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Novembre 2013
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2013


 

Mme Isabelle GACHET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DASES 445-G Participation (234.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris (12e), pour des actions de lutte contre le décrochage.

Mme Myriam EL KHOMRI et M. Gilles ALAYRAC ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DASES 549-G Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police de Paris (4e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, M. Jérôme COUMET, Mme Katia LOPEZ, M. Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DASES 45-G Subvention (300. 000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour la création de la maison de santé Charonne (11e)

Mmes Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DDEEES 175-G Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association PLIE de Paris nord - est (18e).

MM. Pierre MANSAT, Bernard GAUDILLÈRE, Julien BARGETON, Mmes Laurence DOUVIN et Edith GALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DVD 201-G Conventions avec la Région Ile-de-France et le S.T.I.F. concernant l'amélioration des correspondances au sein du bipôle gare de l'Est - gare du Nord.