Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

Débat/ Conseil général/ Février 2014


 

M. LE PRÉSIDENT. - Je vous propose de vous prononcer, selon l'habitude, à main levée, par un vote global d'approbation, sur les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal de la présente séance. Je vous remercie. Clôture de la séance.

M. LE PRÉSIDENT. - La séance est levée.

(La séance est levée à onze heures trente-cinq minutes).