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Novembre 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2008, DPA 70 G - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de prestations intellectuelles d'études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques (DPE) d'équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l'application du plan climat.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, DASES 302 G - Subvention à l'Association pour Favoriser l'Intégration Professionnelle (A.F.I.P.) (20e). - Montant : 10.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2008, DDEE 44 G - Signature une convention avec l'association "VTF - Développement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DASES 191 G - Subvention à l'association "Isatis" (15e) pour le projet de son Centre d'Accueil de Jour "Mémoire Plus" (15e) au titre de 2008. - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 276 G - Signature d'une convention avec l'Association des Tunisiens en France (10e) pour le fonctionnement de "l'Espace Farabi" (10e). - Montant total : 10.000 euros.

2008, DASES 281 G - Signature d'une convention avec l'association "PFP-AGE" l'habilitant à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale pour la Petite Unité de Vie La Jonquière (17e).

2008, DASES 343 G - Signature d'une convention avec l'association "UNA - Paris 12" (12e) pour l'attribution d'une subvention au titre de 2008. - Montant : 45.000 euros.

2008, DASES 344 G - Subvention à l'association "Amicale des Retraités de la Ville et du Département de Paris, des départements limitrophes, de leurs communes et de l'Assistance Publique" (4e) au titre de 2008. - Montant : 3.500 euros.

2008, DASES 482 G - Signature d'une convention avec la Société Parisienne d'aide à la Santé Mentale (S.P.A.S.M) (8e) pour l'attribution d'une subvention (13e). - Montant : 40.000 euros.

2008, DASES 485 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Notre Dame de Bon Secours" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DASES 488 G - Subvention à l'association "Y Voir" (11e) pour permettre l'organisation de spectacles incluant des migrantes âgées. Montant : 3 500 euros.

2008, DASES 498 G - Subvention à l'association "Bleu comme une Orange" (17e) au titre de 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 515 G - Subvention à l'association "Regarde ailleurs" (20e) pour la diffusion à Paris de l'exposition "Vieux". - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 516 G - Signature d'une convention tripartite avec l'association "Delta 7" (18e) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes pour le Centre d'Accueil de Jour (19e).

2008, DASES 517 G - Signature d'une convention tripartite pluriannuelle avec "La Congrégation des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie" (13e), habilitant "La Maison de Santé des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie" (13e) à héberger des personnes âgées dépendantes.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008, DASES 277 G - Subvention à l'Association d'entraide de solidarité avec les familles migrantes âgées pour l'égalité des droits des retraités et des handicapés (A.S.M.A.) (18e). Montant total : 7.500 euros.

Mme Liliane CAPELLE et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2008, DASCO 53 G - Participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2009. - Montant total : 262.650 euros.

2008, DASCO 55 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 28.907 euros.

2008, DASCO 57 G - Fixation, au titre de l'exercice 2008, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement public local d'enseignement.

2008, DASCO 58 G - Subventions à quatre associations pour diverses actions en faveur des jeunes. - Montant total : 2.400 euros.

2008, DASCO 63 G - Fixation, pour 2009, des éléments de calcul des participations financières allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour les collèges qu'elles desservent dans le cadre de la restauration scolaire.

2008, DASCO 66 G - Dotations aux collèges (3e tranche 2008) et financement de "projets des collèges" pour l'année scolaire 2008-2009. - Montant total : 66.691 euros.

2008, DASCO 71 G - Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 8.259 euros.

2008, DASCO 74 G - Subvention au lycée-collège public parisien Carnot (17e). - Montant : 4.014 euros.

2008, DASCO 77 G - Financement de voyages scolaires organisés par les collèges pour 2008-2009. - Montant total : 95.619 euros.

2008, DPA 51 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes du système de sécurité incendie dans l'ensemble immobilier Jacques Decour (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 61 G - Approbation du principe d'indemnisation de la Société d'Ingénierie et de Réalisation de Constructions (S.N.C SRC), en raison des préjudices subis lors des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé du collège Colette Besson, 9, rue des Panoyaux et de l'école maternelle, 10, rue de Ménilmontant (20e).

2008, DPA 68 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des salles de sciences du collège Raymond Queneau, 66 boulevard Saint Marcel (5e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 69 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de la cour Puvis de Chavanne au collège Henri IV, 23 rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DDEE 43 G - Signature de conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département de Paris d'ateliers chantiers d'insertion, en vue de l'insertion d'allocataires parisiens du RMI.

2008, DDEE 55 G - Signature d'une convention avec l'association Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification "Artisanat du Bâtiment" visant le retour à l'emploi d'allocataires parisiens du RMI. - Montant : 10.000 euros.

2008, DDEE 56 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre de ressources régional de l'économie sociale et solidaire" (10e) visant une aide financière au développement de l'économie sociale et solidaire. - Montant : 30.000 euros.

2008, DDEE 60 G - Signature d'une convention avec l'association "Union régionale des sociétés coopératives de production Ile-de-France, Haute Normandie, Centre Orléanais, et DOM-TOM" visant la création de sociétés coopératives à Paris. Montant : 40.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2008, DASES 329 G - Signature d'une convention annuelle avec l'Association française contre les myopathies (A.F.M.) (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.500 euros.

2008, DASES 357 G - Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Association des Paralysés de France" (A.P.F.) (13e) pour son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS).

2008, DASES 392 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Autisme Relais Assistance" (Saint Maur des Fossés) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 35.000 euros.

2008, DASES 398 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Sesame" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 401 G - Subvention à l'Association Française des Polyarthritiques (A.F.P.) (19e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 407 G - Subvention à l'association "Groupement pour une Information Progressiste des Aveugles et des Amblyopes" (G.I.PA.A.) (20e). - Montant : 1.200 euros.

2008, DASES 408 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Centre d'Intervention Thérapeutique et d'accompagnement - Famille et Professionnel" (CIThéA) (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2008, DASES 461 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Opération Handicapés + Emploi 75" (OHE 75) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2008, DASES 462 G - Signature d'une convention avec à l'association "Epilepsie France - Service d'Aide et d'Accompagnement à domicile" (EF-SAAD) (15e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 463 G - Subvention à l'Association pour l'Informatique comme Ressource des déficients visuels (A.I.R.) (9e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DASES 464 G - Subvention à l'Association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (A.P.E.D.V.) (18e). Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 465 G - Subvention à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (A.R.P.A.D.A) (95170 Deuil la Barre). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 466 G - Subvention à l'association "France Acouphènes" (18e). - Montant : 7.500 euros.

2008, DASES 467 G - Subvention à l'association "Le Livre de l'Aveugle" (7e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 468 G - Subvention à l'association "Groupe des Aphasiques d'Ile de France" (G.A.I.F.) (17e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 469 G - Subvention à l'association "Délidémo" (12e) au titre de 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 470 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne" (ECGAMVP) (12e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 200.000 euros.

2008, DASES 473 G - Subvention à l'association "Les Amis de Yanous !" (17e). - Montant : 7.500 euros.

2008, DASES 474 G - Subvention à l'Association des Standardistes et Agents Techniques Aveugles de France (A.S.A.T.A.F.) (11e) pour le Club Chercheurs d'Emploi. - Montant : 12.500 euros.

2008, DASES 475 G - Subvention à l'association "Jaccede.com" (11e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 476 G - Signature d'une convention avec l'association "Mon P'tit doigt m'a dit" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 477 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Les auxiliaires des aveugles" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 479 G - Subvention à l'association "Groupement FNATH - association des accidentés de la vie de la Région parisienne" (11e). - Montant : 10.500 euros.

2008, DASES 480 G - Signature d'une convention avec l'association "Après Handicap" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2008, DASES 491 G - Subvention à l'association "AEMTC" (Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébro-lésés et aux familles) (62600 Berck/Mer). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 492 G - Subvention à l'association "Schizo? ...Oui !" (13e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 493 G - Subvention à l'association "Scénario au long court" (18000 Bourges). - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 494 G - Subvention à l'association "Fédération des Malades et Handicapés" (FMH Paris Ile-de-France) (11e) pour le financement des activités. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 505 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Autisme 75 Centre Ile de France" (13e) pour l'attribution d'une subvention afin de financer l'extension des activités du "P'tit Club" (13e). Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 506 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Centre des Panoyaux" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour les vitrines des CAT (20e). - Montant : 7.500 euros. - Subvention à l'association "Centre des Panoyaux" (20e) pour l'organisation du Marché de Noël (12e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 508 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Oeuvre Falret" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour financer des travaux du Service Tutélaire. - Montant : 11.093 euros.

2008, DASES 509 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "J'interviendrais" (5e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 26.000 euros.

2008, DASES 532 G - Signature d'une convention annuelle avec l'Association nationale pour la prévention des handicaps et pour l'information (ANPHI) (8e). - Montant : 25.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DASES 340 G - Signature d'une convention avec l'association "Unis-Cité Ile de France" (18e) pour l'attribution de deux subventions pour le projet "rompre l'isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l'aide à domicile" et celui d'accompagnement de personnes en situation de handicap. - Montant total : 22.500 euros.

2008, DASES 486 G - Signature de trois conventions avec trois associations gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale, fixant l'attribution d'une participation pour 2008. Montant total : 90.182 euros.

Mme Véronique DUBARRY et Mme Liliane CAPELLE, rapporteures.

2008, DASES 146 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association nationale de réadaptation sociale (A.N.R.S.) (9e) pour l'attribution d'une participation pour son Service Insertion Jeunes. - Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 503 G - Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2008, et relevant du budget annexe de l'Aide Sociale à l'Enfance.

2008, DASES 539 G - Signature d'une convention avec l'association "Les M.A.C.A.Q - Troubadours" (Mouvement d'Animations Culturelles et Artistiques de Quartier) (17e). Montant total : 10.000 euros.

2008, DASES 540 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Carrefour 14" (14e) pour l'attribution d'une aide exceptionnelle portant sur l'animation globale au titre de 2008. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 545 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'AP-HP pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'unité d'accueil des jeunes victimes (UAJV) de l'Hôpital Armand Trousseau (12e). Montant : 42.000 euros.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DRH 15 G - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité installations sanitaires et thermiques.

2008, DRH 16 G - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité revêtements et finitions.

2008, DRH 17 G - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité agencement intérieur.

2008, DRH 18 G - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité installations électriques.

2008, DRH 22 G - Modification de la délibération 2006 DRH 22 G, fixant la liste des emplois du Département de Paris donnant lieu à un logement de fonction.

2008, DSTI 46 G - Approbation des modalités d'attribution de trois marchés de fourniture de prestations de services de transmission de données.

2008, DSTI 48 G - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de fourniture de prestations de téléphonie et de transmission de données mobiles.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DF 21 G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2008.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DU 8 G - Location auprès de Paris Habitat-OPH par deux baux emphytéotiques, des lots de volume 2 et 3, accueillant des équipements publics (Centre de PMI, Centre de Planification et d'Education familiale, CAPP), dans les tours E et F du groupe "Edmond Michelet Curial" (19e).

Mme Fatima LALEM et M. Jean-Marie LE GUEN , rapporteurs.

2008, DASES 107 G - Signature d'une convention avec l'association "Croix-Rouge française" (14e) pour la gestion et l'animation de l'espace d'accueil et d'aide psychologique dénommé "Le Passage" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 153 G - Signature d'une convention avec l'association "Forum Européen pour la Sécurité Urbaine" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.500 euros.

2008, DASES 157 G - Signature d'une convention avec l'association "La Clepsydre" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 169 G - Signature d'une convention avec l'association "Tibériade" (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 52.000 euros.

2008, DASES 175 G - Signature d'une convention avec l'association "Aux Captifs La Libération" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DASES 347 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Aides" (93500 Pantin), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 250.000 euros.

2008, DASES 364 G - Signature d'un avenant n° 6 à la convention passée avec la Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 99.092 euros.

2008, DASES 381 G - Signature d'une convention avec l'association ''Forum Français pour la Sécurité Urbaine'' (FFSU) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 388 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville" (G.O.S.B.) (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros.

2008, DASES 412 G - Signature d'une convention avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux traitements (ARCAT) (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 91.470 euros.

2008, DASES 416 G - Signature d'une convention-type avec les associations prestataires relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida fixant les dotations attribuées au titre de l'exercice 2008, et des soldes 2007. - Montant total : 243.129,12 euros.

2008, DASES 417 G - Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-SIDA. - Montant : 35.979,54 euros.

2008, DASES 433 G - Subvention à l'association "Semaphore" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 437 G - Signature d'une convention avec l'association "Unité de Réflection et d'Action des Communautés Africaines" (U.R.A.C.A.) (18e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 40.000 euros.

2008, DASES 483 G - Signature d'une convention avec l'association "Médecins du Monde" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2008, DASES 487 G - Signature d'une convention avec l'association "Croix-Rouge Française" (14e). - Montant : 5.276 euros.

2008, DASES 501 G - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Safe" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 504 G - Subvention à l'association "Solidarité Enfants SIDA" (Sol En Si) (19e) au titre de 2008. Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 510 G - Signature d'une convention avec l'association "Camres" (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 511 G - Signature d'une convention avec le "Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida" (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2008, DASES 523 G - Signature d'une convention avec l'association "La Fayette Accueil" (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.

2008, DASES 531 G - Subvention à l'association "Le Pari's des Faubourgs" (10e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 538 G - Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de médicaments et de Dispositifs Intra Utérins et signature du marché correspondant.

2008, DASES 543 G - Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de réactifs d'immunologie et signature des marchés correspondants.

2008, DFPE 16 G - Signature d'une convention avec l'association "Ambroise Croizat" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour permettre le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e).

2008, DFPE 18 G - Signature d'une convention avec l'association "La Goutte de lait Saint Léon" (15e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer les travaux liés au transfert et à l'aménagement du centre de protection infantile situé 11 bis, rue du Cardinal Amette (15e) dans les locaux situés 6, avenue Vavin (6e). - Montant : 59.955 euros.

2008, DFPE 19 G - Résorption des déficits enregistrés par les centres associatifs de protection infantile de 2004 à 2007.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 541 G - Signature d'une convention avec l'association "Paris Association Santé Jeunes 13" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2008, DASES 320 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Basiliade" (3e) pour l'attribution d'une participation de 76.300 euros et d'une subvention de 35.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2008, DASCO 16 G - Signature d'une convention avec l'Université Paris Descartes (6e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la reconstruction des 2 amphithéâtres de l'Institut Universitaire de Technologie (16e). - Montant : 3.000.000 euros.

2008, DASCO 19 G - Signature d'une convention avec l'Université Pierre et Marie Curie (5e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la création par l'école Polytech'Paris d'un plateau technique "Robotique et Mécatronique". - Montant : 81.000 euros.

2008, DASCO 68 G - Signature d'une convention avec l'Ecole normale supérieure (5e) pour l'attribution d'une subvention relative à l'amélioration de l'accès aux ressources électroniques de son réseau documentaire. - Montant : 75.000 euros.

2008, DDEE 46 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention de partenariat pluriannuelle avec l'association SCIENTIPOLE INITIATIVE prévoyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 110.000 euros.

2008, DDEE 61 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "CAP Digital Paris Région", structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DDEE 63 G - Signature d'un avenant à la convention pluriannelle passée avec l'Ecole Télécom Paris-Tech, au titre de l'incubateur Télécom Paris-Tech Entrepreneurs prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 227.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 23 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 12 novembre 2008.

2008, DPA 73 G - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande de travaux pour l'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2008, DPA 75 G - Approbation du principe et des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de vérification des installations électriques par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements de la Ville et du Département de Paris.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008, DFPE 8 G - Prime annuelle destinée aux assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par des particuliers, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ou ils ont la garde. - Montant total : 15.550 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DDEE 26 G - Signature d'une convention avec l'association "Boutiques de Gestion Paris Ile-de-France" (11e) prévoyant l'attribution d'une subvention, au titre de 2008, pour contribuer au financement de l'accompagnement des entrepreneurs à l'essai de la couveuse d'entreprises "Le Geai" et de ses antennes parisiennes. - Montant : 190.000 euros.

2008, DDEE 27 G - Signature d'une convention avec l'association "Parcours d'Insertion-Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" (3e) en vue de promouvoir la formation des salariés et des tuteurs dans le cadre des contrats aidés. - Montant : 400.000 euros.

2008, DDEE 33 G - Signature d'une convention avec l'association "ADIL Boutique de Gestion" (14e) pour l'attribution d'une subvention pour la couveuse mise en place au sein de la Maison du Développement Economique et de l'Emploi (MDEE). - Montant : 45.000 euros.

2008, DDEE 40 G - Signature d'une convention avec l'association "Boutiques de Gestion de Paris Ile-de-France" pour son action d'aide à la création d'entreprise ou d'activité. Montant : 541.800 euros.

2008, DDEE 45 G - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l'association "Paris Entreprendre" portant attribution de deux subventions, au titre de l'exercice 2008. - Montant total : 370.000 euros.

2008, DDEE 49 G - Signature d'une convention avec l'association "OHE 75" pour l'attribution d'une subvention pour la préparation au Forum "Paris Pour l'Emploi 2008" de parisien(ne)s handicapé(e)s. - Montant : 23.000 euros.

2008, DDEE 51 G - Signature, d'une part, d'une convention de garantie d'emprunt du Département de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la RIVP et, d'autre part, d'un avenant à la convention signée avec la RIVP relative à la réalisation d'un hôtel d'activités 24 rue de l'Est (20e) prévoyant l'attribution d'une subvention d'investissement. - Montant : 739.900 euros.

2008, DDEE 57 G - Avenant n° 1 à la convention signée avec le FLES afin de financer les actions de formation et d'accompagnement des salariés en contrats aidés employés dans les services de la Ville et du Centre d'action sociale et de leurs référents (ou tuteurs). - Montant : 43.516 euros.

2008, DDEE 59 G - Signature d'une convention avec diverses associations pour l'attribution d'une subvention pour la mise en oeuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS). Montant total : 94.000 euros.

2008, DDEE 64 G - Signature d'une convention avec l'Agence Régionale de Développement prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2008. Montant : 100.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, DASES 240 G - Subvention à l'association "Coeur du cinq" (5e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 255 G - Signature d'une convention avec l'association "Paris Tout P'tits" (92130 Issy-les-Moulineaux) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.787 euros.

2008, DASES 260 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Collectif des Accidentés du Travail Handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits" (C.A.T.R.E.D.) (11e) et subventions à quatre associations pour leur activité de médiation socioculturelle. - Montant total : 26.000 euros.

2008, DASES 308 G - Signature d'une convention avec la "Fondation CASIP-COJASOR" (20e). - Montant : 90.000 euros.

2008, DASES 348 G - Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation ayant pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le Système d'Information Social de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé et signature de ce marché.

2008, DASES 425 G - Signature d'un marché relatif à l'animation du service d'Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion.

2008, DASES 490 G - Signature d'une convention avec l'association "Le Refuge" (93500 Pantin) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 43.000 euros.

2008, DASES 563 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la "Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés" (19e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 40.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DJS 6 G - Subvention au Syndicat Interdépartemental pour la gestion des Parcs des Sports de Bobigny et La Courneuve (SIPS), 40 à 102, avenue de la Division Leclerc, Bobigny (Seine-Saint-Denis). - Montant : 900.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2008, DF 17 G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du conseil de surveillance de la SEM SOGARIS.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.