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Mars 2004
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Conseil Municipal
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106 - QOC 2004-125 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées pour diminuer les nuisances sonores générées par la multitude de manifestations sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e)

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2004


Libellé de la question :
"Le parvis de l'Hôtel-de-Ville, ses abords immédiats sont le lieu de manifestations de natures différentes, mais dont la traduction phonique se révèle en certains cas, identique et préjudiciable aux riverains, qu'il s'agisse de résidents ou d'employés.
On peut se demander si le volume sonore particulièrement agressif n'a pas vocation à compenser la modestie du nombre des participants.
Réduire l'exposition des citadins au bruit est une prescription et une préoccupation pour toute collectivité.
Aussi Elisabeth de FRESQUET et les membres du groupe Union pour la démocratie française vous seraient-ils reconnaissants de leur indiquer les mesures qui pourraient être envisagées pour diminuer les nuisances générées. Par ailleurs, ils vous demandent de leur préciser si l'Observatoire du bruit a été consulté à ce sujet."
Réponse (M. Yves CONTASSOT, adjoint) :
"Les services de la Ville se sont attachés à limiter les nuisances qui peuvent être générées par les diverses manifestations organisées sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville.
Conformément au souhait exprimé par le Maire à l'occasion du dernier compte rendu de mandat du 4e arrondissement, les manifestations qui ne sont pas liées à des opérations municipales y sont désormais moins souvent accueillies. La livraison, le montage et le démontage des installations s'effectuent désormais durant la journée. Sur ce point, l'on peut noter que l'observatoire du bruit a réalisé en novembre 2003 des mesures acoustiques afin d'évaluer les nuisances sonores liées aux activités de montage ou de démontage des installations. Durant cette campagne, un appareil était installé sur la façade du bâtiment municipal du 9, place de l'Hôtel-de-Ville et un autre était fixé sur un lampadaire du parvis. Les niveaux de bruit relevés à cette occasion ont été représentatifs d'une situation habituelle où le bruit ambiant provient essentiellement du trafic automobile autour du parvis.
D'autres mesures sont également prises : les maîtres-chiens qui assuraient le gardiennage la nuit ont été remplacés par des vigiles. La législation en vigueur relative au niveau sonore des systèmes de musique amplifiée est régulièrement rappelée aux organisateurs et contrôlée.
Ces dispositions ont été en particulier mises en ?uvre pour la patinoire : un limitateur de niveau a été installé sur le système d'amplification sonore de manière à ne jamais pouvoir dépasser les normes en vigueur. Le service des événements formalise actuellement ces différents aspects dans une convention qui sera opérationnelle au printemps prochain."