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Mars 2005
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Mars 2005


 

MM. Jean-Charles BARDON, Patrick BLOCHE, Mme Jeanne CHABAUD, M. Pierre CHARON, Mme Roxane DECORTE, M. Alain DESTREM et Mme Cécile RENSON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DDATC 10 G - Subvention de fonctionnement à l?Union des Conseillers généraux de France (U.C.G.F.) pour 2005. - Montant : 10.739 euros.

M. Denis BAUPIN, Mme Elisabeth LARRIEU, M. PierreMANSAT et Mme Marinette BACHE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DVD 74 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de décret portant statuts du S.T.I.F. et modifiant certaines dispositions relatives à l?organisation des transports de voyageurs en Ile-de-France.

Mmes Danièle POURTAUD, Sandrine MAZETIER, MM. Jean-François BLET, Michel BULTÉ et Jérôme COUMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DASCO 5 G - Autorisation à la Régie immobilière de la Ville de Paris de signer l?avenant n° 2 au marché public de travaux à réaliser dans le cadre de la 2e tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques Decour (9e).