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Novembre 2010
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2010, Vœu relatif à la carte de transports "Améthyste" déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux abonnements "Emeraude" et "Améthyste".

Débat/ Conseil général/ Novembre 2010


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons à l'examen des v?ux n° 1 G du groupe U.M.P.P.A. et n° 1 G bis de l'Exécutif, relatifs à la carte de transports "Améthyste". Ils ne se rapportent à aucun projet de délibération.

La parole est tout d'abord à Mme Brigitte KUSTER, au nom du groupe U.M.P.P.A., pour une minute. Ensuite, Mme Annick LEPETIT lui répondra.

Mme Brigitte KUSTER. - Je voudrais présenter un v?u concernant la carte de transports "Améthyste".

En effet, vous savez que cette carte, à l'heure actuelle, est délivrée annuellement aux personnes handicapées adultes résidant à Paris depuis au moins trois mois.

Cette carte "Améthyste" leur permet d'emprunter sans limitation les transports publics sur les réseaux, qu'ils soient franciliens, R.A.T.P. ou S.N.C.F. ; cette carte consiste pour l'instant en un coupon qui est délivré pour un an, mais qui n'est pas magnétique.

Ce coupon n'est d?ailleurs pas renouvelable en cas de perte. C?est, entre autres, le problème.

Le format de ce titre de transport n'est donc pas adapté à la situation ni au public concerné, un nombre important de personnes handicapées perdant leur coupon.

Le traumatisme qui peut être entraîné pour elles par la perte de ce coupon, qui est un véritable outil d?intégration sociale, et le fait que nous ne pouvons pas à l'heure actuelle leur renouveler leur carte en cas de perte, entraînent souvent un surcoût parfois difficile à supporter pour la personne concernée qui doit acheter, pour le reste du mois, de nouveaux titres de transport, voire pour le reste de l'année.

Nous pensons que l'extension du dispositif "Navigo" à la carte "Améthyste" serait un moyen de pallier ce problème, parce que ce serait d'une utilisation plus simple et plus fonctionnelle. Ce serait une solution plus adaptée pour remplacer la carte.

C'est pourquoi, avec les élus de mon groupe, nous souhaitons que le Maire de Paris, Président du Département de Paris, soutienne notre démarche auprès du Syndicat des Transports d'Ile-de-France pour qu'il étende dans les meilleurs délais le dispositif "Navigo" à la carte "Améthyste", tel que nous allons également les uns et les autres le demander en tant que membres du Conseil d'administration du S.T.I.F.

Je vous remercie.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente.-Merci. Pour vous répondre, la parole est à Mme Annick LEPETIT.

Mme Annick LEPETIT. - Merci, Madame la Présidente.

Je propose que le v?u déposé par Mme KUSTER et son groupe puisse être élargi pour y inclure également la carte "Émeraude". En effet, les personnes âgées qui détiennent la carte "Émeraude" ont le même problème que les détenteurs d'une carte "Améthyste", ils ont aussi leur titre de transport sur un coupon magnétique.

J'en profite d'ailleurs pour informer notre Conseil que le Département de Paris a financé en 2009 pour un peu plus de 46 millions d?euros la carte "Émeraude" et pour 5,5 millions d?euros la carte "Améthyste".

Je pense donc, comme c'est dit d'ailleurs à travers le v?u qui nous est présenté, qu'il faut améliorer ces dispositifs. Ces coupons aujourd'hui, que ce soit "Améthyste" ou "Émeraude", sont magnétiques. C'est pour cela qu'ils ne sont pas désactivables.

Lorsque leurs propriétaires les perdent, ils doivent soit attendre que l'année soit écoulée pour bénéficier d'un titre pour l'année suivante, soit payé près de 300 euros pour leur remplacement.

Tout cela est compliqué. Si ces titres étaient sur "Navigo", ce serait plus facile et plus aisé.

D'autre part, le v?u de l'Exécutif rappelle que le Maire de Paris, en 2009, avait déjà écrit pour demander au S.T.I.F. d'étudier la migration de ces coupons vers le "Pass Navigo".

Je vous informe que le v?u s'adresse plutôt aux administrateurs du S.T.I.F., c'est pourquoi nous allons en profiter pour réinterroger bien sûr le Syndicat des Transports d?Ile-de-France.

Mais, nous sommes d'accord, la migration vers "Navigo" impose de transformer le titre en forfait, donc de modifier son mode de calcul, ce qui peut se traduire évidemment par une hausse du forfait.

Les choses ne sont pas simples, c'est la raison pour laquelle nous demandons, à travers le v?u de l'Exécutif, si vous en êtes d'accord, Madame KUSTER, que cette expérimentation commence par Paris et que la migration de ces deux coupons magnétiques puisse se faire vers "Navigo".

On commence par le Département parisien, ce qui peut-être peut éviter un blocage voire un retardement encore, avant que ce soit mis en ?uvre.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - En réponse au v?u n° 1 G du groupe U.M.P.P.A., l'Exécutif a déposé le v?u n° 1 G bis.

Le v?u n° 1 G est-il maintenu ou retiré, Madame KUSTER ?

Mme Brigitte KUSTER. - Nous allons maintenir notre v?u et je trouve très intéressante par ailleurs la proposition du v?u de l'Exécutif.

Il n'empêche que nous souhaitons le maintenir parce que, Mme LEPETIT le sait très bien puisque nous sommes élues ensemble dans le 17e arrondissement, ce v?u émane en effet d'une volonté d'élus du 17e arrondissement.

Je souhaite également que ce soit rappelé l'engagement du Maire de Paris qui a été interpellé sur le sujet en 2009, et qui lui-même précisait dans sa réponse que les choses allaient se faire d'ici 2010. Nous y sommes en 2010 et je pense qu'il est de son devoir de réactiver ce dossier.

Puisque nous sommes à l'origine de cette demande, vous comprendrez qu'il soit légitime que nous maintenions notre v?u en espérant évidemment que l'Exécutif le votera. Nous voterons celui de l'Exécutif mais nous maintenons tout de même le nôtre.

Il est nécessaire à un moment de rappeler aussi qui défend les intérêts des uns et des autres.

Je vous remercie.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je dois à la vérité de dire que cette question a été soulevée depuis bien des années, notamment par Mme Liliane CAPELLE, qui est revenue très régulièrement sur ce sujet.

Je comprends votre impatience mais sachez que, cette préoccupation, nous la partageons depuis fort longtemps.

Madame LEPETIT, vous vouliez ajouter un mot ?

Mme Annick LEPETIT. - Tout à fait, simplement pour dire à Mme KUSTER que le v?u qui a été déposé par un certain nombre d'élus du 17e arrondissement, dont elle-même, a le mérite évidemment d'exister mais concerne uniquement la carte "Améthyste".

Je pense donc que la carte "Émeraude", qui concerne toutes les personnes âgées, doit avoir le même traitement. C'est le fond de la question concernant le v?u de l'Exécutif.

Mme STIEVENARD et Mme CAPELLE viennent de le rappeler, ce n'est pas le premier courrier du Maire, celui que je citais et qui date de novembre, il y en a eu d'autres avant. Je n'ai cité que le dernier, mais cela montre, bien sûr, que la Municipalité parisienne est très soucieuse de pouvoir simplifier les tickets de transport pour, à la fois, les personnes à mobilité réduite, les personnes handicapées et, bien sûr, les personnes âgées. Alors c'est très bien si c'est à nouveau défendu par l'ensemble des élus du Conseil de Paris et des arrondissements.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Merci.

La proposition de v?u n° 1 G étant maintenue, je la mets aux voix, à main levée, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est rejetée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopté. (2010, V. 49 G).