Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Ouverture de la séance.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2013


 

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est ouverte. Adoption de comptes rendus.

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance du mardi 12 novembre 2013 a été affiché. Le compte rendu intégral de cette même séance a été publié au Bulletin départemental officiel. Y a-t-il des observations sur ces documents ? Il n'y en a pas. Ils sont donc adoptés.

La séance est suspendue. Suspension et reprise de la séance.

(La séance, suspendue le lundi 16 décembre 2013 à dix neuf heures, est reprise le mardi 17 décembre 2013 à neuf heures cinquante minutes, sous la présidence de M. Bertrand DELANOË, Président).

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, la séance est reprise.