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Juin 2014
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2014


 

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DLH 1031 Réhabilitation de logements sociaux, 74 rue d?Aubervilliers (19e) - Octroi de la garantie de la Ville demandée par Immobilière 3F pour 74 logements.

M. François DAGNAUD, Mme Fanny GAILLANNE, MM. Thierry HODENT, Nicolas NORDMAN, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Christophe GIRARD, Mmes Fatoumata KONÉ et Olga JOHNSON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DAC 1130 Contribution (2.050.000 euros), avenant avec l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) et convention d?occupation du domaine public.

M. Eric LEJOINDRE ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2014 DLH 1026 Logements sociaux 21-25 passage Charles Dallery (11e) - Modification des prêts garantis par la Ville demandés par Batigère Ile-de-France pour 11 logements. 2014 DLH 1028 Construction neuve de logements sociaux ZAC PRG lot M9D1D2 (13e) - Prorogation des prêts garantis par la Ville demandés par Batigère Ile-de-France pour 71 logements.

MM. Jean-Noël AQUA, Eric AZIÈRE, Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Célia BLAUEL, Colombe BROSSEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, M. Jérôme GLEIZES, Mme Pénélope KOMITÈS, M. Thomas LAURET, Mmes Catherine LECUYER, Véronique LEVIEUX, Karen TAIEB et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DAC 1267 Utilisation de salles et d?un jardin de l?église Saint-Pierre-de-Montmartre (18e). Convention avec Eau de Paris et l?Association diocésaine de Paris.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DLH 1033 Réhabilitation progressive Plan climat de logements sociaux 63-65 avenue Émile Zola (15e) - Modification des prêts garantis par la Ville demandés par EFIDIS pour 183 logements.

MM. David BELLIARD, Grégoire CHERTOK, Jean-François LEGARET, Mmes Véronique LEVIEUX et Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DAC 1135 Subventions (3.302.000 euros) et avenant à convention avec l?association Forum des images (1er).

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Pascal JULIEN, Mme Fadila MÉHAL et M. Daniel VAILLANT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DAC 1148 Subventions (800.000 euros) et avenant à convention avec l?association Institut des Cultures d?Islam (18e).

Mmes Florence BERTHOUT, Nathalie MAQUOI, M. Etienne MERCIER, Mme Pauline VÉRON et M. Alexandre VESPERINI ne prennent pas part au vote les projets de délibération suivants : 2014 DAC 1110 - Subventions (1.132.500 euros) avenant à convention avec l?établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). 2014 DAC 1311 Modification des statuts de l?établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA).

Mme Fatoumata KONÉ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DLH 1032 Financement d'opérations de logements sociaux répartis sur quatre arrondissements (14e, 17e, 19e et 20e) - Réaménagement des emprunts contractés par Logis Transports auprès de la CDC.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jean-Baptiste de FROMENT et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DAC 1230 Subvention (1.847.745 euros) et avenant avec l?association Paris-Audiovisuel ? Maison Européenne de la Photographie (4e).

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIÈRE, Ian BROSSAT, Mmes Frédérique CALANDRA, Myriam EL KHOMRI, MM. Christian HONORÉ, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2014 DFPE 1326 Logement de fonction de la crèche sise 25, rue Théodore Deck (15e) ? Convention de gestion avec la RIVP. 2014 DDEEES 1061 - Stade Jean Bouin (16e). Conclusion d'une promesse de baux emphytéotiques contenant une convention de mise à disposition anticipée avec la RIVP et des baux emphytéotiques corrélatifs. 2014 DLH 1017 Réalisation 5-5 bis, rue Stendhal (20e) d'un programme de construction de 32 logements sociaux (24 logements PLUS et 8 logements PLS) et d'un centre d'hébergement de 71 places par la RIVP. 2014 DLH 1019 Maintien de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la R.I.V.P.

MM. Claude DARGENT et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DAC 1051 - Subvention (700.000 euros) et avenant avec l?association Théâtre Silvia Monfort (15e).

M. Julien BARGETON, Mmes Emmanuelle BECKER, Alexandra CORDEBARD, M. François-David CRAVENNE, Mme Danièle GIAZZI, MM. Christophe GIRARD, Patrick KLUGMAN, Jean-François LEGARET, Eric LEJOINDRE, Mmes Fadila MÉHAL et Anne SOUYRIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DAC 1048 - Subvention (5.425.000 euros) et avenant avec l?association Théâtre de la Ville (4e et 18e). Votes spécifiés.

Mme SIMONNET vote pour les projets de délibération DF 1001, DF 1002, DF 1003, DF 1004, DILT 1003-DF, DILT 1004-DF, DPE 1006-DF, DPE 1005-DF, DPE 1008-DF, DPE 1009-DF, DEVE 1017-DF, DEVE 1016-DF, PP 1009 et PP 1008.

Mme SIMONNET vote pour les projets de délibération DVD 1007, DVD 1027 et le v?u n° 1.

Mme SIMONNET vote contre les projets de délibération SG 1060 et SG 1061.

Mme SIMONNET vote pour le v?u n° 2 et s'abstient sur le v?u n° 2 bis.

Mme SIMONNET vote contre les projets de délibération DVD 1016, DVD 1042, DFPE 1280, DLH 1027, DSTI 1007, DDEEES 1004, DAC 1148.

Mme SIMONNET s'abstient sur les projets de délibération DASCO 1002, DASCO 1004, DASCO 1018.

Mme SIMONNET vote pour les projets de délibération SGCP 1006 et DPE 1017, IG 1001 et DFPE 1173.

Mme SIMONNET vote pour les v?ux nos 24, 43, 43 bis, 51 bis, 59, 60 et 69 et s'abstient sur les v?ux nos 10 et 24 bis.

Mme SIMONNET s'abstient sur les projets de délibération adoptés lors du vote global. Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d?ensemble, de l?Assemblée sont les suivants : 2014 DA 1001 et 2014 DA 1001-G : Groupements de commande pour des diagnostics amiante et plomb des bâtiments de la Ville de Paris, du Département de Paris et de l?établissement public Paris Musées ? Modalités de passation des marchés. 2014 DA 1002 et 2014 DA 1003-G : Groupements de commande pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, vitrerie, maçonnerie, moquettes d?exposition et coton gratté) ? Modalités de passation des marchés. 2014 DA 1003 et 2014 DA 1004-G : Groupement de commande pour la maintenance et la fourniture des extincteurs mobiles - Marchés de service et de fournitures - Modalités de passation. 2014 DA 1007 et 2014 DA 1002-G : Groupement de commandes pour la gestion de publications de périodiques électroniques, françaises et étrangères pour la Ville et le Département de Paris - Modalités de passation. 2014 DA 1009 Acquisition et maintenance de matériels de bureau d?étude grand format - Marchés de fournitures - Modalités de passation. 2014 DA 1019 et 2014 DA 1014-G : Fourniture et pose de jeux et de sols souples associés, et maintenance et vérification des aires de jeux et des équipements sportifs - Modifications des modalités de passation. 2014 DAJ 1005 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres le 3 juin 2014. 2014 DF 1008 Assurances ? Marché de prestations de service ? Modalités de passation. 2014 DF 1015 Acquisition par la Ville de Paris de parts MAB SA de la SemPariSeine. 2014 DF 1017 Budget supplémentaire des états spéciaux d?arrondissement de 2014 - Modification du montant des dotations.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2014 SG 1010 Délégation à la Maire en matière de marchés publics pour l?opération de réaménagement du quartier des Halles.

M. Julien BARGETON, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 SG 1013 Subvention (41.000 euros) et avenant à convention avec l'association Amicale du Nid (10e). 2014 SG 1014 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Aux Captifs, la Libération (8e). 2014 SG 1016 Subvention (4.000 euros) à l'association Franco-Chinoise Pierre Ducerf (3e). 2014 SG 1018 Subvention (4.400 euros) et convention avec l?association Foyer de Grenelle - Centre Social (15e). 2014 SG 1019 Subvention (22.000 euros) et convention avec le Foyer Jorbalan (19e). 2014 SG 1021 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Charonne (11e). 2014 SG 1023 Subvention (7.500 euros) et convention avec l?Ecole Normale Sociale (ENS, 18e). 2014 SG 1024 Subvention (3.000 euros) à l'association Femmes de la Terre (19e). 2014 SG 1025 Subvention (9.000 euros) à l?Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC) (13e). 2014 SG 1026 Subvention (7.000 euros) au Centre Primo Lévi Groupement inter associatif d'assistance aux victimes de la répression (11e). 2014 SG 1027 Subvention (40.000) et avenant à convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) (10e).  2014 SG 1029 Subvention (9.000 euros) à l'association Libres Terres des Femmes (19e). 2014 SG 1032 Subvention (2.000 euros) et convention avec l?association Crescendo (20e). 2014 SG 1038 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association FÎT une femme, un toit (3e). 2014 SG 1039 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L?ACORT) (10e). 2014 SG 1050 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Pour qu?Elle Revienne (18e).

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2014 DEVE 1003 Arrêtés préfectoraux autorisant l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement - Communication. 2014 DEVE 1028 Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Société de Distribution de Chaleur de Clichy, 21, rue Fournier à Clichy-la-Garenne (92). 2014 DPE 1013 Signature du contrat de bassin "Plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine". 2014 DPE 1018 Adhésion et cotisation (5.000 euros) à l'Association Recherche-Collectivités dans le domaine de l'Eau en Ile de France. 2014 DVD 1014 Canal Saint-Martin. Marché de travaux d'entretien et de rénovation pendant le chômage.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2014 DPE 1016 - DPP Adhésion et cotisation (3.000 euros) au Centre Européen de Prévention du Risque d?Inondation.

Mme Célia BLAUEL, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures. 2014 DLH 1017 Réalisation 5-5 bis, rue Stendhal (20e) d'un programme de construction de 32 logements sociaux (24 logements PLUS et 8 logements PLS) et d'un centre d'hébergement de 71 places par la RIVP. 2014 DLH 1045 Réalisation 11 rue Etienne Dolet (20e) d?un programme d?un logement social PLUS par Toit et Joie. 2014 DLH 1024 Construction neuve de logements sociaux 141-219 boulevard Mac Donald (19e) - Modification des prêts garantis par la Ville demandés par Immobilière 3F pour 93 logements. 2014 DLH 1025 Construction neuve de logements sociaux 141 rue de Tolbiac (13e) - Modification des prêts garantis par la Ville demandés par IRP pour 16 logements PLS. 2014 DLH 1026 Logements sociaux 21-25 passage Charles Dallery (11e) - Modification des prêts garantis par la Ville demandés par Batigère Ile-de-France pour 11 logements. 2014 DLH 1027 Construction neuve de logements sociaux 102 avenue d'Italie (13e) - Modification des prêts garantis par la Ville demandés par LOGIREP pour 11 logements PLS. 2014 DLH 1028 Construction neuve de logements sociaux ZAC PRG lot M9D1D2 (13e) - Prorogation des prêts garantis par la Ville demandés par Batigère Ile-de-France pour 71 logements. 2014 DLH 1031 Réhabilitation de logements sociaux, 74 rue d?Aubervilliers (19e) - Octroi de la garantie de la Ville demandée par Immobilière 3F pour 74 logements. 2014 DLH 1032 Financement d'opérations de logements sociaux répartis sur quatre arrondissements (14e, 17e, 19e et 20e) - Réaménagement des emprunts contractés par Logis Transports auprès de la CDC. 2014 DLH 1033 Réhabilitation progressive Plan climat de logements sociaux 63-65 avenue Émile Zola (15e) - Modification des prêts garantis par la Ville demandés par EFIDIS pour 183 logements. 2014 DLH 1034 Réhabilitation de logements sociaux 8-12 rue du Terrage (10e) - Octroi de la garantie de la Ville de Paris demandée par ICF La Sablière pour 219 logements. 2014 DLH 1036 Résidence pour jeunes actifs, 5-7 villa de Saxe (7e) - Modification du prêt PLA-I garanti par la Ville demandé par la foncière d'Habitat et Humanisme. 2014 DLH 1029 Avenant au protocole de résiliation anticipée de la convention du 23 janvier 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE. 2014 DLH 1001 Location de l'immeuble 95, rue Manin (19e) à la SAS Lerichemont - Bail emphytéotique. 2014 DLH 1039 Location de l?immeuble 14, avenue du Père Lachaise - 11, rue Malte Brun (20e) à la société Elogie - Bail emphytéotique. 2014 DLH 1003 Terrain communal 7-15 avenue de la Porte de la Villette (19e) - Agrandissement des locaux de l?association "les Restaurants du C?ur".

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2014 DEVE 1002 Bacs extérieurs métalliques - Marché de fournitures - Modalités de passation. 2014 DEVE 1020 Appel d'offres ouvert - Fourniture de semences d'annuelles, bisannuelles, vivaces, plantes potagères, plantes sauvages de France et du bassin parisien pour le Centre Horticole de la Ville de Paris. 2014 DEVE 1022 Entretien des espaces verts parisiens attenants aux établissements municipaux et départementaux situés en Ile de France (lot 6 MEVEM) - Marché de services - Modalités de passation. 2014 DEVE 1024 Ecole du Breuil - Création d'un tarif de formation professionnelle pour adultes. 2014 DEVE 1004 Promenade Pereire/ilôt Ternes Maillot (17e) - Aménagement d'aires de jeux et enclos à conteneurs - Autorisations d'urbanisme. 2014 DEVE 1009 Réhabilitation de la tombe de Jean-Esprit Marcellin, Sculpteur - Cimetière du Montparnasse - Convention de mécénat avec la Société Fraternelle des Hautes-Alpes (8.000 euros). 2014 DEVE 1030 Produits et équipements sanitaires pour caveaux étanches - Cimetière parisien de Thiais 261, route de Fontainebleau (94) - Marché de fournitures - Modalités de passation. 2014 DEVE 1023 Mise à disposition précaire de matériel hippomobile à la Commission Nationale de chevaux territoriaux - Convention de prêt. 2014 DEVE 1032 Cession à titre gratuit d'un cheval de réforme à un particulier - Convention de don. 2014 DEVE 1021 Indemnisation amiable en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2014 DASCO 1015 Prestations d?accompagnement au CAP petite enfance par la validation des acquis de l?expérience (VAE) - Marché de services - Modalités de passation. 2014 DASCO 1016 Avenant n° 3 à la convention du 27 avril 2007 avec la S.N.C.F. pour l?organisation du transport des personnes voyageant dans le cadre scolaire, périscolaire ou extra-scolaire. 2014 DASCO 1017 Convention avec l'association "Ateliers Villes" pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux au 109, avenue Parmentier (11e). 2014 DASCO 1019 Souffleurs électriques pour l?entretien des cours d?écoles - Marché de fournitures - Modalités de passation. 2014 DASCO 1038 Montage, démontage, entretien/réparation courant, stockage, transport des tentes DASCO et location de tentes, pour les espaces de plein air - Marché de fournitures - Modalités de passation. 2014 DPA 1019 École maternelle Tour d'Auvergne (9e) - Marché de travaux-Indemnisation d'un particulier.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2014 DASCO 1013 Subvention (12.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris pour le fonctionnement du SAPAD.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DPP 1011 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Dumas Réunion dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPP 1026 Subvention (1.000 euros) et convention avec l?association L'Esprit du vent dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e). 2014 DPP 1027 Subvention (1.000 euros) et convention avec l?association Florimont Le Château ouvrier dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement. 2014 DPP 1030 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Paris Basket 18 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (18e). 2014 DPP 1034 Subvention (2.500 euros) et convention avec l?association La Croix rouge française dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPP 1041 Subvention (1.200 euros) et convention avec l?association Free dance song dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPP 1020 Subvention (80.000 euros) et convention triennale avec l?association Paris Aide aux Victimes au titre de l?aide aux victimes. 2014 DPP 1023 Subvention (10.000 euros) avec convention avec le Centre de documentation, d?éducation et d?action contre les manipulations mentales au titre de la lutte contre les dérives sectaires. 2014 DPVI 1022 Subvention (4.000 euros) et signature d?une convention avec l?association Sierra Prod (18e). 2014 DPVI 1036 Adultes Relais 1ere vague 2014. 2014 PP 1010 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2014 DPVI 1014 Subventions et avenant n° 2 avec 7 associations au titre de l'intégration (11e et 13e). 2014 DPVI 1023 Subventions (20.000 euros) à 5 associations au titre de l'intégration et l'accès aux droits. 2014 DPVI 1025 Subventions (17.900 euros) à 7 associations au titre de l'intégration et de l'accès aux droits.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2014 DPVI 1017 - DDEEES Subvention (53 000 euros) et convention avec l?association Les Faubourgs Numériques (18e).

Mme Myriam EL KHOMRI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DPVI 1018 - DJS Subvention (14.500 euros) et avenant à la convention 2012-2014 avec l'association Actions Jeunes (17e).

Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Pauline VÉRON, rapporteures. 2014 DPVI 1021 - DAC - DJS Subvention (27.500 euros) et convention avec l?association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e).

Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Pauline VÉRON, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2014 DDEEES 1012 Subvention (24.000 euros) et convention de partenariat avec l'association MILA.

Mme Laurence GOLDGRAB, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DAJ 1007 Refus d'un legs particulier conditionné par la création d'un prix destiné à récompenser un jeune auteur. 2014 DPA 1012 École Supérieure de Physique et de Chimie Industrielle ESPCI (5e) - restructuration extension - Concours d'architecture et d'urbanisme - Modalité de passation. 2014 DRH 1004 Modification de délibération attribuant une prime d'encadrement aux fonctionnaires de la Commune de Paris assurant la direction d'une crèche. 2014 DSTI 1003 Assistance pour la mise en ?uvre et l?exploitation d?infrastructures de câblage ? Marché de services ? Modalités de passation ? Autorisation. 2014 DSTI 1005 et 2014 DSTI 1002-G : Installation et entretien de câblage informatique et téléphonique des services la Ville de Paris ? Marché de travaux ? Modalités de passation ? Autorisation. 2014 DUCT 1022 Adhésion de la Ville de Paris à l'association "points d'information médiation multi services de Paris" PIMMS.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2014 DAC 1023 Subvention (4.000 euros) à l?association Ch?ur et Orchestre Symphonique de Paris (15e). 2014 DAC 1047 Subvention (3.000 euros) à l?association Ch?ur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e). 2014 DAC 1064 Subvention (54.500 euros) et avenant avec l'association la Maison Ouverte. 2014 DAC 1065 Subventions (120.000 euros) et signature de deux conventions avec l?association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e). 2014 DAC 1069 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). 2014 DAC 1073 Subvention (92.500 euros) et avenant avec l?association Les Métamorphoses singulières (9e). 2014 DAC 1080 Subvention (20.000 euros) à l?association La Loge CDC Production (11e). 2014 DAC 1105 Subvention (10.000 euros) à l?association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (18e). 2014 DAC 1114 Subvention (11.000 euros) et convention avec l?association Le Petit Ney (18e). 2014 DAC 1115 Subvention (13.000 euros) à l'Association Réseau européen des bibliothèques Judaica et Hébraica (9e). 2014 DAC 1116 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l?Insertion et le Refus de l?Exclusion (19e). 2014 DAC 1126 Subvention (10.000 euros) à l?association Le Lieu Mains d??uvres (93400 Saint-Ouen). 2014 DAC 1133 Subvention (10.000 euros) à l?association Fonds Social Juif Unifié (5e) 2014 DAC 1135 Subventions (3.302.000 euros) et avenant à convention avec l?association Forum des images (1er). 2014 DAC 1136 Subvention (50.750 euros) et avenant à convention avec l?association Cinémas Indépendants Parisiens (4 e). 2014 DAC 1137 Subvention (86.500 euros) et avenant à la convention avec l?association Enfances au cinéma (13 e). 2014 DAC 1140 Subvention (5.000 euros) à l?association Arttakt (20e). 2014 DAC 1152 Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée ORIZA (20e). 2014 DAC 1170 Subvention (4.000 euros) à l?association La Galerie du Haut Pavé (5e). 2014 DAC 1172 Subvention (46.000 euros) et avenant à convention avec l?association Bétonsalon (13e). 2014 DAC 1181 Subvention (3.000 euros) à l?association Ensemble vocal O Trente (16e). 2014 DAC 1183 Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication. 2014 DAC 1186 Subvention (3.000 euros) à l?association EthnomusiKa (13). 2014 DAC 1187 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Alliance israélite universelle (9e). 2014 DAC 1188 Subvention (4.000 euros) à l?association TJAD Cie (18e). 2014 DAC 1193 Subventions (75.000 euros) et convention avec quatre associations. 2014 DAC 1196 Subvention (2.876.600 euros) et avenant à convention avec l?association Orchestre de Paris (8e). 2014 DAC 1197 Subvention (3.500 euros) à l?association Bibliothèque des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement. 2014 DAC 1207 Subventions (1.039.402 euros) avenant et convention avec l'association Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e). 2014 DAC 1208 Subvention (80.000 euros) et convention avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire. 2014 DAC 1220 Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e). 2014 DAC 1222 Subvention (9.000 euros) à l?association Bibliothèque du Saulchoir (13e). 2014 DAC 1229 Subvention (6.000 euros) à l'association CHOICES (3e). 2014 DAC 1230 Subvention (1.847.745 euros) et avenant avec l?association Paris-Audiovisuel ? Maison Européenne de la Photographie (4e). 2014 DAC 1235 Subvention (15.000 euros) à l?association Maison des Cultures du Monde (6e). 2014 DAC 1236 Subvention (90.000 euros) et avenant à convention avec l?Association de gestion du Fonds régional d?art contemporain d?Ile-de-France (19e). 2014 DAC 1242 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e). 2014 DAC 1246 Subvention (9.000 euros) à l?association Institut Protestant de Théologie (14e). 2014 DAC 1249 Subvention (10.000 euros) à l'association Cinéma pour tous (15e). 2014 DAC 1250 Subvention (10.000 euros) à l'association Maison du Film Court (19e). 2014 DAC 1254 Subvention (340.000 euros) et avenant à la convention avec l?association APOEC (11e). 2014 DAC 1261 Subvention (4.000 euros) à l'association La semaine du son (10e). 2014 DAC 1266 Subvention (10.000 euros) à l?association Les Cris de Paris (10e). 2014 DAC 1267 Utilisation de salles et d?un jardin de l?église Saint-Pierre-de-Montmartre (18e). Convention avec Eau de Paris et l?Association diocésaine de Paris. 2014 DAC 1277 Subvention (225.000 euros) et avenant à convention avec l?association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e). 2014 DAC 1289 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Les Lumières (15e). 2014 DAC 1311 Modification des statuts de l?établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA). 2014 DPA 1026 Permis de construire - mise en place de sas dans le hall de la Gaîté Lyrique, 3 bis rue Papin (3e). 2014 DUCT 1001 Indemnisation amiable en réparation d?un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville. 2014 DUCT 1002 Indemnisation amiable en réparation d?un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2014 DAC 1077 Subvention (50.500 euros) et avenant n° 4 avec l?association Théâtre aux Mains Nues ? compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e). 2014 DAC 1158 Subventions (3.000 euros) aux associations Matador et Quartier Libre XI pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Fontaine au Roi (11e). 2014 DAC 1159 Subventions (14.500 euros) à 6 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Sud du 13e arrondissement. 2014 DAC 1161 Subventions (16.000 euros) à 5 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier des Portes de Clichy, Pouchet et Saint-Ouen et convention (17e). 2014 DAC 1210 Subvention (19.500 euros) et avenant avec l?association Ombre en lumière (11e). 2014 DAC 1215 Subvention (9.000 euros) à l?association Art Exprim 18 (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. 2014 DAC 1060 Subvention (118.500 euros) et avenant à convention avec l'association International Visual Theatre. 2014 DAC 1089 Subvention (14.000 euros) à l?association Musique Ensemble XXe (20e). 2014 DAC 1117 Subvention (7.000 euros) à l?association Acajou (20e). 2014 DAC 1127 Subvention (4.000 euros) à l?association La Déferlante (19e). 2014 DAC 1128 Subvention (3.000 euros) à l?association SIDVEM (14e). 2014 DAC 1134 Subvention (2.000 euros) à l?association Six pots bleus (11e). 2014 DAC 1138 Subvention (2.000 euros) à l?association Danse un pas à deux (12e). 2014 DAC 1147 Subvention (20.000 euros) à l?association Futur Composé (3e). 2014 DAC 1155 Subvention (105.000 euros) et avenant avec l?association Le Musée en Herbe (1er). 2014 DAC 1192 Subvention (4.500 euros) à l?association Clair-Obscur (17e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DASES 1013 - DAC - DGRI Subvention (130.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e).

M. Bruno JULLIARD et M. Patrick KLUGMAN, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DAC 1118 Subvention (22.000 euros) à l'association Paris Macadam Les Arcavals (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2014 DAC 1121 Subvention (18.500 euros) et convention pluriannuelle avec l?association Ateliers du Chaudron (11e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. 2014 DAC 1276 - DJS - DASCO Subvention (8.500 euros) et avenant avec l?association Compagnie à Force de Rêver (14e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON et Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. 2014 DGRI 1026 Solde de subvention (450.000 euros) et avenant à convention avec l?Association Internationale des Maires Francophones (1er). 2014 DGRI 1028 Coopération avec la Wilaya d?Alger-Restructuration urbaine et embellissement de la capitale algérienne-Convention de coopération décentralisée. 2014 DGRI 1036 Subvention (50.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française pour un programme d?aide d?urgence aux victimes de l?inondation en Serbie et en Bosnie Herzégovine.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2014 DGRI 1005 Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l?association AIDES (93) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Algérie). 2014 DGRI 1006 Subvention (90.000 euros) et avenant à convention avec l?Association François-Xavier Bagnoud France (9e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Rwanda). 2014 DGRI 1007 Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec l'association Clowns sans frontières - Spectacle pour enfants orphelins et victimes du VIH à Antananarivo (Madagascar). 2014 DGRI 1008 Subvention (55.000 euros) et avenant à convention avec l'association Enda Europe - Prévention et prise en charge médicale et psychosociale des groupes. 2014 DGRI 1009 Subvention (55.000 euros) et avenant à convention avec l?association Entrepreneurs du Monde (86) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Togo). 2014 DGRI 1010 Subvention (120.000 euros) et avenant à convention avec l'association Fonds Solidarité Sida Afrique. 2014 DGRI 1011 Subvention (40.000 euros) et convention avec le Mouvement Français pour le Planning Familial - Prévention des risques sexuels en direction des femmes. 2014 DGRI 1012 Quatre subventions (240.000 euros) et avenant à convention avec l'association OPALS - Prévention et prise en charge mères et enfants dans quatre pays d'Afrique. 2014 DGRI 1013 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Plan International France - Renforcement des sociétés civiles à Okola (Cameroun). 2014 DGRI 1014 Subvention (45.000 euros) et avenant à convention avec l?association Sida Info Service S.I.S (20e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique. 2014 DGRI 1016 Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec SIS Association - Prévention et renforcement des sociétés civiles à Marakkech (Maroc). 2014 DGRI 1017 Trois subventions (175.000 euros) et convention avec la Croix Rouge Française - Prise en charge et appui psychosocial à Brazzaville (Congo) et Bangui (RCA). 2014 DGRI 1018 Subvention (135.000 euros) et convention avec le Groupement d?Intérêt Public Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière en Réseau dit GIP ESTHER (15e). 2014 DGRI 1020 Deux subventions (55.000 euros) et convention avec l'association Moto Action - Prévention et renforcement des sociétés civiles au Cameroun. 2014 DGRI 1021 Subvention (290.000 euros) et convention avec l?association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Burkina Faso et Burundi). 2014 DGRI 1022 Subvention (50.000 euros) et convention avec le GRET - Prévention auprès des minorités sexuelles au Burundi. 2014 DGRI 1024 Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association Première Urgence - Aide Médicale Internationale - Prévention, formation, soins au Katanga (RDC). 2014 DGRI 1025 Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Médecins du Monde - Prévention et prise en charges des populations vulnérables à Nairobi (Kenya).

M. Patrick KLUGMAN, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DDEEES 1007 Subvention de fonctionnement à la CIUP pour l'accueil des chercheurs étrangers par Acc&ss Paris Centre. 2014 DDEEES 1008 Subvention à la CIUP pour le programme d'accueil des chercheurs étrangers "Research in Paris" 2014. 2014 DDEEES 1023 Subvention (35.000 euros) et convention avec le Comité international des Jeux mathématiques. 2014 DDEEES 1024 Ecole d'Economie de Paris - Avenant à convention. 2014 DDEEES 1066 Subventions (6.500 euros) à cinq associations étudiantes pour soutenir leurs projets. 2014 DPA 1016 Université Panthéon-Sorbonne (5e) - Mise en sécurité des garde-corps en façade ? Autorisations d?urbanisme.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2014 DJS 73 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Entente Sportive Petits Anges (7e). 2014 DJS 75 Subvention (76.000 euros) et convention au Club d'Escrime Tour d'Auvergne (9e) 2014 DJS 98 Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association Nicolaïte de Chaillot (16e). 2014 DJS 100 Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association Ecole des Sports du 16e. 2014 DJS 138 Subventions (68.150 euros) à 15 associations sportives parisiennes. 2014 DJS 139 Subventions (18.800 euros) à 13 associations sportives parisiennes. 2014 DJS 145 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs (20e). 2014 DJS 150 Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e). 2014 DJS 185 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Paris Aquatique (3e). 2014 DJS 186 Subvention (10.000 euros) à la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball. 2014 DJS 196 Subvention (200.000 euros) et convention avec le PUC Rugby au titre de la saison sportive 2014-2015. 2014 DJS 198 Subvention (424.500 euros) et convention avec le P.U.C. Omnisports au titre de la saison sportive 2014-2015. 2014 DJS 251 Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de Volley-ball pour les finales de la Coupe de France. 2014 DJS 252 Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec le club Issy Paris Hand. 2014 DJS 253 Subvention (10.000 euros) à l?Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES). 2014 DJS 258 Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec le PUC Volley-ball. 2014 DJS 270 Bassins écoles Elisabeth (14e) et Louis Lumière (20e) - Ouverture au grand public. 2014 DPA 1022 Complexe sportif Dénoyez (20e) - Marché de travaux - Indemnisation d'une entreprise.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2014 DPA 1010 Stade Jean Bouin (16e) - Avenant au marché de travaux.

M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DDEEES 1005 Stade Jean Bouin (16e) : déclassement du domaine public des volumes d?activité.

M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA et Mme Olivia POLSKI, rapporteurs. 2014 DDEEES 1022 Cotisation annuelle (14.400 euros) à l'association Pacte PME. 2014 DDEEES 1045 Immeuble Flandre (19e) - Autorisation à la Société Nationale Immobilière d'en conserver la pleine propriété et signature du protocole corrélatif. 2014 DU 1029 ZAC Citroën Cévennes (15e) - Régularisations foncières. 2014 DU 1034 ZAC Château des Rentiers (13e) - Régularisations foncières. 2014 DU 1039 ZAC Moskowa (18e) - Régularisations foncières. 2014 DU 1016 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Cession à RFF d?un volume sous dalle pour incorporation au domaine public ferroviaire. 2014 DU 1032 Cession d?un immeuble à Nemours (77). 2014 DPA 1009 Marché à bons de commande de vectorisation de plans de bâtiments de la Ville de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2014 DU 1041 GPRU Pouchet (17e) et Montmartre-Clignancourt (18e) - Modification de l?avenant de clôture à la convention financière avec l?ANRU.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. 2014 DU 1055 Protocole de vente d?un garage des TAM rue Witchitz à Ivry-sur-Seine (94).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2014 DVD 1003 Exercices de sécurité dans les tunnels - Lancement du marché de prestations d'assistance. 2014 DVD 1004 Signature avec l?Etat d?une convention de délégation de maîtrise d?ouvrage dans le cadre de travaux de mise en sécurité du tunnel de la Porte d?Italie situé sur l?autoroute A6B. 2014 DVD 1005 Mise en conformité de trois passages souterrains du boulevard périphérique : Lac Supérieur (16e), Butte Mortemart (16e) et Courcelles (17e). 2014 DVD 1031 Vélib à Issy les Moulineaux. Déplacement et agrandissement d'une station. Avenant n°1 à convention cadre. 2014 DVD 1032 Constitution de la banque de données de plans de réseaux de sous-sol de la voirie parisienne ? marché de services ? modalités de passation. 2014 DVD 1050 Fourniture de plaques de noms de rue et de panneaux de signalétique. Modalités de passation du marché. 2014 DVD 1001 Asservissement de l'éclairage public à Paris. Contrat de transaction avec la société ERDF. 2014 DVD 1057 Cité Hauteville (10e). Demande de subvention de 30.000 euros auprès du Ministère de l'Intérieur pour la réalisation de travaux de voirie. 2014 DVD 1053 Indemnisation amiable (177.718,58 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2014 DFPE 1005 Subvention (12.880 euros) et avenant n° 1 à l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour sa halte-garderie. 2014 DFPE 1024 Subvention (26.270 euros) et avenant n° 1 avec l'association Saint Simon (7e) pour le jardin d'enfants Les Lutins. 2014 DFPE 1028 Subvention (44 746 euros) et avenant à l?association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e). 2014 DFPE 1040 Subvention (56.908 euros) et avenant n° 1 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) pour la halte garderie (20e). 2014 DFPE 1058 Subvention (25.231 euros) et avenant n° 1 à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris ? U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie A Tout Petit Pas (17e). 2014 DFPE 1059 Subvention (49.717 euros) et avenant n° 1 à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris ? U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Necker (15e). 2014 DFPE 1061 Subvention (29.829 euros) et avenant n° 1 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris ? U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Ranelagh (16e). 2014 DFPE 1062 Subvention (52.250 euros) et avenant n° 1 à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris ? U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Jonquière (17e). 2014 DFPE 1063 Subvention (69.025 euros) et avenant n° 1 à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris ? U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Le P?tit Jardin (17e). 2014 DFPE 1065 Subvention (169.708 euros) et avenant n° 1 à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris ? U.D.A.F (9e) pour la structure Cardinet (17e). 2014 DFPE 1101 Subvention (53.454 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la crèche collective Bout?Chou 1 (14e). 2014 DFPE 1102 Subvention (409.046 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la crèche collective Bout?Chou 2 (13e). 2014 DFPE 1103 Subvention (67.322 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour le fonctionnement de la crèche collective Bout?Chou Péan (13e). 2014 DFPE 1104 Subvention (64. 542 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e). 2014 DFPE 1105 Subvention (912.790 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la crèche collective La Maison Enchantée (14e). 2014 DFPE 1106 Subvention (37.904 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour le jardin maternel La Maison Enchantée (14e). 2014 DFPE 1107 Indemnisation amiable en réparation de dommages subis suite à un défaut d?étanchéité dans le jardin de la crèche collective sise 62 rue Saint Sabin (11e). 2014 DFPE 1108 Subvention (220.607 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la structure multi accueil d?Ici et d?Ailleurs (13e). 2014 DFPE 1109 Subvention (159.044 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la structure de la crèche collective Trois P'Tits Tours (19e). 2014 DFPE 1110 Subvention (149.304 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la structure multi-accueil Les P'Tits Bonheurs (19e). 2014 DFPE 1111 Subvention (289.544 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la structure multi-accueil Le Temps de l'Enfance (15e). 2014 DFPE 1112 Indemnisation amiable en réparation de dommages subis suite à une fuite sur une canalisation de la crèche collective sise 6-10 rue des Jardiniers (12e). 2014 DFPE 1113 Subvention (148.854 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la crèche collective Saint Jacques (14e). 2014 DFPE 1114 Subvention (298.805 euros) et avenant n° 1 avec l'association La maison des Bout'chou (14e) pour la structure multi-accueil Les Couleurs du Temps (14e). 2014 DFPE 1115 Subvention (219.504 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la crèche collective Les Meuniers (12e). 2014 DFPE 1116 Subvention (218.656 euros) et convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la structure multi-accueil Sur un Air de polka (19e). 2014 DFPE 1177 Lancement d'un marché d'exploitation d'un établissement de petite enfance situé 14/18 rue Viala (15e). 2014 DFPE 1235 Lancement et signature de 4 marchés de mise à disposition de places d'accueil de petite enfance au sein d'établissements de l'AP-HP. 2014 DFPE 1276 Subvention (122.762 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Goutte de Lait Saint Leon pour la halte-garderie Le Petit Edgar (15e). 2014 DFPE 1277 Subvention (156.691 euros) et avenant N° 1 avec l?association La Goutte de Lait Saint Léon pour le multi-accueil Le Saint Léon (15e). 2014 DFPE 1278 Subvention (169 804 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour la structure multi-accueil le Petit George (15e). 2014 DFPE 1279 Subvention (189.920 euros) et avenant N°1 avec l?association La Goutte de Lait Saint Léon pour le multi-accueil Le Petit François (15e). 2014 DFPE 1282 Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public passée avec l'association Famille et Cité pour le fonctionnement de l'établissement situé11/13 rue Emile Duployé (18e). 2014 DFPE 1326 Logement de fonction de la crèche sise 25, rue Théodore Deck (15e) ? Convention de gestion avec la RIVP.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2014 DPE 1010 Réhabilitation des ouvrages d'assainissement du 4e - Marché de travaux - Modalités de passation. 2014 DPE 1022 Prestations d?entretien, réparation et amélioration des ouvrages d'assainissement - Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris - Principe et modalités de passation. 2014 DPE 1014 Adhésion et cotisation (2.900 euros) à l'association Française des Ingénieurs et Techniciens de l?Environnement.

M. Mao PÉNINOU, rapporteur. 2014 DDEEES 1025 Convention pour l?exploitation d'un chalet de restauration à emporter et buvette dans le parc de Choisy (13e). 2014 DDEEES 1027 Exploitation d'un chalet de restauration légère à emporter et buvette dans le square Saint Lambert (15e).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2014 DDEEES 1047 Deux kiosques culturels et touristiques éphémères (4e et 8e) - Convention d'occupation du domaine public pour leur exploitation.

Mme Olivia POLSKI et M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2014 SG 1031 Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Désignation des représentants de la Maire de Paris à la Commission de règlement amiable des Halles.

Mme Olivia POLSKI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DICOM 1004 Conventions de partenariat DICOM pour l'opération "Pass Jeunes 2014". 2014 DJS 151 Subvention (72.500 euros) et avenant n° 2 à convention triennale 2013-2015 avec le CLLAJ de Paris (6e). 2014 DJS 152 Subvention (7.000 euros) et avenant à convention triennale avec l?association Ascendanse Hip Hop (13e). 2014 DJS 154 Subvention (4.500 euros) à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle de Pitray Olier. 2014 DJS 155 Subventions (6.500 euros) à 2 associations de jeunesse (12e). 2014 DJS 156 Subvention (19.000 euros) à 5 associations Parisiennes en droit commun. 2014 DJS 158 Subvention (7.500 euros) à 2 associations de jeunesse locales (19e). 2014 DJS 160 Subvention (13.000 euros) à 2 associations de jeunesse (20e). 2014 DJS 161 Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul (10e). 2014 DJS 222 Subventions (19.000 euros) à 3 associations de jeunesse parisiennes. 2014 DJS 224 Subventions (20.000 euros) à 4 associations de jeunesse parisiennes. 2014 DJS 249 Subventions (20.000 euros) à deux organismes de jeunesse parisiens et convention avec une association de jeunesse parisienne. 2014 DJS 257 Organisation du concours de courts métrages Jeunesse en Seine à l'initiative du Conseil Parisien de la jeunesse. 2014 DPA 1021 Espace Jeunes Charles Hermite (18e) - Marché de travaux-Indemnisation d'une entreprise. 2014 DDEEES 1026 Subventions aux Unions Départementales syndicales (1.218.250 euros) et versement d'un solde à chaque UD pour 2014. 2014 DDEEES 1046 Bourse du Travail - subvention pour 2014 à la Commission Administrative (303.500 euros) et versement d'un solde (151.750 euros).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2014 DJS 41 - DPVI Subvention (6.000 euros) à 3 associations groupées (13e) en politique de la ville. 2014 DJS 163 - DPVI Subvention (6.000 euros) à l'association Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e). 2014 DJS 171 - DPVI Subvention (5.500 euros) à 2 associations de jeunesse locales (19e). 2014 DJS 228 - DPVI Subvention (10.500 euros) à 4 associations de jeunesse locales (10e). 2014 DJS 229 - DPVI Subvention (6.000 euros) à 2 associations groupées (13e) en politique ville. 2014 DJS 230 - DPVI Subvention (11.000 euros) à 3 associations groupées (14e) en politique de la ville. 2014 DJS 231 - DPVI Subvention (12.000 euros) à 5 associations de jeunesse locales (19e). 2014 DJS 234 - DPVI Subvention (14.500 euros) à 6 associations de jeunesse locales (18e). 2014 DJS 235 - DPVI Subvention (26.500 euros) à 9 associations et convention avec 1 association de jeunesse (20e). 2014 DJS 236 - DPVI Subvention (6.200 euros) à 2 associations de jeunesse (18e). 2014 DJS 241 - DPVI Subvention (7.000 euros) à 3 organismes de jeunesse (11e). 2014 DJS 242 - DPVI Subvention (3.000 euros) à l?association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil C.E.F.I.A. (17e). 2014 DJS 250 - DPVI Subventions (7.000 euros) à 3 associations de jeunesse (20e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

2014 DASES 1005 Subvention (100.000 euros) et convention avec l?association Paris Tout P?tits (92130 Issy-Les-Moulineaux).

2014 DFPE 1164 Subvention (4.000 euros) à l'association APASO (14e) pour les causeries collège.

2014 DFPE 1166 Subvention (3.000 euros) à l?association "L?Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie" (10e) pour son action de médiation scolaire Parents - Ecole. 2014 DFPE 1167 Subvention (6.500 euros) et convention avec l?association "Réel, Symbolique, Imaginaire La Ressource" (17e) pour son action "Soutien à la fonction parentale et urgence". 2014 DFPE 1169 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Le Petit Ney (18e) pour son pôle espace jeux Des jeux dans le Ney. 2014 DFPE 1170 Subvention (2.000 euros) à l?association "Espace d?Accueil, d?Animation Interculturelle et Social" dit "Espace Universel" (10e) pour son action de soutien à la parentalité. 2014 DFPE 1171 Subvention (3.000 euros) à l?association "Les Enfants du Danube" (19e) pour son action "Le café des Enfants". 2014 DFPE 1172 Subvention (4.000 euros) à l?association "Cultures sur cour" (18e) pour son action culturelle et familiale. 2014 DFPE 1185 Subvention (78.017 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e). 2014 DFPE 1208 Subvention (2.000 euros) à l?Association de Culture Berbère (20e) pour son action de soutien à la fonction parentale. 2014 DFPE 1210 Subvention (125.050 euros) et avenant à convention avec l'association Parler à d'autres (9e). 2014 DFPE 1211 Subvention (89.000 euros) et avenant à la convention avec l'association C.L.A.P (12e). 2014 DFPE 1230 Subvention (2.000 euros) à l?association le Picoulet-Mission Populaire (11e) pour son action d?Accompagnement et de Médiation en direction des familles. 2014 DFPE 1232 Subvention (45.000 euros) et convention avec l?association Florimont - Le Château Ouvrier (14e) pour son activité de ludothèque Ludido. 2014 DFPE 1241 Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec l?association PLlus Loin (20e) pour ses actions d?accompagnement culturel des familles des quartiers de l?Est 20e.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2014 DAC 1176 Subvention (12.400 euros) à 7 associations entretenant le souvenir des Déportés pour faits de Résistance. 2014 DAC 1178 Subvention (21.920 euros) à 9 associations créées pour la commémoration des mouvements de résistance. 2014 DAC 1179 Subvention (14.760 euros) à 3 associations travaillant sur la communication de l?histoire auprès du public. 2014 DAC 1182 Subvention (13.070 euros) à 4 associations d?anciens combattants à vocation généraliste. 2014 DAC 1238 Subvention (12.500 euros) à 5 associations créées pour la commémoration de faits historiques et de périodes précises ou commémorant l'Histoire de communautés. 2014 DAC 1281 Subvention (10.000 euros) à l'association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d?Algérie. 2014 DU 1043 Dénomination "Aurélie Nemours" d'une place - ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2014 DU 1048 Dénomination "Susan Sontag" d'un passage (19e). 2014 SG 1005 Association des Villes Marraines - Versement cotisation pour 2014 (3.000 euros).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Liste des membres présents en Commission.

1ère Commission

Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Mmes Antoinette GUHL, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, MM. Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT, Jérôme GLEIZES.

2e Commission

Mmes Agnès EVREN, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, M. Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Antoinette GUHL, Ann-Katrin JÉGO, Marie-Christine LEMARDELEY, M. Jean-François MARTINS, Mmes Olivia POLSKI, Danièle PREMEL, MM. Buon TAN, François VAUGLIN, Alexandre VESPERINI, Mme Pauline VÉRON.

Excusés : MM. Bruno JULLIARD, Jean-Louis MISSIKA.

3e Commission

M. Claude DARGENT, Mme Julie BOILLOT, M. Jérôme GLEIZES, Mmes Célia BLAUEL, Edith GALLOIS, Maud GATEL, Halima JEMNI, MM. Didier LE RESTE, Jean-Pierre LECOQ, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI.

4e Commission

Mmes Marinette BACHE, Marie-Laure HAREL, Joëlle MOREL, Célia BLAUEL, Colombe BROSSEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Caroline MECARY, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Christophe NAJDOVSKI, Mao PENINOU, Yann WEHRLING.

5e Commission

Mmes Virginie DASPET, Myriam EL KHOMRI, Fanny GAILLANNE, Jeanne d'HAUTESERRE, Olga JOHNSON, M. Pascal JULIEN, Mmes Véronique LEVIEUX, Déborah PAWLIK, M. Frédéric PECHENARD, Mmes Pauline VÉRON, Fadila MEHAL.

Excusés : M. Eric HÉLARD, Mme Carine PETIT.

6e Commission

Mmes Marie ATALLAH, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI, Léa FILOCHE, MM. François HAAB, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER, Mmes Pénélope KOMITÈS, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAIEB, Dominique VERSINI, Mercedes ZUNIGA.

Excusé : M. Atanase PERIFAN.

7e Commission

Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, M. Philippe DUCLOUX, Mmes Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Nathalie MAQUOI, M. Jean-François MARTINS, Mmes Annick OLIVIER, Nawel OUMER, Aurélie SOLANS, M. Sergio TINTI, Mme Pauline VÉRON.

8e Commission

Mmes Galla BRIDIER, Valérie MONTANDON, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Valérie NAHMIAS, MM. Eric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA.

Excusé : M. Patrick BLOCHE.

9e Commission

MM. Stéphane CAPLIEZ, Grégoire CHERTOK, François-David CRAVENNE, Mme Catherine DUMAS, M. Christophe GIRARD, Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Thierry HODENT, Bruno JULLIARD, Patrick KLUGMAN, Mmes Fadila MEHAL, Raphaëlle PRIMET, M. Hermano SANCHES RUIVO, Mmes Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER. Liste des membres présents. MM. Pierre AIDENBAUM, Jean-Noël AQUA, David ASSOULINE, Mmes Michèle ASSOULINE, Marie ATALLAH, MM. Pierre AURIACOMBE, Eric AZIÈRE, Mmes Marinette BACHE, Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER, Mme Emmanuelle BECKER, MM. Hervé BÉGUÉ, David BELLIARD, Mme Yamina BENGUIGUI, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Célia BLAUEL, Gypsie BLOCH, M. Patrick BLOCHE, Mme Julie BOILLOT, M. Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Alix BOUGERET, M. Geoffroy BOULARD, Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Jacques BOUTAULT, Mmes Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, MM. Jean-Bernard BROS, Ian BROSSAT, Mmes Colombe BROSSEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Delphine BURKLI, Frédérique CALANDRA, M. Stéphane CAPLIEZ, Mmes Sylvie CEYRAC, Sandrine CHARNOZ, MM. Pierre CHARON, Pascal CHERKI, Grégoire CHERTOK, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Yves CONTASSOT, Mme Alexandra CORDEBARD, MM. Jérôme COUMET, François-David CRAVENNE, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Mmes Virginie DASPET, Rachida DATI, M. Bernard DEBRÉ, Mme Leïla DIRI, MM. Jérôme DUBUS, Philippe DUCLOUX, Mmes Catherine DUMAS, Myriam EL KHOMRI, Agnès EVREN, Nathalie FANFANT, M. Rémi FERAUD, Mme Léa FILOCHE, M. Jean-Baptiste de FROMENT, Mme Afaf GABELOTAUD, M. Pierre GABORIAU, Mmes Fanny GAILLANNE, Edith GALLOIS, Maud GATEL, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Danièle GIAZZI, MM. Christophe GIRARD, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Philippe GOUJON, Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Antoinette GUHL, MM. Didier GUILLOT, François HAAB, Mmes Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, MM. Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT, Christian HONORÉ, Mmes Halima JEMNI, Olga JOHNSON, MM. Bernard JOMIER, Pascal JULIEN, Bruno JULLIARD, Patrick KLUGMAN, Mmes Pénélope KOMITÈS, Fatoumata KONÉ, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Brigitte KUSTER, Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, MM. Thomas LAURET, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, MM. Franck LEFEVRE, Jean-François LEGARET, Jean-Marie LE GUEN, Eric LEJOINDRE, Pierre LELLOUCHE, Mmes Marie-Christine LEMARDELEY, Annick LEPETIT, M. Didier LE RESTE, Mme Véronique LEVIEUX, M. Roger MADEC, Mme Nathalie MAQUOI, M. Jean-François MARTINS, Mmes Caroline MECARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, MM. Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER, Jean-Louis MISSIKA, Mmes Valérie MONTANDON, Joëlle MOREL, Valérie NAHMIAS, MM. Christophe NAJDOVSKI, Nicolas NORDMAN, Mmes Annick OLIVIER, Anne-Constance ONGHENA, Nawel OUMER, Déborah PAWLIK, MM. Frédéric PECHENARD, Mao PÉNINOU, Atanase PERIFAN, Mmes Carine PETIT, Olivia POLSKI, M. Yves POZZO di BORGO, Mmes Danièle PREMEL, Raphaëlle PRIMET, MM. Christian SAINT-ETIENNE, Hermano SANCHES RUIVO, Mmes Marielle de SARNEZ, Danielle SIMONNET, Aurélie SOLANS, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Anne TACHÈNE, Karen TAIEB, MM. Buon Huong TAN, Dominique TIBERI, Patrick TRÉMÈGE, Daniel VAILLANT, François VAUGLIN, Mmes Pauline VÉRON, Dominique VERSINI, M. Alexandre VESPERINI, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Yann WEHRLING, Mme Mercedes ZUNIGA.

Excusés : M. Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Emmanuelle DAUVERGNE, Ann-Katrin JÉGO, M. Sergio TINTI.