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Novembre 2013
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2013


 

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 716 Subvention (21.401,71 euros) et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette EPPGHV (19e).

Mme Anne HIDALGO, MM. François VAUGLIN, Julien BARGETON, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jérôme DUBUS, René DUTREY et Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DGRI 88 Signature d'une convention relative au programme de travail 2013-2014 avec l'APUR dans le domaine de la coopération décentralisée.

Mme Myriam EL KHOMRY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DLH 263 Modification de la participation de la Ville de Paris au financement du programme de restructuration par Coallia Habitat d'un foyer de travailleurs migrants comportant 156 logements PLA-I, 3-5 rue des Arbustes (14e).

Mme Anne-Christine LANG ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DPP 58 Subvention (125.884,49 euros) avec avenant à la convention avec EFIDIS dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain".

M. Sylvain GAREL, Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Pierre SCHAPIRA, Jean-François LEGARET et Mme Hélène MACE de LEPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 SG 142 Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l'association Forum des images (1er).

Mme Véronique DUBARRY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DLH 193 Réalisation par la SA d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif 8-10, rue Richemont (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DASES 21 Subvention (60.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'Institut CURIE - Section Recherche.

M. Daniel MARCOVITCH ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DPP 57 Subvention (228.105,37 euros) avec avenant à la convention avec Immobilière 3F dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain".

Mme Isabelle GACHET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DPP 61 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive.

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT, Anne TACHENE et M. Jean-Bernard BROS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DDEEES 235 Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Philippe DUCLOUX, Philippe MOINE et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 175 Subvention (145.000 euros) et convention avec l'association Paris Ateliers (4e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, M. Jérome COUMET, Mme Katia LOPEZ, M. Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2013 DPP 54 Subvention (3.577.804,86 euros) avec avenant à la convention avec Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain". 2013 DLH 228 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 141 bd Raspail (6e). 2013 DPVI 185 Subvention (50.000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour l'opération de requalification des façades commerciales du Mail Saint Blaise (20e). 2013 DLH 234 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 60 rue Bayen (17e). 2013 DPVI 195 Subvention (14.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour l'aménagement d'un local associatif sis 5 rue de Tourtille (20e). 2013 DLH 256 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLS, 13 rue de la Lancette (12e). 2013 DFPE 462 Convention avec Paris Habitat OPH pour recouvrement des frais de fourniture d'eau froide à la halte-garderie sise 11/13, rue Emile Duployé et 8/10, rue Ernestine (18e). 2013 DLH 265 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 6 rue Chambiges (8e). 2013 DU 109 Acquisition d'emprises appartenant à Paris-Habitat OPH, 10-12, rue du Maroc (19e), dans le cadre de l'opération d'aménagement Flandre-Tanger-Maroc. 2013 DLH 277 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 3 rue des Prouvaires (1er). 2013 DU 282 Acquisition et cession de terrains avec Paris Habitat OPH dans le secteur d'aménagement Binet (18e). 2013 DLH 289 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 736 logements, 4, 6, 12, 14 rue Frederick Lemaître - 35, 37, 39, 47, 49 rue Olivier Métra - 46, 50, 64, 68 rue des Rigoles (20e). 2013 DLH 29 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 48 logements PLUS, 24 logements PLAI et 24 logements PLS, 14/18 et 30 rue de l'Arbre Sec (1er). 2013 DLH 136 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 7 logements PLUS, 147 rue d'Avron (20e). 2013 DLH 155 Avenant au bail emphytéotique consenti à PARIS HABITAT-OPH portant location de l'immeuble communal 2, rue Championnet (18e). 2013 DLH 196 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Ecluses Saint Martin (10e). 2013 DLH 199 Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 77 rue de Longchamp (16e). 2013 DLH 211 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 5 rue François Pinton (19e). 2013 DLH 215 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à des emprunts PAM et PAM Eco-prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation ainsi que des travaux de renouvellement de composants. 2013 DLH 218 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 24 logements PLUS et 12 logements PLS, 50 rue Liancourt (14e). 2013 DLH 221 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 33 logements étudiants PLUS, 2 rue Championnet (18e). 2013 DLH 225 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 33-35 rue de Nantes (19e).

M. François DAGNAUD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 633 Subvention (1.700.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e).

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DLH 260 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLS et PHARE à contracter par Résidences Sociales de France en vue du financement d'un programme de construction neuve d'un Foyer d'Accueil Médicalisé comportant 40 logements PLS et 6 places d'accueil de jour, lot E8 ZAC Clichy-Batignolles (17e). 2013 DLH 159 Location par bail emphytéotique, au profit de la société Résidences Sociales d'Ile-de-France, de l'immeuble communal 9, rue d'Aligre - 4, place d'Aligre (12e). 2013 DLH 162 - DASES 39 Réalisation par Résidences Sociales de France (RSF) d'un programme de création d'un centre d'hébergement comportant 36 logements PLA-I, 54 rue du Ruisseau (18e).

M. Jérome COUMET, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TREMEGE, Mmes Edith GALLOIS, Annick OLIVIER, Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Christian SAUTTER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DU 291 ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e) - Déclassement du domaine public d'une emprise, 9-11, place du Docteur Yersin et convention d'occupation temporaire du domaine public avec la SEMAPA sur une fraction de cette emprise.

Mme Anne HIDALGO, MM. Claude DARGENT, Ian BROSSAT, Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Sandrine CHARNOZ, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAIEB, M. Jean-François LEGARET, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE et Martine MERIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DU 294 Attribution de la concession d'aménagement de la ZAC Beaujon (8e) à la SEMPARISEINE.

MM. Jacques BRAVO, Christophe GIRARD, Mmes Danièle POURTAUD, Firmine RICHARD, Emmanuelle BECKER, MM. Jacques BOUTAULT, Georges SARRE, Thierry COUDERT, Mmes Catherine DUMAS, Marie-Claire CARRERE-GEE, Geneviève BERTRAND et M. Bruno JULLIARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 673 Subvention (300.000 euros) et convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e).

Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 710 Subvention (50.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e).

M. Ian BROSSAT et Mme Roxanne DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DPVI 190 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e).

M. Yves POZZO di BORGO ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DU 277 Approbation de la modification du PLU sur le secteur "Grand Parc" du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e).

2013 DF 84 - DU 304 Déclassement du domaine public routier d'emprises de terrain et de volumes dans le périmètre du parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). 2013 DU 322 - DF 90 Régularisations foncières à intervenir à Vanves (92) et Issy-les-Moulineaux (92). 2013 DF 85 Palais de sports (15e) - Avenant à convention d'occupation du domaine public. Autorisation-Signature. 2013 DF 86 - DU 305 Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) - Résiliation anticipée de la convention. Autorisation-Signature. 2013 DF 87 - DU 306 Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) - Bail emphytéotique administratif-Convention cadre-Concession de travaux. Autorisation - Signature. 2013 DVD 208 Protocole d'indemnisation relatif à l'aménagement des abords du centre commercial Beaugrenelle (15e). Et les v?ux nos 76, 77, 78 et 79 qui y sont rattachés.

MM. Patrick BLOCHE, Bruno JULLIARD, Philippe DUCLOUX, François VAUGLIN, Mme Liliane CAPELLE et M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 553 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'établissement public la Maison des Métallos (11e).

Mmes Danièle POURTAUD, Anne HIDALGO, MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Danielle FOURNIER, Danielle SIMONNET, Hélène MACE de LEPINAY, Céline BOULAY-ESPERONNIER et Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 740 Subvention (1.520.000 euros) avec l'établissement public local Paris Musées.