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Octobre 2013
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2013


 

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DPP 50 Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Paris Aide aux Victimes au titre de l'aide aux victimes. 2013 DPVI 126 Subvention (15.000 euros) et convention annuelle avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV, 12e et 19e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

Mme Anne HIDALGO, MM. François VAUGLIN, Julien BARGETON, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jérôme DUBUS, René DUTREY et Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DU 263 Subvention (152.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.

M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DLH 125 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLUS, 5-7 rue Myrha et 30-32 rue Affre (18e). 2013 DLH 146 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme de création de 2 logements PLUS, 37 bis rue de Montreuil (11e).

Mme Myriam EL KHOMRI ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DLH 245 Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à l'emprunt Employeurs à contracter par Coallia Habitat en vue du financement d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale de 37 logements PLA-I, 194 rue des Pyrénées (20e).

Mme Anne-Christine LANG ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DLH 117 Compactage de divers emprunts contractés par EFIDIS auprès de la CDC, pour le financement de plusieurs opérations de logements sociaux dans les 3e, 9e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. 2013 DLH 126 Réalisation par EFIDIS d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 18 logements PLS 3, rue d'Eupatoria (20e). 2013 DLH 127 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt PEX à contracter par EFIDIS en vue du financement de l'acquisition du patrimoine locatif social de l'OPIEVOY situé dans les 10e, 11e, 13e, 19e et 20e arrondissements.

Mmes Véronique DUBARRY et Claire MOREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DAC 512 Subvention (5.000 euros) et avenant avec l'association International Visual Theatre (9e).

M. Daniel MARCOVITCH ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DLH 161 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 4 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 4 logements PLS 36 rue Marcadet (18e).

M. Daniel VAILLANT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DASCO 98 Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos pour le projet "Regards croisés".

MM. Pierre AIDENBAUM et Jacques BOUTAULT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DAC 608 Subvention (6.000 euros) avec convention avec l'association Maison de la Poésie (3e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, M. Jérôme COUMET, Mme Katia LOPEZ, M. Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DLH 114 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (10e, 11e, 12e, 16e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements. 2013 DLH 124 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I 8bis/10, rue Lacharrière et 1 logement PLUS 45/53, avenue Philippe Auguste (11e). 2013 DLH 130 Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble 202, rue de la Convention (15e). 2013 DLH 163 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de requalification des espaces extérieurs de 357 logements sur le groupe Solidarité Gaston Pinot 2 à 12, rue de la Solidarité (19e). 2013 DLH 201 Réaménagement d'une partie de la dette de Paris Habitat OPH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2013 DLH 206 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLAI, 12 avenue Boudon, 55 rue Jean de la Fontaine (16e). 2013 DLH 250 Modification de la délibération de refinancement d'une partie de la dette PLS de Paris Habitat OPH souscrite auprès de différents établissements bancaires et de maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2013 DU 250 Déclassement et cession à Paris-Habitat OPH d'un terrain (lot 3) dans le secteur d'aménagement Binet (18e).

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DLH 197 Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de création d'un foyer d'accueil médicalisé (FAM) comportant 30 logements PLUS, 13 rue des Ecluses Saint-Martin (10e).

Mme Annick OLIVIER et M. Sylvain GAREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DAC 423 Convention d'occupation du domaine public au Mouffetard, théâtre des arts de la marionnette (5e) pour l'association du Théâtre de la Marionnette à Paris.

M. Gilles ALAYRAC ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DLH 217 Réalisation par Toit et Joie d'un programme de construction neuve comportant 4 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 7 logements PLS, 69-71 boulevard Poniatowski (12e).

M. Pierre MANSAT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 SG 57 Versement de la contribution 2013 de la Ville de Paris (500.000 euros) au Groupement d'Intérêt Public "Atelier International du Grand Paris".

Mmes Isabelle GACHET et Emmanuelle BECKER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DJS 326 Convention de mise à disposition de locaux au Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e), à titre gratuit, précaire et révocable. Subvention (68.000 euros) avec avenant à la convention triennale d'objectifs avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e).

MM. Patrick BLOCHE, Bruno JULLIARD, Philippe DUCLOUX, François VAUGLIN, Mme Liliane CAPELLE et M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 703 et 2013 DAC 704-G : Création de l'établissement de coopération culturelle Maison des métallos (11e).

Mmes Danièle POURTAUD, Anne HIDALGO, MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Danielle FOURNIER, Danielle SIMONNET, Hélène MACÉ de LÉPINAY, Céline BOULAY-ESPERONNIER et Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2013 DAC 684 Subvention (935.000 euros) à l'établissement public Paris Musées (10e). 2013 DAC 698 Convention de mécénat avec l'Etablissement Public Paris Musées, la Fondation du Patrimoine et la Fondation TOTAL pour la restauration de la cour Louis XIV (cour d'honneur) du musée Carnavalet (3e). 2013 DAC 721 Convention de mécénat liant les Galeries Lafayette à l'établissement public Paris Musées et à la Ville de Paris pour le Palais Galliera, Musée de la Mode de la Ville de Paris.

MM. Romain LEVY, Bruno JULLIARD, Mme Karen TAIEB, M. Jean-Pierre LECOQ et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 700 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).

MM. Julien BARGETON et Pierre MANSAT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DVD 164 Convention avec le Syndicat Mixte Autolib'Métropole relative au déploiement, au financement et à l'exploitation du service public Autolib'. Votes spécifiés.

Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE s'abstiennent sur le v?u n° 2 bis et votent contre les projets de délibération DF 92, DAC 698, DAC 721, DAC 609 et DVD 164. En revanche, ils votent pour le v?u n° 38.

M. Alain LHOSTIS vote dans le sens proposé par l'Exécutif pour l'ensemble des v?ux et projets de délibération concernant l'ARE, hormis pour les v?ux déposés par le groupe Communiste avec avis défavorable de l'Exécutif et maintenus pour lesquels il s'est abstenu.

M. Thierry COUDERT vote dans le sens proposé par l'Exécutif pour l'ensemble des projets de délibération, v?ux et amendements de la séance.

Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN s'abstient sur le projet de délibération DUCT 61.