Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 203 Convention d'occupation temporaire pour l'emplacement d'une station Vélib' sur son domaine avec le Groupe Hospitalier La Pitié- Salpêtrière. 2013 DVD 166 Convention de gestion avec la SemPariSeine concernant les voies privées ouvertes au public de la ZAC Beaujon (8e). 2013 DVD 72 Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation des modalités de passation et signature de marchés de prestations intellectuelles correspondantes. 2013 DVD 87 Lancement d'une consultation pour un marché de maintenance multi technique des locaux du poste central d'exploitation (PCE) Lutèce à Paris. 2013 DVD 111 Adoption du règlement fixant les modalités de fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris et signature du contrat type correspondant. 2013 DVD 173 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière. 2013 DVD 101 Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Mieux se Déplacer à Bicyclette. 2013 DVD 175 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV). 2013 DVD 152 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des transports FNAUT Ile de France. 2013 DVD 176 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2013 DICOM 29 Convention de parrainage "Paris Plages 2013" avec Lafuma.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2013


 

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2013 DVD 97 - DDEEES 32 Subvention (42.000 euros) et avenant à convention avec l'association "Voiture & Co".

M. Julien BARGETON, M. Didier GUILLOT, rapporteurs. 2013 DVD 100 - DPVI 455 Subventions (13.000 euros) à 5 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.

M. Julien BARGETON, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DUCT 41 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e). 2013 DUCT 48 Subvention (2.000 euros) à l'association (A.R.P.P.A) Association pour la Recherche et la Promotion d'une Politique de l'Association du 15e. 2013 DUCT 58 Subvention (1.500 euros) à l'association Aux Mille Lieux (20e). 2013 DUCT 63 Subvention (7.000 euros) à l'association Innovons pour la Concertation sur Internet. 2013 DUCT 64 Subvention (5.000 euros) à l'association La fabrique insomniaque Montreuil (93). 2013 DUCT 69 Subvention (1.500 euros) à l'association Musiques et Cultures Digitales (11e). 2013 DUCT 92 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Lions club Paris-Ile de la Cité. 2013 DUCT 98 Subvention (7.000 euros) à l'association La ligue de l'enseignement - fédération départementale de Paris - mouvement d'éducation populaire - fédération de Paris de la ligue de l'enseignement. 2013 DUCT 106 Subvention (2.500 euros) à l'association L'atelier 13, l'aménagement participatif du 13e arrondissement. 2013 DUCT 107 Subvention (7.000 euros) à l'association Mouvement pour une citoyenneté active. 2013 DUCT 108 Subvention (4.000 euros) l'association Rencontres des Tunisiens de France Sport et Culture. 2013 DUCT 116 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) et convention avec l'Association d'éducation populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres (14e). 2013 DUCT 117 Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) à l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e). 2013 DUCT 122 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Danube social et culturel (19e). 2013 DUCT 123 Subvention (5.000 euros) à l'association La Commune Libre d'Aligre (12e). 2013 DUCT 125 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Un pas de plus pour le 19e. 2013 DUCT 128 Subvention Fonds du Maire (19e) (2.000 euros) à l'association Korhom (10e). 2013 DUCT 130 Subvention fonds du Maire (3.000 euros) à l'Association du quartier saint-bernard - QSB 11 (11e). 2013 DUCT 135 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Equipe Saint-Vincent alpha XIV (14e). 2013 DUCT 136 Subvention Fonds du Maire (19e) (3.000 euros) à l'association Espoir jeunesse Lilas (20e). 2013 DUCT 137 Subvention Fonds du Maire (9e) (1.850 euros) à l'association Entraide scolaire amicale (19e). 2013 DUCT 141 Subvention Fonds du Maire (2.400 euros) à l'association Energie 9 (9e). 2013 DUCT 142 Subvention (15.000 euros) à l'association "Fonda". 2013 DUCT 144 Subvention Fonds du Maire (17.000 euros) et convention à l'association Comité municipal d'animation culturelle du 1er arrondissement. 2013 DUCT 145 Subvention (4.000 euros) à l'association Femmes pour le dire, femmes pour agir (F.D.F.A, 15e). 2013 DUCT 146 Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Mains libres (1er). 2013 DUCT 147 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Centre d'Action Sociale Notre Dame des Anges (6e). 2013 DUCT 149 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Union des Institutions Sociales (6e). 2013 DUCT 150 Subvention Fonds du Maire (6.500 euros) et convention avec l'association Fonds social Juif unifié (5e). 2013 DUCT 153 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Union Catholique du Théâtre et de la Musique (9e). 2013 DUCT 155 Subvention Fonds du Maire (15e) (2.000 euros) à l'association Paris Amicale Camou (7e). 2013 DUCT 156 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association AOCSA la 20e Chaise (20e). 2013 DUCT 159 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Archipélia (20e). 2013 DUCT 164 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association La Bagagerie d'Antigel (15e). 2013 DUCT 167 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Paga Lagny Davout (20e). 2013 DUCT 169 Subvention (2.000 euros) à l'association République de Montmartre (18e). 2013 DUCT 175 Subvention Fonds du Maire (9.000 euros) et convention avec l'association Ere de Jeu (4e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. 2013 DPVI 21 21 Subvention (80.000 euros) et avenant n°1 à la convention 2012-2014 à la Ligue des Droits de l'Homme (LDH) pour son fonctionnement. 2013 DPVI 67 Subvention (5.000 euros) avec l'Association de Solidarité Internationale (ASI, 17e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 72 Subvention (38.000 euros) et convention annuelle avec l'association Ligue Internationale contre le Racisme et l'Antisémitisme (LICRA, 1er) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 78 Subvention (32.500 euros) et convention annuelle avec l'Association Connaissance de l'Afrique Contemporaine (17e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 80 Subvention (13.000 euros) au Centre d'Information et d'Etudes sur les Migrations Internationales (CIEMI, 11e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 116 Subventions (6.500 euros) à deux associations, Paris Macadam - les Arcavals (18e) et Citoyenneté Possible (20e), au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 120 Subventions (6.000 euros) à deux associations, Association Franco-Africaine des Femmes Parisiennes (13e) et Solidarité Roquette (11e), au titre de l'intégration. 2013 DPVI 126 Subvention (15.000 euros) et convention annuelle avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV, 12e et 19e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 127 Subvention (15.000 euros) avec avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Autremonde (20e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 137 Subventions (14.000 euros) à trois associations : Association Egalité (15e), Association des Ressortissants de Sira Doundou et Village Environnants (ARSD, 17e) et Relais 59 (12e), au titre de l'intégration. 2013 DPVI 138 Subvention (8.000 euros) à deux associations avec Afrique et Nouvelles Interdépendances (14e) et Humanity in action (20e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 145 Subventions (16.000 euros) à trois associations : Football Club Paris Arc-en-Ciel (FC PAEC, 11e), European Grassroots Antiracist Movement (EGAM, 19e) et "Prévention Action Santé Travail pour les Trangenres" (PASTT, 10e), au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 146 Subventions (11.000 euros) à deux associations : "4 Tomorrow" (18e) et "Traces Réseau Clinique International" (10e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 147 Subventions (3.250 euros) à deux associations : L'Ile aux Langues (18e) et Francophonie et cultures partagées (11e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 148 Subventions (10.000 euros) avec Association Interculturelle de Production, de Diffusion, de Documentation Audiovisuelles (AIDDA, 18e), France Amérique Latine (FAL, 14e) et l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (ACORT, 10e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 149 Subventions (8.000 euros) à trois associations, Agir pour la diversité et contre les discriminations (A2D, 20e), Bâtisseuses de Paix (11e) et l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URUCA, 18e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 150 Subvention (30.000 euros) avec convention passée avec l'association Tactikollectif au titre de l'intégration. 2013 DPVI 153 Subventions (12.200 euros) à quatre associations : Le Regard de l'Autre (19e), Cercle d'Action pour la Promotion de la Diversité (CAPDIV, 4e), Fédération des Agences internationales pour le développement (12e) et Ligue Internationale contre le racisme et l'antisémitisme (1er), au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discrimina. 2013 DPVI 157 Subvention (5.000 euros) à l'association Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 158 Subventions (9.000 euros) à deux associations : Réseau d'Assistance aux Victimes d'Agressions et de Discrimination (RAVAD) et Inimaginable au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure. 2013 DPVI 113 Subvention (40.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Paris (19e) pour son dispositif d'accompagnement à la préparation du Diplôme Initial de Langue Française (DILF) au titre de l'Intégration et la Politique de la Ville. 2013 DPVI 136 Subvention (12.000 euros) avec avenant à la convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de l'Intégration et de la Politique de la Ville.

Mme Claudine BOUYGUES, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 DDEEES 131 Subvention (10.000 euros) avec convention pour l'association pour le développement de la création, études et projets (ADCEP) (19e). 2013 DICOM 24 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association "Productions bellevilloises". 2013 DICOM 26 Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association "Tendances Numériques". 2013 DICOM 27 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association "Université populaire pour une information citoyenne". 2013 DICOM 28 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association "Faubourg Simone".

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2013 DDEEES 184 - DAC 685 Subvention (11.000 euros) à l'association Paris Polar (13e).

M. Jean-Bernard BROS, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2013 DASCO 98 Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos pour le projet "Regards croisés". 2013 DASCO 125 Subvention (19.508 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 126 Subvention (24.246 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 2e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 127 Subvention (31.386 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 128 Subvention (37.154 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 129 Subvention (55.315 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 130 Subvention (23.287 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 131 Subvention (28.040 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 132 Subvention (19.424 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 8e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 133 Subvention (63.156 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 134 Subvention (123.640 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 135 Subvention (107.109 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 136 Subvention (128.238 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 137 Subvention (183.973 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 138 Subvention (132.846 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 139 Subvention (179.441 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 140 Subvention (57.431 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 141 Subvention (99.639 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 17e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 142 Subvention (248.206 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 143 Subvention (242.869 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 144 Subvention (256.607 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 151 Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2014-2015. 2013 DASCO 153 Attribution de la dénomination de "Espace Françoise Seligmann" à l'immeuble municipal situé 21 rue Sambre et Meuse (10e), actuelle annexe au collège Valmy. 2013 DASCO 156 Dotation (60.000 euros) du lycée François Truffaut (3e) pour 2014. 2013 DASCO 161 Rectificatif à la délibération 2013 DASCO 56 relative aux évolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires. 2013 DASCO 162 Subvention (5.012 euros) à la Caisse des écoles du 1er arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances. 2013 DASCO 163 Subvention (35.092 euros) à la Caisse des écoles du 2e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 164 Subvention (21.404 euros) à la Caisse des écoles du 3ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances. 2013 DASCO 165 Subvention (25.702 euros) à la Caisse des écoles du 4ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 166 Subvention (10.290 euros) à la Caisse des écoles du 6e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 167 Subvention (17.516 euros) à la Caisse des écoles du 7e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 168 Subvention (11.357 euros) à la Caisse des Ecoles du 8e arrondissement pour la mise en oeuvre des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 169 Subvention (27.286 euros) à la Caisse des écoles du 9e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 170 Subvention (138.358 euros) à la Caisse des écoles du 10e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 171 Subvention (264.884 euros) à la Caisse des écoles du 11ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 172 Subvention (99.722 euros) à la Caisse des écoles du 12ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances. 2013 DASCO 173 Subvention (148.710 euros) à la Caisse des écoles du 13e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 174 Subvention (165.755 euros) à la Caisse des écoles du 14e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 175 Subvention (91.688 euros) à la Caisse des écoles du 15ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 176 Subvention (90.375 euros) à la Caisse des écoles du 16e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 177 Subvention (75.606 euros) à la Caisse des écoles du 17e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 178 Subvention (297.748 euros) à la Caisse des écoles du 18e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 179 Subvention (274.343 euros) à la Caisse des écoles du 19e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DASCO 180 Subvention (217.027 euros) à la Caisse des écoles du 20e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. 2013 DPA 64 Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre attribué au groupement Atelier de l'Ile/Soretec/Gestco relatif à l'opération de remplacement des façades et modernisation des réseaux de génie climatique - Groupe Scolaire sis 47, avenue d'Ivry (13e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DDEEES 88 Subvention (5.000 euros) à l'association La Commune Libre d'Aligre (12e). 2013 DDEEES 155 Subvention (8.000 euros) à l'association A Tout Atout (14e). 2013 DDEEES 156 Subvention (10.000 euros) à l'association des Artistes et Artisans d'Art du 11e arrondissement (4e). 2013 DDEEES 164 Subvention (4.800 euros) à l'association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 167 Subvention (8.300 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l'année 2013. 2013 DDEEES 168 Subvention (6.000 euros) à l'association pour la défense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil - ADAC (2e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 169 Subvention (3.500 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (3e). 2013 DDEEES 170 Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants de la rue du Temple pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (4e). 2013 DDEEES 173 Subvention (6.000 euros) à l'association L'Atelier de Maurice Arnoult (18e). 2013 DDEEES 174 Subvention (8.000 euros) à l'association "Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode Marseille". 2013 DDEEES 175 Subvention (25.000 euros) avec convention à l'association Designer's Days (11e). 2013 DDEEES 176 Subvention (10.000 euros) à l'association Paris Potier (15e). 2013 DDEEES 177 Subvention (5.000 euros) à l'association Podium Jeunes Stylistes pour l'organisation d'un concours de mode. 2013 DDEEES 183 Subvention (5.000 euros) à l'association LIBR'EST, 3, rue Constant Berthaut (20e) pour l'organisation du "Festival Esprits Libres". 2013 DDEEES 186 Subvention (10.000 euros) au Groupement des Commerçants de l'avenue de Versailles-Auteuil Point du Jour (GCAV) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (16e). 2013 DDEEES 187 Subvention (8.500 euros) à l'association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (15e). 2013 DDEEES 188 Subvention (6.500 euros) à l'association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 193 Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour l'organisation de l'édition 2013 de la fête des vendanges (18e) par l'Association pour le Développement de la Création, Etudes et Projet (ADCEP). 2013 DDEEES 194 Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants, artisans, prestataires de services et professionnels libéraux des rues Caumartin et annexes - ACAPS Caumartin - (9e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 196 Subvention (9.000 euros) à l'association Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fin d'année 2012 (12e). 2013 DDEEES 197 Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du futur (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 205 Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants Centre Commercial Daguerre (14e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 206 Subvention (10.000 euros) à l'association artisanale et commerciale de Paris-Bercy (12e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 209 Subvention (4.000 euros) à l'association des commerçants et artisans du marché couvert de la Chapelle (18e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 210 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13e - Entreprises 13 - pour les illuminations de fin d'année 2012 (13e). 2013 DDEEES 212 Subvention (8.000 euros) à l'Union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (UICGC) (7e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2012. 2013 SG 147 Réaménagement du quartier des Halles (1er). Indemnisation amiable en raison des préjudices subis du fait des travaux d'aménagement des Halles.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. 2013 DDEEES 182 Subvention (13.000 euros) à l'association Carré Bastille (11e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs. 2013 DUCT 111 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'année 2013.

M. Philippe DUCLOUX, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. 2013 DEVE 132 Subvention (3.000 euros) à l'association Terre de Liens Ile-de-France pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisiens au développement de l'agriculture biologique en Ile-de-France. 2013 DEVE 160 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation de la société TelecityGroup France S.A. en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de combustion, situées Energy Park, 25 rue du Moulin des Bruyères / 130-136 boulevard de Verdun, à Courbevoie (92).

M. René DUTREY, rapporteur. 2013 DPP 3 Subvention (10.000 euros) et convention avec le Centre de documentation, d'éducation et d'action contre les manipulations mentales au titre de la lutte contre les dérives sectaires. 2013 DPP 21 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association La Cyclofficine de Paris dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 20e arrondissement. 2013 DPP 37 Subvention (734 euros) et convention avec l'Association Le Mystère Bouffe dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement. 2013 DPP 46 Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié. 2013 DPP 49 Subvention (550 euros) et convention avec l'association Quartier de soleil (17e) dans le cadre de la prévention de la délinquance. 2013 DPP 50 Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Paris Aide aux Victimes au titre de l'aide aux victimes. 2013 DPP 51 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Protection civile de Paris pour son antenne du 18e arrondissement. 2013 DPP 53 Subvention (25.000 euros) et convention triennale avec la Fédération nationale des victimes d'accidents collectifs - SOS Catastrophes et terrorisme (FENVAC) au titre de l'aide aux victimes. 2013 PP 50 Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux travaux de construction du nouveau bâtiment d'accueil de la caserne de la Cité pour la Préfecture de police, 9 boulevard du Palais (4e). 2013 PP 51 Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture et la maintenance corrective des matériels radiotélescopiques numériques ANTARES au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2013 PP 52 Avis sur demandes en décharge de responsabilité et en remise gracieuse présentées par un régisseur. 2013 PP 53 Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2013 PP 54 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 55 Modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert, de leurs accessoires, de leurs pièces de réparation, de formations associées et de prestations de maintenance. 2013 PP 56 Modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de matériels, accessoires, pièces détachées et prestations de maintenance pour interventions en milieu périlleux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2013 PP 57 Modalités d'attribution et autorisation de signer un marché de réservation de berceaux dans des crèches interentreprises situées dans Paris intra-muros au profit des fonctionnaires affectés à la préfecture de police. 2013 PP 58 Avenant n° 2 au marché n° 10 72 101 00 relatif aux travaux de restauration des façades extérieures et réfection des toitures des ailes Est et Nord de la caserne de la Cité (4e). 2013 PP 59 Avenant n° 1 au marché N° 12 72 039 00 pour le nettoyage de certains locaux de la préfecture de police. 2013 PP 60 Modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de dotations vestimentaires destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. 2013 PP 61 Dispositions de mise en oeuvre de la protection sociale complémentaire pour les agents de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. 2013 PP 62 Dispositions statutaires applicables au corps des contrôleurs de la Préfecture de police. 2013 PP 63 Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves et l'organisation générale des concours externe et interne pour l'accès au corps des contrôleurs de la préfecture de police. 2013 PP 64 Dispositions fixant les modalités d'organisation, la nature et le programme des épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au corps des contrôleurs de la Préfecture de police. 2013 PP 65 Dispositions statutaires fixant les modalités d'organisation, la nature et le programme des épreuves de l'examen professionnel de constitution initiale du corps des contrôleurs de la Préfecture de police. 2013 PP 67 Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires applicables à certains corps de fonctionnaires de la Préfecture de police. 2013 PP 68 Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. 2013 PP 69 Modalités d'attribution d'un marché pour la maintenance des ascenseurs et monte-charges des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et des locaux administratifs de la Préfecture de police avec clause additionnelle de mise en conformité. 2013 PP 70 Convention relative au remboursement, par le budget spécial, des prestations financées sur le budget de l'État pour la maintenance opérationnelle des PDA des agents de surveillance de Paris. 2013 PP 71 Avenant n° 2 au marché n° 09 72 065 00 relatif aux travaux de modernisation du centre opérationnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la caserne (Champerret) (17e). 2013 PP 72 Avenant n° 6 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 03 72 037 00 pour l'opération de réhabilitation du poste de commandement de compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Clichy-sous-Bois (93).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DILT 21 - DF 82 Décision modificative du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2013. 2013 DAJ 24 Approbation du contrat de cession de droits d'auteur portant sur la maquette et la mise en pages du guide de ressources pour les actions d'éducation à l'égalité filles/garçons. 2013 DAJ 27 Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur entre la Ville de Paris, la société La Poste et Mme Anquet pour la réalisation d'un "Collector de timbres du 18e arrondissement". 2013 DICOM 22 Lancement du marché relatif à l'Organisation des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (Article 30) et du marché relatif à l'accueil des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (article 27-III). 2013 DILT 11 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture d'uniformes, de prestations d'essayages, de retouches et de distributions destinés aux agents de la Ville de Paris. 2013 DPA 58 Reprise des locaux sinistrés par la SA SCOP UTB suite à l'incendie de la Mairie du 9e arrondissement. 2013 DPA 59 Signature des demandes d'autorisations administratives relatives aux travaux de reconstruction et réfection du bâtiment sinistré lors de l'incendie survenu le 29 juillet 2013 à la mairie du 9e. 2013 DRH 82 Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires aux éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. 2013 DRH 86 Indemnité de sujétions spéciales ou d'une indemnité spécifique aux professeurs de la Ville de Paris selon leur affectation. 2013 DRH 89 Fixation de la rémunération des assistants de langues vivantes étrangères. 2013 DSTI 11 Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la maintenance et les évolutions du système de conférence, de sonorisation et du système électronique de la salle du Conseil de Paris. 2013 DSTI 15 Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la maintenance de matériels et de logiciels pour le stockage et la sauvegarde de données SAN NAS. 2013 DSTI 19 Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. 2013 DSTI 22 Approbation du principe de passation et les modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la maintenance des applications de gestion administrative et paie des administrations parisiennes. 2013 DSTI 32 Approbation du principe d'adhésion de la Ville de Paris à l'association de préfiguration dénommée "OpenENT". 2013 DUCT 94 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation définitive en réparation d'un préjudice subi en mairie du 7e arrondissement 2013 DUCT 131 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L. 2511-16 du code général des collectivités territoriales. 2013 DUCT 132 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2014, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. 2013 DUCT 133 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. 2013 DUCT 139 Modification de la délibération 2006 DDATC 165 portant dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires pouvant être accordées aux personnels affectés de manière permanente et/ou occasionnelle aux travaux d'élection et de recensement de la population.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 DAC 700 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). 2013 DJS 235 Lancement d'un marché selon la procédure de l'article 30 du Code des marchés publics pour la gestion du centre d'animation Saint Blaise (20e). 2013 DJS 245 Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e). 2013 DJS 254 Subventions (20.000 euros) à 2 associations de jeunesse (14e). 2013 DJS 377 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'Association de la Maison des Jeunes et de la Culture Les Hauts de Belleville (20e). 2013 DJS 379 Subvention (6.000 euros) avec avenant à la convention annuelle avec le Comité International des Jeux Mathématiques (15e). 2013 DJS 401 Convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Valeyre situé dans le 9e arrondissement. 2013 DJS 408 Subvention (15.000 euros) avec convention avec Unis-Cité Ile-de-France (18e). 2013 DJS 417 Subvention (4.000 euros) à l'association Handy et Manchu (20e). 2013 DJS 419 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Les Ateliers de Natéma (20e). 2013 DJS 435 Attribution de la dénomination Yves Robert à l'auberge de jeunesse Pajol (18e). 2013 DPA 34 Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage avec la société CLIMESPACE aux fins d'aménagement de l'ancienne station EDF de la Trinité, 14-18 rue de la Tour des Dames (9e). 2013 DPA 35 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un centre d'animation dans l'ancienne station EDF de la Trinité, 14-18 rue de la Tour des Dames (9e). 2013 DPA 36 Avenant n° 1 au marché de travaux pour la création d'un centre d'animation dans l'ancienne station EDF de la Trinité, 14-18 rue de la Tour des Dames (9e).

Mme Isabelle GACHET, rapporteure. 2013 DJS 298 - DPVI 40 Subvention (14.500 euros) et avenant à convention avec l'association Actions Jeunes (17e). 2013 DJS 356 - DPVI 441 Subvention (3.000 euros) et convention avec la Maison des Copains de la Villette (MCV) (19e). 2013 DJS 360 - DPVI 442 Subventions (9.500 euros) à quatre associations de jeunesse (20e). 2013 DJS 374 - DPVI 443 Subvention (2.500 euros) à l'association Rythme Tout Terrain Productions (17e). 2013 DJS 409 - DPVI 452 Subvention (2.000 euros) à l'Association Régionale des Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active en Ile-de-France (CEMEA) (93). 2013 DJS 410 - DPVI 454 Subvention (2.000 euros) à ACP La Manufacture Chanson (11e). 2013 DJS 414 - DPVI 456 Subvention (2.000 euros) à Musiques et Cultures Digitales (11e).

Mme Isabelle GACHET, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 DF 73 Projet de décision modificative d'investissement n° 2 de la ville Paris pour l'exercice 2013. 2013 DF 74 Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2013. 2013 DF 88 Budget primitif de la Ville de Paris pour 2014 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. 2013 DF 14 Demandes d'autorisations administratives concernant la démolition reconstruction d'un bâtiment et le déplacement des guichets du jardin d'acclimatation au bois de Boulogne (16e). 2013 DF 72 Convention d'autorisation d'ouverture à usage de sortie de secours dans un mur pignon communal rue de la Fontaine au Roi (11e). 2013 DF 79 Convention d'occupation du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation de l'établissement Le chalet de la Croix Catelan (16e). 2013 DF 81 Octroi de la garantie de la ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAEMES auprès de la Caisse d'épargne d'Ile de France pour le financement de travaux du parc de stationnement Méditerranée (12e).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DEVE 130 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour la restauration des vestiges de l'enceinte de Philippe Auguste à réaliser dans le cadre de l'aménagement de la seconde tranche du jardin Francs-Bourgeois-Rosiers (4e). 2013 DEVE 146 Convention avec l'ACEPU pour l'ouverture au public et l'entretien par la Ville de Paris d'un espace vert situé 147, rue de Grenelle (7e). 2013 DEVE 26 Convention avec la SIEMP, afin de définir les modalités de gestion du passage sous voûte d'immeuble situé 41, rue Richard Lenoir et permettant l'accès au square de la rue Godefroy Cavaignac (11e). 2013 DEVE 138 Création de trois jardins partagés et réalisation d'une extension d'un jardin partagé existant situés dans les 9e, 14e, 18e et 20e arrondissements. 2013 DEVE 157 Approbation de l'application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage, d'élagage et de replantation d'arbres liés à l'extension du collège Georges Leven sis 45-51 boulevard Carnot (12e). 2013 DEVE 156 Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la réalisation de travaux d'investissement routier dans le secteur Bruneseau Nord, ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DEVE 162 Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la construction d'une usine de traitement des eaux, avenue David Weill (14e). 2013 DEVE 143 Convention avec l'Etat, France Domaine et Ministère de l'Intérieur, pour la mise à la disposition de la Garde républicaine de locaux dans le bois de Boulogne (16e). 2013 DEVE 145 Convention avec l'Ecole de chiens-guides pour aveugles et malvoyants de Paris et de la région parisienne (ECGAMVPRP) pour mise à disposition de locaux dans le bois de Vincennes (12e). 2013 DEVE 140 Convention d'occupation du domaine public avec la CPCU sur l'ensemble du secteur Clichy Batignolles (17e). 2013 DEVE 133 Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées pour le réseau d'arrosage automatique de la Ville de Paris. 2013 DEVE 149 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture d'arbustes et de rosiers pour les différentes plantations dans les espaces verts, les bois et les cimetières parisiens. 2013 DEVE 65 Avenant n° 8 à la convention du 5 mai 1998 portant sur la gestion du crématorium du Père-Lachaise (20e). 2013 DEVE 106 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. 2013 DDEEES 33 Subventions (6.000 euros) à deux associations étudiantes. 2013 DJS 326 Convention de mise à disposition de locaux au Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e), à titre gratuit, précaire et révocable. Subvention (68.000 euros) avec avenant à la convention triennale d'objectifs avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e).

M. Didier GUILLOT, rapporteur. 2013 DU 15 Acquisition des parties communes générales dans l'ensemble immobilier en copropriété avec la Ville de Paris au 28-28 bis, rue du Rendez-vous, 2-2 bis et 1-3-5, cité Debergue correspondant à l'emprise incluse dans le secteur d'aménagement Debergue-Rendez-vous (12e). 2013 DU 159 Vente à Réseau Ferré de France - Secteur Atelier des Bûcherons, boulevard Berthier dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DU 167 Acquisition auprès de la SEMAEST de trois parcelles de terrain et trois volumes dans le secteur d'aménagement PAJOL (18e). 2013 DU 186 Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2012. 2013 DU 194 Acquisition auprès de la SEM Parisienne du volume n° 10 dans la ZAC Beaujon (8e). 2013 DU 197 Fixation des alignements et classement dans le domaine public routier des différentes voies, déclassement et cession à la SEMAVIP des emprises rue Paul Meurice et voie DR/20. Autorisation de déposer toute demande administrative, dont toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessaire à la réalisation du programme d'aménagement Paul Meurice (20e). 2013 DU 200 Cession de volumes à la SEMAEST dans le secteur d'aménagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e). 2013 DU 209 Cession à RFF du volume sous dalle n° 301 en vue de son incorporation au domaine public ferroviaire situé dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DU 218 Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée du PLU de Paris concernant la suppression d'une réserve de voirie sur la rue d'Aubervilliers (19e), la rectification d'une erreur matérielle et de légères modifications sur le secteur Chapelle International (18e). 2013 DU 228 Acquisition auprès de la SEMAPA de 14 emprises de voirie rue Hélène Brion, rue Alice Domon et Léonie Duquet et rue des Grands Moulins dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DU 231 Délimitation unilatérale partielle d'une parcelle appartenant au domaine public communal 10 rue Du Sommerard (5e) et signature de l'arrêté de délimitation correspondant. 2013 DU 247 Acquisition à la SEMAVIP d'une parcelle et du volume permettant d'y accéder, 2 rue de l'Ourcq dans le secteur Ourcq Jaurès (19e). 2013 DU 248 Acquisition auprès de la SEMAPA des emprises de voirie rues Madeleine Brès et Annie Girardot dans la ZAC Gare de Rungis (13e). 2013 DU 249 Convention de servitudes à conclure avec l'Etat et la RIVP sur les parcelles 2 à 8 rue Francis Croisset (18e). 2013 DU 250 Déclassement et cession à Paris-Habitat OPH d'un terrain (lot 3) dans le secteur d'aménagement Binet (18e). 2013 DU 256 Régularisations foncières 145p et 147 à 153 avenue de Flandre dans le secteur de la ZAC Flandre Nord (19e). 2013 DU 259 Déclassement et cession des volumes contenant le débord des pieux de fondations du lot 4.3. - Signature d'un avenant à la convention de transfert des voies et réseaux divers dans le domaine public de voirie dans le Secteur Saussure (17e). 2013 DU 268 Acquisition auprès de Paris Batignolles Aménagement de terrains d'emprise du parc Martin Luther King. Modification du projet de programme des équipements publics du dossier de réalisation de la ZAC et modification du programme des équipements publics de la ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DU 269 Délimitation unilatérale partielle d'une parcelle au 97/99 rue de la Fontaine au Roi (11e) et signature de l'arrêté de délimitation correspondant. 2013 DU 271 Lancement d'un marché de services, à bons de commande, pour l'affichage légal d'avis administratifs et l'insertion d'annonces légales dans les publications habilitées à les recevoir. 2013 DU 275 Acquisition de l'assiette foncière de baux à construction, appartenant à la SEMAVIP, dans le secteur de la ZAC Bassin de la Villette (19e). 2013 SG 184 Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement commandes en vue de mutualiser les procédures d'achats pour la réalisation des prestations d'entretien et de maintenance technique générale des ouvrages, équipements et réseaux du Forum des Halles. 2013 DU 135 Attribution de la dénomination rue Toussaint Louverture à une partie de la rue Rampon (11e). 2013 DU 173 Attribution à une voie de la dénomination "rue Marie-Hélène Lefaucheux" (19e). 2013 DU 174 Attribution à une voie de la dénomination "rue Chana Orloff" (19e). 2013 DU 233 Attribution à une place de la dénomination "place August Strindberg" (6e). 2013 DU 234 Attribution à une place de la dénomination place René Laennec (7e). 2013 DU 235 Attribution de la dénomination "rue René Blum" à une voie (17e). 2013 DU 237 Attribution à une voie de la dénomination "rue Frantz Fanon" (20e). 2013 DU 238 Attribution à une voie de la dénomination "rue Carlos Fuentes" (14e). 2013 DU 239 Attribution de la dénomination place Hubertine Auclert à une emprise du 11e arrondissement. 2013 DU 240 Attribution de la dénomination esplanade Renée Lebas au terre-plein de la rue Saint-Bernard (11e). 2013 DU 241 Attribution à une place de la dénomination place Gertrude Stein (12e). 2013 DU 242 Attribution à une voie de la dénomination "rue Huguette Schwartz" (14e). 2013 DU 243 Attribution à une voie de la dénomination allée Irène Némirovsky (15e). 2013 DU 244 Attribution à une voie de la dénomination "rue Paul Meurice" (20e). 2013 DU 245 Attribution de la dénomination jardin Jane Avril à un espace public (11e et 20e). 2013 DU 298 Attribution à une voie de la dénomination "rue Severiano de Heredia" (17e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2013 DU 219 - DLH 209 Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l'opération d'aménagement Paul Bourget (13e). Dossier de création de la ZAC Paul Bourget. Bail emphytéotique au profit d'Elogie. Déclaration préalable de division en vue de la cession des terrains nécessaires à la réalisation de la ZAC Paul Bourget (13e).

Mme Anne HIDALGO, M. Christian SAUTTER, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DU 163 Acquisition auprès de la SEMAPA d'une emprise rue des Longues Raies, destinée à la construction d'un centre social associatif dans la ZAC Gare de Rungis (13e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 DAC 13 Subvention (15.000 euros) et convention avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e). 2013 DAC 188 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant - Péniche Opéra (19e). 2013 DAC 247 Attribution de la dénomination Françoise Sagan à la médiathèque située dans le Carré historique du Clos Saint Lazare (10e). 2013 DAC 294 Subvention (5.000 euros) à l'association La Muse en Circuit (94140 Alfortville). 2013 DAC 311 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e). 2013 DAC 342 Subvention (3.000 euros) à l'association Cry d'Err Danse (15e). 2013 DAC 399 Subvention (1.000 euros) à l'association D'Anvers aux Abbesses (18e). 2013 DAC 401 Subvention (1.500 euros) à l'association ASYMETRIK films (18e). 2013 DAC 432 Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier des Feuillantines (5e). 2013 DAC 454 Subvention (3.000 euros) à l'association Tabarmukk (14e). 2013 DAC 461 Subvention (2.500 euros) à l'association Aria de Paris (14e). 2013 DAC 463 Subvention (800 euros) à l'association Zig Zag Création (17e). 2013 DAC 464 Subvention (1.500 euros) à l'association Cadasilo (13e). 2013 DAC 495 Subvention (5.000 euros) à l'association L'Impossible (19e). 2013 DAC 496 Subvention (1.000 euros) à l'association Théâtre Darius Milhaud, Association pour Pandora (19e). 2013 DAC 503 Subvention (10.000 euros) à l'association Villes des Musiques du Monde (93300 Aubervilliers). 2013 DAC 522 Subvention (6.000 euros) à l'association Lyre et Muses (5e). 2013 DAC 536 Subvention (5.000 euros) à l'association La Compagnie des Hommes (10e). 2013 DAC 542 Subvention (6.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et des Oeuvres de solidarité du 5e arrondissement (5e). 2013 DAC 544 Subvention (4.000 euros) à l'association L'Itinéraire (7e). 2013 DAC 554 Convention d'occupation du domaine public pour l'association Compagnie Bernard Sobel (7e). 2013 DAC 562 Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e). 2013 DAC 575 Subvention (5.000 euros) à l'association Musique et Santé (11e). 2013 DAC 579 Subvention (500 euros) à l'association 9e Histoire Société pour l'étude du patrimoine et de l'histoire du 9e arrondissement (9e). 2013 DAC 582 Subvention (12.000 euros) au Centre des Arts de la Scène (15e). 2013 DAC 586 Subvention (7.000 euros) à l'association CRL 10 (10e). 2013 DAC 587 Subvention (3.000 euros) à l'association Le Choeur des Polysons (19e). 2013 DAC 589 Subvention (2.000 euros) à l'association Au Choeur de la Ville, La Clef des Chants (13e). 2013 DAC 590 Subvention (1.500 euros) à l'association Dodekamedia (12e). 2013 DAC 608 Subvention (6.000 euros) avec convention avec l'association Maison de la Poésie (3e). 2013 DAC 613 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Glaz'Art (19e). 2013 DAC 618 Subvention (6.500 euros) à l'association PROTOCLIP (18e). 2013 DAC 620 Subvention (15.000 euros) à l'association Fama (4e). 2013 DAC 624 Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (8e). 2013 DAC 626 Subvention (5.000 euros) à l'Association Le Paris des Orgues (20e). 2013 DAC 629 Subvention (7.000 euros) à l'association P.P. Dream (19e). 2013 DAC 631 Subventions (17.000 euros) aux associations Tournesol, Artistes à l'Hôpital (10e), Association les Nouveaux Gitans (10e) et Compagnie Angela Laurier (50 120 Equeurdreville-Hainnevil). 2013 DAC 632 Subventions (9.000 euros) aux associations Le Point Triple (15e) et Les Frères Kazamaroffs (91200 Athis-Mons). 2013 DAC 634 Subvention (90.000 euros) avec avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée avec l'association Musique Nouvelle en Liberté (1er). 2013 DAC 636 Subvention (2.000 euros) à l'association Opéra du Jour (16e). 2013 DAC 639 Subvention (85.000 euros) avec avenant à convention avec l'association Erda/Accentus (10e). 2013 DAC 640 Subventions (325.000 euros) et conventions avec l'association le Tamanoir (20e). 2013 DAC 644 Subvention (1.500 euros) à l'association L'ours acrobate (10e). 2013 DAC 648 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Complices de Nina (94260 Fresnes). 2013 DAC 649 Subvention (1.500 euros) à l'association Collectif Georges Lakhdar (11e). 2013 DAC 650 Subventions (269.121 euros) et conventions avec sept théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé. 2013 DAC 651 Indemnisation exceptionnelle (20.000 euros) et protocole d'accord avec l'association Théâtre de l'Aquarium (12e). 2013 DAC 652 Subvention (20.000 euros) à la SARL Le Troisième Pôle (3e). 2013 DAC 653 Subventions (17.000 euros) aux associations Collectif Surnatural (93500 Pantin), Babbel (4e) et Jazz Bank (11e). 2013 DAC 657 Subventions (15.000 euros) à la société L'Improviste (78570 Andresy) et à l'association Instant Sonore (20e). 2013 DAC 659 Subvention (1.000 euros) à l'association Belleville en vue(s) (20 e). 2013 DAC 660 Subvention (1.000 euros) à l'association Croqu'Anime (20e). 2013 DAC 661 Subvention (1.500 euros) à l'association Festival O+O (13e). 2013 DAC 662 - SG 73 Subvention (3.000 euros) à l'association Courts Devant (17e). 2013 DAC 664 Subvention (2.000 euros) à l'association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e). 2013 DAC 670 Approbation des modalités de lancement du marché relatif à la fourniture de mobilier spécifique de bibliothèque destiné à la Médiathèque du Carré Saint-Lazare (10e). 2013 DAC 681 Subvention (15.000 euros) avec convention triennale passée avec l'association MEME ICI (20e). 2013 DAC 705 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Jacques Rousseau au 68 rue Jean-Jacques Rousseau (1er). 2013 DAC 718 Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de l'Association Syndicale Libre l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges dans le cadre du GPRU Saint-Blaise (20e). 2013 DICOM 20 Lancement d'un marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2014 de la Ville de Paris (article 30) et d'un marché relatif à l'assurance annulation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2014 de la Ville de Paris (article 27-III). 2013 DICOM 30 Conventions de mécénat pour l'exposition "Brassaï, pour l'amour de Paris" avec Vivendi et Franprix. 2013 DICOM 36 Convention de prêt d'oeuvres avec le Collectif Evènementiel Art et Handicap. 2013 DICOM 37 Convention de parrainage Aquarium de Paris. 2013 DUCT 138 Acceptation de la donation consentie par Mme MIHAÏLOVIC à la Ville de Paris, en faveur de la Mairie du 6e arrondissement. 2013 SG 71 Subvention (2.000 euros) à l'association Très d'Esprit (20e) pour la 15e édition du Festival des Très Courts. 2013 SG 82 Subvention (10.000 euros) à l'association Proche-Orient, ce que peut le cinéma (14e). 2013 SG 87 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Les Yeux de l'Ouïe (54000 Nancy). 2013 SG 89 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Cinéma Pour Tous (15e). 2013 SG 96 Subvention (26.000 euros) et convention avec l'association L'Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise). 2013 SG 128 Subvention (2.000 euros) à l'association R'Style (19e). 2013 SG 130 Subvention (2.000 euros) à l'association InC France-Mexique. 2013 SG 131 Subvention (2.000 euros) à l'association Extravagant India (11e) pour la première édition de son festival de cinéma indien. 2013 SG 133 Subvention (2.000 euros) à l'association Petit Pont et Grand Ecran (17e). 2013 SG 138 Signature de la convention d'application financière au titre de l'année 2013 avec le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC). 2013 SG 139 Signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts. 2013 SG 140 Subvention (2.000 euros) à l'association South Asia Paris New Art (18e). 2013 SG 141 Subvention (15.000 euros) et convention avec la société Small Bang (11e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2013 DAC 597 Subvention (18.000 euros) à la Fondation Institut kurde de Paris (10e). 2013 DAC 675 Subvention (4.000 euros) à l'association Andes diffusion (3e). 2013 DAC 701 Subvention (3.000 euros) à Théâtre Orage (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DAC 350 - DASCO 45 Subvention (9.000 euros) et avenant avec l'association Compagnie Tamérantong ! (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DAC 617 - DDEEES 180 Subvention (10.000 euros) à l'association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile de France (11e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. 2013 DAC 462 Subvention (2.000 euros) à l'association Six pots bleus (11e). 2013 DAC 512 Subvention (5.000 euros) et avenant avec l'association International Visual Theatre (9e). 2013 DAC 584 Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Regard'en France Compagnie (12e). 2013 DAC 598 Subvention (2.000 euros) à Bête à Bon Dieu Production (14e). 2013 DAC 601 Subvention (10.000 euros) à l'association Culture et Hôpital (14e). 2013 DAC 625 Subvention (20.000 euros) à l'association Accès Culture (4e). 2013 DAC 627 Subvention (2.000 euros) à l'association Pro Musicis (16e). 2013 DAC 628 Subvention (5.000 euros) à l'association Compagnie Rayon d'écrits (95000 Cergy).

M. Bruno JULLIARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DAC 477 - DJS 358 Subvention (9.000 euros) à l'association I love this dance (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteurs. 2013 SG 90 Subvention (14.000 euros) à l'association Extra muros.

M. Bruno JULLIARD, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DAC 655 Subvention (150.200 euros) avec convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l'opération Nuit Blanche du 5 octobre 2013. 2013 DAC 665 Subvention (3.000 euros) à l'association Acoeurvoix (3e). 2013 DAC 676 Subvention (5.000 euros) à la société des Amis du Musée Zadkine (6e). 2013 DICOM 32 Conventions de partenariat pour l'opération Nuit Blanche 2013 avec la Caisse des Dépôts et Consignation, Samsung, LVMH, Neuflize Vie, Cityvox, BFM TV, France Culture et Time Out.

M. Bruno JULLIARD et Mme Danièle POURTAUD, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2013 DAC 604 - DGRI 61 Subvention (6.000 euros) à l'Association de la Plume Noire (15e).

M. Bruno JULLIARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. 2013 SG 83 - DPVI 106 - DGRI 58 Subvention (12.000 euros) à l'association Le Maghreb des films (11e).

M. Bruno JULLIARD et M. Pierre SCHAPIRA, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DAC 353 Subvention (2.500 euros) à l'association Théâtre de l'Echo (20e). 2013 DAC 480 Subvention (1.000 euros) à l'association Aux Mille Lieux (20e). 2013 DAC 501 Subvention (2.000 euros) à l'association A Tire d'Ailes (18e). 2013 DAC 559 Subvention (6.500 euros) à l'association Réel Symbolique Imaginaire - R.S.I - La Ressource (17e). 2013 DAC 565 Subvention (6.000 euros) à l'association Courant d'Art Frais (13e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 SG 6 Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e). 2013 SG 63 Subvention (8.000 euros) à l'association FÎT une femme, un toit (3e). 2013 SG 116 Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social (ALC) (06100 Nice). 2013 SG 121 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (ADAGE, 18e) au titre de la politique de la ville. 2013 SG 124 Subvention (5.500 euros) et convention avec l'Ecole Normale Sociale (ENS, 18e) pour 2 projets. 2013 SG 125 Subvention (7.000 euros) à l'association Libres Terres des Femmes (19e). 2013 SG 159 Subvention (2.000 euros) à l'association Passiflora (15e). 2013 SG 162 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association L'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT) (10e). 2013 SG 173 Subvention (4.000 euros) à la Fondation Partenariale Paris Diderot (Fondation Paris Diderot) (13e). 2013 SG 174 Subvention (8.000 euros) à l'association Halte Aide aux Femmes Battues (HAFB) (20e). 2013 SG 176 Subvention (7.000 euros) à l'association Osez le Féminisme ! (14e). 2013 SG 178 Subvention (4.000 euros) à l'association Cineffable (93100 Montreuil). 2013 SG 179 Subvention (3.000 euros) à l'association Coordination Lesbienne en France (CLF) (12e). 2013 SG 180 Subvention (5.000 euros) à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) (8e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2013 DASES 27 Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'INSERM - DR Paris 6.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. 2013 DPE 96 - DF 75 Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2013. 2013 DPE 67 Autorisation donnée à Eau de Paris de déposer toute demande d'autorisation d'urbanisme relative au local situé 177 rue du Château des Rentiers (13e). 2013 DPE 68 Approbation des modalités d'attribution et signature de deux marchés pour la maintenance des équipements aérauliques et des équipements de sécurité, des stations de gestion locale du réseau d'assainissement parisien. 2013 DPE 69 Contrat d'animation de la cellule d'assistance technique pour les rejets non domestiques de Paris avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. 2013 DPE 70 Convention avec VEWIN fixant les conditions de participation de la Ville de Paris au programme EBC "benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens, sur la base des données 2012. 2013 DPE 78 Convention avec le SIAAP pour le financement de l'étude préalable à la refonte du système GAASPAR. 2013 DPE 85 Contrat de collaboration entre la Ville de Paris et le CNRS en vue de l'établissement d'une "radioscopie de l'expérience parisienne en politique de l'eau". 2013 DVD 185 - DF 78 Signature avec les sociétés CanauxRama et Paris Canal de conventions d'occupations de locaux et de conventions de stationnement sur le Bassin de la Villette (canal de l'Ourcq) à Paris (19e). 2013 DVD 182 Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du dommage causé à son bateau JAMA dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris sur le canal Saint-Denis.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2013 DU 202 Cession d'un terrain nu au Longueville (77). 2013 DVD 88 Subvention (49.000 euros) et convention avec l'association exécutive du Comité du Tourisme de Seine-Saint Denis. 2013 DVD 95 Convention de remboursement à GRT GAZ des frais d'études pour les travaux réalisés sur le domaine public fluvial du canal de l'Ourcq à Bondy.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DLH 73 Réalisation par DOMNIS dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 9 logements PLS, 109 rue de la Tombe Issoire (14e). 2013 DLH 95 Participation aux charges de l'immeuble en copropriété 17 rue Hégésippe Moreau et de lots communaux dépendant de l'immeuble 15/15bis rue Hégesippe Moreau (18e). 2013 DLH 98 Signature d'un protocole transactionnel d'indemnisation des désordres constatés au 31/33/35 rue Falguière (15e). 2013 DLH 101 Convention de financement avec la Ville de Cempuis pour les travaux de séparation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales à la Fondation d'Auteuil Picardie à Cempuis. 2013 DLH 114 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (10e, 11e, 12e, 16e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements. 2013 DLH 117 Compactage de divers emprunts contractés par EFIDIS auprès de la CDC, pour le financement de plusieurs opérations de logements sociaux dans les 3e, 9e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. 2013 DLH 122 Subvention (15.000 euros) à l'Association Consommation Logement et Cadre de Vie, Union Départementale 75 (15e). 2013 DLH 123 Location par bail emphytéotique, au profit de la société ELOGIE, de l'immeuble communal 151, rue du Faubourg Poissonnière (9e). 2013 DLH 125 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLUS, 5-7 rue Myrha et 30-32 rue Affre (18e). 2013 DLH 126 Réalisation par EFIDIS d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 18 logements PLS 3, rue d'Eupatoria (20e). 2013 DLH 130 Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble 202, rue de la Convention (15e). 2013 DLH 133 Prorogation de l'échéance du bail emphytéotique conclu le 1er mars 1963 portant location d'un ensemble immobilier, 83 avenue de la Paix à Fresnes (94). 2013 DLH 143 Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e). 2013 DLH 144 Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 1 logement PLUS, 50 rue de Clichy (9e). 2013 DLH 146 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme de création de 2 logements PLUS, 37 bis rue de Montreuil (11e). 2013 DLH 147 Réalisation par SNL Paris d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 4 logements PLA-I, répartis sur quatre arrondissements (10e, 12e, 13e et 14e). 2013 DLH 148 Avenant au bail emphytéotique, des 24 mai et 7 juin 1973, portant location de la parcelle communale 54-56, rue de Ménilmontant (20e) au profit d'EMMAÜS Habitat. 2013 DLH 154 Transfert de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt bancaire à la SEM Parisienne à Elogie (ex SGIM) en vue du financement des locaux d'activités d'un programme de logements sociaux, 64-68 rue de la Convention (15e). 2013 DLH 158 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 86 logements PLA-I 10-14, rue Julia Bartet (14e). 2013 DLH 160 Réalisation par LOGIREP d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLS, 102 avenue d'Italie (13e). 2013 DLH 161 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 4 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 4 logements PLS 36 rue Marcadet (18e). 2013 DLH 163 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de requalification des espaces extérieurs de 357 logements sur le groupe Solidarité Gaston Pinot 2 à 12, rue de la Solidarité (19e). 2013 DLH 164 Subdivision du lot communal n° 24, dépendant de l'immeuble en copropriété, 106 rue Vieille du Temple (3e). 2013 DLH 175 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 37, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e). 2013 DLH 186 Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e). 2013 DLH 192 Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 à 14 rue Julia Bartet / 2 rue Claude Garamond (14e). 2013 DLH 195 Autorisation de dépôt, par l'association diocésaine de Paris, de toute demande d'urbanisme nécessaire aux travaux de rénovation des locaux et de création d'un ascenseur au 13 rue du Perche (3e). 2013 DLH 197 Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de création d'un foyer d'accueil médicalisé (FAM) comportant 30 logements PLUS, 13 rue des Ecluses Saint-Martin (10e). 2013 DLH 198 Réalisation par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert d'un programme de création de 10 logements PLS, 102 rue Jouffroy d'Abbans (17e). 2013 DLH 201 Réaménagement d'une partie de la dette de Paris Habitat OPH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2013 DLH 206 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLAI, 12 avenue Boudon, 55 rue Jean de la Fontaine (16e). 2013 DLH 210 Réalisation par ALTERNA d'un programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 10 logements, 10 rue du Roi d'Alger (18e). 2013 DLH 212 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 9 logements PLS 8, rue Labat (18e). 2013 DLH 213 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 6 logements PLUS 24, rue Tholozé (18e). 2013 DLH 214 Modification de garanties de divers progammes dans les 18e et 20e arrondissements. 2013 DLH 216 Dépôt de la demande de permis de démolir visant le bâtiment, 23 avenue Dode de la Brunerie (16e). 2013 DLH 217 Réalisation par Toit et Joie d'un programme de construction neuve comportant 4 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 7 logements PLS, 69-71 boulevard Poniatowski (12e). 2013 DLH 219 Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 3 logements PLUS, 15-17 rue Gros (16e). 2013 DLH 224 Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par FREHA en vue du financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation d'une maison-relais comportant 10 logements PLA-I, 69 rue de Cléry (2e). 2013 DLH 226 Adhésion de la Ville de Paris à l'association nationale des collectivités en matière d'habitat participatif. 2013 DLH 227 Réalisation par ELOGIE, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 39 logements PLUS et 24 logements PLS, ZAC Batignolles Lot 03 (17e). 2013 DLH 229 Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 4 logements PLUS et 2 logements PLS 22 rue du Beaujolais/17 rue des Petits Champs (1er). 2013 DLH 230 Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 6 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 15 logements PLS 61 rue Saint-Charles (15e). 2013 DLH 231 Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS 57 rue Letellier (15e). 2013 DLH 233 Garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PRU à contracter par la RIVP pour le financement du programme de résidentialisation de l'ensemble immobilier 43-49, rue Saint-Blaise et 6-10, square des Cardeurs (20e). 2013 DLH 242 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 12 logements PLS 21 ter, rue Haxo (20e). 2013 DLH 245 Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à l'emprunt Employeurs à contracter par Coallia Habitat en vue du financement d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale de 37 logements PLA-I, 194 rue des Pyrénées (20e). 2013 DLH 250 Modification de la délibération de refinancement d'une partie de la dette PLS de Paris Habitat OPH souscrite auprès de différents établissements bancaires et de maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2013 DU 206 Cession à l'association FREHA de lots dépendant des immeubles en copropriété 232 boulevard Pereire (17e) et 2 impasse Girardon (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 DU 22 Avenant n° 4 au protocole et vente amiable d'une parcelle de terrain à Achères (78). 2013 DU 276 Délimitation unilatérale partielle d'une parcelle appartenant au domaine public fluvial à Aubervilliers (93) et signature de l'arrêté de délimitation correspondant. 2013 SG 150 Approbation du principe de conventions de mécénat pour le séminaire international "Gouverner la métropole : innovations et fabrique de l'identité métropolitaine" et autorisation du Maire de Paris à signer lesdites conventions.

M. Pierre MANSAT, rapporteur. 2013 DASCO 154 Contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l'école Boulle pour 2014. 2013 DASCO 155 Dotations (1.715.000 euros) des écoles d'arts appliqués pour 2014. 2013 DASCO 159 Subvention (6.936 euros) à l'ESAA Duperré (3e). 2013 DASCO 160 Dotation (10.363 euros) à l'E.S.A.A. BOULLE (12e). 2013 DASCO 185 Subventions (47.563 euros) à l'école Boulle (12e). 2013 DDEEES 120 Subventions (1.525.000 euros) et avenants à conventions à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets "Emergence (S)" au titre de la 2e et 3e annuité du soutien municipal. 2013 DDEEES 189 Subvention (60.000 euros) avec convention avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris pour le financement d'une chaire de la Ville de Paris. 2013 DDEEES 191 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Ecole du Louvre destinée au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris. 2013 DDEEES 215 Subventions (615.000 euros) avec conventions dans le cadre de l'appel à projets "Emergence(S)" avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche. 2013 DPA 41 Avenant au marché d'Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un schéma directeur d'aménagement du site de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (E.S.P.C.I.) 10, rue Vauquelin (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DA 28 et 2013 DA 28-G : Lancement et attribution des marchés à bons de commande 3 lots séparés pour la fourniture de matériels de ménage et prestations de maintenance associée. 2013 DA 29 et 2013 DA 29-G : Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à des prestations d'interprétariat médico-social au bénéfice de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés. 2013 DA 30 Lancement et signature de marchés relatifs au transport en autocar d'enfants scolarisés à Paris dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et sportives organisées par la Ville de Paris en 4 lots séparés multi-attributaires. 2013 DAJ 22 Signature des marchés et accords-cadres à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 11 juillet, 3 septembre, 10 septembre et 1er octobre 2013. Attribution et signature de marchés de maîtrise d'Oeuvre.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. 2013 DFPE 18 Subvention (81.930 euros) et avenant n° 5 avec l'association Accueil Goutte d'Or pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie La Caravelle (18e). 2013 DFPE 19 Subvention (103.752 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour sa halte-garderie du même nom. 2013 DFPE 23 Subvention (200.388 euros) et avenant n° 5 avec l'association Centre d'Actions Locales du 18e pour la halte-garderie La Toupie (18e). 2013 DFPE 24 Subvention (81.264 euros) et avenant n° 5 avec l'association Plaisir d'Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e). 2013 DFPE 31 Subvention (38.619 euros) et avenant n° 5 avec l'association Espace 19 (19e) pour la halte-garderie Espace Ardennes (19e). 2013 DFPE 32 Subvention (177.076 euros) et avenant n° 3 avec l'association Espace 19 (19e) pour la structure multi-accueil space Riquet (19e). 2013 DFPE 33 Subvention (68.785 euros) et avenant n° 5 avec l'association Espace 19 (19e) pour la halte-garderie Espace Cambrai (19e). 2013 DFPE 34 Subvention (39.811 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). 2013 DFPE 36 Subvention (56.851 euros) et avenant n° 5 avec l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e). 2013 DFPE 58 Subvention (79.600 euros) avec avenant à convention avec "L.I.R.E. à Paris" pour l'intervention de lecteurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles et nouvelle convention triennale pour la période 2014 - 2016. 2013 DFPE 61 Subvention (245.873 euros) et avenant n° 4 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil Tambour et Trompette (5e). 2013 DFPE 62 Subvention (283.107 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Bethléem (6e). 2013 DFPE 63 Subvention (116.760 euros) et avenant n° 4 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Jardin Luxembourg (6e). 2013 DFPE 64 Subvention (366.309 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective La Providence (7e). 2013 DFPE 65 Subvention (184.270 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Le Chalet du Champ de Mars (7e). 2013 DFPE 66 Subvention (987.422 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour la crèche familiale Beaugrenelle (15e). 2013 DFPE 67 Subvention (155.237 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour la multi-structure La Fée Tiphaine (15e). 2013 DFPE 68 Subvention (452.957 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la multi-structure La Souris Verte (17e). 2013 DFPE 69 Subvention (662.996 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche familiale Clavel (19e). 2013 DFPE 70 Subvention (211.611 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil Clavel (19e). 2013 DFPE 71 Subvention (160.456 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil La Môme (19e). 2013 DFPE 72 Subvention (315.285 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Botzaris (19e). 2013 DFPE 73 Subvention (344.475 euros) et avenant n° 4 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la multi-accueil Hippocampe (19e). 2013 DFPE 74 Subvention (470.031 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche en appartement Framboise (19e et 20e). 2013 DFPE 75 Subvention (541.375 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la Crèche Collective Laïque du Quartier du Père Lachaise (20e). 2013 DFPE 76 Subvention (268.390 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche familiale Saint Amélie (20e). 2013 DFPE 77 Subvention (399.137 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Sainte Amélie (20e). 2013 DFPE 78 Subvention (34.470 euros) et avenant n° 5 avec l'association AJEFA (10e) pour la halte garderie 19 rue Lucien Sampaix (10e). 2013 DFPE 79 Subvention (32.567 euros) et avenant n° 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 19 rue Lucien Sampaix (10e). 2013 DFPE 80 Subvention (75.265 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour la structure multi-accueil 21 rue Lucien Sampaix (10e). 2013 DFPE 81 Subvention (9.876 euros) et avenant n° 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 134 Saint Martin (10e). 2013 DFPE 82 Subvention (40.097 euros) et avenant n° 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 32 rue Rasselins (20e). 2013 DFPE 84 Subvention (52.472 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Au Fil de la Découverte (15e) pour sa halte-garderie. 2013 DFPE 93 Subvention (129.155 euros) et convention avec l'association ARFOG-Lafayette (13e) pour la crèche collective Sèvres (6e). 2013 DFPE 94 Subvention (240.375 euros) et avenant n° 5 avec l'association ARFOG-Lafayette pour la crèche collective Bizot (12e). 2013 DFPE 96 Subvention (118.340 euros) et avenant n° 2 à l'association ARFOG-Lafayette (13e) pour la crèche collective Lafayette (10e). 2013 DFPE 99 Subvention (58.887 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale. 2013 DFPE 100 Subvention (90.621 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Gardons (12e) pour sa crèche parentale. 2013 DFPE 116 Subvention (168.125 euros) et avenant n° 2 avec l'association Estrelia pour la crèche familiale (19e). 2013 DFPE 117 Subvention (81.668 euros) et avenant n° 2 avec l'association Estrelia pour la crèche collective Libellule et Papillon (20e). 2013 DFPE 118 Subvention (44.660 euros) et avenant n° 1 avec l'association Estrelia pour la crèche collective Club des 3 Zans (20e). 2013 DFPE 126 Subvention (91.603 euros) et avenant n° 5 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e). 2013 DFPE 132 Subvention (35.887 euros) et avenant n° 5 avec l'association L'Ile aux trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). 2013 DFPE 173 Subvention (261.600 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Mail Cléry (2e). 2013 DFPE 174 Subvention (672.936 euros) et convention avec l'association Oeuvre nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour le multi accueil André Rousseau (9e). 2013 DFPE 175 Subvention (264.495 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre nouvelle des crèches Parisiennes pour la crèche collective Saint Ambroise (11e). 2013 DFPE 176 Subvention (174.796 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e). 2013 DFPE 177 Subvention (177.380 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes pour la crèche collective Brancion (15e). 2013 DFPE 178 Subvention (390.753 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour sa crèche collective. 2013 DFPE 179 Subvention (349.039 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes pour la crèche collective Point du Jour (16e). 2013 DFPE 181 Subvention (299.533 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e). 2013 DFPE 182 Subvention (219.172 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective La Butte aux Cailles (13e). 2013 DFPE 183 Subvention (345.139 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Charles Fénélon (14e). 2013 DFPE 184 Subvention (80.583 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française pour la halte garderie Parnassium (15e). 2013 DFPE 185 Subvention (272.455 euros) et avenant avec l'association Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Marie Ernest May (17e). 2013 DFPE 186 Subvention (44.628 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective (19e). 2013 DFPE 194 Subvention (225.920 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Lafayette (10e). 2013 DFPE 195 Subvention (177.121 euros) et avenant n° 4 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Valmy (10e). 2013 DFPE 196 Subvention (318.954 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Hauteville (10e). 2013 DFPE 197 Subvention (565.341 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison Kangourou pour la structure multi-accueil Picpus (12e). 2013 DFPE 198 Subvention (303.539 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison Kangourou pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e). 2013 DFPE 199 Subvention (324.859 euros) et avenant n° 4 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Auriol (13e). 2013 DFPE 201 Subvention (231.996 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). 2013 DFPE 202 Subvention (240.655 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Roussel (17e). 2013 DFPE 203 Subvention (164.820 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Maison Kangourou pour la structure multi-accueil Chapelle (18e). 2013 DFPE 204 Subvention (222.179 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Ourcq (19e). 2013 DFPE 229 Subvention (232.661 euros) et convention avec ABC Puériculture pour son établissement multi-accueil (3e). 2013 DFPE 230 Subvention (60.786 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture pour la halte garderie Coquin'ours (8e). 2013 DFPE 231 Subvention (246.379 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Quai des Ours (10e). 2013 DFPE 232 Subvention (170.632 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Au Fil des Ours (11e). 2013 DFPE 233 Subvention (350.113 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Lagon des Ours (11e). 2013 DFPE 234 Subvention (195.370 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Nuage d'Ours (13e). 2013 DFPE 235 Subvention (245.552 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture (16e) pour son établissement multi-accueil (13e). 2013 DFPE 236 Subvention (485.085 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le 14e Ours (14e). 2013 DFPE 237 Subvention (38.407 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Arc en Ciel (15e). 2013 DFPE 239 Subvention (405.131 euros) et avenant n° 4 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Chérioux (15e). 2013 DFPE 240 Subvention (104.854 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture pour la halte-garderie Calin'ours (16e). 2013 DFPE 241 Subvention (57.495 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture pour la halte-garderie Les Oursons (16e). 2013 DFPE 242 Subvention (87.730 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture pour la halte-garderie Teddy Club (16e). 2013 DFPE 243 Subvention (75.753 euros) et avenant à convention avec l'association Abc Puériculture (16e) pour le service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. 2013 DFPE 244 Subvention (195.998 euros) et avenant n° 4 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Le Grand Ours (18e). 2013 DFPE 245 Subvention (160.112 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil La Cité des Ours (18e). 2013 DFPE 246 Subvention (231.086 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Histoire d'Ours (19e). 2013 DFPE 249 Subvention (410.782 euros) et avenant n° 5 avec l'association Caramel (12e) pour la crèche collective en appartements (12e et 19e). 2013 DFPE 250 Subvention (256.153 euros) et avenant n° 5 avec l'association Caramel pour la crèche collective multi accueil La Maison des Ours (12e). 2013 DFPE 255 Subvention (90.671 euros) et avenant n° 5 avec l'association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e). 2013 DFPE 264 Subvention (425.996 euros) et avenant n° 5 avec l'association Enfant Présent (20e) pour la crèche familiale préventive Gourdault (13e). 2013 DFPE 265 Subvention (444.604 euros) et avenant n° 5 avec l'association Enfant Présent pour la crèche familiale préventive Marcadet (18e). 2013 DFPE 266 Subvention (83.308 euros) et avenant n° 5 avec l'association Enfant Présent pour la structure multi accueil Marcadet (18e). 2013 DFPE 267 Subvention (187.602 euros) et avenant n° 5 avec l'association Enfant Présent (20e) pour la crèche familiale préventive Panoyaux (20e). 2013 DFPE 268 Subvention (92.959 euros) et avenant n° 5 avec l'association Enfant Présent (20e) pour la crèche collective Panoyaux (20e). 2013 DFPE 293 Subvention (58.463 euros) et convention avec l'association Archipélia (20e) pour le multi-accueil (20e). 2013 DFPE 322 Subvention (20.345 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Clairière pour la gestion d'un relais enfants parents auxiliaire parentales. 2013 DFPE 323 Subvention (42.950 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e) pour le Relais d'Auxiliaires Parentales. 2013 DFPE 401 Convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 21, rue de Provence (9e). 2013 DFPE 402 Convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 32, rue Godefroy Cavaignac (11e). 2013 DFPE 403 Convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 8, impasse Barrier (12e). 2013 DFPE 405 Protocole transactionnel avec le CAS-VP relatif à l'indemnisation amiable de la Ville de Paris suite à un dégât des eaux survenu dans la crèche sise 126, rue Marcadet (18e). 2013 DFPE 406 Subvention (138.840 euros) et convention avec l'association Famille et cité (18e) pour sa structure multi-accueil. 2013 DFPE 407 Subvention (355.726 euros) et convention avec l'association Oeuvre Nouvelle des crèches Parisiennes pour la crèche collective Saint Sébastien (11e). 2013 DFPE 430 Subvention (539.370 euros) et convention avec ABC Puériculture pour son établissement multi-accueil (12e). 2013 DFPE 431 Subventions (597.441 euros) et conventions avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F de Paris pour le projet d'établissement de petite enfance 11 bis, rue Blanche (9e). 2013 DFPE 433 Convention avec la RIVP relative à la répartition et à la facturation des charges communes ainsi qu'au recouvrement des frais de fourniture d'eau froide, d'eau chaude et de chauffage à la crèche située au 27, rue du Château d'eau (10e). 2013 DFPE 447 Protocoles d'indemnisation amiable de familles suite à la destruction de poussettes lors d'un départ de feu dans le local à poussette d'un établissement d'accueil de la petite enfance (15e). 2013 DPA 56 Indemnisation suite à la prolongation du chantier de restructuration de la crèche collective, 75, avenue de Versailles (16e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DFPE 261 Subvention (245.495 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la multi structure dénommée La Caverne d'Ali Baba (11e). 2013 DFPE 262 Subvention (120.840 euros) et avenant n° 5 avec l'Association pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la halte-garderie La Maison Dagobert (12e). 2013 DFPE 263 Subvention (313.464 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour le jardin d'enfants L'Ecole Gulliver (12e).

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DFPE 453 - DF 89 Convention et garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de 3.126.000 euros à contracter par l'Union Départementale des Associations Familiales de Paris (UDAF 75), destiné au financement de l'acquisition d'un local sis 11 bis rue Blanche (9e).

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. 2013 DPE 12 Adhésion à la convention Eco-Mobilier / Syctom pour la collecte et le traitement des déchets d'éléments d'ameublement.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2013 DAC 93 Subvention (5.000 euros) à l'association Bleu comme une orange (17e). 2013 DAC 94 Subvention (5.400 euros) à l'association 13 en vue(s) (13e). 2013 DAC 104 Subvention (3.600 euros) à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris (13e). 2013 DAC 220 Subvention (61.660 euros) sollicitée auprès de l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration de 20 lustres et 2 torchères de la Synagogue de la Victoire (9e), propriété de la Ville de Paris. 2013 DAC 440 Approbation du principe de réalisation des travaux de confortation pérenne de l'église Saint Germain de Charonne et de ses abords, situés 4 place Saint Blaise (20e) et les modalités de lancement du marché de travaux relatif aux fondations, gros oeuvre et pierre de taille. 2013 DAC 525 Subvention (35.978 euros) avec convention avec l'association Conseil International des Monuments et des Sites ICOMOS (15e). 2013 DAC 549 Subvention (10.000 euros) au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales (CEDIAS)- Musée social (7e). 2013 DAC 563 Subvention (3.000 euros) à la Société internationale des femmes sous l'Ancien Régime (5e). 2013 DAC 568 Subvention (2.000 euros) à l'association Les promenades urbaines (18e). 2013 DAC 603 Subvention (27.500 euros) avec conventions avec l'association Alliance israélite universelle (9e). 2013 DAC 605 Subvention (4.000 euros) à la Société de Port-Royal (5e). 2013 DAC 606 Subvention (3.000 euros) à la Société de l'Histoire du Protestantisme français (7e). 2013 DAC 686 Dépose de la demande du permis de construire par l'Association Diocésaine de Paris pour la rénovation de l'église Saint-Pierre du Gros Caillou (7e). 2013 DAC 687 Classement au titre des monuments historiques de l'église Saint-Denis-du-Saint-Sacrement (3e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. 2013 DAC 684 Subvention (935.000 euros) à l'établissement public Paris Musées (10e).

Mme Danièle POURTAUD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2013 DGRI 53 Subvention (21.000 euros) à la Fédération internationale des ligues des droits de l'Homme (11e). 2013 DGRI 54 Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Electriciens sans Frontières (8e) dans le cadre de la solidarité avec Haïti. 2013 DGRI 55 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Bibliothèques Sans Frontières (19e) pour un projet de solidarité internationale en Afrique (Burundi, République démocratique du Congo et Rwanda).

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. 2013 DGRI 71 - DEVE 172 - DVD 212 Projet de coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Montréal sur le thème de la biodiversité et des promenades urbaines.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs. 2013 DGRI 76 - DPE 94 Signature d'une convention avec la Municipalité de Phnom Penh relative au projet "Appui au service assainissement de la Municipalité de Phnom Penh, Formation et équipement des égoutiers". 2013 DPE 73 - DGRI 72 Subvention (7.800 euros) et convention avec l'association de développement et de solidarité du village d'Agnam Civol en France (19e). 2013 DPE 74 - DGRI 73 Subvention (19.093 euros) et avenant à convention avec l'association Inter Aide, Versailles (78) relative au projet d'accès durable à l'eau potable et à l'assainissement et appui au développement d'un service public de gestion des ressources en eau pour les populations vulnérables des districts de Kindo Koysha, Loma, Gena et Mareka en Ethiopie.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DPVI 90 Subventions (22.500 euros) à 8 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte St Denis-Porte St Martin (10e) dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil régional d'Ile de France. 2013 DPVI 91 Subventions (47.500 euros) à dix associations et conventions avec six d'entre elles pour des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e) dans le cadre du programme "Animation sociale des quartiers" du conseil régional d'Ile de France. 2013 DPVI 92 Subventions (22.500 euros) à 7 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier ZUS du 17e dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil régional d'Ile de France. 2013 DPVI 130 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Sierra Prod (18e).

2013 DPVI 142 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Solidimey (18e).

2013 DPVI 155 Subventions (94.500 euros) à trois associations dans le cadre du Plan Parisien de Lutte Contre l'Illettrisme et de Développement des Compétences Clés des jeunes des quartiers politique de la ville. 2013 DPVI 160 Subventions (1.200 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange (14e) menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier des Porte de Vanves, Plaisance, Raymond Losserand. Troisième enveloppe 2013. 2013 DPVI 161 Subventions (3.000 euros) à 2 associations et convention avec l'association AIRES 10 menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier des Portes Saint-Denis, Buisson Saint-Louis, Sainte-Marthe, Grange-aux-belles (10e). Troisième enveloppe 2013.

2013 DPVI 163 Subventions (11.000 euros) à 7 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Porte Montmartre Clignancourt (18e). Troisième enveloppe pour 2013.

2013 DPVI 165 Subventions (53.000 euros) à 11 associations et conventions avec 5 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Belleville du 20e dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil régional d'Ile de France. 2013 DPVI 166 Subventions (60.500 euros) à 18 associations et conventions avec 12 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Flandre (19e) dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil régional d'Ile de France. 2013 DPVI 167 Subventions (58.500 euros) à 8 associations et conventions avec 6 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Goutte d'Or (18e) dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil régional d'Ile de France. 2013 DPVI 168 Subventions (38.500 euros) à huit associations et conventions avec 4 d'entre elles pour des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) dans le cadre du programme "Animation sociale des quartiers" du conseil régional d'Ile de France. 2013 DPVI 169 Subventions (6.000 euros) à 4 associations et conventions avec 2 associations menant des actions dans les quartiers Politique de la ville de l'Est 20e. Troisième enveloppe pour 2013. 2013 DPVI 170 Subventions (25.000 euros) à sept associations et convention avec l'association Capoeïra Viola menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle (18e) dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil régional d'Ile de France. 2013 DPVI 171 Subventions (5.981 euros) et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). 2013 DPVI 173 Subventions (3.300 euros) à 4 associations et conventions avec deux d'entre elles pour des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier Amiraux Simplon (18e). 2013 DPVI 174 Subventions (26.400 euros) à 15 associations et conventions avec 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre et Danube-Solidarité (19e). Troisième enveloppe 2013.

2013 DPVI 175 Subventions (19.500 euros) à 5 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier 13ème SUD. Troisième enveloppe 2013. 2013 DPVI 176 Subventions (9.000 euros) à 5 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le Quartier Porte de Clichy- Porte de Saint Ouen (17e). Troisième enveloppe 2013. 2013 DPVI 177 Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association La Fabrique des Petits Hasards pour l'aménagement de son local situé 2 Bd du Bois Le Prêtre (17e). 2013 DPVI 180 Subventions (3.000 euros) et conventions avec deux associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le Quartier La Chapelle Porte d'Aubervilliers (18e). 2013 DPVI 181 Subventions (90.000 euros) et conventions avec des associations dans le cadre de l'appel à projet Parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers politique de la ville.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. 2013 DPVI 124 - DJS 392 Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espoir 18 du quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la ville.

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteures. 2013 DPVI 129 - DAC 282 - DJS 295 Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l'association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e) dans le cadre de la politique de la ville.

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Isabelle GACHET, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2013 DPVI 143 - DFPE 395 Subventions (50.000 euros) et conventions avec les associations ADAGE, APASO, Projets-19 et Réseau Môm'Artre, pour des projets locaux de lutte contre l'isolement des familles monoparentales dans les quartiers Politique de la Ville des 14e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures. 2013 DASES 17 Fixation de la redevance annuelle due par l'association la Main de l'autre (100 euros) pour la mise à disposition par la Ville de Paris de deux boxes situés dans l'immeuble situé 88, rue des Rigoles (20e). 2013 DASES 20 Subvention (101.708 euros) et avenant n° 3 à la convention avec l'association Paris Tout P'tits, pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène au profit d'enfants en bas-âge de familles parisiennes démunies. 2013 DFPE 342 Subvention (5.000 euros) à l'association des Ludothèques en Ile de France pour le fonctionnement de la Ludomobile (13e). 2013 DFPE 349 Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association Strata'j'm Paris pour le fonctionnement de sa ludothèque Maison des Jeux, et son animation jeux boulevard Davout (20e). 2013 DFPE 358 Subvention (23.000 euros) et convention avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE 75) pour le fonctionnement de son service de médiation familiale (15e). 2013 DFPE 359 Subvention (26.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l'Association Centre d'Etudes, de Recherches, d'Accompagnement Familial par la Médiation pour son espace de médiation familiale (18e). 2013 DFPE 392 Subvention (25.000 euros) et convention avec le Comité d'Etablissement du Gérant de l'Infrastructure SNCF pour le fonctionnement de la ludothèque Planète Jeux (18e). 2013 DFPE 393 Subvention (2.000 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e) pour son action Les Temps des Parents. 2013 DFPE 397 Subvention (3.000 euros) à l'association Courant d'Art Frais (13e) pour son action intergénérationnelle et familiale. 2013 DFPE 398 Subvention (2.000 euros) à l'association 13 Pour Tous pour le fonctionnement d'une ludopapothèque (13e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DDEEES 202 - DLH 220 Convention d'objectifs avec l'Association Coup de Main, fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un local communal au 56 Boulevard Ney et autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par l'association Coup de Main, d'une demande de permis de construire au 56 boulevard Ney (18e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2013 DAC 539 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Christian Ozanne 8 rue de la Paix (2e). 2013 DAC 614 Subvention (12.500 euros) à 5 associations mémorielles. 2013 DAC 667 Subvention (21.500 euros) à l'Office national des anciens combattants et Victimes de Guerre pour le conseil départemental pour les Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la mémoire de la nation de Paris (7e).

2013 DAC 697 Subvention (7.000 euros) à la Fondation Charles de Gaulle (7e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2013 DJS 51 Subvention (49.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) (12e). 2013 DJS 62 Subvention (37.500 euros) avec convention avec Sport dans la Ville (2e). 2013 DJS 110 Subvention (64.000 euros) et convention avec Gym' Paris 15 (15e). 2013 DJS 131 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Amicale Judo Associatif (20e). 2013 DJS 132 Subventions (30.000 euros) à onze associations du 11e arrondissement. 2013 DJS 133 Subventions (25.600 euros) à dix associations du 12e arrondissement. 2013 DJS 134 Subventions (43.980 euros) à seize associations du 13e arrondissement. 2013 DJS 135 Subventions (13.200 euros) à trois associations du 14e arrondissement. 2013 DJS 137 Subventions (4.300 euros) à deux associations du 16e arrondissement. 2013 DJS 139 Subventions (42.850 euros) à dix-sept associations du 18e arrondissement. 2013 DJS 150 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Les Mouettes de Paris (19e). 2013 DJS 182 Subvention (43.300 euros) et convention avec le Club des Nageurs de Paris (12e). 2013 DJS 206 Subvention (60.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Tir à l'Arc à l'occasion de l'organisation de la finale de la Coupe du Monde les 21 et 22 septembre 2013 à Paris. 2013 DJS 207 Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 5 et 6 octobre 2013. 2013 DJS 217 Subvention (502.250 euros) avec avenant à convention passé avec le Paris Football Club au titre de la saison sportive 2013-2014. 2013 DJS 286 Marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Levallois pour la saison sportive 2013-2014. 2013 DJS 287 Marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Stade Français Paris. 2013 DJS 386 Dépose d'une demande de permis de construire pour la rénovation des vestiaires et la séparation des douches collectives au centre sportif Grange aux Belles (10e). 2013 DJS 387 Dépose d'une demande de permis de construire pour l'aménagement de l'accueil et la mise en accessibilité des locaux au terrain d'éducation physique Championnet (18e). 2013 DJS 388 Dépose d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation des locaux et l'adaptation des personnes à mobilité réduite au centre sportif Courcelles (17e). 2013 DJS 389 Dépose d'une demande de permis de construire pour la restructuration et l'extension des locaux vestiaires publics hommes et femmes et des locaux du personnel à la piscine Bernard Lafay (17e). 2013 DJS 390 Dépose d'une demande de permis de construire pour la réfection des murs rideaux au Centre Sportif Bertrand Dauvin (18e). 2013 DJS 391 Subvention (50.000 euros) au PUC Volley-ball au titre de sa participation à la Ligue des Champions. 2013 DJS 405 Subvention (1.200 euros) à une association du 5e arrondissement. 2013 DJS 425 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. 2013 DJS 292 - DPVI 133 Subvention (47.351 euros) et convention avec l'association Sport dans la Ville dans le cadre de la rénovation du terrain d'éducation physique Archereau (19e).

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2013 DAJ 28 et DAJ 28-G : Communication sur la liste de marchés attribués du 1er juin 2013 au 29 août 2013.

Mme Camille MONTACIÉ rapporteure. Liste des membres présents en Commission.

1ère Commission

MM. David ALPHAND, Jacques BRAVO, Philippe DUCLOUX, Pierre GABORIAU, Bernard GAUDILLÈRE, Jean-François LEGARET, Mme Camille MONTACIÉ, MM. Daniel VAILLANT, Sylvain GAREL et Mme Laurence DREYFUSS.

Excusé : M. Loïg RAOUL.

2e Commission

MM. Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Maïté ERRECART, Laurence GOLDGRAB, M. Didier GUILLOT, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAUTTER, Mmes Pauline VÉRON et Geneviève BERTRAND.

Excusé : M. Jean-Louis MISSIKA.

3e Commission

MM. Julien BARGETON, Claude DARGENT, Mmes Laurence DOUVIN, Edith GALLOIS, Halima JEMNI, MM. Etienne MERCIER, Christophe NAJDOVSKI et Jean VUILLERMOZ.

4e Commission

Mmes Aline ARROUZE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Yves CONTASSOT, Mao PENINOU, René DUTREY, Mmes Fabienne GASNIER, Fabienne GIBOUDEAUX, Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH et Mme Annick OLIVIER.

5e Commission

M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Mao PENINOU.

Excusées : Mmes Myriam EL KHOMRI, Gisèle STIEVENARD et Sylvie WIEVIORKA.

6e Commission

Mmes Claudine BOUYGUES, Liliane CAPELLE, Véronique DUBARRY, M. Romain LEVY, Mmes Martine MERIGOT de TREIGNY, Firmine RICHARD, Karen TAÏEB et Olga TROSTIANSKY.

Excusés : Mmes Catherine BRUNO, Myriam EL KHOMRI, Fatima LALEM et M. Jean-Marie LE GUEN.

7e Commission

Mmes Marie-Annick BARTHE, Emmanuelle BECKER, Colombe BROSSEL, Isabelle GACHET, MM. Christophe NAJDOVSKI et Jean VUILLERMOZ.

8e Commission

M. Sylvain GAREL, M. Jean-Yves MANO, Mmes Laurence DREYFUSS, Roxane DECORTE et M. Jean-Pierre LECOQ.

Excusés : Mmes Anne HIDALGO, Claire GUIDI, Sandrine CHARNOZ et M. Pierre MANSAT.

9e Commission

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Geneviève BERTRAND, Catherine DUMAS, MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Hélène MACÉ de LÉPINAY, Danièle POURTAUD, M. Pierre SCHAPIRA et Mme Catherine VIEU-CHARIER.

Excusés : Mme Danielle FOURNIER et M. Sylvain GAREL.