Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Vœu déposé par Mme SIMONNET et M. CORBIERE relatif aux logements sociaux.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2013


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du v?u référencé n° 47 dans le fascicule, déposé par Mme SIMONNET et M. CORBIERE, relatif aux logements sociaux. La parole est à Mme SIMONNET, une minute.

M. Alexis CORBIÈRE. - Elle considère l'avoir déjà présenté tout à l'heure.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée Mme SIMONNET et M. CORBIERE, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée.