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Mars 2004
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Conseil Municipal
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161 - QOC 2004-180 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant la mise en place du vote électronique dans l'hémicycle du Conseil de Paris

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2004


Libellé de la question :
"Lors de son élection, M. le Maire de Paris avait promis aux conseillers d'instaurer le vote électronique dans l'hémicycle du Conseil de Paris.
MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS souhaitent savoir où en est ce projet qui pourrait considérablement simplifier le déroulement des débats."
Réponse (M. Christophe CARESCHE, adjoint) :
"Je suis quelque peu surpris par cette question. En effet, lors de notre séance des 24 et 25 novembre dernier, Mme Roxane DECORTE a déjà posé une question très voisine à laquelle une réponse écrite a été apportée, par l'intermédiaire du président de son groupe.
J'en renouvelle donc les termes : un système de vote électronique a été installé dans la salle du Conseil de Paris en janvier 2002 afin d'être utilisé à l'occasion des scrutins publics.
Depuis cette date, aucun scrutin de ce type n'a été demandé par ceux qui ont le droit, aux termes de l'article 10 du règlement, de le faire : un président de groupe ou son délégué, ou un quart des conseillers présents. C'est pourquoi il n'a jamais servi."