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Juin 2014
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Conseil Général
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Votes spécifiés.

Débat/ Conseil général/ Juin 2014


 

Mme Pauline VERON ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DDEEES 1057 G - Subvention (165.500 euros) et convention avec le groupement d'Intérêt public Maison de l'Emploi de Paris (19e).

Mme Danielle SIMONNET vote pour le v?u n° 1 G et le projet de délibération suivant : 2014 DASES 1066 G - Subvention (80.000 euros) et convention avec l?association Août Secours alimentaire (13e).

Mme Danielle SIMONNET vote pour les projets de délibération suivants : 2014 IG 1001 G - et 2014 IG 1001 M : Définition des missions et conditions d'intervention de l'Inspection générale de la Ville de Paris. 2014 DDEEES 1020 G - Financement des contrats aidés et des contrats d?insertion des chantiers d?insertion-Convention annuelle d?objectifs et de moyens avec l?État.

Mme Danielle SIMONNET s?abstient sur les projets de délibération adoptés lors du vote global et sur le projet de délibération suivant : 2014 DASCO 1004 G - Livres jeunesse, manuels et ouvrages scolaires, CD et DVD pédagogiques, ouvrages spécialisés pour la Ville et le Département de Paris - Marché de fourniture - Modalités de passation et d?attribution. Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : 2014 DA 1001 G - et 2014 DA 1001-M : Groupements de commande pour des diagnostics amiante et plomb des bâtiments de la Ville de Paris, du Département de Paris et de l?établissement public Paris Musées - Modalités de passation des marchés. 2014 DA 1002 G - et 2014 DA 1007-M : Groupement de commandes pour la gestion de publications de périodiques électroniques, françaises et étrangères pour la Ville et le Département de Paris - Modalités de passation. 2014 DA 1003 G - et 2014 DA 1002-M : Groupements de commande pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, vitrerie, maçonnerie, moquettes d?exposition et coton gratté) ? Modalités de passation des marchés. 2014 DA 1004 G - et 2014 DA 1003-M : Groupement de commande pour la maintenance et la fourniture des extincteurs mobiles - Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation. 2014 DA 1014 G - et 2014 DA 1019-M : Fourniture et la pose de jeux et de sols souples associés, et la maintenance et la vérification des aires de jeux et des équipements sportifs - Modifications des modalités de passation. 2014 DF 1006 G - Assurances - Marché de prestations de service - Modalités de passation.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2014 DPE 1003 G - Signature du Contrat de bassin "Plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine".

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2014 DLH 1002 G - Avenants à la convention de délégation de compétence en matière d'aides à la pierre et à la convention de gestion des aides à l?habitat privé.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2014 DASCO 1015 G - Subventions (184.212 euros) pour l?équipement des collèges (3e tranche). 2014 DASCO 1017 G - Dotations (51.239 euros) à divers collèges publics parisiens. 2014 DASCO 1018 G - Subventions (44.030 euros) à divers collèges publics parisiens. 2014 DASCO 1019 G - Dotations 2013 (179.356 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d?Hébergement à divers collèges publics.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2014 DASES 1061 G - Participations - Programme accompagnement à la scolarité 2013-2014. 2014 DASES 1127 G - Participations (285.100 euros) à 87 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l?année 2014.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2014 DASES 1004 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Centre d?Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action Intégration des Familles Migrantes. 2014 DASES 1005 G - Participations (457.500 euros) et conventions avec les 3 Espaces Dynamique Insertion parisiens. 2014 DASES 1009 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Fédération des Agences Internationales pour le Développement (12e) pour son action d?aide à l?accès aux droits. 2014 DASES 1013 G - Subvention (15.000 euros) et avenant avec l?association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l?Egalité des Droits (CATRED) (11e) pour son action d?accès aux droits. 2014 DASES 1087 G - Participation (135.000 euros) et avenant à convention avec l?association Centre Corot Entraide d?Auteuil (16e).

Mme Myriam EL KHOMRI et Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2014 DDEEES 1055 G - Subvention (45.000 euros) et convention de partenariat avec l'association Fontaine O' Livres (11e).

Mme Laurence GOLDGRAB, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DSTI 1002 G - et 2014 DSTI 1005 : Installation et entretien de câblage informatique et téléphonique des services du Département de Paris - Marché de travaux - Modalités de passation - Autorisation.

M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. 2014 DDEEES 1012 G - Subvention (430.000 euros) et avenant avec l'association Boutiques de Gestion Paris IDF (11e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2014 DASES 1030 G - Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'Exil (11e). 2014 DASES 1031 G - Subvention (4.000 euros) et convention avec la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleur-se-s Immigré-e-s (20e). 2014 DASES 1036 G - Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Médecins de l'Imaginaire (18e) 2014 DASES 1065 G - Subvention (111.600 euros) et avenant n°2 avec l?association SAFE (15e). 2014 DASES 1086 G - Marché de fourniture d'emballages pour les déchets d'activités de soins et de laboratoires, collecte et élimination de ces déchets - Appel d'offres ouvert. 2014 DASES 1123 G - Subvention (25.000 euros) et avenant avec l?Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien ? ANPAA 75 (18e). 2014 DASES 1125 G - Subvention (13.000 euros) et avenant avec l'Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Addictifs (ACERMA) (19e). 2014 DASES 1136 G - Participation (100 000 euros) et convention avec AUTISME 75 - Ile de France ? Sésame Autisme (13e). 2014 DASES 1137 G - Subvention (5 000 euros) à l'association A Deux Mains. 2014 DASES 1138 G - Subvention (4000 euros) à l'Association des couleurs (18e) 2014 DASES 1139 G - Subvention (4.000 euros) à l?Association de Familles de Traumatisés Crâniens et de Célébro-lésés ? Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e). 2014 DASES 1140 G - Subvention (4.000 euros) à l'Association des Parents d?Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e). 2014 DASES 1141 G - Subvention (10 000 euros) à l'Association nationale pour le développement de la Langue française Parlée Complétée (15e). 2014 DASES 1142 G - Subvention (2 300 euros) à l'Association Régionale des Parents et Amis de Déficients Auditifs. 2014 DASES 1148 G - Participation (80.000 euros) et convention avec l'association A Chacun ses Vacances. 2014 DASES 1150 G - Participation (25 000 euros) à l'association de Gestion des Appartements Temporaires (AGATE) (12e). 2014 DASES 1151 G - Participation (8 000 euros) à l'association CLASS OPEN. 2014 DASES 1152 G - Subvention (10.000 euros) à l'association Ciné-Ma-Différence (14e). 2014 DASES 1153 G - Participation (129.901 euros) et convention avec l?association Le Relais Ile de France (18e). 2014 DASES 1154 G - Participation (25.000 euros) et convention avec l?association Turbulences (11e). 2014 DASES 1155 G - Subvention (15.000 euros) à l?Association Française contre les Myopathies (A.F.M.) (Service Régional de Paris) (13e). 2014 DASES 1181 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2014 DASES 1018-DPVI G - Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Archipélia (20e). 2014 DASES 1019-DPVI G - Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Danube Social et Culturel (19e). 2014 DASES 1020-DPVI G - Subvention (2.100 euros) et convention avec l'association Espace Universel (10e). 2014 DASES 1021-DPVI G - Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Centre d?Aide d?Interactions et de Recherche Ethno psychologique (18e). 2014 DASES 1022-DPVI G - Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association R.S.I. La Ressource, (17e) pour le Centre Kirikou. 2014 DASES 1023-DPVI G - Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Le Marché Solidaire (14e). 2014 DASES 1024-DPVI G - Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Crescendo (20e). 2014 DASES 1025-DPVI G - Subvention (2.300 euros) et convention avec l'association Espace Thérapeutique d'Accompagnement Psychologique (11e). 2014 DASES 1026-DPVI G - Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association La Voie de la Lune (19e). 2014 DASES 1027-DPVI G - Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Plus Loin (20e). 2014 DASES 1032-DPVI G - Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association La Courte Echelle du XIXe (19e). 2014 DASES 1033 - DPVI G - Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire XIe (11e). 2014 DASES 1034 - DPVI G - Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte d'Or (18e).

M. Bernard JOMIER, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. 2014 DASES 1064 G - Participation (25.000 euros) et avenant avec l'association Prévention et Soin des Addictions pour son CAARUD Kaléidoscope (19e). 2014 DASES 1095 G - Subvention (52.000 euros) et avenant n° 1 avec l?association AURORE (15e) pour sa structure AURORE-EGO (18e). 2014 DASES 1108 G - Participation (23.000 euros) et avenant n°1 à convention avec la Croix Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e). 2014 DASES 1112 G - Participation (13.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l?ACERMA (19e). 2014 DASES 1115 G - Participation (20.000 euros) et avenant n° 1 avec l?Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien - ANPAA 75 (18e).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2014 DAC 1001 G - Contribution (2.000.000 euros) et avenant avec l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2014 DASES 1157 - DAC - DGRI G - Subvention (177.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e)

M. Patrick KLUGMAN et M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DDEEES 1007 G - Pavillon Victor Lyon CIUP (14e) - Garanties d'emprunts au profit de la RIVP (1.225.000 euros) - Convention.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DDEEES 1014 G - Subvention (100.000 euros) et convention de partenariat avec Télécom ParisTech.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2014 DASES 1158 G - Subvention (10.200 euros) et convention avec l?association Le Fil d?Ariane France (93600 Aulnay-sous-Bois). 2014 DASES 1159 G - Participation (648.846 euros) et convention avec l?association Aurore (15e).

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2014 DPE 1001 G - Prestations d?entretien, réparation et amélioration des ouvrages d'assainissement-Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris-Principe et modalités de passation.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2014 DDEEES 1036 G - Subventions (230.500 euros) et conventions avec 25 associations dans le cadre de la mise en ?uvre du volet emploi du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

Mme Pauline VERON, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures. 2014 DDEEES 1018 - DASES G - Subvention (125.000 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint Simon (20e).

Mme Pauline VERON, Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2014 DASES 1068 G - Participation (17 500 euros) et avenant à convention avec l'association Saint Vincent de Paul accueil 15. 2014 DASES 1069 G - Participation (20.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec le Comité Actions logement (18e). 2014 DASES 1071 G - Subvention (26.000 euros) et convention avec l?association Mouvement pour la Réinsertion Sociale (MRS) - Association de soutien et d?aide aux sortants de prison. 2014 DASES 1074 G - Participation (45.800 euros) et convention avec l'association Aurore pour le projet HESTIA. 2014 DASES 1093 G - Participation (238.875 euros) et convention avec l?association Coup de main (Aubervilliers 93 300) pour ses activités de maraude spécialisée et d?hébergement accompagné. 2014 DASES 1094 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Action Culturelle Alzheimer (14e) 2014 DASES 1098 G - Subvention (15.000 euros) et avenant n° 1 avec l?association Espace Farabi (10e). 2014 DASES 1105 G - Subvention (3.500 euros) à l?association Enfance et Familles d'Adoption (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. 2014 DASES 1113 G - Participation (252.233 euros) et avenant n° 3 à convention avec l?association ARC 75 pour le fonctionnement du centre d?hébergement Relais 18 (18e). 2014 DASES 1114 G - Participation (252 .33 euros) et avenant n° 3 à convention avec l?association ARC 75 pour le fonctionnement du centre d?hébergement Relais 18 (18e). 2014 DASES 1119 G - Subvention (12 500 euros) à l?association Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi (8e). 2014 DASES 1121 G - Subvention (7.500 euros) à l?association A2D ou Agir pour la diversité et contre les discriminations (20e). 2014 DASES 1122 G - Subvention (5.000 euros) à l'association La Ville des gens (19e). 2014 DASES 1124 G - Subvention (3 000 euros) à l'association Foranim (15e). 2014 DASES 1156 G - Subvention (10.000 euros) à l'association France Bénévolat (15e). 2014 DFPE 1003 G - Subvention (172.500 euros) et avenant à convention avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison verte (15e). 2014 DFPE 1004 G - Subvention (210.000 euros) et avenant à convention avec l'association I.R.A.E.C (18e).

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2014 DASES 1070 G - Subvention (17 000 euros) et convention avec l'association Les Transmetteurs (14e). 2014 DASES 1096 G - Participation (34.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l?association AURORE (15e) pour son CHRS SILOE (9e).

Mme Dominique VERSINI et M. Bernard JOMIER, rapporteurs.