Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2013


 

Les projets de délibération adoptés, par un vote d?ensemble, de l?Assemblée sont les suivants : 2013 DDEEES 141-G Subvention (5.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association L'impossible.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2013 DASCO 19-G Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e). 2013 DASCO 21-G Passation entre la Région Ile de France et le Département de Paris de deux conventions spécifiques portant sur des opérations de travaux à réaliser dans les ensembles immobiliers scolaires du second degré Voltaire (11e) et Henri Bergson (19e). 2013 DASCO 56-G Subvention (2.000 euros) à l'Office pour la Formation des Animateurs des Centres de vacances et de loisirs (5e). 2013 DASCO 59-G Approbation du contenu et des modalités d'attribution de conventions d'occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. 2013 DASCO 65-G Dotations complémentaires (285.540 euros) aux collèges (4e tranche). 2013 DASCO 69-G Subvention (62.696 euros) au lycée-collège Henri IV (5e). 2013 DASCO 72-G Subventions (14.000 euros) et conventions avec des associations dans le cadre du projet "Paris Collèges Familles" visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. 2013 DASCO 76-G Subventions (38.505 euros) pour l'équipement des collèges (6e tranche). 2013 DPA 3-G Indemnisation par la Société SGPI suite aux désordres affectant les cloisons de distribution du collège Louise Michel (10e). 2013 DPA 4-G Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement Richard & Schoeller en vue de l'extension et la restructuration partielle de l'ensemble immobilier Carnot 145, boulevard Malesherbes (17e). 2013 DPA 19-G Principe de création d'un bâtiment avec convention (collège et maternelle) et de restructuration partielle (collège et école), rues Alouettes / Fessart 19e. 2013 DPA 20-G Approbation du principe de passation d'un avenant n° 1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville de Paris, de travaux au collège Georges Sand et à l'école élémentaire, 1-5 rue Damesme et signature dudit avenant.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2013 DASES 367-G Participation (20.000 euros) et convention tripartite avec le Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris et l'Association de gestion des fonds du CODERPA de Paris (12e). 2013 DASES 460-G Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e). 2013 DASES 581-G Subvention (2.500 euros) à l'association Léo Lagrange Ile-de-France (18e).

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2013 DASES 622-G Subvention (55.000 euros) et convention avec l'Assistance Publique -Hôpitaux de Paris (4e). 2013 DASES 639-G Signature d'une convention de coopération avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour la réalisation d'analyses médicales de dépistages et de lutte contre les grandes pathologies.

Mme Liliane CAPELLE et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. 2013 DASES 360-G Subvention (313.591 euros) et convention avec l'association Entraide Universitaire pour l'habilitation à l'aide sociale de son Foyer de Vie d'une capacité de 10 places (19e). 2013 DASES 412-G Subvention (3.000 euros) à l'association Six Pots Bleus (11e). 2013 DASES 472-G Subvention (5.000 euros) à l'association FNATH - association des accidentés de la vie (42030 Saint Etienne Cedex). 2013 DASES 475-G Subvention (8.000 euros) à l'association Union Nationale pour l'Insertion Sociale du Déficient Auditif (UNISDA) (10e). 2013 DASES 515-G Subvention (10.000 euros) à l'Union Départementale de Paris de la Fédération des Malades et Handicapés (11e). 2013 DASES 517-G Subvention (1.500 euros) à l'association Trott'Autrement (94360 Bry sur Marne). 2013 DASES 559-G Subvention (15.000 euros) à l'association Centre Indépendant d'Education de Chiens Guides d'Aveugles (CIE) (77000 Vaux Le Penil). 2013 DASES 560-G Subvention (7.000 euros) à l'association La Possible Echappée (9e). 2013 DASES 577-G Subvention (15.000 euros) à l'association Mouvement français pour le planning familial (11e). 2013 DASES 593-G Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Vie et Avenir pour son Service d'Accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH). 2013 DASES 644-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FNATH, association des accidentés de la vie. 2013 DASES 651-G Subvention (14.000 euros) à l'association COACTIS Santé (13e). 2013 DASES 671-G Subvention (15.000 euros) à l'association Retour d'Image (11e).

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. 2013 DASES 72-G Convention d'occupation précaire du domaine public avec l'association Le Pari's des Faubourgs, pour la mise à disposition des locaux situés au 12, rue Schwartzenberg (10e). 2013 DASES 445-G Participation (234.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris (12e), pour des actions de lutte contre le décrochage. 2013 DASES 491-G Participation (350.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'Association des Cités du Secours Catholique (20e), pour le fonctionnement du centre d'écoute et d'orientation "La Colline aux Enfants" (7e). 2013 DASES 616-G Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux projets de Lieux d'Accueils Innovants pour la jeunesse. 2013 DASES 647-G Participation (10.000 euros) à l'association EsperAdos (5e), pour leurs actions d'animation et de prévention en direction de la jeunesse. 2013 DASES 648-G Participation (30.000 euros) et avenant n° 5 à convention avec l'association Accueil Goutte d'Or. 2013 DASES 658-G Convention avec l'association Maison Bleue pour la mise à disposition de locaux situés au 34, avenue de la Porte de Montmartre (18e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DU 6-G Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de la RIVP d'un volume à usage de centre social associatif dans l'îlot des Mariniers - 1 à 29 rue des Mariniers - ancien site de l'hôpital Broussais (14e).

Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 DAJ 29-G et 2013 DAJ 29 : Approbation du principe d'une consultation ayant pour objet des prestations de représentation juridiques devant le Conseil d'Etat, la Cour de Cassation et le Tribunal des Conflits pour la Ville de Paris, le Département de Paris et l'EP Paris Musées, et autorisation de signer le marché correspondant. 2013 DRH 9-G Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé. 2013 DSTI 38-G Tierce maintenance applicative multi-applications - marché de service - modalités de passation - autorisation - signature.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2013 DJS 5-G Subventions (147.980 euros) et conventions avec dix associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.

Mme Isabelle GACHET, rapporteure.

2013 DF 17-G Budget départemental - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances.

2013 SGCP 2-G Subvention (2.220.000 euros) et convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DASES 399-G Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Foyer Jorbalan (19e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2013 DASES 33-G Subvention (100.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e). 2013 DASES 43-G Subvention (10.000 euros) à l'association Santé Charonne (ASC) (11e). 2013 DASES 343-G Subvention (91.500 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux Traitements (11e). 2013 DASES 488-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association Droits d'Urgence (10e) pour l'action Accès au droit et santé mentale. 2013 DASES 567-G Subvention (20.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association SAFE (15e). 2013 DASES 568-G Subventions (22.600 euros) à trois associations La Compagnie Masquarades (94400 Vitry sur Seine), Entrées de Jeu (14e) et Parallel Théâtre (18e). 2013 DASES 569-G Subvention (15.000 euros) à l'institut de Recherche et d'Enseignement des Maladies Addictives (IREMA) (10e). 2013 DASES 571-G Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Addiction (11e). 2013 DASES 572-G Participation (5.000 euros) et avenant à convention avec le Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) pour le Centre de Recherches Sociologiques et Politiques de Paris (CRESPPA). 2013 DASES 597-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e). 2013 DASES 598-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Comede (94272 Le Kremlin Bicêtre). 2013 DASES 599-G Subvention (9.000 euros) au Pôle de Santé des Envierges (20e) dans le cadre du programme "Paris Santé". 2013 DASES 600-G Subvention (80.000 euros) et convention avec l'Institut Alfred Fournier (14e) dans le cadre du programme "Paris Santé". 2013 DASES 604-G Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées pour l'année 2014. Approbation du tarif 2014 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées. 2013 DASES 634-G Subvention (22.400 euros) et convention avec la Croix Rouge Française, pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e). 2013 DASES 635-G Participation (20.000 euros) et convention avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93218 Saint-Denis La Plaine). 2013 DASES 638-G Subvention (60.000 euros) et conventions avec les Centres hospitaliers Sainte-Anne (14e) et Maison Blanche (20e). 2013 DASES 640-G Signature avec le Rectorat de Paris d'une convention relative à la prise en charge par l'Etat de la santé scolaire à Paris. 2013 DFPE 19-G et 2013 DFPE 457 : Lancement et signature de marchés de fourniture et livraison de vaccins destinés aux services de santé du Département et de la Ville de Paris, en 27 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. 2013 DASES 380-G Subvention (10.0000 euros) à l'association Centre de Victimologie pour Mineurs (7e).

M. Jean-Marie LE GUEN et M. Romain LEVY, rapporteurs. 2013 DASES 566-G Participation (15.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association l'Interloque (18e).

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. 2013 DASES 55-G Subvention (175.000 euros) et convention avec l'Association Vers la Vie pour l'Education des Jeunes (AVVEJ). 2013 DASES 321-G Subvention (2.600 euros) à l'association Actions, Recherches et Echanges Entre Victimes de l'Inceste "AREVI" (2e). 2013 DASES 485-G Signature d'une nouvelle convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour mise à disposition au Département de Paris d'un édifice dénommé "Bâtiment de l'Oratoire". 2013 DASES 549-G Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police de Paris (4e). 2013 DASES 552-G Régularisation d'écritures comptables concernant un legs au Département de Paris. Versement du solde. 2013 DASES 615-G Subvention (31.964 euros) et convention avec l'association Comité parisien de l'Association Catholique des Services de Jeunesse Féminine (ACSJF). 2013 DASES 627-G Subvention (5.000 euros) à l'association La Voix de l'Enfant (10e). 2013 DASES 659-G Convention d'occupation du domaine public avec l'association des anciens élèves d'Alembert pour la mise à disposition d'un local situés au Centre d'Education et de Formation Professionnelle d'Alembert; 150, avenue Thibaud de Champagne (77144 Montevrain).

M. Romain LEVY, rapporteur. 2013 DDEEES 87-G Subvention (2.500.000 euros) et convention avec la RIVP sur la résidence Victor Lyon de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). 2013 DDEEES 134-G Convention 2013 de partenariat avec la Fondation Voir et Entendre pour l'attribution d'une subvention d'investissement (extension de l'Institut de la Vision) d'un montant de 2.500.000 euros. 2013 DDEEES 135-G Soutiens financiers (398.108 euros) aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de Compétitivité Cap Digital Paris Région et Systematic Paris Région, déposés au 16e appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI). 2013 DDEEES 137-G Contrat de performance 2013 - 2018 du pôle de compétitivité Systematic Paris Région. 2013 DDEEES 138-G Contrat de performance 2013 - 2018 du pôle de compétitivité Cap Digital Paris Région. 2013 DDEEES 143-G Subvention (56.000 euros) et convention avec l'Association Les Faubourgs Numériques. 2013 DDEEES 149-G Subvention (750.000 euros) et avenant à la convention avec l'Université Paris Descartes pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la reconstruction des deux amphithéâtres de l'Institut Universitaire de Technologie. 2013 DDEEES 174-G Subvention de fonctionnement (30.000 euros) à l'association DURAPOLE (18e) pour son projet d'Ecole de Management Environnemental. 2013 DDEEES 177-G Contrat de performance du pôle de compétitivité ASTECH PARIS Région. 2013 DDEEES 179-G Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association La Paillasse (15e). 2013 DDEEES 181-G Subvention (20.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Social Media Club France.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DA 26-G et 2013 DA 26 : Résiliation de deux marchés à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie issus de la précédente consultation et lancement des marchés à bons de commande mono-attributaires en deux lots séparés pour des travaux de métallerie ferronnerie sur les bâtiments de la Ville et du département de Paris. 2013 DAJ 31-G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 22 octobre 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2013 DDEEES 80-G Subvention (60.000 euros) et convention avec la couveuse Astrolabe Conseil, visant l'accueil de porteurs de projets de création d'entreprise et leur accompagnement. 2013 DDEEES 118-G Subvention du Fonds Social Européen "compétitivité régionale et emploi" (322.917 euros) et convention avec l'Etat relative à l'opération "passerelles linguistiques vers l'emploi". 2013 DDEEES 119-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Mozaïk RH (3e). 2013 DDEEES 136-G Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant (CASP). 2013 DDEEES 142-G Convention avec le FLES de Paris (300.000 euros). 2013 DDEEES 171-G Avenant à la convention avec l'association Au Fil Des Voix attribuant une subvention de 50.000 euros pour la réalisation du projet Studio 360. 2013 DDEEES 176-G Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Développement de l'Initiative Locale (ADIL) - Boutique de Gestion (14e). 2013 DDEEES 178-G subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Institut de Promotion de Travailleurs (MdEE 20e). 2013 DDEEES 183-G Subventions (25.000 euros) et conventions avec les associations Semaines Sociales de France et Alliance Nationale des Villes d'Innovation pour l'Emploi - Alliance Villes Emploi.

M. Christian SAUTTER, rapporteur. 2013 DDEEES 130-G Subvention (25.000 euros en 2013 et 25.000 euros en 2014) et convention pluriannuelle avec l'association Le Geai, dans le cadre de l'animation de la filière Mode à la Goutte d'Or (18e).

M. Christian SAUTTER, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DDEEES 175-G Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association PLIE de Paris nord - est (18e).

M. Christian SAUTTER et Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2013 DASES 62-G Convention relative à la gestion de l'allocation de Revenu de Solidarité Active avec la Mutualité sociale agricole Ile de France. 2013 DASES 430-G Subvention (490.000 euros) et convention avec l'association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris (10e), pour la construction et l'aménagement de son centre de distribution situé 10 rue Julia Bartet (14e). 2013 DASES 447-G Subventions (82.500 euros) et conventions avec cinq associations pour le fonctionnement de sept actions d'aide à l'insertion et de mobilisation dans le cadre de jardins solidaires. 2013 DASES 520-G Subventions (15.500 euros) et conventions à sept associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions sociolinguistiques extensives. 2013 DASES 525-G Subvention (6.000 euros) à l'association Secours Catholique (7e) pour les actions sociales menées en faveur de personnes et de familles démunie dans son accueil situé 25, rue François Miron (4e). 2013 DASES 526-G Avenant n° 2 à la convention avec l'association "La Chorba" (12e) et participation (237.300 euros) au budget de fonctionnement de l'association au titre de son activité de distribution de repas et de colis alimentaires en 2013. 2013 DASES 530-G Participation (164.745 euros) et convention avec l'association Aurore (15e) pour son action de distribution de repas sur le site de la Porte de la Villette (19e). 2013 DASES 531-G Participation (160.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris (10e) pour ses actions de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris. 2013 DASES 532-G Subvention (18.000 euros) à l'association L'un est l'autre (19e) pour son action de distribution de repas froids à des personnes isolées et des familles démunies. 2013 DASES 534-G Participation (43.000 euros) et convention avec l'association Le refuge pour le fonctionnement de son accueil de jour au titre de 2013. 2013 DASES 535-G Participation (25.000 euros) et convention avec l'association Mains Libres (1er). 2013 DASES 536-G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Convention relative à la réalisation de diagnostics sociaux par la Caisse d'Allocations Familiales de Paris dans le cadre de la Charte départementale de prévention des expulsions et du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris. 2013 DASES 541-G Participations (398.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec les associations France Terre d'Asile et Emmaüs Solidarité, pour le fonctionnement du Kiosque, lieu d'accueil et d'orientation de personnes migrantes (10e). 2013 DASES 543-G Subvention (10 000 euros) à la Fédération nationale des associations solidaires d'action avec les Tsiganes et Gens du voyage (FNASAT), pour un diagnostic du campement situé porte d'Aubervilliers (19e). 2013 DASES 628-G Subventions (82.500 euros) et conventions dans le cadre de la politique de la Ville à 23 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive. 2013 DASES 668-G Subvention (2.500 euros) à l'association Carrefour Echanges Rencontres Insertion Saint Eustache (C.E.R.I.S.E) (2e). 2013 DASES 672-G Participation (15.000 euros) à l'association les enfants du canal (5e) pour son action romcivic. 2013 DDEEES 157-G - DASES 624-G Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Aurore (15e) visant un projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins". 2013 DPA 16-G Signature d'un avenant n° 3 au marché à commandes pour l'exploitation et la maintenance des installations des immeubles 94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin (12e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2013 DDEEES 127-G Subvention (40.000 euros) et avenant à la convention avec l'association régie de quartier "Papilles et Papillons" (20e). 2013 DDEEES 129-G Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'Artre. 2013 DDEEES 132-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Rejoué (14e). 2013 DDEEES 159-G Subvention (5.400 euros) à l'association Artisans du Monde Paris 20e, relevant du commerce équitable. 2013 DDEEES 160-G Adhésion (500 euros) à l'association Acteurs du Tourisme Durable (2e), relevant de l'économie sociale et solidaire. 2013 DDEEES 166-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Insertion et Alternatives (11e). 2013 DDEEES 172-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Energies 9, entreprise d'insertion.

Mme Pauline VÉRON, rapporteure.

2013 DDEEES 36-G - DASES 670-G Convention cadre avec l'association Emmaüs Défi.

Mme Pauline VÉRON, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des rapports et de la communication suivants :

2013 DF 29-G et 2013 DF 100 : Rapports des représentants du Conseil de Paris dans les SEM.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2013 SG 11-G Rapport de suivi des recommandations portant sur le logement social et aides à la pierre.

M. Jean-Yves MANO, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

2013 DAJ 32-G et 2013 DAJ 32 : Communication de la liste de marchés attribués du 30 août 2013 au 7 octobre 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.