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Decembre 2013
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Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux diagnostics Amiante dans les logements sociaux.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2013


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Le v?u n° 101 est relatif au diagnostic amiante dans les logements sociaux. La parole est à Mme DREYFUSS.

Mme Laurence DREYFUSS. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce v?u concerne un sujet source d'inquiétudes pour les locataires des logements sociaux.

En moyenne, 7 logements H.L.M. sur 10 contiennent de l'amiante. Le règlement concernant ce matériau hautement cancérigène entre en vigueur progressivement d?ici le 1er juillet 2015. Cette nouvelle réglementation divise par 10 le seuil d'exposition autorisé. Cette nouvelle réglementation fait donc bondir le coût d'assainissement des bâtiments concernés. Elle constitue donc une bombe à retardement financière pour les bailleurs sociaux, contraints de mettre leurs bâtiments aux normes. En l'absence d'aide financière, les bailleurs sociaux sont contraints de financer les surcoûts liés à l'amiante sur leurs fonds propres, ce qui ampute d'autant leur budget de construction ou de réhabilitation. Lors du Conseil de Paris des 29 et 30 septembre 2009, David ALPHAND, et les membres du groupe U.M.P., avait demandé la nomination dans les meilleurs délais d'un "M. AMIANTE" à Paris, mais l'Exécutif municipal avait donné un avis défavorable et ce v?u avait été finalement rejeté. Le Maire de Paris et sa première adjointe Anne HIDALGO se targuent pourtant d'une politique du logement social ambitieuse. Ce v?u demande donc que le Maire de Paris et sa première adjointe expliquent comment ils comptent répondre aux défis sanitaires et financiers de l'amiante dans les logements sociaux parisiens.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Monsieur Jean-Yves MANO, vous avez la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Madame DREYFUSS, vous vous focalisez uniquement sur les logements sociaux, mais tous les immeubles construits à la même époque ont la même problématique. La réalité aujourd'hui en France est que nous avons mis de l'amiante partout, plus ou moins évidemment volatil et plus ou moins dangereux, mais il est clair que quand vous décollez, il y a de l'amiante dans la colle, et le durcissement de la réglementation fait qu?à partir du moment où l?on touche à quoi que ce soit, il y a des difficultés majeures.

Ce n'est pas uniquement un problème parisien, ni de bailleurs sociaux, sachez tout de même qu'au niveau national, aujourd'hui toute une réflexion est engagée entre les spécialistes du bâtiment, l'ensemble des bailleurs sociaux à travers l'Union sociale pour l'habitat et l'ensemble des professionnels, qui dépasse largement la Ville de Paris.

C'est pourquoi, bien sûr, nous prenons ceci au sérieux, il y a des décisions à prendre, doit-on rénover complètement ? Doit-on rénover un peu moins ? Nous ne pensons pas, il faut le dire, qu'un certain type d'amiante dans certains produits provoque un aspect de dangerosité immédiate pour les habitants. Il y a lieu de faire évaluer tout cela et prendre des décisions. Ceci est étudié aujourd'hui au niveau national par l'ensemble des instances compétentes. C'est pourquoi, tout en prenant la problématique très au sérieux, je ne pourrai vous suivre dans la mesure où ce n'est pas un problème uniquement parisien.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 101 assorti d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le v?u est repoussé. V?u déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l'établissement d'une charte de l'élu parisien. V?u déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l'attribution d'un logement social.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Les v?ux nos 102 et 103 sont relatifs à l'établissement d'une charte de l?élu parisien. Je donne la parole à Mme DREYFUSS pour une minute.

Mme Laurence DREYFUSS. - Merci, Monsieur le Maire.

La presse a fait état tout au long des dernières semaines de la présence dans des logements sociaux d'élus parisiens, notamment adjoints au Maire de Paris ou conseillers de Paris.

De telles situations ont provoqué la réprobation d'une large part des Parisiens souvent confrontés eux-mêmes à la pénurie de logements et à l'envolée des prix de l'immobilier dans la Capitale.

Le mandat électif du Conseil de Paris présente effectivement ses grandeurs mais aussi ses servitudes. L'attribution d'un logement social à un Conseiller de Paris en exercice est susceptible de susciter des doutes sur la transparence et le respect de la procédure.

Aussi, dans ce premier v?u, nous souhaitons avec David ALPHAND que soit établie une charte de l'élu parisien stipulant notamment que nul élu au Conseil de Paris ne peut être rendu attributaire d'un logement social, quel que soit l'organisme attributaire.

Quant au deuxième v?u, c'est au sujet d'élus qui auraient déjà un logement social, que chaque élu au Conseil de Paris s'engage à signaler auprès du Secrétariat général du Conseil de Paris le logement social dont il bénéficie le cas échéant, au jour de son élection. Durant la période de son mandat, il s'engage à acquitter pour ce logement un loyer correspondant au prix du marché de l'immobilier à Paris pour un bien comparable. Au terme de son ou ses mandats, le loyer à acquitter retrouvera le niveau prévu pour tout autre locataire d'un logement social. Voilà l'objectif des v?ux nos 102 et 103.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Merci, Madame DREYFUSS. La parole est à M. Jean-Yves MANO.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Madame DREYFUSS, je voudrais vous rassurer mais vous le savez, depuis 2001, pas un élu du Conseil de Paris n'a eu un logement social sur le contingent du Maire, même des maires d?arrondissement à ma connaissance. Les choses sont claires et carrées, depuis 2001, pas un élu n'a eu un logement social.

Certes, un certain nombre de nos collègues sont dans des logements sociaux dont certains depuis très longtemps 1986, 1993, j'imagine bien que leur situation à l'époque correspondait aux critères absolus. Cela va de soi. Donc, je ne vous suivrai pas dans la nécessité d'avoir une exigence, dans la mesure où ce sont des pratiques qui sont entrées pour nous dans les m?urs d'attribution de logements sociaux depuis 13 ans. Il n'y a pas de nécessité d'aller plus loin, cette règle bien comprise par l'ensemble de nos collègues est appliquée strictement.

En ce qui concerne votre volonté de dire, si jamais ils y sont, il faudrait qu'ils payent plus?Madame DREYFUSS, j'ai le regret de vous dire que la loi ne permet pas ceci. Quand on a un logement social, il y a des loyers plafond. Certes une règle peut s?appliquer, celle du surloyer, que nous appliquons à Paris.

Mais j'ai le regret de vous dire que cette règle est un peu limitée dans ses effets, puisque vous le savez, deux membres éminents de votre groupe politique ont cru bon en 2009, la loi Boutin, de plafonner la notion de surloyer à 21,80 euros aujourd'hui alors que les textes permettaient d'avoir un loyer plus surloyer jusqu'à 35 euros le mètre carré pour ceux qui sont largement au-dessus et peut-être même largement au-dessus du revenu que l'on peut tirer d'une fonction d'élu. Je trouve que c'est assez contradictoire dans la démarche, peut-être ces deux personnes, M. LAMOUR et M. GOUJON, pourraient regretter d'avoir proposé un tel texte qui permet aujourd'hui à 400 familles parisiennes d'être très protégées dans leur présence en logements sociaux, puisque pour tout un chacun, la loi dit que le loyer plus surloyer ne peut pas dépasser plus de 25 % de ses ressources. Et, dans les cas extrêmes protégés par l'amendement, M. GOUJON et M. LAMOUR, certains peuvent uniquement consacrer 10 à 15 % de leur revenu et se maintenir dans le logement social. Il y a là une profonde inégalité et s'il y a quelque chose à faire, c?est faire sauter ce plafond qui effectivement ne met pas tous les Parisiens dans l'égalité par rapport à leur taux d'effort au regard de leurs ressources. Je ne pourrai suivre le v?u que vous présentez, puisque de toute façon il n'est pas légal.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - La parole est à M. Yves CONTASSOT pour une explication de vote du groupe "Les Verts".

M. Yves CONTASSOT. - Il y a une espèce de surenchère aujourd'hui dont je dois dire qu'elle est populiste, démagogique, haro contre les élus issus des classes sociales défavorisées qui à une époque auraient pu bénéficier d'un logement social. Je ne parle pas de ceux qui l'ont eu évidemment par copinage et qui deviendront un jour élu. Mais, avec ce raisonnement, 70 % des Parisiens ne seront jamais élus puisqu?ils sont éligibles au logement social ! Et donc, c'est une forme de retour au suffrage censitaire qui nous est proposé par certaines qui nous disent, il ne faut pas être en logement social pour devenir élu. Nous ne pouvons évidemment pas souscrire à ce type de propos qui viseraient à exclure une grande partie de la population parisienne. En revanche, nous sommes pour une forme de transparence et d'égalité devant les règles. Les règles ne sont pas bonnes, vous avez raison, Monsieur MANO. Faut-il s'en satisfaire ? Certainement pas. Certainement pas, car y compris dans votre argumentation, vous avez oublié de dire qu'il y a une part des logements assimilés aux logements sociaux pour lesquels il n'y a même pas de surloyer et donc pour lesquels il y a sans doute d'autres procédures à imaginer, et nous sommes convaincus pour notre part qu'il ne faut pas se contenter de dire, on ne peut rien faire ou de faire des propositions qui n'ont aucun sens du style choisir entre son statut d'élu et le fait de pouvoir vivre et habiter à Paris, y compris en prenant en considération l'ensemble des conditions de la vie familiale, car il n'y a pas que le statut de l'élu, mais d'autres considérations dans une famille qui font que les revenus de l'ensemble de la famille permettent de rester dans un logement social, sauf à leur dire d?aller vivre en banlieue. Pour ces raisons nous allons nous abstenir, car nous pensons qu?aujourd'hui, il y a une espèce de fuite en avant sans vouloir traiter le problème sur le fond.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Monsieur MANO, vous avez la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Petit complément, certes il y a du logement non conventionné où le surloyer ne s'applique pas, vous avez raison. Je précise simplement, pour éviter les abus antérieurs, tous ces logements, depuis 2001 sont attribués sous plafond de ressources P.L.S. Ceci, me semble-t-il, nous garantit par rapport à la destination couche moyenne de ces logements. Quant à votre proposition, effectivement nous pourrions envisager d'avoir une possibilité d'évolution du suivi des ressources des personnes qui se trouvent dans ces logements-là, et d'ailleurs j'en parlerai bien volontiers à Mme la Ministre du logement.

M. Yves CONTASSOT. - Nous aussi !

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Si j'ai bien compris? Souvent on se croit à l'Assemblée nationale ici, mais on n'y est pas en fait !

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 102 avec un avis défavorable. Qui est pour ? Qui est contre ? Abstentions ? Le v?u est repoussé. Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 103 avec un avis défavorable. Qui est pour ? Qui est contre ? Abstentions ? Le v?u est repoussé aussi. 2013 DU 327 - Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur la parcelle 25, rue Jasmin - 11-13, rue Henri-Heine (16e). V?u déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif au nettoyage et à la sécurité de la parcelle (16e).

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Nous terminons la 8e Commission par l'examen du projet de délibération DU 327 et du v?u n° 104 qui est rattaché. Il s'agit de la mise en ?uvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur la parcelle 25, rue Jasmin, 11-13, rue Henri-Heine dans le 16e arrondissement. La parole est à M. David ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Merci, Monsieur le Maire.

Je serai bref et je voudrais simplement présenter le v?u rattaché à ce projet de délibération. Cette parcelle de la rue Henri-Heine, nous avons eu l'occasion d'en parler, déjà, à de nombreuses reprises sur les bancs de notre Conseil. Je ne vous rappellerai pas ce matin qu?il s'agit là de l'une des propriétés immobilières de l'un des membres éminents du clan ASSAD, installé entre Paris et Londres. Je voudrais m'attacher ce matin simplement à demander à l'Exécutif municipal et à obtenir le soutien d'une majorité de notre Conseil de Paris pour traiter la question de la salubrité tout simplement, de la salubrité de cette parcelle de terrain qui est depuis trop longtemps laissée à l'abandon. J'aurais presque eu envie de vous proposer une visite des lieux préalable au vote de ce v?u ; je pense que cette visite aurait suffi à vous convaincre que les services de la Ville doivent aujourd'hui intervenir et surtout maintenir cette intervention dans la durée, parce qu?on ne sait pas très bien quel devenir pourra être donné à cette parcelle de terrain. Le v?u vise à ce que les services de la Ville de Paris nettoient régulièrement et mettent en sécurité de façon adéquate ce site, ce qui me paraît la plus élémentaire des demandes. Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - M. AURIACOMBE a la parole.

M. Pierre AURIACOMBE. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur MANO, vous me faisiez remarquer tout à l'heure que l'on est en période électorale. Je le remarque surtout pour vous parce que cette parcelle de terrain, nous en parlons depuis le début de la mandature. Cela fait cinq ans que l'on en parle, bientôt six, et vous n'avez pas fait grand-chose jusque-là.

Alors, je suis content qu'avec peut-être la pression des élections, vous vous décidiez enfin à bouger. C'est une chose intéressante, merci. C'est bien et nous voterons ce projet. D'autant plus, et nous sommes là encore en période électorale, vous bougez également sur les crèches. Nous vous avons demandé de nombreuses fois de faire un effort sur le 16e arrondissement - je sais bien que cela ne dépend pas de vous mais cela dépend de la Majorité à laquelle vous appartenez - sur les crèches municipales. Nous avons, enfin, dans ce projet un plus même si cela ne correspond pas suffisamment aux demandes en attente dans cet arrondissement. Mais enfin, là encore, on s'en réjouit et nous le voterons. Merci à la Municipalité, après six années, d'avoir enfin réagi sur cette parcelle de terrain. En revanche, concernant le v?u de M. ALPHAND, pour notre part, nous ne participerons pas au vote, trouvant qu'il est hors de sujet. Nous sommes sur un terrain privé et surtout, de notre côté, à la mairie du 16e, nous avons contacté, vu que c?est public, l'architecte qui est actuellement saisi du dossier, pour voir dans quelle mesure il pouvait y avoir des travaux de nettoiement. Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - M. Jean-Yves MANO a la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Effectivement, adresse symbolique.

Effectivement, il est scandaleux d'avoir un terrain de 780 mètres carrés, qui est disponible et libre depuis des années et des décennies, sans aucun projet réel et, de plus, nous doutons fortement de la volonté réelle de leur propriétaire d'engager des travaux, puisque chaque fois que les choses bougent au niveau municipal, il y a tout d'un coup un élan nouveau pour élaborer un projet mais qui ne se concrétise pas.

C'est pourquoi nous avons décidé de lancer une déclaration d?utilité publique. Je me réjouis du soutien de la majorité du 16e arrondissement pour des démarches d?appropriation publique de biens du secteur privé. Tout ceci est une bonne chose et un bon signe, me semble-t-il, dans l'évolution de l'analyse, parfois concrète et pragmatique des choses, quand cela est nécessaire. Félicitons-nous de cela. Par rapport à M. ALPHAND, M. AURIACOMBE vous a répondu : nous avons un domaine privé dans lequel la Ville de Paris ne peut pas pénétrer. Néanmoins, vous l'avez vu, nous avons fait mettre un certain nombre de barrières protégeant un peu cette parcelle de la rue et permettant moins facilement à certains usagers de jeter des ordures dans ce terrain-là. Donc, je voterai défavorablement sur le v?u qui nous est proposé. Néanmoins, félicitons-nous que cette démarche soit engagée pour enfin voir, si possible, émerger un bâtiment sur cette parcelle de terrain.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Merci. Je mets donc aux voix, à main levée, le v?u n° 104, avec un avis défavorable. Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s?abstient ? Le v?u est repoussé. Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 327. Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s?abstient ? Le projet de délibération est adopté. (2013, DU 327). 2013 CAB_MA 16 - Subvention (8.000 euros) à l'association "Science, Technologie, Art, Recherche - STAR" (10e) pour l'organisation d'un colloque sur le thème de l'influence des danses de combats des Outre-Mer, collecte et rédaction des actes du colloque.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Nous passons maintenant à la 9e Commission, le projet de délibération CAB_MA 16 : subvention à l?association "Science, Technologie, Art, Recherche, soit STAR", dans le 10e arrondissement. Je donne la parole à Mme Firmine RICHARD, pour 5 minutes maximum.

Mme Firmine RICHARD. - Merci, Monsieur le Maire. Mes chers collègues, en présentant ce projet de délibération CAB_MA 16, le premier de l'ensemble des projets de délibération mis à l'ordre du jour de ce Conseil et concernant les subventions aux associations proposées par la Délégation générale à l'Outre-mer à l'occasion de cet avant-dernier Conseil de la mandature, la volonté politique du Maire de Paris a permis à la Délégation générale à l'Outre-mer d'accompagner et de soutenir les projets associatifs, faisant ainsi mieux connaître au public parisien la culture des Outre-mer. Les nombreuses associations soutenues par la Ville de Paris ont ainsi contribué à la mise en valeur et au rayonnement de la richesse des cultures des Outre-mer, permettant un échange fructueux avec l'ensemble des Parisiennes et des Parisiens. Que ce soit dans le domaine du théâtre, des musiques, de la littérature, de la poésie, des arts plastiques, du cinéma et des arts de l'image en général, du secteur sportif, de l'emploi et de la jeunesse, ou de l'action sociale, ces nombreuses associations soutenues par la Ville de Paris ont ainsi contribué au renforcement de l'action de la Ville. Par ailleurs, beaucoup de ces projets ont lieu dans des établissements culturels de la Ville. Je tenais également à remercier les directrices et directeurs de ces équipements qui rendent possibles ces activités en accueillant leurs créateurs et en leur permettant de présenter leur travail. Je me réjouis aussi du fait que cette créativité des Outre-mer concerne très fréquemment le public jeune, nous permettant d'envisager et de rêver l'avenir positivement. Monsieur le Maire, le soutien qu'apporte notre Municipalité à l'ensemble de ces associations est important, et même indispensable puisque, tout en valorisant l'initiative associative, il favorise la dynamique des échanges entre Paris et les Outre-mer, l'inscrivant ainsi dans une pratique de coopération telle que la préconisent les conventions que vous avez signées avec les Départements d'Outre-mer. Je vous appelle donc, mes chers collègues, à voter favorablement le présent projet de délibération, ainsi que l'ensemble des projets sur les Outre-mer qui nous sont soumis. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Merci, Madame Firmine RICHARD. La parole est à M. Bruno JULLIARD.

M. Bruno JULLIARD, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Bien évidemment, je m'associe à Firmine RICHARD pour saluer l'excellent travail réalisé par les sept associations que nous allons subventionner grâce à ces sept projets de délibération ; associations qui soutiennent des initiatives artistiques et éducatives permettant de sensibiliser les Parisiens à la découverte des cultures de l'Outre-mer et à faciliter les échanges entre l'Outre-mer et la métropole, et bien évidemment d'abord Paris. Merci à Firmine RICHARD. Aussi, merci à la Délégation générale à l'Outre-mer qui réalise un excellent travail pour densifier les échanges entre Paris et l'Outre-mer. Je crois que c'est particulièrement salué, évidemment, par les Ultramarins présents à Paris mais, globalement, par l'ensemble des Parisiens.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération CAB_MA 16.

Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s?abstient ? Le projet de délibération est adopté. (2013, CAB_MA 16).