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Octobre 2013
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Conseil Municipal
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Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2013


 

M. Julien BARGETON, adjoint, président. - Enfin, mes chers collègues, je vous propose maintenant de vous prononcer selon l'habitude, à main levée, par un vote global d'approbation, sur les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal de la présente séance. Je vous remercie. Clôture de la séance.

M. Julien BARGETON, adjoint, président. - La séance est levée.

(La séance est levée à dix-neuf heures quarante-trois minutes).