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Decembre 2013
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2013


 

MM. Jean-Louis MISSIKA et Christian SAUTTER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DDEEES 201 G - DF 34 G - et 2013 DDEEES 263 - DF 122 : Création de la Société Publique Locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".

MM. Philippe DUCLOUX, Etienne MERCIER, Mmes Catherine VIEU-CHARIER, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Hélène BIDARD, Martine NAMY-CAULIER, Claude-Annick TISSOT, Laurence DREYFUSS, M. Loïg RAOUL, Mme Camille MONTACIE, M. Patrick KLUGMAN et Mme Frédérique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DRH 16 G - Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département et l'AGOSPAP.

Mme Anne HIDALGO, MM. François VAUGLIN, Julien BARGETON, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jérôme DUBUS, René DUTREY et Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DU 12 G - Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.

M. Pierre MANSAT, Mmes Colombe BROSSEL, Anne HIDALGO, M. Yves CONTASSOT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Michel DUMONT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DU 11 G - Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.

M. Daniel MARCOVITCH ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DASES 663 G - Participation (15.000 euros) et convention avec le Département de Paris, l'Immobilière 3F et l'association EPOC (Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations).

Mme Isabelle GACHET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DDEEES 204 G - Subvention (3.070.000 euros) avec avenant à la convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris (18e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, M. Jérome COUMET, Mme Katia LOPEZ, M. Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivant :

2013 DU 8 G - Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat - OPH de 2 volumes à usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'aménagement Binet (18e). 2013 DASES 595 G - Subvention (156.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la construction d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) (13e). 2013 DDEEES 180 G - Signature d'une convention avec paris Habitat-OPH pour l'attribution d'une subvention (150.000 euros) au programme de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales du Mail Saint-Blaise (20e). 2013 DDEEES 184 G - Subvention (33.000 euros) et convention avec le bailleur social Paris Habitat-OPH pour l'association Aurore, dans le cadre de son projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins". 2013 DJS 8 G - Contrat de transaction avec Paris-Habitat - gymnase Vignoles EST (20e).

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DDEEES 145 G - Subvention (95.000 euros) et convention avec l'Association Villette pour l'emploi des jeunes (AVEJ).

M. Christophe GIRARD, Mme Léa FILOCHE, M. François DAGNAUD, Mme Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Bruno JULLIARD, Ian BROSSAT et Mme Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DAC 745 G - Subventions (2.250.000 euros) avec conventions passées avec les établissements publics de coopération culturelle 104 Centquatre (19e) et La Maison des Métallos (11e).

MM. Patrick BLOCHE, Bruno JULLIARD, Philippe DUCLOUX, François VAUGLIN, Mme Liliane CAPELLE et Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2013 DAC 745 G - Subventions (2.250.000 euros) avec conventions passées avec les établissements publics de coopération culturelle 104 Centquatre (19e) et La Maison des Métallos (11e). Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2013 DASCO 36 G - Dotations (16.036 euros) aux collèges pour le financement de voyages présentés par des professeurs nouvellement affectés en septembre 2013. 2013 DASCO 60 G - Convention du 20 décembre 2002 relative au fonctionnement, aux grosses réparations et équipements des ensembles immobiliers scolaires du second degré situés sur le territoire du Département de Paris - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2004 et 2005. 2013 DASCO 66 G - Convention avec le centre scolaire Georges Heuyer et subventions aux centres scolaires en hôpital. 2013 DASCO 70 G - Subventions de premier équipement pour l'ouverture de collèges. 2013 DASCO 73 G - Dotation (3.000 euros) au collège public parisien Gambetta (20e). 2013 DASCO 74 G - Dotations exceptionnelles complémentaires de fonctionnement (144.400 euros) allouées aux collèges pour la mise en ?uvre de la réforme du dispositif de délivrance des vêtements de travail et équipements de protection individuelle, au titre de l'année 2014. 2013 DASCO 75 G - Convention entre l'Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et la Caisse des dépôts et consignations en vue de la mise en place d'un dispositif de suivi de la fréquentation des ENT déployés dans les établissements d'enseignement secondaires parisiens. 2013 DASCO 77 G - Avenant n° 7 à la convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DASES 355 G - Subvention (80.000 euros) et convention avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le financement d'équipement pour un centre d'accueil de jour. 2013 DASES 582 G - Subvention (1.000 euros) à l'association Ma goutte d'or (18e). 2013 DASES 587 G - Subvention (2.000 euros) à l'association Avec nos aînées (11e) au titre de 2013. 2013 DASES 589 G - Subvention (2.000 euros) à l'association Alter Natives (13e) pour son action Périchaux devant ! (15e). 2013 DASES 595 G - Subvention (156.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la construction d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) (13e). 2013 DASES 613 G - Subvention (5.000 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignement (ACE) (19e). 2013 DASES 619 G - Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Foyer des Israélites Réfugiés (16e) pour le financement de travaux nécessaires à la création d'un centre d'accueil de jour. 2013 DASES 621 G - Subvention (3.500 euros) à l'association Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement. 2013 DASES 625 G - Subvention (22.732 euros) et convention avec l'Association de soins à domicile "ASAD" (10e). 2013 DASES 652 G - Participations (3.052.600 euros) et avenants aux conventions avec les 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d'Information et de Coordination) autorisés sur Paris. 2013 DASES 655 G - Conventions pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes et des personnes bénéficiaires de l'aide sociale avec la Fondation Hospitalière Sainte Marie, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Centre Robert Doisneau (18e). 2013 DASES 681 G - Subvention (3.000 euros) à l'association Compagnie l'Air du Verseau (11e).

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2013 DDEEES 180 G - Signature d'une convention avec paris Habitat-OPH pour l'attribution d'une subvention (150.000 euros) au programme de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales du Mail Saint-Blaise (20e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2013 DASES 151 G - Participation (40.000 euros) et convention avec l'association ABC Autisme (6e). 2013 DASES 232 G - Subvention (7.500 euros) à l'association CQFD - Ceux qui font les Défis (15e). 2013 DASES 293 G - Subvention (3.000 euros) à l'Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (92160 Antony). 2013 DASES 294 G - Participation (15.000 euros) et convention avec l'association Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75 (9e). 2013 DASES 502 G - Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association l'Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE) (10e). 2013 DASES 506 G - Subvention (3.000 euros) à l'association Les Illuminations (18e). 2013 DASES 649 G - Participation (15.000 euros) et convention avec l'association Service Plus à la Personne (17e). 2013 DASES 650 G - Participation (10.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'Association de Gestion des Appartements Temporaires (12e). 2013 DASES 663 G - Participation (15.000 euros) et convention avec le Département de Paris, l'Immobilière 3F et l'association EPOC (Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations). 2013 DASES 674 G - Participation (20.000 euros) et convention avec l'association Persona Très Grata (92200 Neuilly-sur-Seine). 2013 DASES 683 G - Participation (80.000 euros) répartie entre 15 associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2013.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. 2013 DVD 118 G - Signature avec la société SOMAP d'un contrat de transaction relatif à l'exploitation du service de transport à mobilité réduite PAM 75.

Mme Véronique DUBARRY, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2013 DF 32 G - DASES 686 G - Transfert au profit de la fondation Saint Jean de Dieu (7e) des garanties accordées à l'association de gestion de l'Oeuvre de Saint Jean de Dieu. Autorisation. Signature.

Mme Véronique DUBARRY, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. 2013 DASES 656 G - Signature du schéma directeur de l'animation de la vie sociale (centres sociaux, associations de quartier, espaces de vie sociale) avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) de Paris. 2013 DASES 687 G - Participation (60.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Entr'aide (19e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DRH 8 G - Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'assistant de service social. 2013 DRH 13 G - Approbation et signature d'un avenant à convention relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 14 G - Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels du Département de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire. 2013 DRH 15 G - Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014. 2013 DRH 16 G - Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département et l'AGOSPAP. 2013 DRH 18 G - Fixation du taux de vacation des médecins de prévention du département de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 DF 33 G - Décision modificative n° 3 de fonctionnement du départemental. 2013 DU 11 G - Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris. 2013 DU 12 G - Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DDEEES 203 G - Subvention (8.000 euros) à la fondation Prem'Up pour l'organisation des assises sur "L'impact de l'environnement de la femme enceinte sur la qualité de vie de l'enfant".

M. Didier GUILLOT, rapporteur. 2013 DDEEES 192 G - Subventions (1.939.000 euros) et convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation.

M. Didier GUILLOT et M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs. 2013 DU 10 G - DFPE 20 G - Acquisition d'un volume à usage de centre de PMI 7-11 rue Rebeval (19e) et transaction avec le Groupe Beture Cap Atrium pour le règlement des charges afférentes à ce centre.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure. 2013 DAC 557 G - et 2013 DAC 556 : Création de l'association "La Place - Centre culturel hip hop". 2013 DAC 745 G - Subventions (2.250.000 euros) avec conventions passées avec les établissements publics de coopération culturelle 104 Centquatre (19e) et La Maison des Métallos (11e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2013 DASES 32 G - Subvention (150.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le centre de santé situé rue Clavel (19e).

2013 DASES 35 G - Subvention (105.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Le Kiosque infos Sida et Toxicomanie (4e). 2013 DASES 487 G - Subvention (5.000 euros) à l'Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (12e) au titre de l'année 2013.

2013 DASES 631 G - Subvention ( 10.000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (11e). 2013 DASES 632 G - Subvention (7.000 euros) à l'association E-Enfance (16e). 2013 DASES 636 G - Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association La Clepsydre (19e). 2013 DASES 653 G - Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunes Solidarité Cancer (13e) . 2013 DASES 654 G - Subvention (13.500 euros) à l'association TRACES Réseau Clinique International (10e). 2013 DASES 660 G - Subvention (12.000 euros) et convention avec le Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e). 2013 DASES 664 G - Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association LABOmatique (18e). 2013 DASES 665 G - Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Médecins du Monde (18e). 2013 DASES 678-G Signature d'une convention entre le Département de Paris et la Préfecture de Police relative à la campagne de vaccination contre la grippe.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. 2013 DFPE 11 G - Convention de financement et de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris destinée à assurer la prise en charge, par l'Assurance Maladie, des prestations réalisées dans le cadre des missions de Protection Maternelle et Infantile et de Planification et d'Education Familiale.

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Fatima LALEM, rapporteurs. 2013 DASES 605 G - Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale - Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e).

M. Jean-Marie LE GUEN et M. Romain LEVY, rapporteurs. 2013 DASES 633 G - Subvention (25.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'association Coordination Toxicomanies (18e).

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. 2013 DASES 550 G - Subvention (1.700 euros) à l'Association des anciens élèves d'Alembert (11e). 2013 DASES 551 G - Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture Le Nôtre (13e). 2013 DASES 679 G - DF 30 G - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.

M. Romain LÉVY, rapporteur. 2013 DLH 7 G - Avenant au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique.

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 SG 4 G - Versement d'une cotisation (10.739 euros) pour 2014, à l'Union des Conseillers Généraux de France.

M. Pierre MANSAT, rapporteur. 2013 DDEEES 173 G - Pépinière Paris Santé Cochin (Hôpital Cochin, 14e). Avenant à la convention de transfert de gestion conclue avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Extension de l'emprise transférée et prolongation de la durée du transfert. 2013 DDEEES 189 G - Subvention (35.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Labo Citoyen. 2013 DDEEES 190 G - Subvention (3.500.000 euros) avec avenant à la convention avec Bpifrance pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage. 2013 DDEEES 191 G - Autorisation de signer le contrat de performance du pôle de compétitivité Advancity. 2013 DDEEES 197 G - Subvention (50.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Cap Digital Paris Région. 2013 DDEEES 200 G - Avenant à convention avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DA 32 G - et 2013 32 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris. 2013 DA 33 G - et 2013 DA 33 : Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricité, de jeux extérieurs et de sols souples associés, la vérification et la maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs, en 14 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris. 2013 DA 35 G - et 2013 DA 35 : Signature de marchés subséquents à bons de commande pour la réalisation de prestations de contrôle technique de construction dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. 2013 DA 36 G - et 2013 DA 36 : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. 2013 DAJ 34 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 29 octobre, 19 novembre et 3 décembre 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. 2013 DFPE 18 G - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché à bons de commande pour la formation professionnelle obligatoire et l'initiation au secourisme des assistantes maternelles du Département de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DPE 116 G - Extension des prestations de la régie de quartier TELA 13.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2013 DDEEES 145 G - Subvention (95.000 euros) et convention avec l'Association Villette pour l'emploi des jeunes (AVEJ). 2013 DDEEES 170 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC "Le 100 Etablissement Culturel Solidaire". 2013 DDEEES 195 G - Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association FACE Paris (20e).

2013 DDEEES 202 G - Subvention (175.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e).

2013 DDEEES 204 G - Subvention (3.070.000 euros) avec avenant à la convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris (18e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur. 2013 DDEEES 196 G - Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).

M. Christian SAUTTER, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DDEEES 188 G - Accompagnement de porteurs de projet handicapés dans le développement de leur activité indépendante.

M. Christian SAUTTER, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DDEEES 194 G - Subvention (470.000 euros) et convention avec l'association "Carrefours pour l'Emploi, Armées/collectivités/entreprises" (7e).

M. Christian SAUTTER et Mme Pauline VERON, rapporteurs. 2013 DU 8 G - Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat - OPH de 2 volumes à usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'aménagement Binet (18e).

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. 2013 DASES 313 G - Signature d'une convention d'occupation précaire avec l'association Aurore pour la mise à disposition de locaux situés au 8, rue de Santeuil (5e). 2013 DASES 533 G - Subvention (15.200 euros) à l'association Relais Logement (15e) correspondant à la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux d'accueil de jour. 2013 DASES 675 G - Participation (5.400 euros) et convention avec l'association Bagagerie 20 (20e). 2013 DASES 676 G - Subvention (3.300 euros) à l'association Solidarité Jean Merlin (18e) pour la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux 106, boulevard Ney (18e). 2013 DASES 677 G - Subvention (2.500 euros) à l'association Tout autre chose (9e) pour ses permanences administratives et juridiques. 2013 DASES 689 G - Subvention (20.650 euros) et convention avec l'association Chômeurs et Précaires de Paris (19e) pour son action d'aide à l'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité. 2013 DDEEES 184 G - Subvention (33.000 euros) et convention avec le bailleur social Paris Habitat-OPH pour l'association Aurore, dans le cadre de son projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins".

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DDEEES 185 G - Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Passerelles 17 - Régie de quartier du 17e Nord Est. 2013 DDEEES 186 G - Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association APPUI, pour la création d'un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE). 2013 DDEEES 198 G - Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association "Un Monde Gourmand, entreprise d'insertion".

Mme Pauline VERON, rapporteure. 2013 DJS 8 G - Contrat de transaction avec Paris-Habitat - gymnase Vignoles EST (20e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante : 2013 DAJ 35 G - et 2013 DAJ 35 : Communication de la liste de marchés attribués du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.