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Juillet 2013
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Ouverture de la séance.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2013


 

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, nous passons en formation de Conseil général. Adoption de comptes rendus.

M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 10 juin 2013 a été affiché. Le compte rendu intégral de cette même séance a été publié au Bulletin départemental officiel. Avez-vous des observations sur ces documents ? Vous n'en avez pas. Ils sont adoptés. 2013 DF 10 G - Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2013. - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2013. Lettre rectificative n° 1 G déposée par l'Exécutif.

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, à l'issue de la discussion budgétaire commune qui s'est tenue en formation de Conseil municipal, nous allons procéder au vote des budgets supplémentaires départementaux.

Nous commençons par le vote du budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2013, le projet de délibération DF 10 G, sur lequel l'Exécutif a déposé un amendement technique n° 1 G ainsi qu?une lettre rectificative. Pas de débat pendant les votes, s'il vous plaît ! Je mets aux voix, à main levée, l'amendement technique n° 1 G déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? L'amendement n° 1 G est adopté. Je mets maintenant aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 1 G de l'Exécutif, par définition. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La lettre rectificative est adoptée.