Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Février 2014


 

M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance des 16 et 17 décembre 2013 a été affiché.

Le compte rendu intégral de cette même séance a été publié au Bulletin départemental officiel. Avez-vous des observations sur ces documents ? Il n'y en a pas. Ils sont donc adoptés.