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Mars 2005
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Conseil Général
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Mars 2005


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous propose à présent de procéder à la désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :

Comité de bassin ?Seine-Normandie? (R. 4 G) :

Titulaire :

- Mme Myriam CONSTANTIN.

Suppléante :

- Mme Anne LE STRAT.

Conseil départemental d?hygiène publique de Paris (R. 5G):

- Mme Nicole CATALA titulaire en remplacement de Mme Françoise FORETTE, désignée le 15 décembre 2003, démissionnaire.

Syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la S.O.G.A.R.I.S (Conseil d?administra-tion) (R. 6 G) :

- M. Jean-Louis ARAJOL en remplacement de Mme Laurence DOUVIN, désignée le 9 décembre 2002, démissionnaire.

- M. Patrick TRÉMÈGE en remplacement de M. Gérard LEBAN, désigné le 18 mars 2002, démissionnaire.

 

Commission départementale des objets mobiliers (R. 7G):

-Mme Fabienne GIBOUDEAUX suppléante en remplacement de M. Alain RIOU, désigné le 21 mai 2001, décédé.

Commission départementale des sites de Paris, perspectives et paysages (R. 8 G) :

- M. Jean-François BLETtitulaire, en remplacement de M. Alain RIOU, désigné le 24 avril 2001, décédé.

Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Bobigny et de La Courneuve (Seine-Saint-Denis) (Conseil d?administration) (R. 9 G) :

- M. François FLORES en remplacement de M. Alain RIOU, désigné le 24 avril 2001, décédé.

Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports d?Antony et de Puteaux (Hauts-de-Seine) (Conseil d?administration) (R. 10 G) :

- M. Christophe NAJDOVSKI en remplacement de M. Alain RIOU, désigné le 24 avril 2001, décédé.

Conseil interacadémique d?Ile-de-France de l?Education nationale (R. 11 G) :

-Mme Fabienne GIBOUDEAUX suppléante en remplacement de M. Alain RIOU, désigné le 5 juillet 2004, décédé.

Conseil départemental de l?Education nationale de Paris (C.D.E.N.) (R. 12 G) :

-Mme Fabienne GIBOUDEAUX suppléante en remplacement de M. Alain RIOU, désigné le 18 octobre 2004, décédé.

Commission de concertation avec l?enseignement privé pour l?Académie de Paris (R. 13 G) :

-Mme Fabienne GIBOUDEAUX suppléante en remplacement de M. Alain RIOU, désigné le 24 avril 2001, décédé.

Etablissements publics locaux d?enseignement Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section spécialisée (Conseils d?administration) ci-après (R. 14 G) :

Collège Henri-Matisse, 3, rue Vitruve (20e) :

-Mme Fabienne GIBOUDEAUX titulaire en remplacementde M. Alain RIOU, désigné le 21 mai 2001, décédé.

Collège Lucie-Faure, 40, rue des Pyrénées (20e) :

- M. Pierre MANSAT titulaire en remplacement de M. Alain RIOU, désigné le 21 mai 2001, décédé.

-Mme Fabienne GIBOUDEAUX, suppléante en remplacement de M. Pierre MANSAT, désigné le 21 mai 2001, démissionnaire.

Collège Saint-Blaise 4, rue Galleron (20e) :

-Mme Fabienne GIBOUDEAUX suppléante en remplacement de M. Alain RIOU, désigné le 21 mai 2001, décédé.

Les candidatures proposées sont adoptées. (2005, R. 4 G à R. 14 G).

Modification de la composition des 8e et 9e Commissions.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous informe, mes chers collègues, des modifications de la composition des 8e et 9e Commissions.

-Mme Fabienne GIBOUDEAUX intègre la 8e Commissionen qualité de titulaire, en remplacement de M. René DUTREY.

- M. René DUTREYintègre la 9e Commission en qualité de titulaire, en remplacement de M. Alain RIOU, décédé.