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Novembre 2008
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Conseil Général
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2008, DASES 478 G - Subvention à l'association "Handicap et Libertés" (H.A.L.) (92800 Puteaux). 2008, DASES 556 G - Subvention de fonctionnement complémentaire à l'Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e).

Débat/ Conseil général/ Novembre 2008


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous examinons le projet de délibération DASES 478 G relatif à l'attribution d'une subvention à l'association "Handicap et Libertés" (H.A.L.) (92800 Puteaux), sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 12 G bis.

La parole est à Mme Véronique DUBARRY.

Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission. - Merci, Madame la Présidente.

Si vous me le permettez, peut-être que je pourrais présenter l?amendement n° 13 G qui vient à la suite portant sur le projet DASES 556 G ; ce sont tous les deux des amendements techniques qui viennent réparer des erreurs de montant qui s'étaient glissées dans les projets de délibération.

Les amendements n° 12 G bis et n° 13 G sont de cette façon présentés, vous pourrez les soumettre aux votes tous les deux.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 12 G bis déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 12 G bis est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 478 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DASES 478 G).

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 13 G déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 13 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 556 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DASES 556 G).