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Novembre 2008
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Conseil Général
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2008, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2008


 

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DDEE 51 G - Signature, d'une part, d'une convention de garantie d'emprunt du Département de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la RIVP et, d'autre part, d'un avenant à la convention signée avec la RIVP relative à la réalisation d'un hôtel d'activités 24 rue de l'Est (20e) prévoyant l'attribution d'une subvention d'investissement. - Montant : 739.900 euros.

Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DASES 511 G - Signature d'une convention avec le "Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida" (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.