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Mai 2014
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Débat/ Conseil général/ Mai 2014


 

Mme Danièle SIMONNET s?abstient sur le projet de délibération DLH 1001 G, vote contre le v?u n° 2 G bis et pour le v?u n° 2 G.

Mme Karen TAIEB s?abstient sur le v?u n° 7 G. Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d?ensemble, de l?Assemblée sont les suivants :

2014 DASCO 1001-G Collèges publics - Subventions (457.106 euros) d?équipement (2e tranche). 2014 DASCO 1002-G Subventions (63.064 euros) à divers collèges publics. 2014 DASCO 1003-G Dotations (42.839 euros) à divers collèges publics. 2014 DASCO 1006-G Création par le Préfet de la Région d?Ile-de-France, Préfet de Paris, de deux nouveaux établissements publics locaux d?enseignement. 2014 DASCO 1007-G Logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris - Conventions d'occupation précaire. 2014 DPA 1002-G Collège Louise Michel (10e) - Marché de travaux - Indemnisation du Département de Paris par une société.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure.

2014 DDEEES 1015-G Aide financière (90.000 euros) et convention avec l'association pour le développement d'une dynamique locale (ADDEL).

Mme Antoinette GUHL et Mme Pauline VÉRON, rapporteures.

2014 DUCT 1001-G Désignation des membres associatifs de la commission consultative des services publics locaux.

M. Emmanuel GRÉGOIRE et Mme Pauline VÉRON, rapporteurs.

2014 DASES 1072-G Participation (57.171,62 euros) et convention avec l?ANPIHM, pour le financement de la permanence de nuit de l?ULS "Duployé".

M. Bernard JOMIER, rapporteur.

2014 DDEEES 1001-G Subvention (40.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre pour l'incubateur Institut de la Vision. 2014 DDEEES 1002-G Subvention (310.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre. 2014 DDEEES 1003-G Subvention (120.000 euros) et convention avec l'association Systematic Paris Région. 2014 DDEEES 1004-G Subvention (220.000 euros) et conventions avec l'association Cap Digital Paris région.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2014 SGCP 1002-G Modification de la délégation accordée à la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général en application de l?article L. 3211-2 du CGCT.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2014 DDEEES 1009-G Subvention (11.000 euros) et convention avec l?association Psychoform. 2014 DDEEES 1042-G Formations des contrats aidés - avenant à la convention FLES (278.000 euros).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure.

2014 DASES 1002-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l?Égalité des Droits - CATRED (11e). 2014 DASES 1003-G Subvention (7.000 euros) à la Compagnie Bouche à bouche (14e). 2014 DASES 1006-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Le Parisolidaire (11e). 2014 DASES 1008-G Subvention (5.000 euros) à l'association A.D.I.P.R (12e). 2014 DASES 1010-G Subvention (6.000 euros) à l?association Au bout du fil (15e). 2014 DASES 1011-G Subvention (5.000 euros) à l'association ASTREE (13e). 2014 DASES 1012-G Subvention (10.000 euros) à l'association ACAJIF (5e). 2014 DASES 1014-G Subvention (3.000 euros) à l?association L?Onde et Cybèle (18e). 2014 DASES 1042-G Subvention (12.000 euros) à l'association Au rendez-vous des seniors (18e). 2014 DASES 1043-G Subvention (1.000 euros) à l'association Club Saint-Denys au Marais (3e). 2014 DASES 1044-G Subvention (2.500 euros) à l'association Compagnie Tecem. 2014 DASES 1045-G Subvention (3.500 euros) à l?association Le foyer Saint-Laurent (10e). 2014 DASES 1046-G Subvention (6.000 euros) à l'association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. 2014 DASES 1047-G Subvention (7.600 euros) à l?association Chinois de France, Français de Chine (20e). 2014 DASES 1048-G Subvention (2.000 euros) à l'association l'Age d'or (17e). 2014 DASES 1049-G Subvention (11.000 euros) à l'association Compagnie Alouette (14e). 2014 DASES 1050-G Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Parole de chien (15e). 2014 DASES 1052-G Subvention (30 000 euros) et convention avec la fondation Casip-Cojasor/Maison des seniors et de la culture (12e). 2014 DASES 1053-G Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l?association Générations 13 (13e). 2014 DASES 1054-G Subvention (2.500 euros) à l'association e-seniors (11e). 2014 DASES 1057-G Participation (54.340 euros) et convention avec l?association FNARS Ile-de-France (13e). 2014 DASES 1084-G Personnels des Espaces Parisiens pour l'Insertion - Modalités d'organisation du travail (application du protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail). 2014 DASES 1088-G Département de Paris et la Caisse des écoles du 20e arrondissement de Paris. Convention relative à la mise à disposition des services et moyens. 2014 DASES 1097-G Association COALLIA - Convention d?habilitation à l?aide sociale du foyer logement Résidence des Célestins (4e).

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. Liste des membres présents. MM. Pierre AIDENBAUM, David ASSOULINE, Mmes Michèle ASSOULINE, Marie ATALLAH, MM. Pierre AURIACOMBE, Eric AZIÈRE, Mmes Marinette BACHE, Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER, Mme Emmanuelle BECKER, MM. Hervé BÉGUÉ, David BELLIARD, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Célia BLAUEL, Gypsie BLOCH, Julie BOILLOT, M. Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Alix BOUGERET, M. Geoffroy BOULARD, Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Jacques BOUTAULT, Mmes Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, MM. Jean-Bernard BROS, Ian BROSSAT, Mmes Colombe BROSSEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Delphine BURKLI, Frédérique CALANDRA, M. Stéphane CAPLIEZ, Mmes Sylvie CEYRAC, Sandrine CHARNOZ, MM. Pierre CHARON, Pascal CHERKI, Grégoire CHERTOK, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Yves CONTASSOT, Mme Alexandra CORDEBARD, MM. Jérôme COUMET, Daniel-Georges COURTOIS, François-David CRAVENNE, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Mmes Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, M. Bernard DEBRÉ, Mme Leïla DIRI, MM. Jérôme DUBUS, Philippe DUCLOUX, Mmes Catherine DUMAS, Myriam EL KHOMRI, Agnès EVREN, Nathalie FANFANT, M. Rémi FERAUD, Mme Léa FILOCHE, M. Jean-Baptiste de FROMENT, Mme Afaf GABELOTAUD, M. Pierre GABORIAU, Mmes Fanny GAILLANNE, Edith GALLOIS, Maud GATEL, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Danièle GIAZZI, MM. Christophe GIRARD., Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Philippe GOUJON, Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Antoinette GUHL, MM. Didier GUILLOT, François HAAB, Mmes Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, MM. Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT, Christian HONORÉ, Mmes Ann-Katrin JÉGO, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, MM. Bernard JOMIER, Pascal JULIEN, Bruno JULLIARD, Mmes Pénélope KOMITÈS, Fatoumata KONÉ, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Brigitte KUSTER, Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, MM. Thomas LAURET, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, MM. Franck LEFEVRE, Jean-François LEGARET, Eric LEJOINDRE, Pierre LELLOUCHE, Mmes Marie-Christine LEMARDELEY, Annick LEPETIT, M. Didier LE RESTE, Mme Véronique LEVIEUX, M. Roger MADEC, Mme Nathalie MAQUOI, M. Jean-François MARTINS, Mmes Caroline MECARY, Fadila MÉHAL, MM. Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER, Jean-Louis MISSIKA, Mmes Valérie MONTANDON, Joëlle MOREL, Valérie NAHMIAS, MM. Christophe NAJDOVSKI, Nicolas NORDMAN, Mmes Annick OLIVIER, Anne-Constance ONGHENA, Nawel OUMER, Déborah PAWLIK, MM. Frédéric PECHENARD, Mao PENINOU, Atanase PERIFAN, Mmes Carine PETIT, Olivia POLSKI, M. Yves POZZO di BORGO, Mmes Danièle PREMEL, Raphaëlle PRIMET, MM. Christian SAINT-ETIENNE, Hermano SANCHES RUIVO, Mmes Danielle SIMONNET, Aurélie SOLANS, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Anne TACHÈNE, Karen TAIEB, MM. Buon Huong TAN, Dominique TIBERI, Sergio TINTI, Patrick TRÉMÈGE, Daniel VAILLANT, François VAUGLIN, Mmes Pauline VÉRON, Dominique VERSINI, M. Alexandre VESPERINI, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Yann WEHRLING, Mme Mercedes ZUNIGA.

Excusée au sens du règlement :

Mme Sandrine MÉES.

Excusés :

MM. Jean-Noël AQUA, Patrick BLOCHE, Patrick KLUGMAN, Jean-Marie LE GUEN, Mme Marielle de SARNEZ.

Absentes :

Mmes Yamina BENGUIGUI, Rachida DATI.