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Novembre 2010
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Conseil Général
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2010, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2010


 

M. Roger MADEC, Mmes Léa FILOCHE, Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Mme Firmine RICHARD, MM. Ian BROSSAT et Jean-Marie CAVADA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DAC 737-G Transfert de l'actif, du passif et du résultat de l'établissement public local "104 CENTQUATRE" vers l'établissement public de coopération culturelle "104 CENTQUATRE" (19e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DASES 608-G Signature d'une convention avec "Paris Habitat" pour l'attribution d'une subvention pour le financement d'une maison de santé située au sein de la Cité Michelet (19e). Montant : 66.665 euros.

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DASES 68-G Signature de deux avenants n° 2 aux conventions passées avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e) pour l'attribution de quatre subventions. Montant total : 138.000 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Danielle SIMONNET, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Virginie DASPET, Anne-Constance ONGHENA et Emmanuelle DAUVERGNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DJS 7-G Subvention complémentaire exceptionnelle au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve (Seine Saint-Denis). Montant : 35.000 euros.