (69.282 euros) et avenant n° 3 à convention avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) au budget de fonctionnement de la résidence sociale située 60 rue Championnet (18e) 2013 DASES 376-G Participation (312.743 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1e) pour son action de maraude dans le nord-est parisien (9e, 10e, 18e et 19e). 2013 DASES 405-G Participation (99.100 euros) et avenant n° 1 à convention avec le CAMRES (10e) au titre de 2013 pour ses actions d'insertion sociale. 2013 DASES 410-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association International Visual Théâtre (IVT) (9e). 2013 DASES 426-G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative à la gestion financière et comptable et au financement du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris. 2013 DASES 433-G Subvention (76.000 euros) et convention avec l'association Aurore (15e) pour le fonctionnement du dispositif d'hébergement pour femmes en situation de précarité appelé "La Maison-le Ruisseau". 2013 DASES 434-G Participation (80.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec la Fondation CASIP COJASOR (20e) pour son budget d'aide alimentaire et vestimentaire à des personnes isolées et des familles parisiennes démunies. 2013 DASES 440-G Subvention (8.500 euros) et convention avec la Croix-Rouge française pour le fonctionnement d'une épicerie sociale (12e). 2013 DASES 442-G Subvention (12.000 euros), dans le cadre de la politique de la ville, à trois associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation. 2013 DASES 443-G Subvention (5.000 euros) convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour ses actions d'aide à l'insertion par la culture au centre d'hébergement d'urgence Louvel Tessier. 2013 DASES 444-G Subventions (50.400 euros), convention et avenant à convention avec neuf associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle. 2013 DASES 446-G Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Cultures du C?urParis (15e) dans le cadre de la politique de la Ville. 2013 DASES 452-G Subvention (7.000 euros) à l'association "Les amis de la maison verte" (18e) pour son action d'aide à l'accès aux droits et à l'insertion de personnes sans domicile fixe. 2013 DASES 453-G Participation (42.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec la Fondation Abbé Pierre (19e) au budget de l'Espace Solidarité Habitat (20e). 2013 DASES 462-G Fixation de la redevance due par l'association Emmaüs Solidarité pour l'occupation temporaire de locaux sis 37 boulevard Saint Marcel (13e). 2013 DASES 484-G Signature d'une convention déterminant les modalités de la délégation par le Département de Paris au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris de la gestion et des activités de coordination et du Service social départemental polyvalent.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DASES 432-G - DPE 64-G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa contribution financière au FSL de Paris au titre de l'année 2013.

Mme Olga TROSTIANSKY, Mme Anne LE STRAT, rapporteures. 2013 DDEEES 65-G Subventions (355.000 euros) et conventions avec sept Coopératives d'Activité et d'Emplois CAE Alter Bâtir, CLARA, CLARA Bis, Coopaname, Coopératifs, Coopétic et Port Parallèle. 2013 DDEEES 71-G Subvention (12.000 euros) à l'association Tout Autre Chose (9e). 2013 DDEEES 72-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e). 2013 DDEEES 78-G Subvention (40.000 euros) avec convention avec "l'Atelier" association centre de ressources régional de l'Economie Sociale et Solidaire (CRRESS) (10e) visant à soutenir le développement de l'économie sociale et solidaire. 2013 DDEEES 90-G Subvention (34.000 euros) et convention avec l'Association PLIE de Paris Nord-Est visant une aide financière pour des postes permettant de développer le volet clause insertion. 2013 DDEEES 91-G Subvention et convention (8.000 euros) avec Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker pour son action "Parcours de femmes". 2013 DDEEES 92-G Subventions (697.500 euros) et signature de 5 avenants, aux conventions 2011-2012 avec 5 associations intervenant dans le cadre de l'Economie Sociale et Solidaire. 2013 DDEEES 102-G Subventions (60.0000 euros sur 2 ans) et conventions avec deux associations, La Maison du Canal Régie de Quartier de Paris (10e) et la Régie de Quartier Fécamp (12e) intervenant dans l'économie sociale et solidaire. 2013 DDEEES 112-G Subvention (6.000 euros) à l'association Ultima Chabada (14e).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2013 DDEEES 79-G subventions (240.000 euros, 150.000 euros et 20.000 euros) convention et avenant avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique - ADIE visant l'accompagnement des créateurs d'entreprise Parisien(ne)s, dont les bénéficiaires du RSA, et l'abondement de son fonds de prêts d'honneur.

Mme Pauline VÉRON et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. 2013 DDEEES 107-G Signature de conventions conformes à une convention type relative au cadre de financement par le Département de Paris d'entreprises d'insertion conduisant une action en vue de l'insertion de bénéficiaires parisiens du RSA. 2013 DDEEES 108-G Conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département de Paris des Associations Intermédiaires conduisant une action en vue de l'insertion de bénéficiaires parisiens du RSA. 2013 DDEEES 109-G Conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département de Paris des Entreprises de Travail Temporaire d'Insertion conduisant une action en vue de l'insertion de bénéficiaires parisiens du RSA. 2013 DDEEES 110-G Conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département de Paris des Ateliers Chantiers d'Insertion conduisant une action en vue de l'insertion de bénéficiaires parisiens du RSA.

Mme Pauline VÉRON, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures. 2013 DJS 1-G Subvention (500.000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. 2013 DJS 3-G Subvention (300.000 euros) à l'Entente interdépartementale de gestion du Parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).

M. Jean VUILLERMOZ, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante : 2013 DAJ 14-G et DAJ 14 : Communication de la liste des marchés attribués du 23 avril 2013 au 31 mai 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Liste des membres présents. M. Pierre AIDENBAUM, M. Gilles ALAYRAC, M. David ALPHAND, Mme Aline ARROUZE, Mme Lynda ASMANI, M. David ASSOULINE, M. Daniel ASSOULINE, M. Pierre AURIACOMBE, Mme Marie-Chantal BACH, Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mme Marie-Annick BARTHE, M. Denis BAUPIN, Mme Emmanuelle BECKER, M. Hervé BENESSIANO, M. Jean- Didier BERTHAULT, Mme Geneviève BERTRAND, Mme Hélène BIDARD, M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Céline BOULAY ESPERONNIER, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, Mme Catherine BRUNO, Mme Delphine BURKLI, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Frédérique CALANDRA, Mme Liliane CAPELLE, M. Gauthier CARONTHIBAULT, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Pierre CHARON, M. Michel CHARZAT, M. Pascal CHERKI, Mme Odette CHRISTIENNE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Yves CONTASSOT, M. Alexis CORBIÈRE, M. Thierry COUDERT, M. Jérôme COUMET, M. Daniel-Georges COURTOIS, M. François DAGNAUD, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mlle Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, Mme Françoise de PANAFIEU, M. Bernard DEBRÉ, Mme Roxane DECORTE, M. Bertrand DELANOË, Mme Laurence DOUVIN, Mme Laurence DREYFUSS, Mme Véronique DUBARRY, M. Jérôme DUBUS, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, M. Michel DUMONT, M. René DUTREY, Mme Maïté ERRECART, M. Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, Mme Mireille FLAM, Mme Ghislene FONLLADOSA, Mme Danielle FOURNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Isabelle GACHET, Mme Edith GALLOIS, M. Sylvain GAREL, Mme Fabienne GASNIER, M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Danièle GIAZZI, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Christophe GIRARD, M. Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Philippe GOUJON, Mme Claire GUIDI, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, Mme Fatima LALEM, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Anne LE STRAT, M. François LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-François LEGARET, M. Pierre LELLOUCHE, Mme Annick LEPETIT, M. Romain LEVY, M. Alain LHOSTIS, Mme Katia LOPEZ, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Roger MADEC, M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, M. Daniel MARCOVITCH, M. Stéphane MARTINET, M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Baptiste MENGUY, M. Etienne MERCIER, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Philippe MOINE, Mme Camille MONTACIÉ, Mme Valérie MONTANDON, Mme Claire MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Martine NAMY-CAULIER, Mme Annick OLIVIER, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mme Frédérique PIGEON, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Mme Olivia POLSKI, Mme Danièle POURTAUD, M. Yves POZZO DI BORGO, M. Loïg RAOUL, M. Gérard REY, Mme Firmine RICHARD, M. Vincent ROGER, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAINTETIENNE, M. Hermano SANCHES RUIVO, M. Georges SARRE, M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Danielle SIMONNET, M. Richard STEIN, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Anne TACHÈNE, Mme Karen TAÏEB, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Patrick TRÉMÈGE, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. François VAUGLIN, Mme Pauline VERON, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Sylvie WIEVIORKA.

Excusées au sens du règlement :

Mme Joëlle CHÉRIOUX DE SOULTRAIT, Mme Myriam EL KHOMRI.

Excusés :

Mme Yamina BENGUIGUI, Mme Florence BERTHOUT, M. Jean-Bernard BROS, M. Gérard d'ABOVILLE.

Absentes :

Mme Rachida DATI, Mme Valérie HOFFENBERG.