Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 70 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme. 2013 DVD 135 Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés. 2013 DVD 207 Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement. 2013 DVD 233 Contrat d'occupation du domaine public avec la société Bespoke Auto Spa pour l'exploitation de locaux de lavage d'automobiles dans le parc de stationnement Joffre (7e). 2013 DVD 220 Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels. 2013 DVD 228 Prolongement du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec Eau de Paris de la convention pour les travaux d'accompagnement correspondants. 2013 DVD 239 Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n° 3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux. 2013 DVD 223 - DEVE 196 Prolongement de la ligne 14 de St Lazare à la Mairie de St Ouen. Signature avec la RATP d'un avenant n° 5 à la convention d'affectation du domaine public viaire (8e et 13e) et d'une convention mettant à disposition des volumes dans le sous-sol du parc de Bercy (12e). 2013 DVD 146 Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n° 1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant. 2013 DVD 238 Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n° 1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études. 2013 DVD 231 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2013


 

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2013 DVD 224 Convention avec la ville des Lilas concernant l'aménagement de la rue des Frères Flavien entre l'avenue de la Porte des Lilas et la rue du Docteur Gley (20e). 2013 DVD 227 Convention avec le Département du Val de Marne et les villes de St-Maurice et de Joinville-le-Pont pour la gestion de la route départementale n° 4 avenue des Canadiens (12e). 2013 DVD 229 Convention avec la ville de Bagnolet concernant l'aménagement d'un parvis au droit d'un édifice recevant du public et de dévoiement de la chaussée dénommée Parmentier à Bagnolet et FH 20 (20e).

M. Julien BARGETON, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DUCT 16 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Prométhée Humanitaire (14e). 2013 DUCT 90 Subvention Fonds du Maire (9e) (4.000 euros) à l'association Ultima Chamada (14e). 2013 DUCT 134 Subvention Fonds du Maire (14e) (3.000 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange IDF (18e). 2013 DUCT 157 Subvention (2.000 euros) à l'association Solidarité Paga Lagny Davout (20e). 2013 DUCT 158 Subvention (1.900 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e). 2013 DUCT 178 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Basket 15. 2013 DUCT 185 Subvention Fonds du Maire (800 euros) à l'association Donneurs de voix. 2013 DUCT 188 Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e). 2013 DUCT 198 Subvention (5.000 euros) à l'association RECIT Paris (Réseau des Ecoles de Citoyens) 2013 DUCT 199 Subvention Fonds du Maire (12.758 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. 2013 DUCT 201 Subvention (10.000 euros) à l'association Collectif pour le sens des autres du 13e. 2013 DUCT 203 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Osez le féminisme (14e). 2013 DUCT 205 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action des mères pour une enfance sans drogue (15e). 2013 DUCT 206 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Les Amis de Pénélope (15e). 2013 DUCT 212 Subvention fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Amicale des Anciens du Lycée Voltaire (11e). 2013 DUCT 214 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Emmaüs Solidarité. 2013 DUCT 215 Subvention Fonds du Maire (695 euros) et convention avec l'association Office Central de la Coopération à l'école de Paris. 2013 DUCT 216 Subvention Fonds du Maire (6.186 euros) à l'association comité des fêtes et d'action sociale du 18e. 2013 DUCT 218 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) et convention avec l'association Jaurès Pantin Petit J2P (19e). 2013 DUCT 219 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association La Courte Echelle (19e). 2013 DUCT 220 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Espoir et Avenir pour tous à Claude Bernard (19e). 2013 DUCT 221 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association ASFM/YACHAD (14e). 2013 DUCT 222 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Arzazou (14e). 2013 DUCT 224 Subvention Fonds du Maire (6.186 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e). 2013 DUCT 225 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association sportive du collège Alphonse Daudet (14e). 2013 DUCT 226 Subvention Fonds du Maire (19e) (2.000 euros) à l'association Vagabond vibes (17e). 2013 DUCT 227 Subvention Fonds du Maire (14e) (2.000 euros) à l'association Compagnie du saut de l'ange (94300 Vincennes). 2013 DUCT 229 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Le moulin (14e). 2013 DUCT 230 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) et convention avec l'association Maison des copains de la Villette (19e). 2013 DUCT 231 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association nationale Le Refuge (3e et 4e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. 2013 DPVI 74 Subvention (20.000 euros) à l'association Dom 'Asile (17e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 193 Subvention (29.000 euros) et convention annuelle à l'Observatoire des discriminations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 204 Subvention (1.000 euros) à l'association Quartier Libre XI (11e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 205 Subvention (1.850 euros) à l'association Dignité pour tous (20e) au titre de l'intégration. 2013 DPVI 206 Subvention (10.000 euros) à l'association Remem'beur (19e) au titre de l'intégration.

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure. 2013 DICOM 41 Convention de co-organisation des Golden Blogs Awards.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2013 DASCO 14 Protocole d'accord transactionnel entre un tiers et la Ville de Paris. 2013 DASCO 25 Subvention (2.000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture, de sériciculture, d'insectologie et de zoologie agricole (14e). 2013 DASCO 157 Remboursement de frais de stage d'élèves des lycées municipaux. 2013 DASCO 191 Dotation (1 500 euros) au lycée polyvalent François Truffaut (3e) pour le financement de projets d'activités éducatives pour l'année scolaire 2013-2014. 2013 DASCO 192 Subvention de fin de délégation de service public à la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement, d'un montant plafond de 2,4 millions d'euros. 2013 DASCO 193 Convention d'occupation précaire avec la SCI Pereire-Cardinet des locaux sis 120, rue de Saussure (17e). 2013 DASCO 195 Fixation des modalités d'organisation du travail des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes en charge au sein de la Direction des affaires scolaires de fonction de direction d'accueils collectifs de mineurs dans le 1er degré. 2013 DASCO 196 Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2013 DPA 43 Avenant n° 2 au marché de travaux de restructuration et d'extension d'un équipement scolaire et de création d'un centre multimédia, 25-27 rue de Reuilly (12e). 2013 DPA 62 Marchés de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 11 classes 10-12 rue de Torcy et au réaménagement partiel du groupe scolaire 5-7 rue de Torcy (18e). 2013 DPA 63 Demande de permis de construire pour la création de locaux scolaires et accès PMR et tout handicap à l'école maternelle 20 rue de Paradis (10e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DASCO 188 Subvention (7.500 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec le Collectif Evènementiel Art et Handicap (CEAH) pour le projet "Absolument Excentrique" d'exposition d'art brut et singulier contemporain. 2013 DASCO 189 Subvention (6.500 euros) à l'association "Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives" (13e) pour organiser un festival autour de la surdité dans le cadre du projet intitulé "Fais-moi signe !".

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures. 2013 DASCO 181 Avenant n° 1 à la convention du 20 janvier 2012 entre la Ville de Paris, l'école Boulle et le GRETA "Création, design et métiers d'arts", portant sur la mise à disposition de locaux dans l'immeuble scolaire municipal 21 rue de Sambre et de Meuse (10e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2013 DDEEES 178 Subvention (3.000 euros) à l'association "Les Amis de Caractères". 2013 DDEEES 195 Subvention (7.000 euros) à l'association les Villages de Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 219 Subvention (19.000 euros) à l'association des commerçants Cinq sur Cinq (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 227 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Prestige des Gobelins (13e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 229 Subvention (3.500 euros) à l'association Terramicales pour l'organisation du festival de céramique (11e). 2013 DDEEES 232 - DILT 23 - DU 348 Protocole d'accord entre la Ville de Paris et la société PMSG (Paris Marché Saint-Germain) relatif à son projet de réaménagement de la galerie commerciale du Marché Saint-Germain (6e). 2013 DDEEES 242 Convention d'occupation domaniale avec la société Joël Garcia Organisation, pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e). 2013 DDEEES 243 Subvention (16.000 euros) à l'association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards (9e) pour les fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 244 Subvention (5.000 euros) à l'association Les commerçants de l'Ecole de Médecine (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013. 2013 DDEEES 245 Subvention (9.000 euros) à l'association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 248 Subvention (7.000 euros) à l'association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 252 Subvention (9.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas Mouffetard (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 253 Subvention (1.620.000 euros) avec convention avec l'association Paris Développement. 2013 DDEEES 255 Subvention (2.000 euros) à l'association des commerçants pour l'animation de la place des Fêtes (19e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 256 Subvention (5.000 euros) à la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. 2013 DDEEES 258 Subvention (2.000 euros) à la Fédération française du Prêt-à-Porter féminin pour l'organisation du premier forum de la jeune création. 2013 DDEEES 262 Subvention (9.000 euros) à l'association "Comité Quartier Latin". 2013 DDEEES 264 Subvention (10.000 euros) à l'association des commerçants Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e). 2013 DDEEES 266 Subvention (5.000 euros) à l'association A.H.M.E. Musée de l'Éventail Hervé Hoguet.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. 2013 DEVE 190 Demande d'autorisation formulée par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain S.A. (CPCU) en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations de combustion, situées 69 quai Auguste Deshaies, à Ivry-sur-Seine (94). 2013 DEVE 191 Subvention (2.280 euros) à l'association Energie Partagée pour son action de sensibilisation des Parisiens à l'énergie citoyenne.

M. René DUTREY, rapporteur. 2013 DPP 62 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association de Formation et Aide à la Réinsertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive. 2013 PP 80 Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours du deuxième semestre 2013. 2013 PP 81 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 82 Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour le maintien en conditions opérationnelles du système informatique de gestion des ressources humaines des personnels territoriaux. 2013 PP 83 BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2013 PP 84 Dispositions fixant les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C pour l'année 2014. 2013 PP 85 Convention de groupement de commandes avec le Ministère de la Justice concernant l'achat de fournitures et petits matériels de bureau. 2013 PP 86 BSPP- Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture de draps. 2013 PP 87 Approbation des modalités d'attribution et autorisation de signer un marché de réservation de berceaux dans des crèches interentreprises. 2013 PP 88 Modification des effectifs budgétaires au titre de l'année 2014. 2013 PP 90 Convention de groupement de commandes avec le service Etat pour l'entretien des véhicules motorisés. 2013 PP 91 BSPP - Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition d'un logiciel pour la Gestion des Temps et Activités. 2013 PP 92 BSPP - Limeil-Brévannes / Valenton / Bâtiment " Phébus" - Avenant n° 2 au marché de travaux - gros oeuvre - finitions. 2013 PP 93 BSPP - Limeil-Brévannes / Valenton / Bâtiment " Phébus" - Avenant n° 1 au marché de travaux - VRD- espace verts.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DAJ 33 Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaire des Avocats de Paris. 2013 DILT 27 - DF 115 Décision modificative n° 2 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2013. 2013 DILT 29 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un appel d'offres pour la fourniture de graisses, lubrifiants, produits et matériels connexes destinés au parc de véhicules et engins de la Ville de Paris. 2013 DPA 52 Indemnisation de l'entreprise Petit suite aux contraintes techniques rencontrées lors de la mise en sécurité incendie et de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de l'Hôtel de Ville de Paris. 2013 DRH 33 Avenant relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 38 Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants. 2013 DRH 64 Fixation du statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la ville de Paris. 2013 DRH 65 Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Ville de Paris. 2013 DRH 69 Régime indemnitaire du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes et modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire. 2013 DRH 75 Lancement et attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, relatif à la gestion administrative avec préparation des paiements afférents des allocations différentielles de pensions relevant de la sentence arbitrale "Bour-Marcel Paul". 2013 DRH 76 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de deux marchés de formation des personnels de la Ville de Paris à l'alphabétisation et au Français langue étrangère. 2013 DRH 81 Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats. 2013 DRH 101 Modification des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de divers corps de catégorie B. 2013 DRH 102 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des techniciens de laboratoire cadres de santé de la commune de Paris. 2013 DRH 103 Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014. 2013 DRH 104 Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP. 2013 DRH 105 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours professionnel d'accès au grade de cadre supérieur de santé paramédical de la Ville de Paris. 2013 DRH 107 Indemnité d'exercice des missions aux agents spécialisés des écoles maternelles et aux adjoints d'animation et d'action sportive de la spécialité "activités périscolaires". 2013 DRH 108 Signature de quatre marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier. 2013 DSTI 21 Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance de licences logicielles Oracle. 2013 DSTI 24 Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance du progiciel Elise. 2013 DSTI 29 Maintenance de l'application EPM (Elaboration et Passation des Marchés) - Marché de services-Modalités de passation-Autorisation. 2013 DSTI 35 Modalités de passation, autorisation et signature du marché de service concernant la maintenance de l'application PL@NET et réalisation de prestations associées. 2013 DSTI 37 Avenant à convention concernant la mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l'Etablissement Public "Paris Musées". 2013 DUCT 208 Adhésion de la Ville de Paris à l'association ADUL. 2013 DUCT 209 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi en mairie du 17e arrondissement. 2013 DUCT 213 Acceptation d'un legs universel en faveur de la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 DAJ 33 Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaire des Avocats de Paris. 2013 DILT 27 - DF 115 Décision modificative n° 2 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2013. 2013 DILT 29 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un appel d'offres pour la fourniture de graisses, lubrifiants, produits et matériels connexes destinés au parc de véhicules et engins de la Ville de Paris. 2013 DPA 52 Indemnisation de l'entreprise Petit suite aux contraintes techniques rencontrées lors de la mise en sécurité incendie et de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de l'Hôtel de Ville de Paris. 2013 DRH 33 Avenant relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 38 Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants. 2013 DRH 64 Fixation du statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la ville de Paris. 2013 DRH 65 Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Ville de Paris. 2013 DRH 69 Régime indemnitaire du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes et modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire. 2013 DRH 75 Lancement et attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, relatif à la gestion administrative avec préparation des paiements afférents des allocations différentielles de pensions relevant de la sentence arbitrale "Bour-Marcel Paul". 2013 DRH 76 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de deux marchés de formation des personnels de la Ville de Paris à l'alphabétisation et au Français langue étrangère. 2013 DRH 81 Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats. 2013 DRH 90 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des éboueurs. 2013 DRH 101 Modification des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de divers corps de catégorie B. 2013 DRH 102 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des techniciens de laboratoire cadres de santé de la commune de Paris. 2013 DRH 103 Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014. 2013 DRH 104 Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP. 2013 DRH 105 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours professionnel d'accès au grade de cadre supérieur de santé paramédical de la Ville de Paris. 2013 DRH 107 Indemnité d'exercice des missions aux agents spécialisés des écoles maternelles et aux adjoints d'animation et d'action sportive de la spécialité "activités périscolaires". 2013 DRH 108 Signature de quatre marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier. 2013 DSTI 21 Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance de licences logicielles Oracle. 2013 DSTI 24 Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance du progiciel Elise. 2013 DSTI 29 Maintenance de l'application EPM (Elaboration et Passation des Marchés) - Marché de services-Modalités de passation-Autorisation. 2013 DSTI 35 Modalités de passation, autorisation et signature du marché de service concernant la maintenance de l'application PL@NET et réalisation de prestations associées. 2013 DSTI 37 Avenant à convention concernant la mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l'Etablissement Public "Paris Musées". 2013 DUCT 208 Adhésion de la Ville de Paris à l'association ADUL. 2013 DUCT 209 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi en mairie du 17e arrondissement. 2013 DUCT 213 Acceptation d'un legs universel en faveur de la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 DJS 424 Protocole d'accord transactionnel avec l'association La Ligue de l'enseignement - Fédération de Paris suite à la fermeture pour travaux du centre d'hébergement Louis Lumière (20e). 2013 DJS 430 Approbation des statuts et adhésion à l'Association Syndicale Libre de la Halle Pajol (18e). 2013 DJS 434 Subvention (2.000 euros) à l'Association des Hauts de Malesherbes (17e). 2013 DJS 438 Poursuite de la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. 2013 DJS 450 Acompte de subvention (72.500 euros) au titre de 2014 avec avenant à la convention triennale 2013-2015 avec le CLLAJ de Paris (6e). 2013 DJS 457 Subvention (20.000 euros) avec convention avec KUIV (12e). 2013 DJS 472 Subvention (6.550 euros) à l'association Vue d'Ensemble (19e). 2013 DJS 475 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais(1er), et de son antenne Saint-Honoré (1er). 2013 DJS 477 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Reuilly (12e) et Montgallet (12e) avec son antenne Erard (12e). 2013 DJS 478 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Bercy (12e) et Villiot-Râpée (12e). 2013 DJS 479 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Montparnasse (14e). 2013 DJS 485 Demande de permis de construire pour la création d'une allée de circulation couverte ou fermée au centre d'animation Poterne des Peupliers (13e).

Mme Isabelle GACHET, rapporteure. 2013 DF 110 Avenant à convention pour la gestion et exploitation de la tour Eiffel (7e). 2013 DF 114 Prise de participation de la CPCU dans une filiale à créer avec la SOCCRAM. 2013 DF 117 Protocole d'accord portant sur les modalités d'exercice de l'option d'achat des actifs de Géométropole et la reprise du contrat de fourniture d'énergie thermique à l'échéance de la convention de concession reliant la CPCU à la ville de Paris en 2024. 2013 DF 118 Opérations de trésorerie et contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change. 2013 DU 345 Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR. 2013 DU 346 Subvention (2.337.000 euros) et avenant à la convention avec le Pavillon de l'Arsenal.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DEVE 199 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre partielle relative à la réalisation d'un l'archipel, jardin flottant sur la Seine (7e). 2013 DEVE 204 Avenant n° 2 au marché de travaux relatif à la création d'un archipel, jardin flottant sur la Seine (7e). 2013 DEVE 197 Avenant n° 1 au marché de travaux lot n° 2 relatif à la remise en état des réseaux hydrauliques du parc des Buttes Chaumont (19e). 2013 DEVE 198 Convention avec l'association Les Jardiniers de l'Aqueduc mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 2 rue de l'Empereur Valentinien (14e), pour un usage de jardin partagé. 2013 DEVE 193 Convention avec La chambre syndicale des fleuristes d'Ile de France pour l'occupation du Pavillon du Maroc situé dans le Jardin d'Agronomie Tropicale au sein du bois de Vincennes (12e). 2013 DEVE 195 Subvention (4.000 euros) à l'association Microcultures pour ses actions de sensibilisation à la biodiversité au Jardin d'Agronomie Tropicale du bois de Vincennes (12e). 2013 DEVE 183 Attribution de la dénomination Square Rosalind Franklin au square situé 167, rue de Lourmel (15e). 2013 DEVE 201 Attribution de la dénomination square Philippe Farine au square du mail Gatbois situé 12, passage Gatbois (12e). 2013 DEVE 202 Attribution de la dénomination jardin de Reuilly - Paul Pernin au jardin de Reuilly situé 15, rue Albinoni (12e). 2013 DEVE 200 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture et livraison de décorations de Noël pour la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville de Paris et signature du marché correspondant. 2013 DEVE 194 Lancement d'une procédure de délégation de service public conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, pour l'exploitation du crématorium du Père-Lachaise (20e). 2013 DEVE 203 Indemnisation de frais funéraires engagés suite à une information erronée de l'administration. 2013 DEVE 163 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. 2013 DDEEES 22 Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'association "Union Nationale des Etudiants de France" (UNEF). 2013 DDEEES 259 Convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation pour l'attribution de deux subventions de fonctionnement de 80.000 euros au titre du Tourisme et de 35.000 euros au titre de la Vie Etudiante. 2013 DDEEES 261 Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avancées de Paris. 2013 DDEEES 265 Subventions (18.000 euros) à trois associations pour soutenir leurs projets étudiants.

M. Didier GUILLOT, rapporteur. 2013 DU 31 Acquisition à la société ICF Habitat La Sablière de l'emprise d'un futur espace vert public 25-27, rue de l'Echiquier, 7, impasse Bonne Nouvelle (10e). 2013 DU 141 Cession des droits de mitoyenneté sur un mur pignon 228-230 rue de la Convention (15e). 2013 DU 232 Marché à bons de commande pour la numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la Section de l'Inventaire de la Direction de l'Urbanisme. 2013 DU 257 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Pôle Austerlitz Gare - Protocole n°3 Ville / SEMAPA / SNCF relatif à la poursuite de l'opération. 2013 DU 266 Procès-verbaux et plans de reconnaissance de limites d'une parcelle 28 rue David d'Angers et 47-49 rue Miguel Hidalgo (19e). 2013 DU 351 ZAC Didot (14e). Protocole avec la SemPariSeine fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession. Reddition des comptes et quitus à la SemPariSeine. 2013 DU 355 Secteur Ourcq-Jaurès (19e). Acquisition à la SEMAVIP d'une parcelle 35 rue des Ardennes (19e). 2013 DU 359 Secteur Lourmel-Eglise (15e). Avenant n° 2 de prorogation au traité de concession passé avec la SemParisSeine. 2013 DU 360 Acquisition de trois parcelles de terrain et de sept volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur d'aménagement Pajol (18e). 2013 DU 301 Attribution à une voie de la dénomination Rue Maurice Grimaud (18e). 2013 DU 308 Dénomination d'une voie rue Louise Hervieu (12e). 2013 DU 320 Dénomination place Alice Guy (14e). 2013 DU 329 Dénomination d'une emprise suite au réaménagement du Forum des Halles patio- place Pina Bausch (1er). 2013 DU 330 Dénomination promenade Marcel Carné (9e et 18e). 2013 DU 331 Dénomination promenade Roland Lesaffre (9e et 18e). 2013 DU 332 Dénomination promenade Jacques Canetti (9e et 18e). 2013 DU 333 Dénomination carrefour des Théâtres (3e et 10e). 2013 DU 335 Dénomination rue des Longues Raies (13e). 2013 DU 336 Dénomination place Serge Poliakoff (13e). 2013 DU 337 Dénomination place Slimane Azem (14e). 2013 DU 338 Dénomination allée Colette Heilbronner (17e). 2013 DU 340 Dénomination place Carmen (20e). 2013 DU 341 Dénomination esplanade Claude Luter (20e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure. 2013 DU 280 Nouveau protocole d'accord entre la Ville de Paris, la SNCF et Réseau Ferré de France relatif à l'acquisition d'un volume immobilier - Opération Balcon Vert - Gare de l'Est - rue d'Alsace (10e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures. 2013 DU 12 Protocole foncier avec Réseau Ferré de France pour le site Dubois (18e).

Mme Anne HIDALGO, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2013 CAB_MA 17 Subvention (12.000 euros) à l'association Compagnie l'autre souffle (18e) pour la création d'un répertoire réunissant une sélection des oeuvres théâtrales majeures de la Caraïbe. 2013 CAB_MA 25 Subvention (10.000 euros) à l'association ARIANA (17e) pour l'organisation d'un voyage socio-culturel pour 31 jeunes lauréats guadeloupéens issus des quartiers prioritaires du programme Mix'Art. 2013 CAB_MA 27 Subvention (6.000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique "L'ile de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer en février 2014. 2013 CAB_MA 28 Subvention (8.500 euros) à l'association Institut Tout Monde (7e) pour le développement d'un programme d'action de sensibilisation des lycéennes et lycéens. 2013 CAB_MA 29 Subvention (3.000 euros) à l'association Percussion Art (92500 Rueil Malmaison) pour la production d'un spectacle de fin d'année de jeunes musiciens des ateliers artistiques. 2013 CAB_MA 30 Subvention (2.000 euros) à l'association Les mots des femmes d'ici et d'ailleurs (19e) pour la réalisation d'une exposition photographique dont une partie s'intitule "Si Césaire m'était conté" en décembre 2013 à la bibliothèque Valeyre. 2013 DAC 278 Subvention (15.000 euros) à l'association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). 2013 DAC 556 et 2013 DAC 557-G : Création de l'association La Place - Centre culturel hip hop, acompte de subvention (150.000 euros) au titre de 2014 et signature du projet de convention afférent (1er). 2013 DAC 637 Subvention (6.000 euros) à l'association Solistes XXI (10e). 2013 DAC 638 Subvention (4.000 euros) à l'association le Balcon (94300 Vincennes). 2013 DAC 646 Subventions (62.500 euros) et avenants à la convention à neuf structures culturelles dans le cadre de l'Art pour grandir. 2013 DAC 702 Subvention (20.000 euros) à l'association Louis Brouillard (10e). 2013 DAC 706 Convention cadre pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation nationale Cité internationale universitaire de Paris (14e), et l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication (Drac Île-de-France). 2013 DAC 708 Subvention (2.500 euros) à l'association Ecritures du Monde (14e). 2013 DAC 717 Subvention (10.000 euros) à l'association Fédération des arts de la rue en Ile-de-France (19e). 2013 DAC 719 - DLH 396 Réalisation par Immobilière 3F d'un atelier-logement 127/129 rue Oberkampf (11e). 2013 DAC 727 Subvention (208.370 euros) et conventions avec le Théâtre aux Mains Nues (20e) et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (13e). 2013 DAC 737 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à des prestations de reliure courante des ouvrages des établissements du réseau des bibliothèques et des services habilités de la Ville de Paris. 2013 DAC 756 Subvention (12.380 euros) et convention avec la société du Théâtre des Nouveautés (9e). 2013 DAC 763 Subvention (10.000 euros) à l'association Le Lieu Mains d'oeuvres (93400 Saint-Ouen). 2013 DAC 765 Signature de 6 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres. 2013 DAC 769 Subvention (20.000 euros) au cirque Romanès, SARL Kali production (8e). 2013 DAC 770 Subvention (5.000 euros) à l'association TRACES (20e). 2013 DAC 771 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FORANIM, Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (15e). 2013 DAC 772 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association Culturelle Jean Bosco (20e). 2013 DAC 776 Subvention (12.000 euros) à l'association Fu-Jo (83000 Toulon). 2013 DAC 777 Subvention (21.000 euros) à l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse (84). 2013 DAC 780 Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e). 2013 DAC 787 Subvention (15.000 euros) à l'association Hana San Studio (18e). 2013 DAC 791 Subvention (5.000 euros) et avenant n° 4 avec l'association Théâtre aux mains nues (20e). 2013 DPA 69 Indemnisation de la Ville de Paris en raison de l'application de pénalités et de prestations supplémentaires effectuées dans le cadre de travaux d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien Théâtre de la Gaité Lyrique (3e). 2013 SG 192 Attribution du nom de Juliet Berto et Jean-Henri Roger à la salle 2 du Louxor-Palais du Cinéma.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2013 DAC 767 Subventions (16.500 euros) aux associations Persona Très Grata (92) et ANQA (18e). 2013 DAC 779 Subvention (3.000 euros) à l'association Ombelle (2e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DAC 322 - DJS 329 Subvention (7.000 euros) à l'association Compagnie Bouche à Bouche (14e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DAC 788 Subventions (58.011.091 euros) et (3.418.052 euros) à l'établissement public Paris Musées.

M. Bruno JULLIARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs. 2013 DAC 669 - SG 195 Avenants ou conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2014.

M. Bruno JULLIARD, Mme Danièle POURTAUD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2013 DAC 793 Subvention (1.500 euros) à l'association l'Echomusée (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2013 SG 203 Subvention (2.541 euros) à l'association Céraf Solidarité (18e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2013 CAB_MA 23 Subvention (8.000 euros) à l'Association pour l'information et la prévention de la drépanocytose - APIPD pour l'organisation DREPACTION, concert de sensibilisation en 2013 à la drépanocytose, maladie génétique.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. 2013 DPE 87 Modalités de passation, sur appel d'offres ouvert, d'un marché de travaux pour l'aménagement des déversoirs d'orage Châtillon Bas-Meudon et Renan-Seine (15e) et convention entre la Ville de Paris et le SIAAP relative aux modalités de financement des travaux. 2013 DPE 91 Approbation des modalités d'attribution et de signature d'un marché pour l'exécution de relevés topographiques et la restitution de plans numériques du réseau d'assainissement parisien. 2013 DPE 5 Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'acquisition, de traitement et d'exploitation de données 3D pour le Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement de la ville de Paris. 2013 DPE 93 Approbation des modalités d'attribution et signature de deux marchés pour la fourniture de pantalons bottes et cuissardes de travail destinés au Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement. 2013 DVD 120 Signature d'un marché d'acquisition de palplanches métalliques pour le réseau fluvial de la Ville de Paris. 2013 DVD 237 Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public fluvial avec la CPCU pour la réalisation et l'exploitation d'un puits de production de chaleur par géothermie (19e). 2013 DVD 226 Indemnisation amiable du propriétaire du bateau de fret ISARNO endommagé sur le canal St Denis.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2013 DVD 189 Convention avec la Communauté d'agglomération Plaine Commune pour la passerelle piétonne le canal Saint-Denis au droit de la gare ferroviaire de Saint-Denis. 2013 DVD 199 Conventions de location du droit de pêche sur le réseau fluvial de la Ville de Paris.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DPE 80 Avenant n° 2 à convention avec l'Université Pierre et Marie Curie pour l'implantation dans les locaux de l'usine d'Ivry.

Mme Anne LE STRAT, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2013 DPE 114 Approbation de deux contrats de cession de droits d'auteurs avec les créateurs de la conception graphique et de la mise en page du rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris et du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement.

Mme Anne LE STRAT et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2013 DU 356 Programme des équipements publics du dossier de réalisation de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n° 2 au traité de concession avec la SEMAPA en vue de la réalisation du gymnase et des salles de sport du secteur Tolbiac et d'un réseau d'eau non potable dans le secteur Bruneseau Nord.

Mme Anne LE STRAT, M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. 2013 DLH 28 Réalisation par ERILIA d'une opération d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLAI, 12 logements PLUS et 5 logements PLS, 10 rue de Paradis (10e). 2013 DLH 71 Réalisation par ERILIA d'une opération d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLAI, 4 logements PLUS et 5 logements PLS, 64 rue Pajol (18e). 2013 DLH 121 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS, 3 logements PLAI et 3 logements PLS, 10-12 rue Candie (11e). 2013 DLH 139 Déclassement du domaine public communal d'une parcelle cadastrée BB 21 située 42-44 boulevard de Reims et 218-220 rue de Courcelles (17e). 2013 DLH 152 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS 70, rue René Boulanger - Villa du Lavoir 4A (10e). 2013 DLH 157 Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation de bureaux en 5 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 5 logements PLS 9, rue Cadet (9e). 2013 DLH 165 Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant une résidence étudiante de 92 logements PLUS lot B1A1A2, de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DLH 166 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 121 logements PLUS pour étudiants dans la ZAC Porte des Lilas, lot D3 (20e). 2013 DLH 172 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 31 logements PLUS et 16 logements PLS 64-66, rue Hermel (18e). 2013 DLH 174 Réalisation par la SA d'HLM "Habitat Social Français" (HSF) d'un programme comportant 5 logements PLUS et 4 logements PLS 14-16, rue des Pavillons (20e). 2013 DLH 180 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 21 logements PLUS et 16 logement PLS 7-9, rue Victor Schoelcher (14e). 2013 DLH 182 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction de 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS 93-95, rue Brancion (15e). 2013 DLH 183 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 4 logements PLS 9, cité Lemercier (17e). 2013 DLH 185 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant un logement PLAI et un logement PLUS 26 rue Cauchy-15/31 rue de la Montagne de l'Espérou, deux logements PLAI 24 rue Cronstadt et un logement PLAI 170 rue Saint-Charles (15e). 2013 DLH 204 Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 7-9 rue Victor Schoelcher (14e). 2013 DLH 205 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'un volume dépendant de l'ensemble immobilier 88-90 rue Pixérécourt / 212-218 rue de Belleville (20e). 2013 DLH 223 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 25/33 rue Pradier (19e). 2013 DLH 238 Location par bail emphytéotique, au profit de la Société ELOGIE, d'un volume dépendant de l'immeuble communal 75-77, rue Réaumur (2e). 2013 DLH 239 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 46, rue Laffitte (9e). 2013 DLH 243 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS 21 bis-23, rue Pajol (18e). 2013 DLH 244 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 3 logements PLUS et 5 logements PLS 76, rue Julien Lacroix (20e). 2013 DLH 248 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS, 4 passage Ramey (18e). 2013 DLH 253 Réalisation par ICF HABITAT LA SABLIERE d'un programme de construction neuve comportant 23 logements PLA-I, 55 logements PLUS et 33 logements PLS, 188bis avenue de Clichy - 31 rue Boulay (17e). 2013 DLH 255 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 124 rue de Charonne (11e). 2013 DLH 259 Avenant n° 5 au traité de concession d'aménagement avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. 2013 DLH 261 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation d'un logement PLS, 239 avenue Gambetta (20e). 2013 DLH 274 Autorisation de procéder à l'indemnisation d'un propriétaire privé en réparation de dommages causés à l'intéressé lors d'un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire du terrain, 117-119 rue de Ménilmontant (20e). 2013 DLH 279 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation sur le groupe Bolivar Chaufourniers Moreau (19e) de 467 logements. 2013 DLH 281 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLA-I et de conventionnement de 2 logements PLUS 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e). 2013 DLH 285 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de construction neuve comportant 17 logements PLUS, 7 logements PLAI et 5 logements PLS, 115 boulevard de la Villette (10e). 2013 DLH 288 Modification de baux emphytéotiques consentis à la RIVP sur l'ensemble immobilier Village Saint-Paul îlot 2 (4e). 2013 DLH 292 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 5 logements PLS, 134 rue d'Avron (20e). 2013 DLH 294 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 25 logements PLUS, 9 logements PLAI et 11 logements PLS, 6 place Possoz (16e). 2013 DLH 295 Réalisation par Paris Habitat-OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 13 logements PLUS, 10 logements PLAI et 9 logements PLS, 25 rue du Cardinal Lemoine (5e). 2013 DLH 296 Convention relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat avec l'Agence Régionale de Santé. 2013 DLH 297 Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale comportant 50 logements PLA-I, lot O6A ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DLH 298 Réalisation par GAMBETTA LOCATIF d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 24 logements PLA-I, 18-20 rue Dareau (14e). 2013 DLH 299 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS et 14 logements PLS et d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLAI, 6 logements PLUS et 6 logements PLS, 61 bis-63 rue de l'Ourcq (19e). 2013 DLH 301 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 36 logements PLUS, 15 logements PLAI et 23 logements PLS, lot 06A ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DLH 304 Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 92 logements 72 à 86, rue des Amandiers (20e). 2013 DLH 306 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 2 logements PLS 22 à 30, boulevard de la Chapelle (18e). 2013 DLH 307 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS, 3 logements PLAI et 8 logements PLS, 60 rue de la Convention (15e). 2013 DLH 309 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 12 logements PLA-I, 24 logements PLUS et 12 logements PLS 165-169, avenue de Clichy (17e). 2013 DLH 311 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 21 logements PLUS, par la transformation de chambres en logements, groupe Porte de Montreuil (20e). 2013 DLH 312 Subvention (535.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat (12e). 2013 DLH 313 Subvention (1.057.774 euros) et convention avec l'association PACT Paris-Hauts-de Seine (8e). 2013 DLH 314 Réalisation par ELOGIE d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 7 logements PLS, 62 rue Régnault (13e). 2013 DLH 316 Convention de partenariat entre la Ville de Paris, l'ADEME et la Région Île-de-France pour l'aide à la rénovation énergétique en faveur des copropriétés. 2013 DLH 318 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 129 logements, 187-189 rue Vercingétorix (14e). 2013 DLH 320 Réalisation par Résidences Sociales de France (RSF) d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'une pension de famille de 37 logements, 17 rue Poirier de Narcay (14e). 2013 DLH 322 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 637 logements sur le groupe Cité Blanche (19e). 2013 DLH 323 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'immeuble 10, rue du Ruisseau (18e). 2013 DLH 324 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 13 logements PLUS et 25 logements PLS, 36 rue de Tolbiac (13e). 2013 DLH 325 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation du groupe Italie, Kellermann, Dominé (13e). 2013 DLH 329 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 12 logements PLUS, 115 rue Brancion (15e). 2013 DLH 330 Réalisation par ELOGIE, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 13 logements PLUS, 6 logements PLS et un foyer pour personnes handicapées de 8 logements PLUS, ZAC Boucicaut Lot D (15e). 2013 DLH 332 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'1 logement PLUS, 4 avenue de la Soeur Rosalie (13e). 2013 DLH 334 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 28 rue Lacordaire (15e). 2013 DLH 335 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'1 logement PLAI, 120 rue de Turenne (3e). 2013 DLH 336 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS, 26 rue de l'Echiquier (10e). 2013 DLH 337 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 26 logements PLUS, 18 logements PLAI et 5 logements PLS, 27-35 rue Bréguet (11e). 2013 DLH 338 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 603 logements sur le groupe Fécamp (12e). 2013 DLH 339 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 83 rue de Clignancourt (18e). 2013 DLH 340 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLUS 7, rue Pajou (16e). 2013 DLH 342 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLS, 9 rue du Docteur Potain (19e). 2013 DLH 343 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 20 logements PLUS, 9-9bis rue Labie (17e). 2013 DLH 344 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 225 logements sur le groupe Blanqui Jonas (13e). 2013 DLH 345 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 30 logements PLUS, 8 logements PLAI et 37 logements PLS, lot T7B2 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DLH 347 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 16 logements PLUS, 8 logements PLAI et 5 logements PLS, 3 avenue du Coq (9e). 2013 DLH 348 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 7, 11, 21, rue Saint Paul, 10-16, rue des Jardins Saint Paul et 1-5, rue de l'Ave Maria (4e). 2013 DLH 349 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'immeuble 42-46, rue Hillairet (12e). 2013 DLH 350 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 156-162, boulevard Davout 1-7, rue Jean Veber et 2-8, rue Louis Ganne (20e). 2013 DLH 351 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant une résidence étudiante de 101 logements PLUS, une résidence sociale pour jeunes actifs de 103 logements PLAI et une résidence sociale de 44 logements PLAI, 61-71 rue Castagnary (15e). 2013 DLH 353 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 23 logements PLUS et 7 logements PLAI, 197 rue du Faubourg Saint-Martin (10e). 2013 DLH 357 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 12 logements PLA-I, 18 logements PLUS et 7 logements PLS 10-12, rue de Londres (9e). 2013 DLH 358 Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant 20 logements PLUS et 30 logements PLS, ZAC Paul Meurice Lot D2 (20e). 2013 DLH 359 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 38 logements PLUS, 13 logements PLAI et 24 logements PLS, lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche Secteur Tolbiac (13e). 2013 DLH 360 Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 33 logements PLA-I, 9 rue d'Aligre (12e). 2013 DLH 362 Création par ELOGIE de 13 logements PLUS par transformation de chambres de service dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements. 2013 DLH 366 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant un centre d'hébergement de 34 logements PLAI, un EHPAD de 106 logements PLUS et une résidence pour personnes âgées de 28 logements PLUS, 75-79 rue de Reuilly (12e). 2013 DLH 368 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 43 rue Saint Lazare (9e). 2013 DLH 369 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 5 logements PLUS, 5 logements PLAI et 3 logements PLS, 202 rue de la Convention (15e). 2013 DLH 370 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 545 logements, 105-109 rue de Reuilly (12e). 2013 DLH 371 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif de 120 logements, sur le groupe Masséna Château des Rentiers (13e). 2013 DLH 373 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 57 logements, sur le groupe Liard (14e). 2013 DLH 375 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de 403 logements, sur le groupe Porte de Vanves (14e). 2013 DLH 376 Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'une emprise dépendant de la parcelle communale 4A Villa du Lavoir (10e). 2013 DLH 378 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 52, avenue de Flandre (19e). 2013 DLH 379 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif de l'ensemble immobilier 24, rue de Joinville (19e). 2013 DLH 380 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 3, avenue Beaucour (8e). 2013 DLH 381 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat de l'immeuble 130, rue de Belleville (20e). 2013 DLH 382 Conclusion d'un avenant n° 1 au bail emphytéotique conclu le 26 mars 1991 portant location d'un terrain 29-41 avenue Léon Bollée (13e) au profit de la Société Civile Immobilière Yabne - Italie. 2013 DLH 383 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 230, rue Saint Charles (15e). 2013 DLH 385 Contrat de collaboration avec le CNRS et l'Université de Tours. 2013 DLH 386 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 17, place des Abbesses et 14, rue André Antoine (18e). 2013 DLH 387 Avenant au bail emphytéotique conclu le 30 décembre 2003, au profit de la SIEMP, portant location de l'immeuble communal 19, rue Pixerécourt (20e). 2013 DLH 388 Garantie de la Ville de Paris aux emprunts complémentaires à contracter par ELOGIE pour la réalisation du programme de 12 logements PLA-I, 26 logements PLUS et 12 logements PLS 42 rue du Louvre (1er). 2013 DLH 390 Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par Résidences Sociales de France pour le financement de la démolition-reconstruction du foyer de travailleurs migrants Réginaldo, comportant l'aménagement d'une résidence de 43 logements PLAI, 51 boulevard de Belleville (11e). 2013 DLH 391 Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par Résidences Sociales de France pour le financement de la restructuration du foyer de travailleurs migrants Amandiers-Troënes, 64 rue des Amandiers (20e). 2013 DLH 392 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLAI, PLUS et PLS à contracter par ICF Habitat La Sablière pour le financement d'un programme de construction neuve comportant 17 logements PLAI, 35 logements PLUS et 17 logements PLS, 4-14 passage Delessert (10e). 2013 DLH 393 Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation d'un local d'activités en 2 logements PLUS 55, rue Meslay (3e). 2013 DLH 394 Réalisation par Lerichemont d'un programme comportant une réhabilitation Plan Climat et la création d'1 logement PLA-I 4, passage Kracher (18e). 2013 DLH 395 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 3, 4, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 14, 15, rue des Hautes Formes et 27, rue Baudricourt (13e). 2013 DU 361 Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur l'emprise, 1/3 villa des Tulipes et 99/101 rue du Ruisseau (18e). 2013 DU 362 Cession à la SA d'HLM ERILIA de lots de copropriété dépendant de l'ensemble immobilier 64, rue Pajol (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 DLH 300 Réalisation par Antin Résidences d'un programme de transformation d'un Foyer de Travailleurs Migrants en une résidence sociale comportant 153 logements PLA-I, 11-13 rue de Bellièvre (13e). 2013 DLH 302 Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Masséna (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux résidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I. 2013 DLH 315 Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction d'un foyer pour travailleurs migrants comportant 22 logements PLA-I 5 rue Houdart (20e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DLH 305 Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant un foyer médicalisé pour personnes handicapées mentales et psychiques vieillissantes de 23 logements PLUS, 232, rue de Charenton et 3/5, ruelle de la Planchette (12e). 2013 DLH 356 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction d'un foyer pour autistes comportant 27 logements PLUS 47-49, rue Raymond Losserand (14e). 2013 DLH 364 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 75 logements PLS, 88 avenue Denfert Rochereau (14e). 2013 DLH 365 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e). 2013 DLH 389 Prorogation de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLS à contracter par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert pour le financement d'un programme de construction neuve pour personnes handicapées comportant 140 logements PLS, 52 avenue de Versailles, 31-37 rue Félicien David (16e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DLH 321 Réalisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction neuve comportant 125 logements étudiants PLUS et 64 logements pour jeunes chercheurs PLS, 156 avenue Paul Vaillant Couturier (14e).

M. Jean-Yves MANO, M. Didier GUILLOT, rapporteurs. 2013 DLH 105 Convention d'intervention avec l'Agence de l'Eau Artois-Picardie pour les travaux de séparation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales à la Fondation d'Auteuil Picardie à Cempuis (60). 2013 DLH 354 Autorisation de constitution d'une servitude de raccordement d'assainissement au 262 rue Saint Jacques (5e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DLH 27 - DASES 42 Réalisation par la Fondation de l'Armée du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Catherine Booth (11e). 2013 DLH 346 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e). 2013 DLH 352 Réalisation par la RIVP d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence de 40 logements PLA-I 88, rue Pixerécourt (20e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. 2013 DU 253 Cession de l'emprise Condorcet à Villejuif (94). 2013 DU 347 Avenant n° 5 au protocole relatif à la vente de terrains à la commune d'Achères (78). 2013 DU 352 Bornage et reconnaissance partielle de limites d'une parcelle au 88 chemin de Groslay à Bondy (93). Procès-verbal de reconnaissance de limites correspondant. 2013 SG 33 Subvention (10.000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) au titre 2013.

M. Pierre MANSAT, rapporteur. 2013 DU 366 - DLH 397 Lancement d'un appel à candidature pour un programme de logement mixte à Fresnes (94).

M. Pierre MANSAT et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. 2013 DAJ 36 Approbation d'un contrat de registre avec l'ICANN pour l'activation du [.Paris]. 2013 DDEEES 223 Contrat d'objectifs et de moyens 2013 - 2016 avec l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) et subventions (4.695.000 euros) et (200.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP). 2013 DDEEES 246 Conventions industrielles de formation par la recherche (CIFRE) avec l'Association nationale de la recherche et de la Technologie (ANRT) et contrats de collaboration avec deux organismes de recherche. 2013 DDEEES 250 Subventions (13.920.000 euros) et (2.000.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). 2013 DDEEES 257 Subvention (194.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DDEEES 251 Attribution d'une concession de travaux publics pour la restauration et l'exploitation du réfectoire de l'ancien couvent des Cordeliers (6e).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. 2013 DA 32 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris. 2013 DA 33 Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricité, de jeux extérieurs et de sols souples associés, la vérification et la maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs, en 14 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris. 2013 DA 35 Signature de marchés subséquents à bons de commande pour la réalisation de prestations de contrôle technique de construction dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. 2013 DA 36 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. 2013 DAJ 34 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 19 novembre et 3 décembre 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. 2013 DFPE 12 Modification de la délibération DFPE 2007-384 des 17, 18 et 19 décembre 2007 fixant les modalités de rémunération et les dispositions à caractère statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris. 2013 DFPE 22 Subvention (151.505 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e). 2013 DFPE 54 Subvention (100.880 euros) et avenant avec l'association De l'Infans à L'Enfant gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La Babillo (18e). 2013 DFPE 59 Subvention (211.545 euros) et avenants avec l'association Estrelia (10e) pour ses activités d'accueil enfants parents. 2013 DFPE 328 Convention avec la copropriété de l'immeuble situé 34 rue des Martyrs (9e) relative à la réalisation d'une étude de structure en vue de travaux à effectuer dans l'immeuble. 2013 DFPE 364 Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Gabrielle (18e). 2013 DFPE 450 Subvention (11.500 euros) et convention avec l'association Coopération féminine, pour le financement d'un lieu d'accueil enfants parents dénommé Le Jardin des R00s (20e). 2013 DFPE 456 Subvention (393.222 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture pour l'aménagement de locaux 21, rue Ramponeau (20e). 2013 DFPE 465 Subvention (73.136 euros) et convention avec l'association Origami (12e) pour sa halte-garderie. 2013 DFPE 470 Subvention (85.378 euros) et avenant n° 1 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte-garderie Les Lutins Verts (20e). 2013 DFPE 471 Convention avec la copropriété de l'immeuble situé 150 boulevard de Grenelle (15e) relative à l'entretien du passage commun dénommé voie J15.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DPE 115 Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur avec le créateur de quatre chansons et d'un conte pour enfants portant sur le thème de la propreté et de la prévention des déchets. 2013 DPE 117 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatif à la fourniture de balais de voirie, de pelles de voirie et de manches.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2013 DU 302 - DPE 110 - SG 210 Signature d'un protocole avec SEQUANO Aménagement pour la cession d'une parcelle au 34-44, avenue Gaston Roussel à Romainville (93). Dépôt d'un permis de démolir. Signature d'un bail de location de parc de stationnement et d'une convention d'occupation temporaire. 2013 DU 303 - DPE 119 - SG 209 Protocole en vue de l'acquisition à la SNCF et à RFF de terrains 17/21 quai de la Seine à Saint Ouen (93).

M. Mao PENINOU, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DAC 734 Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques conclue avec la SAEML Parisienne de Photographie. 2013 DAC 735 Adhésion au projet européen de constitution de la Daguerreobase. 2013 DAC 751 Subvention (80.000 euros) et convention avec la Fondation Le Corbusier (16e). 2013 DAC 764 Protocole transactionnel en vue d'une indemnisation de la société d'assurance la MAIF. 2013 DAC 766 Avenant à la convention de mécénat avec la Fondation de France visant le mécénat partiel par la Fondation Sisley du programme de restauration intérieure de l'église Notre Dame de l'Assomption (1er). 2013 DPA 66 Réaménagement de l'entrée et de la sortie principale des Catacombes (14e), signature d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'Etablissement Public Paris Musées et dépôt des demandes d'autorisations administratives correspondantes. 2013 DUCT 196 Legs particulier en faveur de la Maison Européenne de la Photographie et inscrit à l'inventaire du Musée Carnavalet. 2013 DUCT 217 Demande d'abrogation du titre d'existence légale de la congrégation des Soeurs Augustines du Saint-Coeur de Marie (14e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2013 DDEEES 148 Convention de gestion avec la Commission Administrative de la Bourse du travail et versement d'un acompte sur subvention 2014.

2013 DDEEES 214 Avenant n° 4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014. 2013 DDEEES 254 Subvention (6.640.000 euros) avec convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris.

M. Christian SAUTTER, rapporteur. 2013 DDEEES 238 Autorisation donnée à la SNI de céder à la RIVP les conventions relatives à la réalisation de locaux à usage principal d'activités et autorisation de transferts corrélatifs des droits attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables et des garanties d'emprunts accordées.

M. Christian SAUTTER et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2013 DGRI 80 Projet de coopération avec la Ville de Rabat dans le domaine de la valorisation du patrimoine architectural et de la revitalisation urbaine. 2013 DGRI 92 Subvention (10.000 euros) à l'association Imad pour la jeunesse et la paix. 2013 DGRI 96 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Patrimoine, Métiers, Solidarité France Afrique (34320 Nizas). 2013 DGRI 97 Subvention (5.000 euros) à l'association la SARL Le Tarmac - La scène internationale francophone (20e). 2013 DGRI 98 Approbation à la reconduction en 2014 du Label Paris Europe. 2013 DGRI 99 Subvention (10.000 euros) à Otages du Monde (8e).

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. 2013 DGRI 90 - DPVI 458 Autorisation de signer la charte européenne des villes d'intégration des Eurocités.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DGRI 89 - DAC 707 Subvention (15.000 euros) à l'association la Dalle aux chaps (20e).

M. Pierre SCHAPIRA et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2013 DGRI 94 - DPE 120 Subvention (94.245 euros) avec convention à l'association Action Contre la Faim (14e) pour un programme d'aide d'urgence en République Centrafricaine.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DU 274 Acquisition auprès de la SEMAEST de volumes dans le secteur d'aménagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e). 2013 DU 350 Avenant de clôture à la convention financière ANRU Goutte d'Or (18e). 2013 DU 353 GPRU Saint Blaise (20e) - Marché de prestations intellectuelles d'études urbaines et techniques. 2013 DUCT 43 Subvention (16.000 euros) à l'association Foyer International d'Accueil de Paris - FIAP Jean Monnet (14e).

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2013 CAB_MA 26 Subvention (3.000 euros) à l'association La France d'aujourd'hui (12e) pour l'aider à accompagner et soutenir les personnes malades et leurs familles venues de l'Outre-Mer durant leur hospitalisation. 2013 DASES 40 Subvention (23.418 euros) et convention avec l'association le Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil et d'orientation de personnes demandeuses d'asile le CEDRE (19e). 2013 DFPE 396 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association ARFOG - Lafayette (6e) destinées au fonctionnement de son service de médiation familiale (10e). 2013 DFPE 460 Subvention (1.000 euros) à l'association ASFM/ YACHAD pour son action Médiation sociale et culturelle en direction des femmes isolées du quartier politique de la Ville (14e). 2013 DFPE 461 Subvention (2.000 euros) à l'association "Elisabeth Kübler-Ross France" à Châteauroux (36) pour le fonctionnement de son atelier pour enfants en deuil intitulé "L'Arbre à Papillons" intervenant sur l'ensemble de Paris.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DAC 754 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire d'Hélène Berr, 5 avenue Elisée Reclus (7e). 2013 DAC 773 Plaque commémorant la bataille du Garigliano, pont du Garigliano (16e). 2013 DAC 774 Subvention (2.000 euros) à l'Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (15e). 2013 DAC 775 Subvention (800 euros) au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e). 2013 DAC 781 Subvention (500 euros) à l'association Mémoire et Patrimoine des Terre-Neuvas (35400 Saint-Malo). 2013 DAC 783 Plaque historique destinée à accompagner le monument commémorant la bataille de Stalingrad (19e). 2013 DAC 786 Convention de partenariat (119.600 euros) avec Gaumont Pathé Archives. 2013 DAC 789 Subvention (10.000 euros) avec convention passée avec la Fondation Charles de Gaulle (7e). 2013 DAC 790 Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association pour la sauvegarde des livres anciens de la bibliothèque de la Cour de Cassation (A.S.L.A.B) (1er).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2013 CAB_MA 20 Subvention (9.000 euros) aux associations Football club Antillais Paris 19e - FCBA (19e), Martigua-sports, culture, loisirs - SCL (19e) et Accolade (9e) pour l'organisation de la cinquième édition de la manifestation intitulée le Paris sportif ultramarin. 2013 DJS 114 Subvention (24.500 euros) et convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e). 2013 DJS 411 Autorisations d'urbanisme pour la réalisation de travaux au Centre Hippique du Bois de Boulogne (16e). 2013 DJS 433 Contrat de transaction avec l'association "Sport Life Development". 2013 DJS 445 Convention entre la Ville de Paris et le club Paris 13 Tennis de Table et attribution d'un complément de subvention de 15.000 euros pour la saison 2013/2014. 2013 DJS 447 Avenant n° 1 à la convention du 11 juin 2013 entre la Ville de Paris et le club E.G.D.O. et attribution d'un complément de subvention de 3.000 euros pour la saison 2013-2014. 2013 DJS 448 Subvention (5.000 euros) à deux associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. 2013 DJS 454 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme. 2013 DJS 459 Lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert, à bons de commande, à 2 lots séparés, pour la fourniture de produits de traitement de l'eau nécessaires aux établissements balnéaires de la Ville de Paris, en régie directe. 2013 DJS 467 Avenant n° 1 entre la Ville de Paris et le club Comité de Paris de la FSGT et attribution d'un complément de subvention de 2.000 euros pour la saison 2013-2014. 2013 DJS 469 Demande de permis de construire pour la réhabilitation et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des locaux du gymnase Ronsard (18e). 2013 DJS 473 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2013 DJS 483 Demande de permis de construire pour la création d'un accueil et son adaptation au bâtiment existant par une extension du bâtiment principal du centre sportif Jules Noël (14e). 2013 DJS 484 Lancement d'un marché de prestations de services pour la gestion de la piscine Joséphine-Baker amarrée au Port de la Gare (13e). 2013 DJS 486 Subvention (4.200 euros) à une association parisienne.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. 2013 DJS 443 Subventions (40.000 euros) avec conventions à deux associations handisports dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. En outre l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes : 2013 DVD 215 Communication du bilan annuel du projet d'extension du Tramway T3 de la Porte d'Ivry à la Porte de la Chapelle.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2013 DRH 96 Communication concernant une convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et la Ville d'Angers.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 DAJ 35 Communication de la liste de marchés attribués du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Liste des membres présents en Commission.

1ère Commission

MM. David ALPHAND, Jacques BRAVO, Jean-Pierre CAFFET, René DUTREY, Philippe DUCLOUX, Pierre GABORIAU, Bernard GAUDILLÈRE, Jean-François LEGARET, Mme Camille MONTACIÉ, MM. Loïg RAOUL, Daniel VAILLANT, Mmes Geneviève BERTRAND et Laurence DREYFUSS.

2e Commission

MM. Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Maïté ERRECART, Laurence GOLDGRAB, M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAUTTER, Mmes Pauline VÉRON et Geneviève BERTRAND.

Excusé : M. Didier GUILLOT.

3e Commission

MM. Julien BARGETON, Claude DARGENT, Mmes Laurence DOUVIN, Edith GALLOIS et M. Christophe NAJDOVSKI.

4e Commission

Mmes Aline ARROUZE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Yves CONTASSOT, Mao PENINOU, René DUTREY, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH, Mmes Annick OLIVIER, Olivia POLSKI et M. François VAUGLIN.

5e Commission

M. Gilles ALAYRAC, Mme Myriam EL KHOMRI, M. Mao PENINOU, Mmes Gisèle STIEVENARD, Sylvie WIEVIORKA et Geneviève BERTRAND.

Excusé : M. Hamou BOUAKKAZ.

6e Commission

Mmes Claudine BOUYGUES, Liliane CAPELLE, Véronique DUBARRY, Myriam EL KHOMRI et Karen TAIEB.

Excusés : Mme Catherine BRUNO, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Fatima LALEM, M. Romain LEVY, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Vincent ROGER et Mme Olga TROSTIANSKY.

7e Commission

Mmes Emmanuelle BECKER, Colombe BROSSEL, Isabelle GACHET, M. Christophe NAJDOVSKI, Jean VUILLERMOZ et Mme Laurence DREYFUSS.

Excusés : MM. Hervé BENESSIANO et Richard STEIN.

8e Commission

MM. Sylvain GAREL, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mmes Laurence DREYFUSS et Claire GUIDI.

Excusés : Mmes Anne HIDALGO, Sandrine CHARNOZ et M. Christophe GIRARD.

9e Commission

Mmes Geneviève BERTRAND, Danielle FOURNIER, M. Bruno JULLIARD, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Stéphane MARTINET, Mme Danièle POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA.

Excusés : M. Pierre AIDENBAUM, Mme Catherine DUMAS, M. Christophe GIRARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER. Liste des membres présents. M. Pierre AIDENBAUM, M. Gilles ALAYRAC, M. David ALPHAND, Mme Aline ARROUZE, M. Daniel ASSOULINE, M. David ASSOULINE, M. Pierre AURIACOMBE, Mme Marie-Chantal BACH, Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mme Marie-Annick BARTHE, M. Denis BAUPIN, Mme Emmanuelle BECKER, M. Hervé BENESSIANO, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Florence BERTHOUT, Mme Geneviève BERTRAND, Mme Hélène BIDARD, M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Jean-Bernard BROS, M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, Mme Catherine BRUNO, Mme Delphine BURKLI, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Frédérique CALANDRA, Mme Liliane CAPELLE, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Pierre CHARON, M. Michel CHARZAT, Mme Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT, M. Pascal CHERKI, Mme Odette CHRISTIENNE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Yves CONTASSOT, M. Alexis CORBIÈRE, M. Thierry COUDERT, M. Jérôme COUMET, M. Daniel-Georges COURTOIS, M. Gérard d'ABOVILLE, M. François DAGNAUD, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mme Rachida DATI, Mlle Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Bernard DEBRÉ, Mme Roxane DECORTE, M. Bertrand DELANOË, Mme Laurence DOUVIN, Mme Laurence DREYFUSS, Mme Véronique DUBARRY, M. Jérôme DUBUS, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, M. Michel DUMONT, M. René DUTREY, Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Maïté ERRECART, M. Rémi FÉRAUD, Mme Mireille FLAM, Mme Ghislene FONLLADOSA, Mme Danielle FOURNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Isabelle GACHET, Mme Edith GALLOIS, M. Sylvain GAREL, Mme Fabienne GASNIER, M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Danièle GIAZZI, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Christophe GIRARD, M. Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Philippe GOUJON, Mme Claire GUIDI, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, Mme Fatima LALEM, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Anne LE STRAT, M. François LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-François LEGARET, M. Pierre LELLOUCHE, Mme Annick LEPETIT, M. Romain LEVY, M. Alain LHOSTIS, Mme Katia LOPEZ, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Roger MADEC, M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, M. Daniel MARCOVITCH, M. Stéphane MARTINET, M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Baptiste MENGUY, M. Etienne MERCIER, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Philippe MOINE, Mme Camille MONTACIÉ, Mme Valérie MONTANDON, Mme Claire MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Martine NAMY-CAULIER, Mme Annick OLIVIER, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mme Frédérique PIGEON, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Mme Olivia POLSKI, Mme Danièle POURTAUD, M. Yves POZZO di BORGO, M. Loïg RAOUL, M. Gérard REY, Mme Firmine RICHARD, M. Vincent ROGER, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE, M. Hermano SANCHES RUIVO, M. Georges SARRE, M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Danielle SIMONNET, M. Richard STEIN, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Anne TACHÈNE, Mme Karen TAÏEB, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. François VAUGLIN, Mme Pauline VÉRON, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Sylvie WIEVIORKA.

Excusés :

Mme Lynda ASMANI, Mme Yamina BENGUIGUI, Mme Françoise de PANAFIEU, Mme Léa FILOCHE, M. Patrick TRÉMÈGE, Mme Catherine VIEU-CHARIER.

Absente :

Mme Valérie HOFFENBERG.

Annexe n° 2 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2014.