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Novembre 2013
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Votes spécifiés relatifs à la séance des 14 et 15 octobre 2013.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2013


 

Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN s'est abstenue sur le projet de délibération suivant : 2013 DUCT 61 Subvention (8.000 euros) à l'association Démocratie locale participative du 15e. Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 60 Protocole transactionnel avec la société SANEF-SABAParkings France définissant les modalités de résiliation amiable des conventions pour l'exploitation des parcs de stationnement Lagrange Maubert et François 1er (5e et 8e). 2013 DVD 165 Avenant n° 4 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carrousel Louvre (1er). 2013 DVD 169 Avenant n° 2 au contrat administratif d'occupation du domaine public avec la société Delek France pour l'exploitation de deux stations-service le long du boulevard périphérique à Porte de Vincennes (12e et 20e). 2013 DVD 155 Convention d'occupation du domaine public avec la société Opale Défense relative à l'implantation d'une passerelle avenue de la Porte de Sèvres (15e). 2013 DVD 222 Convention de partenariat avec la société STAR-APIC relative au projet de recherche Terra Mobilita 2. 2013 DVD 183 Fixation des tarifs de vacations pour l'accompagnement de tournages en carrières. 2013 DVD 184 Fixation du tarif de vente des cartes géologiques de banlieue. 2013 DVD 198 Protocole d'indemnisation pour les travaux de réalisation d'un mur de soutènement dans le cadre du prolongement de la ligne de Tramway T2. 2013 DVD 214 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2013 DUCT 82 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Ombre en lumière (11e). 2013 DUCT 143 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Foyer Grenelle-Centre social (15e).

2013 DUCT 151 Subvention Fonds du Maire(4e) (6.027 euros) et convention avec l' Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE, 15e).

2013 DUCT 160 Subvention (5.000 euros) à l'association Paris Est Villages (20e). 2013 DUCT 162 Subvention (4.000 euros) à l'association Les amis du 3ème café. 2013 DUCT 163 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Visemploi. 2013 DUCT 165 Subvention (2.000 euros) à l'association Artistic (2e). 2013 DUCT 166 Subvention (2.000 euros) à l'association Compagnie les rêves fous (20e). 2013 DUCT 168 Subvention (3.000 euros) à l'association Fédération nationale des maisons des potes (13e). 2013 DUCT 171 Subvention (3.000 euros) à l'association BLVL festival (13e). 2013 DUCT 172 Subvention (2.000 euros) à l'association Made in place Clichy (17e). 2013 DUCT 174 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Toi Pour Tous (15e). 2013 DUCT 176 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil. 2013 DUCT 177 Subvention (2.000 euros) à l'association Bouge ton quartier (20e). 2013 DUCT 180 Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association AGECA (11e). 2013 DUCT 183 Subvention (12.000 euros) avec convention avec l'Association de culture berbère (A.C.B). 2013 DUCT 184 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association NOUR (16e). 2013 DUCT 186 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Cap Mariage (15e). 2013 DUCT 191 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Relais Frémicourt (15e). 2013 DUCT 193 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Ecritures buissonnières (15e). 2013 DUCT 194 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Boulistes du 14e. 2013 DUCT 197 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Equipe Saint Vincent Alpha XV Paris. 2013 DUCT 200 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Août secours alimentaire (15e). 2013 DUCT 202 Subvention Fonds du Maire (4e) (2.000 euros) à l'association Yiddish sans frontière. 2013 DUCT 207 Subvention (3.000 euros) à l'association Autremonde (20e). 2013 DUCT 210 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Archi'maide (9e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2013 DUCT 192 - DGRI 64 Subvention (9.000 euros) à l'association "Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF)".

M. Hamou BOUAKKAZ, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. 2013 DPVI 104 Subvention (5.000 euros) avec convention biennale à la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration (12e). 2013 DPVI 118 Subventions (5.500 euros) à deux associations (10e et 18e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 119 Subvention (7.000 euros) à l'association L'Ogresse (20e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 139 Subvention et convention (24.000 euros) à l'association "Raconte Nous Ton Histoire" (10e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 152 Subventions (28.000 euros) à 7 associations. 2013 DPVI 156 Subventions (13.000 euros) à l'association Pangée Network (18e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 192 Subvention (4.300 euros) à deux associations (19e) et convention avec une association au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 194 Subvention (5.000 euros) et convention annuelle à l'association Droits d'Urgence (10e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 199 Lancement du plan local de lutte contre les discriminations dans le 12e arrondissement et communication sur la coordination du plan.

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure. 2013 DASCO 26 Subvention (32.093 euros) avec convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e). 2013 DASCO 99 Subvention (5.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'association SOS Racisme-Touche pas à mon Pote (19e) pour une action de lutte contre les discriminations. 2013 DASCO 145 Protocole d'accord transactionnel entre un tiers et la Ville de Paris suite à des dégâts des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2013 DASCO 186 Indemnisation amiable d'Allianz Iard, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 8.936,75 euros. 2013 DPA 57 Indemnisation de la société EIFFAGE suite aux prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux de construction de la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20e. 2013 DPA 61 Construction d'un bâtiment (collège/maternelle), restructuration partielle du collège Claude Chappe et du groupe scolaire, rues Alouettes/Fessart (19e) et convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville et le Département de Paris. 2013 DPA 68 Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville de Paris, de travaux au collège Georges Sand et à l'école élémentaire, 1-5 rue Damesme (13e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DASCO 19 Subvention (5.000 euros) à l'association "Apprendre Autrement" (8e).

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures. 2013 DDEEES 172 Subvention (2.000 euros) à l'Association des Inventeurs et Fabricants Français, au titre du soutien à la réalisation du Concours Lépine. 2013 DDEEES 179 Subvention (7.000 euros) à l'association Designers Interactifs (9e). 2013 DDEEES 181 Subvention (9.000 euros) à l'association Matériaupôle Paris Seine Amont dans le cadre d'une expérimentation sur les boîtes de bouquinistes des quais de Seine. 2013 DDEEES 204 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Paris Viaduc des Arts (12e). 2013 DDEEES 213 Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'une structure provisoire à l'angle sud-est du boulevard Macdonald et Cours d'Aubervilliers (19e). 2013 DDEEES 217 Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public relative à la gestion du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). 2013 DDEEES 218 Subvention (10.000 euros) à la Fédération de la Boucherie et des Métiers de la Viande de Paris de la Région Parisienne pour l'organisation d'une opération de communication autour du métier d'artisan boucher. 2013 DDEEES 220 Subvention (1.500 euros) à l'association des commerçants de la rue Joubert et rue de Mogador pour les illuminations de fin d'année 2012 (9e). 2013 DDEEES 221 Subvention (1.700 euros) à l'association Verneuil Village (7e) pour les illuminations de fin d'année 2012.

2013 DDEEES 222 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2013 DDEEES 224 Subvention (9.400 euros) à l'association des commerçants du Haut Montmartre (18e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 225 Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants Batignolles en fête (17e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 226 Subvention (1.000 euros) à l'association des commerçants Legendre-Batignolles (17e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 228 Subvention (9.000 euros) à l'association PAGE(S) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre. 2013 DDEEES 230 Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants Poteau Duhesme ASCOPODU (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 231 Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants du marché couvert de Passy (16e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 235 Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris. 2013 DDEEES 237 Subvention (2.000 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue Montparnasse (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DICOM 9 Fixation des tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville, conditions générales de vente et mentions légales.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. 2013 DAC 728 Subvention (15.000 euros) à l'association Collectif événementiel Art et handicap (20e).

Mme Véronique DUBARRY, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2013 DUCT 152 Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT) et versement de la cotisation correspondante. 2013 DUCT 187 Approbation des modalités de lancement de l'appel d'offres ouvert relatif à la réalisation d'enquêtes "usagers mystères" portant sur la qualité de service dans le cadre de la démarche de labellisation QualiParis.

M. Philippe DUCLOUX, rapporteur. 2013 DEVE 131 Subvention (10.000 euros) à l'association Réseau Action Climat-France (93100 Montreuil), pour ses action de sensibilisation aux changements climatiques. 2013 DPA 47 Approbation du principe et des modalités de passation et signature d'un marché à bons de commande pour l'entretien, la maintenance et les améliorations des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris. 2013 DPA 48 Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique d'équipements municipaux en 5 lots. 2013 DPA 49 Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de locaux sociaux en 2 lots. 2013 DPA 55 Signature d'un avenant au contrat de subvention passé avec la Banque européenne d'Investissement pour le projet de performance énergétique dans les écoles.

M. René DUTREY, rapporteur. 2013 DPP 55 Subvention (645.000,38 euros) avec avenant à la convention avec la RIVP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain".

2013 DPP 56 Subvention (98.956,93 euros) avec avenant à la convention avec le Logement francilien dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain". 2013 DPP 57 Subvention (228.105,37 euros) avec avenant à la convention avec Immobilière 3F dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain".

2013 DPP 58 Subvention (125.884,49 euros) avec avenant à la convention avec EFIDIS dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain". 2013 DPP 59 Subvention (121.062,75 euros) avec avenant à la convention avec la SIEMP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain".

2013 DPP 60 Subvention (103.185,22 euros) avec avenant à la convention avec ICF la Sablière dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain".

2013 DPP 61 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive. 2013 PP 73 Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la Préfecture de police (Exercice 2012/2013). 2013 PP 74 Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2013. 2013 PP 75 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 76 Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration des façades extérieures et la réfection des toitures des ailes Est et Nord de la caserne de la Cité, situées rue de la Cité et place Louis Lépine (4e). 2013 PP 78 Acquisition par la ville de Paris (préfecture de police) d'un bien à Bourg-la Reine (Hauts-de-Seine) en vue d'une extension du centre de secours de la BSPP. Individualisation d'une autorisation de programme de 840.000 euros. 2013 PP 79 Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police pour des prestations de réparations de tôlerie, de peinture et de mécanique sur les véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DAJ 23 Approbation d'un contrat de coexistence entre les marques Velib' d'une part et Ski lib' et Snowlib' d'autre part. 2013 DAJ 25 Approbation d'un contrat de licence de marques entre la Ville de Paris et la société Mariage Frères pour la vente de "thés parisiens" dans les boutiques de l'Hôtel de Ville. 2013 DAJ 26 Approbation d'un contrat de séquestre de données avec la société NCC Group Escrow Limited nécessaire à la conclusion du contrat de registre entre la Ville de Paris et l'ICANN pour l'activation du [.paris]. 2013 DAJ 29 et 2013 DAJ 29-G : Approbation du principe d'une consultation ayant pour objet des prestations de représentation juridiques devant le Conseil d'Etat, la Cour de Cassation et le Tribunal des Conflits pour la Ville de Paris, le Département de Paris et l'EP Paris Musées, et autorisation de signer le marché correspondant. 2013 DAJ 30 Approbation d'un contrat de licence de droits de propriété intellectuelle entre la Ville de Paris et la société Tirot pour la vente de "bateaux jouets en bois navigables" dans les boutiques de l'Hôtel de Ville. 2013 DILT 24 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un appel d'offres en un lot pour la fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque Renault. 2013 DRH 14 Cinq marchés à bon de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme de puéricultrice. 2013 DRH 74 Marché à bons de commande pour les formations professionnelles initiales et continues des conducteurs de transport routier public. 2013 DRH 80 Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé. 2013 DRH 84 Indemnisation à l'amiable d'agents de la Ville de Paris suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service pour l'année 2012. 2013 DRH 100 Remises de dettes dues à la Ville de Paris par les agents 2013 DSTI 20 Contrat de transaction avec la société SAP France pour la maintenance et l'acquisition des licences des progiciels SAP de la Ville de Paris. 2013 DSTI 25 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande de Tierce Maintenance Applicative de la plateforme open-source Lutèce. 2013 DSTI 33 Tierce maintenance applicative multi-applications-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature. 2013 DSTI 36 Adhésion et cotisation (800 euros) à l'association Open Data France. 2013 DUCT 154 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation définitive d'un préjudice subi en mairie du 19e arrondissement. 2013 DUCT 173 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de certaines salles de la mairie du 16e arrondissement. 2013 DUCT 189 Demande de subvention (37.500 euros) sollicitée auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux dans des espaces verts du 12e arrondissement. 2013 DUCT 190 Demande de subvention (37.500 euros) sollicitée auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux de voirie dans le 12e arrondissement. 2013 DUCT 211 Demande de subvention (12.500 euros) auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement d'un aménagement éphémère square Cristino Garcia (20e).

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 DJS 252 Subvention (2.000 euros) à l'association Move And Art (11e). 2013 DJS 381 Lancement d'un marché de prestations de services selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour la gestion des centres d'animation Arras et Censier (5e). 2013 DJS 393 Lancement d'un marché selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour la gestion du centre d'animation Mercoeur (11e). 2013 DJS 421 Subvention (3.000 euros) à l'association Ultima Chamada (14e). 2013 DJS 423 Subvention (16.000 euros) et convention avec Juste Debout (10e). 2013 DJS 431 Subvention (4.000 euros) et avenant à convention avec l'association Actions Jeunes (17e). 2013 DJS 436 Mise en oeuvre de l'opération Paris Jeunes Aventures pour l'année 2014. 2013 DJS 437 Mise en oeuve de l'opération Paris Jeunes Talents pour l'année 2014. 2013 DJS 440 Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Maison des Ensembles (12e) relatif à l'ouverture en nocturne du centre d'animation. 2013 DJS 441 Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Rébeval, Clavel, Curial, Mathis, Solidarité Angèle Mercier et Place des Fêtes (19e) relatif à l'ouverture en nocturne des centres d'animation Curial et Solidarité Angèle Mercier. 2013 DJS 449 Subvention (2.500 euros) à l'association Pazapas Belleville (11e). 2013 DJS 451 Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2014 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ. 2013 DJS 452 Subvention (2.000 euros) à l'association Animômes de Beaugrenelle (15e). 2013 DJS 453 Convention de subvention avec le Conseil régional d'Ile-de-France pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e). 2013 DJS 460 Convention de subvention avec l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV) pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e). 2013 DJS 456 Protocole d'accord transactionnel avec l'association CRL 10 suite à la sécurisation du centre d'animation Château-Landon (10e). 2013 DJS 458 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Relais 59 (12e). 2013 DJS 461 Subvention (9.950 euros) à Fondation Agir Contre l'Exclusion (8e). 2013 DJS 463 Attribution de la dénomination Ken Saro Wiwa au centre d'animation Buzenval (20e). 2013 DJS 465 Attribution de la dénomination Wangari Maathai au centre d'animation Saint-Blaise (20e). 2013 DJS 471 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Feu Vert - Fondation Robert Steindecker (12e). 2013 DU 66 Acquisition en l'état futur d'achèvement par la Ville de Paris auprès de la SIEMP d'un lot de volume à usage de centre d'animation dans un ensemble immobilier situé 22-30, boulevard de la Chapelle (18e).

Mme Isabelle GACHET, rapporteure.

2013 DJS 415 Subvention (51.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e).

Mme Isabelle GACHET et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. 2013 DF 48 Budget municipal - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances. 2013 DF 49 Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharges de responsabilité et remises gracieuses. 2013 DF 80 Pavillon Royal (16e) - Convention d'occupation du domaine public - Concession de travaux. 2013 DF 100 et 2013 DF 29-G : Rapports des représentants du conseil de Paris dans les SEM. 2013 DF 101 Pavillon Gabriel (8e) - Convention d'occupation du domaine public - Concession de travaux. 2013 DF 103 - DLH 328 Augmentation de capital de la SIEMP. 2013 DICOM 8 Approbation de la création du secteur distinct "Gestion et valorisation des marques déposées de la Ville de Paris". 2013 SGCP 6 Subvention (1.812.000 euros) et convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris (4e).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DEVE 147 Convention avec le Syndicat Intercommunal de Chauffage Urbain de Choisy-Vitry, en vue de l'autoriser à occuper le sous-sol du cimetière parisien de Thiais (94) pour le passage de canalisations de chauffage urbain. 2013 DEVE 161 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de substrats, terreaux, terre et mulch pour le Centre de Production Horticole et les différents espaces verts de la Ville de Paris. 2013 DEVE 187 Lancement d'un appel d'offres ouvert et signatures des marchés pour le montage et démontage des espaces Nature et Découvertes dans les bois de Vincennes (12e), Boulogne (16e) et dans le domaine de Beauregard (78170 La Celle Saint-Cloud). 2013 DEVE 181 Avenant n° 1 au marché de travaux lot n°3 d'aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e). 2013 DEVE 164 Avenant n° 3 au marché de travaux lot n° 7 de l'aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17è) - 2ème tranche géographique. 2013 DEVE 186 Convention de financement (90.000 euros) pour la réalisation du lot 2 (biodiversité et continuité écologique) d'une étude sur les services écologiques rendus par la Petite Ceinture ferroviaire de Paris. 2013 DEVE 139 Subvention (4.000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture (SCA) (14e), pour ses actions de sensibilisation du public à la vie des abeilles, à la pollinisation et aux activités apicoles. 2013 DEVE 152 Subvention (1.400 euros) à l'association Colibris dans le cadre de la campagne "Manger local, on le fait". 2013 DEVE 153 Subvention (3.000 euros) à l'association Ateliers Villes pour l'organisation d'animations pédagogiques sur le quartier de la Porte Montmartre (18e). 2013 DEVE 154 Subvention (2.000 euros) à l'association La MJC Ile-de-France (17e) pour son projet Pie Porteuse. 2013 DEVE 178 Subvention (2.500 euros) à l'association Cultures aux jardins (72310 Besse sur Braye) pour ses interventions en vue de sensibiliser le grand public à la biodiversité et à la nature en ville. 2013 DEVE 113 Attribution de la dénomination jardinet Madeleine de Scudéry au jardinet situé 1, rue des Oiseaux (3e). 2013 DEVE 165 Attribution de la dénomination promenade Maurice Boitel à la promenade ceinturant le lac Daumesnil dans le bois de Vincennes (12e).

2013 DEVE 166 Attribution de la dénomination Jardin Françoise Giroud au jardin situé sur le terre-plein central de la place d'Italie (13e).

2013 DEVE 167 Attribution de la dénomination pelouse Pierre Brossolette à la pelouse située entre les numéros 84 et 92 de l'avenue Foch (16e). 2013 DEVE 168 Attribution de la dénomination Allée Michel Serrault au tronçon nord-ouest de l'allée principale du parc de la Butte du Chapeau Rouge situé 4, avenue Debidour (19e). 2013 DEVE 169 Attribution de la dénomination Jardin naturel-Pierre Emmanuel au jardin naturel situé 114, rue de la Réunion (20e). 2013 DEVE 170 Attribution de la dénomination Jardin des Oiseaux au jardin situé 7, passage Stendhal (20e). 2013 DEVE 171 Attribution de la dénomination Square Emily Dickinson au square situé 28, rue des Ormeaux (20e). 2013 DEVE 173 Attribution de la dénomination square Federico García Lorca au square du port de l'Hôtel de Ville (4e). 2013 DEVE 174 Attribution de la dénomination Jardinet Auguste Scheurer-Kestner au jardinet situé 2, rue Jacob (6e). 2013 DEVE 175 Attribution de la dénomination Square Henri Christiné au square situé 151, quai de Jemmapes (10e). 2013 DEVE 185 Attribution de la dénomination Jardin Paul Didier au jardin situé 12, rue du Colonel Manhès (17e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. 2013 DSTI 16 - DEVE 42 - DGRI 78 Convention de partenariat entre la Ville de Paris et la Ville de Genève en vue de la mutualisation d'un système d'information botanique.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Maïté ERRECART, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. 2013 DDEEES 15 Subvention (22.000 euros) à l'association "Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées" (GENEPI). 2013 DDEEES 18 Subvention (15.000 euros) à l'association "Baisser les barrières". 2013 DDEEES 21 Subvention (10.000 euros) à la Confédération étudiante. 2013 DDEEES 23 Subvention (12.000 euros) à l'association "Etudiants et Développement" (3e). 2013 DDEEES 27 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association "Une radio étudiante à Paris" (3e). 2013 DDEEES 28 Subvention et convention (70.000 euros) avec l'association Animafac (7e). 2013 DDEEES 29 Subvention (54.000 euros) et convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV). 2013 DDEEES 30 Subvention (58.000 euros) et convention avec l'association Starting-Block. 2013 DDEEES 31 Subvention (31.000 euros) et convention avec l'Union des Etudiants Juifs de France (UEJF). 2013 DDEEES 34 Subvention (20.000 euros) et convention avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité pour financer la poursuite du projet d'insertion professionnelle. 2013 DDEEES 36 Subventions (40.000 euros) et conventions avec les universités Panthéon-Sorbonne (Paris 1), Sorbonne Nouvelle (Paris 3), Paris Descartes (Paris 5) et Paris Diderot (Paris 7) pour financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". 2013 DDEEES 37 Subvention (26.000 euros) et convention avec l'Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) pour financer des actions d'information dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". 2013 DDEEES 199 Subventions (11.000 euros) avec convention à trois associations étudiantes.

M. Didier GUILLOT, rapporteur. 2013 DU 42 Suppression de la ZAC Bassin de la Villette (19e). Protocole avec la SEMAVIP fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession de 1988. Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. 2013 DU 109 Acquisition d'emprises appartenant à Paris-Habitat OPH, 10-12, rue du Maroc (19e), dans le cadre de l'opération d'aménagement Flandre-Tanger-Maroc. 2013 DU 324 Approbation après enquête publique de la révision simplifiée du PLU sur le secteur de Chapelle International (18e). 2013 DU 185 Reproduction de documents d'urbanisme ou de paysage de la rue sur demande des administrés. 2013 DU 195 Echange de volumes avec la SEMPARISEINE dans la ZAC Beaujon (8e). 2013 DU 203 Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de la SEMPARISEINE d'un lot de volume à usage de salle polyvalente et ses locaux annexes dans le lot 5 de la ZAC Beaujon (8e). 2013 DU 210 Protocole de clôture d'opération et de solde de comptes avec la SAS Paris Nord Est -Entrepôts Macdonald, 141 à 221 boulevard Macdonald, 216 rue d'Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19e). 2013 DU 270 Signature d'un protocole avec la SEMAVIP fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession, reddition des comptes de la ZAC Flandre Nord (19e) et quitus à la SEMAVIP. 2013 DU 273 Reddition des comptes et quitus à la SemPariSeine dans le cadre de la ZAC Jean ZAY (14e). 2013 DU 282 Acquisition et cession de terrains avec Paris Habitat OPH dans le secteur d'aménagement Binet (18e). 2013 DU 288 Approbation et signature de l'avenant n°4 au traité de concession conclu avec la SEMAEST pour l'aménagement de la ZAC Pajol (18e). 2013 DU 294 Attribution de la concession d'aménagement de la ZAC Beaujon (8e) à la SEMPARISEINE. 2013 DU 296 - DGRI 77 Attribution à une voie de la dénomination passage Miriam Makeba (12e). 2013 DU 297 Attribution à une voie de la dénomination Rue Mstislav Rostropovitch (17e). 2013 DU 307 Dénomination Place Laurent Terzieff et Pascale de Boysson (6e). 2013 DU 309 Dénomination d'une voie Rue Alphonse Boudard (13e). 2013 DU 311 Dénomination d'une place Place Paul et Augustine Fiket (13e). 2013 DU 312 Dénomination d'une allée Allée Nina Simone (14e). 2013 DU 313 Dénomination d'une voie rue Marie Skobtsov (15e). 2013 DU 314 Dénomination d'une voie "esplanade du Capitaine Henri Pierret" (15e). 2013 DU 315 Dénomination d'une voie "cité Traëger" (18e). 2013 DU 316 Dénomination d'une emprise place Suzanne Denglos-Fau (18e). 2013 DU 317 Dénomination d'une voie Rue Gustave et Martial Caillebotte (20e). 2013 DU 319 Dénomination d'une voie Rue Mère Teresa (17e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure. 2013 DU 287 Signature des promesses de vente tripartites Ville de Paris, RFF et SEMAVIP pour la cession des terrains situés à l'Ouest et à l'Est de la future gare Rosa Parks, rue Gaston Tessier (19e).

Mme Anne HIDALGO, M. Christian SAUTTER, rapporteurs. 2013 DU 261 Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Paul Bourget (13e). Approbation et signature du contrat de concession.

Mme Anne HIDALGO, M. Christian SAUTTER, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DU 291 ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e) - Déclassement du domaine public d'une emprise, 9-11, place du Docteur Yersin et convention d'occupation temporaire du domaine public avec la SEMAPA sur une fraction de cette emprise.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 CAB_MA 6 Subvention (5.000 euros) à l'association Difé kako (13e) pour la création et la diffusion d'un conte dansé pour enfants intitulé "Abaga le léopard" et d'une pièce chorégraphique intitulée "Le langage des anges". 2013 CAB_MA 7 Subvention (3.000 euros) à l'association Djilli ou les arts métissés (94130 Nogent sur Marne) pour l'organisation d'un festival de danse et de musique "EditionLyannaj". 2013 CAB_MA 8 Subvention (5.000 euros) à l'association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe (ETC Caraïbe) (97200 Fort-de-France) pour la remise au nom de la Ville de Paris de deux prix littéraires à des écrivains de l'Outre-Mer et de la Caraïbe. 2013 CAB_MA 9 Subvention (8.000 euros) à l'association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe (97200 Fort-de-France) pour l'organisation d'une rencontre intitulée "karavan Karaïb" avec 6 auteurs de l'Outre-Mer et de la caraïbe. 2013 CAB_MA 10 Subvention (2.000 euros) à l'association Femmes au-delà des mers (16e) pour constituer une mosaïque de portraits de femmes et rassembler une collection d'archives rares liée à l'Outre-Mer. 2013 CAB_MA 11 Subvention (10.000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique "L'Ile de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer. 2013 CAB_MA 19 Subvention (4.000 euros) à l'association Centre d'Information, Formation, recherche et Développement pour les Originaires d'Outre-Mer - CIFORDOM (91300 Massy) pour l'organisation de la remise du prix littéraire "Fetkann". 2013 CAB_MA 21 Subvention (5.000 euros) à l'association Pôle d'Export de la Musique et des Arts de la Nouvelle Calédonie - POEMART (98800 Nouméa) pour l'organisation d'une manifestation intitulée "K Music, le meilleur de la musique Kanak". 2013 CAB_MA 22 Subvention (3.000 euros) à l'association AWA Production (47300 Villeneuve sur Lot) pour la diffusion d'un spectacle de contes de la Caraïbe et d'ailleurs intitulé "Patito et Maryan". 2013 CAB_MA 24 Subvention (1.000 euros) à l'Association de la Dynamique d'Outre-Mer - ADOM (11e) pour l'organisation d'ateliers d'initiation à la danse, à la musique et aux percussions pour les jeunes. 2013 DAC 78 Subvention (10.000 euros) à l'association Le Laboratoire de la Création (1er). 2013 DAC 175 Subvention (145.000 euros) et convention avec l'association Paris Ateliers (4e). 2013 DAC 196 Subvention (3.000 euros) à l'association Ensemble Carpe Diem (38260 La Côte Saint André). 2013 DAC 313 Subvention (1.500 euros) à l'association Jean Monnet (78490 Bazoches sur Guyonne). 2013 DAC 339 Subvention (43.500 euros) et avenant à convention avec l'Association Artistique des Concerts Colonne (1er). 2013 DAC 357 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association SKITe (11e). 2013 DAC 540 Subvention (6.000 euros) à l'association Les Rencontres, Association des villes, des régions et des collectivités intermédiaires de la grande Europe pour la culture (14e). 2013 DAC 545 Subvention (3.000 euros) à l'association Ensemble Alternance (4e). 2013 DAC 547 Subvention (10.000 euros) à l'association Le Cabaret contemporain (18e). 2013 DAC 553 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'établissement public la Maison des Métallos (11e). 2013 DAC 588 Subvention (1.500 euros) à l'association Choeur Stella Maris (10e). 2013 DAC 591 Subvention (500 euros) à l'association Espace Brémontier (17e). 2013 DAC 592 Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie La Diagonale (20e). 2013 DAC 593 Subvention (4.000 euros) à l'association des Amis des Concerts du Dimanche Matin (8e). 2013 DAC 594 Subvention (2.000 euros) à l'association Théâtres Enchantés (13e). 2013 DAC 599 Subvention (13.000 euros) à l'association Ars Longa (19e). 2013 DAC 607 Subvention (10.000 euros) à l'association Comité des fêtes et d'animations du 3e arrondissement (3e). 2013 DAC 616 Subvention (18.000 euros) à l'Association Française pour le Cirque de Demain (17e). 2013 DAC 619 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e). 2013 DAC 621 Subvention (8.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée Laurent Carrier Diffusion (18e). 2013 DAC 630 Subvention (8.000 euros) à l'association Hey! Team (19e). 2013 DAC 645 Subvention (20.000 euros) à l'association IDEAPARIS2013 (14e). 2013 DAC 647 Subvention (5.000 euros) à l'Association Nationale de Recherche et d'Action Théâtrale (14e).

2013 DAC 654 Subventions (13.000 euros) à l'association Les Brigands (20e) et à l'association Compagnie Les Frivolités Parisiennes (11e).

2013 DAC 656 Subventions (16.000 euros) à l'Association nouvelle pour la promotion du flamenco en France (20e), l'association Mecanik's (93 200 Saint Denis), l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e), l'association Le concert de Monsieur de Saint George (4e). 2013 DAC 668 Subvention (41.500 euros) et convention avec l'association Jeunes Talents (20e). 2013 DAC 672 Subvention (15.000 euros) et convention triennale avec l'association L'Immédiat (17e). 2013 DAC 677 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Monteux 189 rue Ordener (18e) en remplacement de celle précédemment dédiée à Jean Martinon et à Pierre Monteux. 2013 DAC 680 Subvention (10.000 euros) et convention avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e). 2013 DAC 709 Acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. 2013 DAC 710 Subvention (50.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e). 2013 DAC 711 Subvention (2.000 euros) à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). 2013 DAC 716 Subvention (21.401,71 euros) et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette EPPGHV (19e). 2013 DAC 726 Attribution de la dénomination Marina Tsvetaieva à la bibliothèque Glacière (13e). 2013 DAC 730 Subvention (4.000 euros) à l'Amicale du conservatoire du 8e (8e). 2013 DAC 732 Subvention (1.500 euros) à l'association ProQuartet Centre européen de Musique de Chambre (4e). 2013 DAC 733 Subvention (4.996 euros) et convention avec la S.A.R.L. L'Ermitage (20e). 2013 DAC 736 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Loulou Gasté 8 rue Saint-Ferdinand (17e). 2013 DAC 742 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Alexandre Dumas père 25 rue de l'Université (7e). 2013 DAC 744 Signature de marchés pour la fourniture d'instruments de musique neufs pour un apprentissage dans les écoles de la Ville de Paris (aménagement des rythmes scolaires). 2013 DAC 746 Convention avec l'association Jour et Nuit Culture et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, 9 place Saint-Michel (6e). 2013 DAC 747 Convention avec l'association L'Entreprise Culturelle et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, Villa du Lavoir 70, rue René Boulanger (10e). 2013 DAC 750 Subvention (2.000 euros) à l'association Silhouette (19e). 2013 DAC 752 Convention avec l'association Le Laboratoire de la Création et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire de locaux dans un immeuble communal, 28, rue Molière (1er). 2013 DAC 757 Approbation et signature d'une transaction entre la Ville de Paris, la SemPariSeine et la société Campenon Bernard Construction pour la réalisation d'une médiathèque au 41, rue d'Alleray (15e). 2013 DICOM 35 Conventions de parrainage avec FNAC, RATP, Vivre Paris et Paris Match pour l'exposition "Brassaï, pour l'amour de Paris". 2013 DICOM 38 Fixation du tarif de redevance pour les stands de vente dans le cadre des expositions dans les salons des Prévôts et des Tapisseries de l'Hôtel de Ville. 2013 SG 81 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Cinéfondation (7e) pour ses activités cinématographiques. 2013 SG 94 Subvention (15.000 euros) à l'association Les Toiles Enchantées (92270 Bois Colombes) pour ses activités cinématographiques à destination des enfants hospitalisés. 2013 SG 142 Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l'association Forum des images (1er).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2013 DAC 541 Subvention (16.000 euros) au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e). 2013 DAC 596 Subvention (3.000 euros) à l'établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration et aquarium de la porte Dorée (12e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DAC 679 Subvention (4.000 euros) à l'association Daïka (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Claudine BOUYGUES, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DAC 622 - DJS 327 Subvention (7.500 euros) à l'Association pour l'Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteurs. 2013 DAC 157 - DJS 177 - SG 35 Subvention (60.000 euros) avec avenant à la convention avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DAC 729 Subvention (2.000 euros) à Art Express- Compagnie Tatoo (77185 Lognes)

M. Bruno JULLIARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DAC 502 Subvention (2.500 euros) à l'association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e). 2013 DAC 564 Subvention (1.000 euros) à l'association Frichti Concept (11e) 2013 SG 97 - DPVI 439 Subventions (30.000 euros) à 15 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et DPVI visant à valoriser le caractère social du cinéma et à soutenir les actions audiovisuelles menées au sein des quartiers prioritaires.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 SG 17 Subvention (2.000 euros) à l'Association des Tunisiens de France (10e). 2013 SG 129 Subvention (10.000 euros) à l'association Prochoix (11e). 2013 SG 175 Subvention (17.000 euros) à l'association Mouvement Ni Putes, Ni Soumises (20e). 2013 SG 177 Subvention (4.000 euros) à l'association Quartiers du Monde Arcueil (94110 Arcueil). 2013 SG 181 Subvention (12.000 euros) à l'Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail (A.V.F.T) (13e). 2013 SG 186 Subvention (4.400 euros) à l'association Foyer de Grenelle - Centre Social (15e). 2013 SG 187 Subvention (6.000 euros) à l'association Coordination des associations pour le droit à l'avortement et à la contraception (CADAC) (11e). 2013 SG 189 Subvention (3.000 euros) à l'association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e). 2013 SG 190 Subvention (4.000 euros) à l'association Collectif Féministe Contre le Viol (CFCV) (13e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2013 DASES 21 Subvention (60.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'Institut CURIE - Section Recherche. 2013 DASES 23 Subvention (60.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'INSERM - DR Paris 7. 2013 DASES 24 Subvention (60.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec le CNRS - Délégation Paris B. 2013 DASES 25 Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'INSERM - DR Paris V et l'université Paris Descartes. 2013 DASES 26 Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'INSERM - DR Paris V et l'université Paris Descartes. 2013 DASES 28 Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'INSERM - DR Paris 6. 2013 DASES 29 Subvention (70.000 Euros) et avenant n° 1 à convention avec l'Institut PASTEUR (15e). 2013 DASES 30 Subvention (70.000 Euros) et avenant n° 1 à convention avec l'Institut PASTEUR (INSERM - Délégation Régionale Paris 12. 2013 DASES 31 Subvention (70.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec le Centre National de la Recherche Scientifique "CNRS" et l'Université Paris-Diderot - Paris 7. 2013 DASES 32 Subvention (75.000 euros) et convention avec l'Institut Pasteur (15e). 2013 DASES 33 Subvention (75.000 euros) et convention avec l'Institut Pasteur. 2013 DASES 34 Subvention (75.000 euros) et convention avec le Centre National de la Recherche Scientifique - délégation régionale de Paris (DR1). 2013 DASES 35 Subvention (75.000 euros) et convention avec l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (ESPCI Paris Techn). 2013 DASES 36 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Institut National de la santé et de la recherche médicale (délégation régionale Paris 11). 2013 DASES 37 Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris pour l'année 2014. Approbation du tarif 2014 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris. 2013 DASES 41 Signature de deux conventions l'une avec l'Etat représenté par le Préfet de la région d'Ile de France, Préfet de Paris et l'autre avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, relative à la lutte contre le saturnisme. 2013 DFPE 457 et 2013 DFPE 19-G : Lancement et signature de marchés de fourniture et livraison de vaccins destinés aux services de santé du Département et de la Ville de Paris, en 27 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. 2013 DVD 180 Convention de stationnement et de navigation sur le réseau fluvial de la Ville de Paris avec la Compagnie de Navigation Seine et Manche.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2013 DVD 94 Conventions d'occupation du domaine fluvial avec les sociétés Holcem Béton France et Cemex Béton pour la construction d'unités de fabrication de béton au Canal de l'Ourcq à Bondy (93). 2013 DVD 181 Convention de stationnement sur le Bassin de la Villette (19e) avec la société Marin d'Eau Douce pour l'exploitation d'une activité de location de bateaux. 2013 DVD 186 Demandes d'urbanisme par la société RFM auprès de la mairie de St Denis (93) pour la construction d'une plateforme portuaire de recyclage.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DLH 5 Dépôt de la demande de permis de démolir visant l'ensemble des bâtiments, 82-84 boulevard Voltaire (11e). 2013 DLH 29 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 48 logements PLUS, 24 logements PLAI et 24 logements PLS, 14/18 et 30 rue de l'Arbre Sec (1er). 2013 DLH 97 Déclassement du domaine public et conclusion d'un avenant au bail emphytéotique des 24 mai et 7 juin 1973 portant location de la parcelle communale 10-20, rue Fernand Léger (20e) au profit de Coallia Habitat.

2013 DLH 113 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 10 logements PLUS 18, rue de la Huchette et 4, rue Xavier Privas (5e).

2013 DLH 136 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 7 logements PLUS, 147 rue d'Avron (20e). 2013 DLH 145 Réalisation par l'Association Championnet d'un programme d'extension comportant 55 logements PLA-I et de réhabilitation Plan Climat d'un Foyer de Jeunes Travailleurs, 14 rue Georgette Agutte (18e). 2013 DLH 155 Avenant au bail emphytéotique consenti à PARIS HABITAT-OPH portant location de l'immeuble communal 2, rue Championnet (18e). 2013 DLH 159 Location par bail emphytéotique, au profit de la société Résidences Sociales d'Ile-de-France, de l'immeuble communal 9, rue d'Aligre - 4, place d'Aligre (12e). 2013 DLH 167 Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation de bureaux en logements, comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS 33, rue Bergère (9e). 2013 DLH 169 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 10 logements PLUS, 5 logements PLS et 1 local d'activités 61, boulevard Barbès (18e).

2013 DLH 170 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS 45, rue Sauffroy (17e).

2013 DLH 171 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 54 logements PLA-I, 12, 14 et 16 rue Émile Level (17e). 2013 DLH 178 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d'activités 7, rue Pouchet (17e). 2013 DLH 187 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 18 logements étudiants en colocation (62 chambres) 83 bis - 85, rue Philippe de Girard (18e) et renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris pour le financement de ce programme. 2013 DLH 191 Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e). 2013 DLH 193 Réalisation par la SA d'HLM " l'Habitat Social Français " (HSF) d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif 8-10, rue Richemont (13e). 2013 DLH 196 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).

2013 DLH 199 Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 77 rue de Longchamp (16e).

2013 DLH 200 Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 334 rue Saint Honoré (1er). 2013 DLH 202 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 64-66 rue Hermel (18e). 2013 DLH 207 Réalisation par ICF Habitat La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLA-I, 107 logements PLUS et 52 logements PLS, 3-5 rue Fulton (13e). 2013 DLH 208 Avenant n° 2 au bail emphytéotique portant location d'un ensemble immobilier 5 rue du Bessin et 96 rue Castagnary (15e) au profit de l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel (AURA). 2013 DLH 211 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 5 rue François Pinton (19e). 2013 DLH 215 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à des emprunts PAM et PAM Eco-prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation ainsi que des travaux de renouvellement de composants. 2013 DLH 221 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 33 logements étudiants PLUS, 2 rue Championnet (18e). 2013 DLH 225 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 33-35 rue de Nantes (19e). 2013 DLH 228 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 141 bd Raspail (6e). 2013 DLH 234 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 60 rue Bayen (17e). 2013 DLH 236 Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 8, rue Godefroy Cavaignac (11e). 2013 DLH 240 Protocole transactionnel (2.430.000 euros) au titre de l'éviction commerciale d'une société de l'immeuble communal 123, rue de Charenton (12e). 2013 DLH 246 Réalisation par FIAC d'un programme de construction neuve d'une résidence étudiante comportant 132 logements, 25-25bis-27 rue de l'Argonne (19e). 2013 DLH 247 Réalisation par EMMAÜS HABITAT d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 30 logements PLA-I, 38 rue de Lorraine (19e). 2013 DLH 249 Location par bail emphytéotique, au profit de la SAS LERICHEMONT, de l'immeuble communal 95, rue Manin (19e). 2013 DLH 252 Réalisation par France Habitation d'un programme de construction neuve d'une pension de famille comportant 24 logements PLA-I, 7 place Emile Landrin (20e). 2013 DLH 254 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLUS, 8 logements PLS et 3 locaux d'activités 3, rue de Bellièvre (13e). 2013 DLH 256 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLS, 13 rue de la Lancette (12e). 2013 DLH 257 Réalisation par la RIVP d'un programme de résidentialisation de l'ensemble immobilier 2-12, rue du Docteur Hutinel et 1-11, rue du Docteur Richet (13e). 2013 DLH 260 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLS et PHARE à contracter par Résidences Sociales de France en vue du financement d'un programme de construction neuve d'un Foyer d'Accueil Médicalisé comportant 40 logements PLS et 6 places d'accueil de jour, lot E8 ZAC Clichy-Batignolles (17e). 2013 DLH 262 Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS, 39 avenue Trudaine (9e). 2013 DLH 263 Modification de la participation de la Ville de Paris au financement du programme de restructuration par Coallia Habitat d'un foyer de travailleurs migrants comportant 156 logements PLA-I, 3-5 rue des Arbustes (14e). 2013 DLH 264 Réalisation par Coopération et Famille d'un programme de création d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 70 logements PLA-I, 8-10 et 43-45 rue Davy (17e). 2013 DLH 265 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 6 rue Chambiges (8e). 2013 DLH 266 Avenant au bail à emphytéotique des 30 janvier et 11 février 1975 portant location à ADOMA d'une propriété communale 15-21, boulevard de la Commanderie (19e).

2013 DLH 267 Avenant au bail à construction portant location à ADOMA d'une propriété communale 73 à 79, rue de la Procession (15e).

2013 DLH 268 Avenant au bail à construction du 12 décembre 1974 portant location à ADOMA d'une propriété communale 12-18, boulevard Fort de Vaux (17e). 2013 DLH 269 Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction comprenant une résidence pour personnes âgées comportant 40 logements PLS et un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 24 logements PLS, 2bis cité de la Chapelle (18e). 2013 DLH 270 Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS, Allée d'Andrézieux (18e). 2013 DLH 272 Dépose de la demande de permis de démolir visant les locaux et appentis occupés par les services de la Ville de Paris au 198, rue d'Aubervilliers (19e). 2013 DLH 273 Avenant n° 4 à la convention d'intervention foncière conclue le 9 mars 2009 entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF). 2013 DLH 275 Réalisation par ERIGERE d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un ensemble immobilier comportant 74 logements PLI, 70-72 rue d'Aubervilliers (19e). 2013 DLH 276 - DF 93 Résiliation anticipée de la convention de 1986 passée entre la Ville de Paris et Elogie. 2013 DLH 277 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 3 rue des Prouvaires (1er).

2013 DLH 278 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 10 logements PLS, 96 rue de Meaux / 3 rue Petit (19e).

2013 DLH 280 Réalisation par ELOGIE d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 13 logements PLUS et 4 logements PLS 7 rue de Calais (9e). 2013 DLH 283 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif de l'ensemble immobilier 16, rue Hénard 39-41 et 42, allée Antonio Vivaldi et 161, avenue Daumesnil (12e). 2013 DLH 287 Protocole d'accord et actes nécessaires relatifs au règlement et à la répartition des charges entre la Ville de Paris, Logement Francilien et la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'ensemble immobilier 41 bis quai de Loire et 157 rue de Crimée (19e). 2013 DLH 289 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 736 logements, 4, 6, 12, 14 rue Frederick Lemaître - 35, 37, 39, 47, 49 rue Olivier Métra - 46, 50, 64, 68 rue des Rigoles (20e). 2013 DLH 303 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 17 logements PLS 52, rue Curial / 13, passage de Crimée (19e). 2013 DLH 310 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de travaux sur son patrimoine conventionné. 2013 DLH 331 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt à contracter par la RIVP auprès du Crédit foncier pour le financement de programmes 2012 de travaux d'amélioration de son patrimoine. 2013 DU 255 Déclassement et cession à la RIVP du lot 2 à détacher de la parcelle située 134 boulevard Davout (20e). 2013 DU 262 - DLH 194 Acceptation et convention d'offre de concours de la SCI La Reine France, convention réciproque de tour d'échelle avec constat de mitoyenneté au 39 boulevard des Invalides (7e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 DLH 131 Résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti par la Ville de Paris à la société ELOGIE pour la location de la parcelle communale 1-10 Allée des Grands Champs, 39-43 avenue de Stalingrad, à Bagnolet (Seine-Saint-Denis) et cession corrélative de cette parcelle à PARIS HABITAT - OPH. 2013 DLH 271 Dépôt des demandes de permis de démolir visant les pavillons situés à Achères et à Saint-Germain-en-Laye (78).

M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DLH 162 - DASES 39 Réalisation par Résidences Sociales de France (RSF) d'un programme de création d'un centre d'hébergement comportant 36 logements PLA-I, 54 rue du Ruisseau (18e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. 2013 DU 69 Cession de locaux sociaux au 164-166 rue Victor Hugo à Levallois-Perret (92). 2013 DU 321 Vente d'une parcelle de terrain à Carrières-sous-Poissy (78) au profit du Département des Yvelines.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2013 DASCO 158 Subventions (508.372 euros) aux écoles d'arts appliqués (2e tranche). 2013 DASCO 190 Dotation complémentaire (34.160 euros) au service de restauration de l'école Boulle pour 2013. 2013 DDEEES 185 Subvention (22.000 euros) à l'Association Paris-Montagne, à l'Association française d'Astronomie et à l'Institut de Paléontologie humaine, pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique. 2013 DDEEES 216 Subvention (444.000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets "Paris 2030". 2013 DDEEES 234 Subvention (26.000 euros) à l'IFP Energies nouvelles, l'APASR, la SFdS et Doc'Up pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique. 2013 DDEEES 241 Subvention (7.000 euros) à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) pour l'organisation d'un colloque à l'occasion des 20 ans de l'association.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DDEEES 236 - DVD 221 Convention d'occupation du domaine public municipal avec la RATP pour l'occupation expérimentale d'une station de bus innovante boulevard Diderot (12e).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Julien BARGETON, Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. 2013 DDEEES 49 Convention d'occupation avec la RIVP sur le terrain dénommé parcelle B à la Cité internationale universitaire de Paris (14e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Didier GUILLOT, rapporteurs. 2013 DA 26 et 2013 DA 26-G : Résiliation de deux marchés à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie issus de la précédente consultation et lancement des marchés à bons de commande mono-attributaires en deux lots séparés pour des travaux de métallerie ferronnerie sur les bâtiments de la Ville et du département de Paris. 2013 DA 31 Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d'intérêt général de deux marchés passés pour l'entretien de la régénération et des plantations dans le Bois de Vincennes.

2013 DAJ 31 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 22 et 29 octobre 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. 2013 DFPE 13 Subvention (9.823 euros) et avenant n° 5 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour son jardin d'enfants (16e). 2013 DFPE 25 Subvention (36.150 euros) et avenant n°5 avec l'association l'Atelier des Enfants (19e) pour la halte-garderie. 2013 DFPE 26 Subvention (82.869 euros) et avenant n°5 à l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e). 2013 DFPE 35 Subvention (95.210 euros) et avenant n° 5 avec l'association Quel Univers Inventer (19e) pour la Crèche parentale (19e). 2013 DFPE 51 Subvention (97.182 euros) et avenant n° 1 avec l'association consultation et lieu d'accueil psychanalytique (CLAP) gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents le passage des tout-petits (12e). 2013 DFPE 52 Subvention (70.599 euros), avenant n°3 et convention avec l'association Les Equipes d'Amitié, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La Caragole (10e). 2013 DFPE 53 Subvention (121.960 euros), avenant et convention avec l'association Parler à d'autres, gestionnaire du lieu d'accueil enfante parents les P'tits, les Grands (9e). 2013 DFPE 55 Subvention (135.958 euros) et avenant avec l'association Oeuvre de Secours aux Enfants, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La maison des sources (20e). 2013 DFPE 56 Subvention (114.386 euros), avenant à la convention et nouvelle convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France, gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La maison ouverte (11e). 2013 DFPE 57 Subvention (159.822 euros) et avenant à convention avec la Fondation de Rothschild (12e), gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé L'Ilot Bébés (13e). 2013 DFPE 60 Subvention (138.065 euros),avenants et nouvelle convention avec l'association l'arbre bleu (18e), gestionnaire d'un lieu d'information et d'un lieu d'accueil enfants parents. 2013 DFPE 92 Subvention (95.821euros) et avenant n° 5 avec l'association La Ribambelle (15e) pour sa halte garderie. 2013 DFPE 97 Subvention (150.746 euros) avenant n°5 et convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la crèche collective Pirouette (11e). 2013 DFPE 98 Avenant n° 5 (132.779 euros) et convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective A Tire d'Aile (19e). 2013 DFPE 102 Subvention (93.966 euros) et avenant n°5 avec l'Association Générale des Familles de Paris 12 pour sa Halte garderie. 2013 DFPE 103 Subvention (83.197 euros) avenant n° 5 et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour la halte garderie Charenton (12e). 2013 DFPE 104 Subvention (62.518 euros), avenant n° 5 et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Chevaleret (13e). 2013 DFPE 105 Subvention (35.550 euros), avenant et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Tanger (19e). 2013 DFPE 106 Subvention (81.307 euros) et avenant n° 5 avec l'association Crèche Parentale PIROUETT (13e) pour la crèche parentale Pirouett. 2013 DFPE 115 Subvention (66.104 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups. 2013 DFPE 119 Subvention (574.496 euros) et avenant n° 3 avec l'association Groupe d'oeuvres Sociales de Belleville - G.O.S.B. - (20e) pour sa crèche collective (20e). 2013 DFPE 120 Subvention (70.386 euros) et avenant n° 5 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte garderie Les Lutins Verts (20e). 2013 DFPE 121 Subvention (67.889 euros) et avenant n° 5 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte garderie Le Petit Relais (20e). 2013 DFPE 134 Subvention (162.046 euros) et avenant n° 5 à l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Saint Roch (1er). 2013 DFPE 135 Subvention (180.139 euros) et avenant n° 5 avec l'association Crescendo pour la crèche collective Enfance et découvertes (3e). 2013 DFPE 136 Subvention (314.965 euros) et avenant n°5 à l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Charivari (9e). 2013 DFPE 137 Subvention (351.265 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Globes Trotteurs (9e). 2013 DFPE 138 Subvention (219.550 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil Lutins de la Plaine (15e). 2013 DFPE 139 Subvention (136.290 euros) et avenant n°5 à l'association Crescendo pour la structure multi-accueil La Souris Verte (15e). 2013 DFPE 140 Subvention (202.981 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil Toboggan (15e). 2013 DFPE 141 Subvention (176.384 euros) et avenant n°4 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Champerret (17e). 2013 DFPE 142 Subvention (149.472 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil 1, 2, 3 Soleil (18e). 2013 DFPE 143 Subvention (589.352 euros) et avenant n°3 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Maison de Gavroche (19e). 2013 DFPE 144 Subvention (618.141 euros) et avenant n°2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Bellevue (19e). 2013 DFPE 145 Subvention (185.863 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Enfants d'Abord (19e). 2013 DFPE 146 Subvention (86.206 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Coccinelle (20e). 2013 DFPE 147 Subvention (136.019 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Vivre au jardin (20e). 2013 DFPE 148 Subvention (192.285 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Fontarabie (20e). 2013 DFPE 149 Subvention (143.853 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Belleville (20e). 2013 DFPE 150 Subvention (578.023 euros) et avenant n°2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Les Robinsons (20e). 2013 DFPE 165 Subvention (90.776 euros) et avenant n°5 avec l'association Enfance pour Tous (69001 Lyon) pour la crèche collective Les Petits Réglisses (20e). 2013 DFPE 180 Subvention (478.335 euros) et avenant avec l'association La Croix Rouge Française pour la crèche collective Saint Pierre du Gros Caillou (7e). 2013 DFPE 400 Subvention (410.878 euros) et convention avec l'Union Départementale des Associations Familiales de Paris, U.D.A.F. de Paris afin de restructurer les locaux de la halte-garderie A tous Petits Pas (17e). 2013 DFPE 425 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement de petite enfance situé 9 rue Affre (18e). 2013 DFPE 458 Convention d'occupation précaire avec l'Association Loisirs Pluriel concernant les espaces dépendant du jardin d'enfants situé 5, rue du Docteur Landouzy (13e). 2013 DFPE 459 Avenant à convention avec les ministères économiques et financiers, relative à la gestion des crèches situées dans les locaux des ministères, 8 Place Bataillon du Pacifique (12e). 2013 DFPE 462 Convention avec Paris Habitat OPH pour recouvrement des frais de fourniture d'eau froide à la halte-garderie sise 11/13, rue Emile Duployé et 8/10, rue Ernestine (18e). 2013 DFPE 464 Approbation du principe et des modalités de résiliation des marchés à bons de commande multi attributaires avec Crèches de France, ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans les 15e et 16e arrondissements.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DPE 75 Subvention (98.300 euros) et convention avec l'association L'Interloque pour la réalisation de travaux d'aménagement de la recyclerie Paris Centre (2e). 2013 DPE 98 Subvention (84.600 euros) et convention avec l'association la Petite Rockette (11e) pour son activité de recyclerie. 2013 DPE 111 Convention cadre avec l'association Emmaüs Défi. 2013 DPE 79 Réforme pour vente ou destruction de 197 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris. 2013 DPE 97 Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatif à la fourniture de brosses et balais pour les engins de nettoiement de la Ville de Paris. 2013 DPE 104 Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatifs au dépannage et à la réparation des véhicules Renault PVI fonctionnant au GNV de la Ville de Paris.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2013 DPE 65 - DPVI 182 Subventions (85.400 euros) pour le fonctionnement de 4 recycleries, signature de 3 conventions et un avenant avec les associations gestionnaires (10e, 13e, 14e, 18e).

M. Mao PENINOU, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DAC 523 Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e). 2013 DAC 566 Accord de coédition entre le Comité d'Histoire de la Ville de Paris et les Presses Universitaires de Vincennes pour l'édition de l'ouvrage Paris de Parcelles en Pixels. 2013 DAC 567 Subvention (2.000 euros) à l'association DoCoMoMo (17e). 2013 DAC 569 Subvention (4.000 euros) à l'association Groupement des associations d'Amis de Musées de la région Ile de France (4e). 2013 DAC 570 Subvention (7.000 euros) avec convention avec l'association Génériques (12e). 2013 DAC 571 Subvention (4.500 euros) à l'Association passages et galeries (8e). 2013 DAC 578 Subventions (30.000 euros) avec conventions avec l'Association de la Régie Théâtrale (4e). 2013 DAC 688 Acceptation du classement au titre des monuments historiques de la basilique Sainte- Clotilde (7e). 2013 DAC 689 Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint Jean-Baptiste (19e). 2013 DAC 699 Participation (5.000 euros) avec convention avec l'Institut National du Patrimoine. 2013 DAC 740 Subvention (1.520.000 euros) avec l'établissement public local Paris Musées. 2013 DAC 741 Subvention (13.000 euros) à l'Association Réseau européen des bibliothèques Judaica et Hébraica (9e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2013 DDEEES 198 Location d'un immeuble 113 à 117 rue Nationale (13e) à la SNI. Avenant au bail emphytéotique. Ajustement de la durée du bail sur la durée des emprunts et régularisation de l'assiette foncière. 2013 DICOM 25 Lancement du marché relatif à l'agent de Licence, co-branding et partenariat pour les marques de la Ville de Paris. 2013 DICOM 39 Mise à disposition temporaire à des tiers de locaux nus (salon des Prévôts et salon des Tapisseries) à l'Hôtel de Ville.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2013 DGRI 56 Subvention (15.000 euros) à l'association Un Coeur Pour la Paix (16e) pour un programme de solidarité dans le domaine de la santé en Israël et en Palestine. 2013 DGRI 83 Signature d'un avenant à convention avec l'Organisation Pan-Africaine pour la Santé (6e) relative à la lutte contre le Sida en Afrique. 2013 DGRI 86 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association Sol En Si - Solidarité Enfants Sida (93000 Bobigny) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo). 2013 DGRI 87 Signature d'un avenant technique à la convention de subvention avec l'association AIDES (93500 Pantin), relative à la lutte contre le Sida au Mali. 2013 DGRI 88 Signature d'une convention relative au programme de travail 2013-2014 avec l'APUR dans le domaine de la coopération décentralisée.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. 2013 DGRI 81 - DPVI 457 Approbation de reconduction (80.000 euros) en 2014 du Label Paris Co-développement Sud.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DGRI 82 Signatures de 3 avenants aux conventions relatives au projet "Développement de savoir-faire municipaux dans l'aménagement de zones inondables et insalubres à Abidjan et Cotonou". 2013 DGRI 84 - DPE 100 Subvention (252.165 euros) et convention avec l'association inter aide (78000 Versailles). 2013 DGRI 85 - DPE 101 Subvention (227.197 euros) et convention avec l'association le secours catholique (7e) pour son projet d'accès à l'eau potable et l'assainissement et gestion durable des infrastructures hydrauliques et sanitaires dans les communes rurales de Kayokwe, province de Mwaro, et de Nyarusange, province de Gitega au Burundi.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DPVI 50 Convention avec la Société Coopérative d'intérêt Collectif R2K pour l'attribution des locaux municipaux situés au 1 rue de la Solidarité Quartier Danube-Solidarité (19e) et aide indirecte sous forme de réduction de loyer. 2013 DPVI 132 Subventions (63.700 euros) avec conventions à 8 associations porteuses de projets économiques innovants dans les quartiers Politique de la Ville. 2013 DPVI 140 Subvention (46.000 euros) et convention avec l'Association Maison des Fougères (20e). 2013 DPVI 159 Subvention (2.725 euros) et convention avec l'association Collectif Raymond Queneau pour l'aménagement de son jardin partagé 24-26 rue Raymond Queneau dans le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). 2013 DPVI 162 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association Citoyennes Interculturelles de Paris 20e (CIP20). 2013 DPVI 164 Subventions (40.000 euros) à 3 régies de quartier et conventions avec 2 régies (17e, 19e, et 20e). 2013 DPVI 178 Subvention (49.000 euros) et convention avec l'association La Nouvelle Rôtisserie (10e). 2013 DPVI 179 Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Le Pommier des Amandiers pour l'aménagement d'un jardin partagé dans le quartier des Amandiers, secteur Elisa Borey (20e). 2013 DPVI 183 Subventions (17.385 euros) à 5 associations, et conventions avec certaines, pour des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d'Or (18e). 2013 DPVI 184 Subvention (2.700 euros) et convention avec l'Association Les Parvis Poétiques pour la réalisation de travaux dans les locaux associatifs de la Goutte d'Or (18e). 2013 DPVI 185 Subvention (50.000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour l'opération de requalification des façades commerciales du Mail Saint Blaise (20e). 2013 DPVI 186 Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Association MACAO Ecriture(s) (13e). 2013 DPVI 187 Subvention (5.500 euros) et convention avec l'Association Accueil Laghouat pour la mise aux normes de sécurité et le réaménagement intérieur du local, 6 rue Richomme (18e). 2013 DPVI 188 Subvention (4.700 euros) et convention avec l'Association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e). 2013 DPVI 189 Subvention (5.100 euros) et convention avec l'Association Graines de Soleil (18e). 2013 DPVI 190 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e). 2013 DPVI 191 Subvention (8.500 euros) et convention avec la Fondation Jeunesse Feu Vert pour la création de cages de football mobiles sur la place Alphonse Allais (20e).

2013 DPVI 195 Subvention (14.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour l'aménagement d'un local associatif sis 5 rue de Tourtille (20e).

2013 DPVI 196 Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Rythme Tout Terrain Productions pour l'aménagement de son local situé 5 bd du Bois Le Prêtre (17e). 2013 DPVI 197 Subventions (84.708 euros) à 14 associations porteuses de 18 emplois d'adultes relais. 2013 DPVI 203 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Collectif Rebière pour l'aménagement de son local situé 42 rue Rebière (17e). 2013 DU 260 Subvention (2.097.384 euros) et convention avec le syndicat principal des copropriétaires de l'ensemble immobilier Masséna-Choisy pour l'amélioration du site GPRU Olympiades (13e). 2013 DUCT 148 Subventions (40.000 euros) avec conventions aux associations "Espace bénévolat", "France bénévolat Paris", "Passerelles et compétences", "Suicide écoute", "Pro bono lab" et "Agir ABCD" dans le cadre de la politique parisienne de soutien au bénévolat et à l'engagement solidaire.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2013 DPVI 110 - DJS 384 Subvention (210.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. (10e).

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteures. 2013 CAB_MA 18 Subvention (10.000 euros) à l'association Comité d'Action Sociale en faveur des Originaires d'Outre-Mer - CASODOM (1er) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités. 2013 DFPE 394 Subvention (1.150 euros) à l'association Mosaïques 9 (9e) pour son action de médiation Familles en dialogue. 2013 DFPE 414 Lancement d'un marché relatif à la gestion et l'animation d'un espace ludique et d'un service de mise à disposition de mobilier urbain sur la Place de la République (3e, 10e et 11e). 2013 DFPE 434 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (ADOS,18e). 2013 DFPE 435 Subvention (2.000 euros) à l'association Ecoute Interculturelle dans un Dispositif Inter Psy (EIDIP,18e). 2013 DFPE 436 Subvention (2.400 euros) à l'Association Danube Social et Culturel (19e). 2013 DFPE 437 Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunesse Saint Vincent de Paul (10e) pour son action Lieu de rencontre et d'écoute parentale. 2013 DFPE 438 Subventions (14.000 euros) et conventions avec huit associations concernant le projet Paris Collèges Familles visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. 2013 DFPE 439 Subvention (1.000 euros) à l'association Les enfants du Danube (19e). 2013 DFPE 440 Subvention (2.500 euros) et convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e) pour son action d'accompagnement vers la lecture.

2013 DFPE 441 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Les ateliers de Natéma (20e) pour l'ouverture d'un espace de jeu.

2013 DFPE 443 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Archipelia (20e) pour le fonctionnement de son action d'accompagnement à la parentalité intitulée Parent à part entière. 2013 DFPE 444 Subvention (1.500 euros) à l'association CARREFOUR 14 (14e) pour le fonctionnement de son atelier parents/enfants. 2013 DFPE 445 Subvention (1.000 euros) à l'association ASFM/YACHAD pour son action Famille(s) un autre jour (14e). 2013 DFPE 446 Subvention (2.000 euros) à l'association Centre d'Aide aux Familles Matrifocales et Monoparentales (11e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DICOM 40 Convention de partenariat avec le Ministère de l'agriculture dans le cadre la Journée nationale de lutte contre le gaspillage.

Mme Pauline VERON, rapporteure. 2013 DAC 713 Subvention (3.500 euros) à l'association Libération Nord (15e). 2013 DAC 714 Subvention (5.000 euros) au Comité d'action de la Résistance (5e). 2013 DAC 722 Subvention (22.000 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e). 2013 DAC 738 Subvention (20.000 euros) à l'association Espace Niemeyer (19e). 2013 DAC 739 Subvention (15.000 euros) à l'association Chambre avec Vues (14e). 2013 DAC 743 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Conrad Miret i Musté sur le mur de la maison d'arrêt de Paris-la-Santé (14e). 2013 DAC 748 Subvention (1.070 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e). 2013 DAC 749 Plaque commémorative en hommage aux élus morts pour la France salle du Conseil de Paris (4e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2013 DAC 720 Subvention (5.000 euros) à l'Association d'Histoire Sociale CGT et de solidarité des usines Citroën (11e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et Mme Danièle POURTAUD, rapporteures. 2013 CAB_MA 12 Subvention (3.000 euros) à l'association Groupement Culturel Marie-Galantais (GCMG) (92700 Colombes) pour l'organisation d'une manifestation festive et sportive intitulée "trophée de Marie-Galante". 2013 DJS 46 Subventions (55.950 euros) à dix-neuf associations parisiennes. 2013 DJS 47 Subventions (52.800 euros) à vingt associations sportives parisiennes. 2013 DJS 48 Subventions (45.050 euros) à douze associations parisiennes. 2013 DJS 136 Subventions (33.600 euros) à seize associations du 15e arrondissement 2013 DJS 138 Subventions (9.700 euros) à deux associations du 17e arrondissement. 2013 DJS 140 Subventions (17.050 euros) à treize associations du 19e arrondissement. 2013 DJS 141 Subventions (12.300 euros) à dix associations du 20e arrondissement 2013 DJS 143 Subventions (40.300 euros) à neuf organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. 2013 DJS 250 Avenant de prolongation du marché d'exploitation de la piscine Joséphine-Baker (13e). 2013 DJS 320 Subvention (65.000 euros) avec convention avec l'A.P.E.L.S. (9e). 2013 DJS 357 Subvention et convention (50.000 euros) avec UJA Maccabi Paris Métropole (94). 2013 DJS 402 Subvention (2.300 euros) à une association du 9e arrondissement. 2013 DJS 426 Convention d'occupation de locaux au centre sportif Léo Lagrange (12e). 2013 DJS 427 Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit pour des locaux au centre sportif Poissonniers (18e). 2013 DJS 429 Conventions avec 13 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2014. 2013 DJS 432 Subvention (10.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Handball en vue de l'organisation de la 10e édition du TIPIFF. 2013 DJS 455 Subvention (20.000 euros) avec avenant à la convention avec le club Issy Paris Hand. 2013 DJS 462 Attribution de la dénomination Jesse Owens au stade de la rue Championnet (18e). 2013 DJS 464 Attribution de la dénomination Jean Boiteux à la piscine située rue de Reuilly (12e). 2013 DJS 466 Subvention (5.000 euros) à l'association sportive Paris Team 75 (15e). 2013 SG 185 Fixation d'un tarif spécifique de redevance pour l'installation temporaire sur le domaine public municipal de la base logistique du Saut Hermès aux abords immédiats du Grand Palais (8e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. 2013 DJS 474 Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental du Sport Adapté de Paris dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications et des rapports suivants : 2013 DEVE 150 Communication de M. le Maire de Paris relative à un arrêté préfectoral autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement.

M. René DUTREY, rapporteur. 2013 DF 102 Communication sur les entreprises publiques locales de la Ville de Paris pour l'exercice 2012.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DAJ 32 et 2013 DAJ 32-G : Communication sur la liste de marchés attribués du 30 août 2013 au 7 octobre 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. 2013 IG 1 Communication sur le rapport annuel de l'Inspection générale 2012-2013.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 SG 198 Rapport de suivi des recommandations portant sur la délégation de service public de chauffage urbain.

M. René DUTREY, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. 2013 SG 199 Rapport de suivi des recommandations portant sur la gestion de l'enseignement primaire.

Mme Colombe BROSSEL, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. 2013 SG 200 Rapport de suivi des recommandations sur la politique d'accueil de la petite enfance.

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.