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Octobre 2005
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2005, QOC-333 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à deux projets de délibération examinés en séance du Conseil de Paris de septembre 2005, portant sur “AIRPARIF” et “BRUITPARIF”.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2005


 

Libellé de la question :

?Lors de notre précédent Conseil de Paris, Yves CONTASSOT, votre adjoint en charge de l?environnement, a refusé de répondre aux questions que je lui posais, prétextant une confusion dans mon intervention entre le projet DPJEV 53 qui portait sur AIRPARIF et, dans la suite immédiate de notre ordre du jour, DPJEV 73 qui portait sur BRUITPARIF.

Si je ne nie pas la confusion entre AIRPARIF et BRUITPARIF, je me permets de rappeler que, dans cette très courte intervention, j?indiquais faire référence à ?deux délibérations successives examinées par notre Conseil relatives au problème du bruit dans notre Capitale?.

Malgré cette précision votre adjoint a préféré l?échappatoire, ce qui m?oblige à vous poser les deux questions auxquelles je n?ai pas eu de réponses.

Concernant les projets de délibération DPJEV 69 et DPJEV 73 portant respectivement sur une adhésion de la Ville au CIDB et à une subvention à BRUITPARIF :

                        - en quoi les subsides versées par la Ville de Paris servent-elles des actions qui apparaissent similaires ?

                        - ne risque-t-on pas l?éparpillement, alors que la question du bruit est si essentielle en milieu urbain ?? 

Réponse (M. Yves CONTASSOT, adjoint) :

?1) En quoi les subsides versées par la Ville de Paris servent-elles des actions qui apparaissent similaires ?

Si les actions menées par le C.I.D.B. et ?Bruitparif? peuvent sembler similaires, il n?en est pas ainsi, leurs champs de compétences n?étant pas les mêmes.

 

Le Centre d?information et de documentation du bruit, qui est le Centre national d?information sur le bruit, épaule la Mairie et ses services pour des avis juridiques sur le bruit, sur les nouveautés réglementaires, organise de nombreuses sessions de formations à destination des collectivités locales, etc. En participant à son fonctionnement, la Ville de Paris partage son expérience en la matière et profite de l?expertise du centre.

?Bruitparif?, instance plus récente, créée en 2004, est l?Observatoire régional du bruit. La Ville de Paris y participe à l?instar de tous les autres départements d?Ile-de-France, car si nombre d?actions de lutte contre le bruit peuvent être réglées au plan communal, d?autres nécessitent des actions plus régionales : bruit aérien, bruit ferré... ?Bruitparif? doit aussi constituer une instance privilégiée de dialogue entre ses membres sur les différents problèmes de bruit et les bonnes pratiques.

2) Ne risque-t-on pas l?éparpillement, alors que la question du bruit est si essentielle en milieu urbain ?

On ne peut pas parler d?éparpillement avec ces deux subventions. Il faut plutôt les considérer comme une participation active à des organismes incontournables (C.I.D.B.) et acteurs (?Bruitparif?) se préoccupant du problème du bruit dans son environnement, tant à l?échelle locale, régionale ou nationale. Comme peut l?illustrer la rédaction en cours du Plan de lutte contre le bruit à Paris et l?expérience de l?Observatoire du bruit à Paris, traiter la question du bruit nécessite l?entente et la mobilisation d?un grand nombre de partenaires dont le C.I.D.B. et ?Bruitparif?. C?est pourquoi, participer à leur développement ou à leur fonctionnement n?est pas un éparpillement des subsides de la commune mais un investissement pour la qualité de vie en ville.?