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Novembre 2013
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Votes spécifiés.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2013


 

M. Daniel-Georges COURTOIS ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2013 DU 277 Approbation de la modification du PLU sur le secteur "Grand Parc" du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). 2013 DF 84 - DU 304 Déclassement du domaine public routier d'emprises de terrain et de volumes dans le périmètre du parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). 2013 DU 322 - DF 90 Régularisations foncières à intervenir à Vanves (92) et Issy-les-Moulineaux (92). 2013 DF 85 Palais de sports (15e) - Avenant à convention d'occupation du domaine public. Autorisation-Signature. 2013 DF 86 - DU 305 Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) - Résiliation anticipée de la convention. Autorisation-Signature. 2013 DF 87 - DU 306 Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) - Bail emphytéotique administratif-Convention cadre-Concession de travaux. Autorisation - Signature. 2013 DVD 170 Convention de financement des travaux relatifs à la dépose des cabines téléphoniques à Paris avec Orange.

Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIERE s'abstiennent sur le projet de délibération suivant : 2013 DASCO 152 Transformation des lycées municipaux en établissements publics locaux d'enseignement et conclusion, avec la Région Ile-de-France, d'un protocole d'accord concernant ces établissements.

M. Hermano SANCHES-RUIVO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DUCT 192 - DGRI 64 Subvention (9.000 euros) à l'association "Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF)".

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de deliberation suivant :

2013 DVD 208 - Protocole d'indemnisation relatif à l'aménagement des abords du centre commercial Beaugrenelle (15e).

Et le v?u n° 76 qui y est rattaché.