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Novembre 2013
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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au coût de la réforme des rythmes éducatifs.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2013


 

M. Julien BARGETON, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du v?u référencé n° 67 dans le fascicule, déposé par le groupe U.M.P.P.A., relatif au coût de la réforme des rythmes éducatifs, et c'est M. LEGARET qui continue, pour une minute maximum.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Nous faisons observer par ce v?u que la masse salariale ne cesse d'évoluer dans la mise en ?uvre de la réforme des rythmes. On avait parlé de 12,3 millions au budget supplémentaire de 2013. Elle est passée à 13,2 selon le v?u qui a été adopté lors de la dernière séance. Mais en réalité, on voit qu'il y a l'attribution de primes : 1.200 euros aux R.E.V., 900 euros aux D.P.A., primes exceptionnelles aux R.E.V. et aux D.P.A., financement des formations, création de 150 postes d?A.S.E.M., etc., tout cela est mentionné dans le v?u.

Je voudrais rappeler que lors de la réunion du C.D.E.N. du jeudi 7 novembre, Mme BROSSEL a annoncé la mise à disposition d'un agent supplémentaire dans les écoles maternelles et polyvalentes, ce qui fait respectivement 312 plus 50, soit 362 agents, si je cite le chiffre exact, pour prendre en charge les réveils échelonnés des siestes, le change et quelques tâches de ménage.

En outre, la présentation remise lors du deuxième comité de suivi parisien de la réforme mentionnait un budget de 32 millions pour 2014, mais on ignore si cela prend en compte les nouvelles mesures. On vous demande donc très clairement? là aussi, c'est pour l'avenir : on a besoin de le savoir? combien va coûter cette réforme A.R.E. en année pleine ? On ne parle pas de la mise en place de 2013. Combien cela va coûter en année pleine ? En tenant compte des nouvelles mesures que vous avez prises, quel sera le montant de la masse salariale en année pleine pour 2014 ? Et en détail, a minima, le détail des postes créés pour 2013 et pour les années qui suivent.

M. Julien BARGETON, adjoint, président. - Je vous remercie. Monsieur GAUDILLÈRE, vous avez la parole.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint. - Monsieur le Président LEGARET, vous avez tout à fait raison de vouloir le détail, tout à fait, et vous l'aurez ! Simplement, vous l'aurez au budget.

Nous allons avoir un débat budgétaire dans quelques semaines et je vous promets que vous aurez un état extrêmement détaillé de tout ce que pourra coûter, non seulement l?A.R.E., mais n'importe quelle autre dépense. Le document budgétaire est fait pour cela, mais il n'est pas encore totalement arrêté.

J'ai dit, et le Maire de Paris a dit hier que les arbitrages n'étaient pas définitifs. Je ne vais donc pas m'exprimer sur un document qui est en train de se faire.

Sinon, savez-vous ce que vous me diriez si je le faisais ? Vous me diriez que le débat d'orientations budgétaires d?hier n?a servi à rien et que les décisions étaient prises avant !

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Nous entendons les promesses de Bernard GAUDILLÈRE, mais nous maintenons tout de même ce v?u et nous ferons le suivi au moment du budget primitif 2014.

M. Julien BARGETON, adjoint, président. - Cette fois, il est maintenu avec un avis défavorable. Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée.