Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2013


 

(La séance, suspendue à neuf heures cinquante minutes, est reprise à quinze heures cinquante minutes, sous la présidence de M. le Président du Conseil de Paris).

M. LE PRÉSIDENT. - Nous reprenons nos travaux en formation de Conseil général.