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Juin 2014
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Juin 2014


 

M. François DAGNAUD, Mme Fanny GAILLANNE, MM. Thierry HODENT, Nicolas NORDMAN et Mme Anne-Constance ONGHENA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2014 DAC 1001 G - Contribution (2.000.000 euros) et avenant avec l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. François-David CRAVENNE, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Bernard GAUDILLERE, Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Sandrine MÉES, Fadila MEHAL et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DA 1001 G - et 2014 DA 1001 M : Groupements de commande pour des diagnostics amiante et plomb des bâtiments de la Ville de Paris, du Département de Paris et de l?établissement public Paris Musées - Modalités de passation des marchés.

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIERE, Ian BROSSAT, Mmes Frédérique CALANDRA, Myriam EL KHOMRI, MM. Christian HONORÉ, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VERON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DDEEES 1007 G - Pavillon Victor Lyon CIUP (14e) - Garanties d'emprunts au profit de la RIVP (1.225.000 euros) - Convention.