Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2013


 

MM. François VAUGLIN, René DUTREY, Mmes Danielle SIMONNET, Claire de CLERMONT-TONNERRE et Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DLH 312 Subvention (535.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat (12e).

MM. Jean-Louis MISSIKA et Christian SAUTTER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DDEEES 259 Convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation pour l'attribution de deux subventions de fonctionnement de 80.000 euros au titre du Tourisme et de 35.000 euros au titre de la Vie Etudiante.

MM. Philippe DUCLOUX, Etienne MERCIER, Mmes Catherine VIEU-CHARIER, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Hélène BIDARD, Martine NAMY-CAULIER, Claude-Annick TISSOT, Laurence DREYFUSS, M. Loïg RAOUL, Mme Camille MONTACIÉ, M. Patrick KLUGMAN et Mme Frédérique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DRH 104 Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP.

Mme Anne HIDALGO, MM. François VAUGLIN, Julien BARGETON, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jérôme DUBUS, René DUTREY et Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DU 345 Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.

MM. Christian SAUTTER, Jean-Louis MISSIKA, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Jean-Bernard BROS, Mme Pauline VÉRON, MM. Jacques BOUTAULT, Hervé BENESSIANO, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Pierre GABORIAU, Mmes Martine NAMY-CAULIER et Valérie SACHS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DDEEES 253 Subvention (1.620.000 euros) avec convention avec l'association Paris Développement.

MM. Jean Bernard BROS, Bruno JULLIARD et Pascal CHERKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DUCT 43 Subvention (16.000 euros) à l'association Foyer International d'Accueil de Paris - FIAP Jean Monnet (14e).

Mme Véronique DUBARRY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DLH 174 Réalisation par la SA d'HLM "Habitat Social Français" (HSF) d'un programme comportant 5 logements PLUS et 4 logements PLS 14-16, rue des Pavillons (20e).

M. Jean-Louis MISSIKA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DDEEES 261 Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avancées de Paris.

M. Daniel MARCOVITCH ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DLH 248 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS, 4 passage Ramey (18e). 2013 DLH 299 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS et 14 logements PLS et d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLAI, 6 logements PLUS et 6 logements PLS, 61 bis-63 rue de l'Ourcq (19e). 2013 DLH 301 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 36 logements PLUS, 15 logements PLAI et 23 logements PLS, lot 06A ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DLH 318 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 129 logements, 187-189 rue Vercingétorix (14e). 2013 DLH 359 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 38 logements PLUS, 13 logements PLAI et 24 logements PLS, lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche Secteur Tolbiac (13e).

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT, Anne TACHÈNE et M. Jean-Bernard BROS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DDEEES 254 Subvention (6.640.000 euros) avec convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, M. Jérôme COUMET, Mme Katia LOPEZ, M. Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DLH 121 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS, 3 logements PLAI et 3 logements PLS, 10-12 rue Candie (11e). 2013 DLH 185 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant un logement PLAI et un logement PLUS 26 rue Cauchy-15/31 rue de la Montagne de l'Espérou, deux logements PLAI 24 rue Cronstadt et un logement PLAI 170 rue Saint-Charles (15e). 2013 DLH 223 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 25/33 rue Pradier (19e).

2013 DLH 261 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation d'un logement PLS, 239 avenue Gambetta (20e).

2013 DLH 279 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation sur le groupe Bolivar Chaufourniers Moreau (19e) de 467 logements. 2013 DLH 285 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de construction neuve comportant 17 logements PLUS, 7 logements PLAI et 5 logements PLS, 115 boulevard de la Villette (10e). 2013 DLH 294 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 25 logements PLUS, 9 logements PLAI et 11 logements PLS, 6 place Possoz (16e). 2013 DLH 295 Réalisation par Paris Habitat-OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 13 logements PLUS, 10 logements PLAI et 9 logements PLS, 25 rue du Cardinal Lemoine (5e). 2013 DLH 307 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS, 3 logements PLAI et 8 logements PLS, 60 rue de la Convention (15e). 2013 DLH 311 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 21 logements PLUS, par la transformation de chambres en logements, groupe Porte de Montreuil (20e). 2013 DLH 322 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 637 logements sur le groupe Cité Blanche (19e). 2013 DLH 324 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 13 logements PLUS et 25 logements PLS, 36 rue de Tolbiac (13e). 2013 DLH 325 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation du groupe Italie, Kellermann, Dominé (13e). 2013 DLH 329 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 12 logements PLUS, 115 rue Brancion (15e). 2013 DLH 332 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'1 logement PLUS, 4 avenue de la Soeur Rosalie (13e). 2013 DLH 334 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 28 rue Lacordaire (15e). 2013 DLH 335 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'1 logement PLAI, 120 rue de Turenne (3e). 2013 DLH 337 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 26 logements PLUS, 18 logements PLAI et 5 logements PLS, 27-35 rue Bréguet (11e).

2013 DLH 338 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 603 logements sur le groupe Fécamp (12e).

2013 DLH 339 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 83 rue de Clignancourt (18e). 2013 DLH 342 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLS, 9 rue du Docteur Potain (19e). 2013 DLH 343 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 20 logements PLUS, 9-9bis rue Labie (17e). 2013 DLH 344 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 225 logements sur le groupe Blanqui Jonas (13e). 2013 DLH 345 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 30 logements PLUS, 8 logements PLAI et 37 logements PLS, lot T7B2 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DLH 347 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 16 logements PLUS, 8 logements PLAI et 5 logements PLS, 3 avenue du Coq (9e). 2013 DLH 351 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant une résidence étudiante de 101 logements PLUS, une résidence sociale pour jeunes actifs de 103 logements PLAI et une résidence sociale de 44 logements PLAI, 61-71 rue Castagnary (15e). 2013 DLH 353 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 23 logements PLUS et 7 logements PLAI, 197 rue du Faubourg Saint-Martin (10e). 2013 DLH 363 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 18 logements PLUS, 4 logements PLAI et 11 logements PLS, 111 avenue Victor Hugo (16e).

2013 DLH 366 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant un centre d'hébergement de 34 logements PLAI, un EHPAD de 106 logements PLUS et une résidence pour personnes âgées de 28 logements PLUS, 75-79 rue de Reuilly (12e).

2013 DLH 367 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 17 logements PLUS et 36 logements PLAI, 78-82 rue d'Auteuil (16e). 2013 DLH 368 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 43 rue Saint Lazare (9e). 2013 DLH 369 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 5 logements PLUS, 5 logements PLAI et 3 logements PLS, 202 rue de la Convention (15e). 2013 DLH 370 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 545 logements, 105-109 rue de Reuilly (12e). 2013 DLH 371 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif de 120 logements, sur le groupe Masséna Château des Rentiers (13e). 2013 DLH 372 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 20 logements PLUS, 3 logements PLAI et 11 logements PLS, 77 rue de Longchamp (16e).

2013 DLH 373 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 57 logements, sur le groupe Liard (14e).

2013 DLH 374 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 42 logements PLUS, 17 logements PLAI et 26 logements PLS, 13-19 boulevard Ornano (18e). 2013 DLH 375 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de 403 logements, sur le groupe Porte de Vanves (14e). 2013 DLH 364 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 75 logements PLS, 88 avenue Denfert Rochereau (14e). 2013 DLH 365 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e). 2013 DLH 346 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e).

Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Pierre CAFFET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DU 346 Subvention (2.337.000 euros) et avenant à la convention avec le Pavillon de l'Arsenal.

M. François DAGNAUD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DAC 768 Subventions (15.665.000 euros) et conventions avec l'association La Philharmonie de Paris (19e).

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DLH 297 Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale comportant 50 logements PLA-I, lot O6A ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DLH 320 Réalisation par Résidences Sociales de France (RSF) d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'une pension de famille de 37 logements, 17 rue Poirier de Narcay (14e). 2013 DLH 360 Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 33 logements PLA-I, 9 rue d'Aligre (12e). 2013 DLH 390 Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par Résidences Sociales de France pour le financement de la démolition-reconstruction du foyer de travailleurs migrants Réginaldo, comportant l'aménagement d'une résidence de 43 logements PLAI, 51 boulevard de Belleville (11e). 2013 DLH 391 Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par Résidences Sociales de France pour le financement de la restructuration du foyer de travailleurs migrants Amandiers-Troënes, 64 rue des Amandiers (20e).

Mme Anne HIDALGO, MM. Claude DARGENT, Ian BROSSAT, Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Sandrine CHARNOZ, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAIEB, M. Jean-François LEGARET, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE et Martine MERIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DU 351 ZAC Didot (14e). Protocole avec la SemPariSeine fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession. Reddition des comptes et quitus à la SemPariSeine.

M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DUCT 224 Subvention Fonds du Maire (6.186 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e).

M. Yves POZZO di BORGO ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 SG 144 Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Déclassement et cession de volumes des circulations verticales du Forum. 2013 SG 148 Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Actes rectificatifs et complémentaires de rétrocession et d'acquisition de surfaces commerciales. 2013 SG 204 Réaménagement du quartier des Halles (1er) : convention d'offre de concours entre la Ville de Paris et la SCFHP relative au réaménagement de la Place de la Rotonde. 2013 SG 205 Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre des travaux de mise en place d'une Gestion Technique Centralisée (GTC) asservie aux services généraux et aux établissements publics du Nouveau Forum des Halles. 2013 SG 206 Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des bâtiments de la Canopée et modalités de gestion des espaces. 2013 SG 207 Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situés dans l'Ancien Forum des Halles. 2013 SG 208 Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention d'occupation du domaine public et autorisation du dépôt d'une déclaration préalable de travaux Porte du Pont Neuf du Forum des Halles.

Mmes Danièle POURTAUD, Anne HIDALGO, MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Danielle FOURNIER, Danielle SIMONNET, Hélène MACÉ de LÉPINAY, Céline BOULAY-ESPERONNIER et Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2013 DPA 66 Réaménagement de l'entrée et de la sortie principale des Catacombes (14e), signature d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'Etablissement Public Paris Musées et dépôt des demandes d'autorisations administratives correspondantes. 2013 DSTI 37 Avenant à convention concernant la mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l'Etablissement Public "Paris Musées". 2013 DAC 788 Subventions (58.011.091 euros) et (3.418.052 euros) à l'établissement public Paris Musées.